ASSOCIATION SAINTE-WAUDRU

Dénomination : ASSOCIATION SAINTE-WAUDRU

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 443.358.690

Publication

10/07/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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N� d'entreprise : 443.358.690

REGICJR:

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N� Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination (en entier) : Association Sainte-Waudru

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte : Association Sans But Lucratif

Rue du Chapitre , 3 � 7000 Mons

Nominations

A l'Assembl�e G�n�rale du 15 mai 2014, Madame Th�r�se Orban, Place du Man�ge, 3 boite 2-1 � 7000 Mons et Monsieur Pierre Baltard, rue d'En Bas 4 � 7322 Ville-Pommeroeul ont �t� d�sign�s comme' Administrateurs,

Le Conseil d'Administration est donc compos� de la mani�re suivante:

BATTARD Pierre, rue d'En Bas 4 � 7322 Ville-Pommeroeul

CARLIER Bernard, rue Flani�re, 48 � 6043 Ransart

COLLART Philippe, avenue Saint-Pierre, 108 � 7000 Mons (vice-pr�sident)

CORNET Michel, rue Achille Legrand, 18 Bte 3�1 � 7000 Mons

DUFOUR Pierre, chemin d'Erbeleu, 5 � 7000 Mons (pr�sident)

DUQUESNE Bruno, rue Notre-Dame D�bonnaire � 7000 Mons

HEROUFOSSE Thierry, rue des Bolus, 48 � 7331 Baudour

MAINDIAUX Vincent, chemin de la Masure, 83 � 7000 Mons (tr�sorier)

MINET Andr�, place du chapitre, 5 � 7000 Mons (vice-pr�sident)

NAVEZ Marcel, r�sidence Moncoureur, 26 � 7011 Ghlin

ORBAN Th�r�se, place du Man�ge,3 boite 2-1 � 7000 Mons

WAHL Jenny, rue de la Grosse Pomme, 5 � 7000 Mons (secr�taire)

Jenny Wahl, Secr�taire Pierre Dufour, Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

14/05/2013

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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0 2 MAI 2013

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Association Sainte-Waudru

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue du Chapitre, 3 � 7000 Mons

N� d'entreprise : 443358690

Objet de l'acte : Modification des statuts, D�missions - Nominations

L'assembl�e g�n�rale du 25 avril 2013 a proc�d� � une modification des statuts � l'unanimit� des membres pr�sents ou repr�sent�s (18 sur 20)

A l'article 4, on met � jour le mode de d�signation des membres de l'AG.

Une phrase a �t� ajout�e � la fin de l'article 7 : "Elle peut �galement vendre des objets ayant un lien avec la Coll�giale Sainte-Waudru, avec la sainte, avec les activit�s culturelles organis�es et avec le culte, par exemple des livres, CDs, brochures, cartes, m�dailles et souvenirs divers"

A l'article 11, il a �t� pr�cis� que le courrier pouvait �tre postal ou �lectronique, Les statuts sont donc dor�navant les suivants

Titre 1 er D�nomination, si�ge social

Article 1. L'association est d�nomm�e � Association Sainte-Waudru u,

Article 2. Son si�ge social est �tabli � Mons, Il est �tabli rue du Chapitre, 3 � 7000 Mons (arrondissement

judiciaire de Mons).

Titre II, Membres

Article 3. L'association est compos�e de membres. Le nombre des membres ne peut �tre inf�rieur � six. Il

est illimit�,

Article 4. Les membres sont admis par d�cision du conseil d'administration r�unissant les trois quarts des

voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 5. L'association tient un registre des membres dans lequel sont consign�es les dates d'admission, de

d�mission ou de r�vocation des membres. Ce registre est tenu sous la responsabilit� du secr�taire.

Article 6. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur

d�mission au conseil d'administration,

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers

des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Titre III. But social

Article 7. L'association a pour but d'assurer la conservation, l'�tude, la mise en valeur et le d�veloppement du patrimoine culturel et religieux de la coll�giale et de la paroisse Sainte-Waudru.

Dans ce but, elle veille � affecter les moyens humains n�cessaires � la surveillance, � l'entretien et �, l'embellissement de la coll�giale Sainte-Waudru. Elle suscite et favorise des travaux d'�tude et de recherche sur l'histoire de la coll�giale et de la paroisse. Elle organise des activit�s culturelles, notamment des concerts d'orgue, des expositions et des visites � th�me, Elle contribue � l'information et � l'accueil du public. Elle peut �galement vendre des objets ayant un lien avec la Coll�giale Sainte-Waudru, avec la sainte, avec les activit�s; culturelles organis�es et avec le culte, par exemple des livres, CDs, brochures, cartes, m�dailles et souvenirs, divers.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but social. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but social.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Titre IV. Assembl�e g�n�rale

Article 8. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres, Elle est pr�sid�e par le pr�sident du

conseil d'administration ou le vice-pr�sident ou encore un administrateur d�sign� par le pr�sident.

Article 9. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui

sont express�ment reconnus par la toi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1.Les modifications aux statuts.

2.La nomination ou la r�vocation des administrateurs et des v�rificatuers aux comptes.

3.La d�charge aux administrateurs et aux v�rificateurs aux comptes.

4.La dissolution volontaire de l'association.

5.L'exclusion des membres

Article 10. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle avant la fin du mois de juin.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres au moins. Chaque r�union se tiendra aux jour,

heure et lieu mentionn�s dans la convocation, Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Article 11, L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier postal ou

�lectronique adress� � chaque membre au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le pr�sident ou le

secr�taire au nom du conseil d'administration,

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Article 12, Chaque membre peut se faire repr�senter � l'assembl�e par un mandataire, Chaque mandataire

doit �tre un membre et ne pourra �tre porteur que d'un mandat.

Article 13, L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des

membres, au moins, en fait la demande. De m�me, toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres, au

moins, doit �tre port�e � l'ordre du jour,

Article 14. Les r�solutions sont prises � la majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas

o� il en est d�cid� autrement par la loi.

En cas de partage des voix, la voix de celui qui pr�side l'assembl�e est pr�pond�rante.

Article 15. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s verbaux

sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres

peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Tout membre et tout tiers justifiant d'un int�r�t peuvent demander des extraits sign�s par le pr�sident du

conseil d'administration et par un administrateur.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans les trente jours de sa date aux annexes au Moniteur

belge. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

Titre V. Administration, administration journali�re

Article 16. L'association est administr�e par un conseil compos� de cinq membres au moins, nomm�s parmi les membres, par l'assembl�e g�n�rale apr�s appel � candidature, pour un terme de trois ans et en tout temps r�vocable par elle. Le mandat se termine � la date de la troisi�me assembl�e g�n�rale qui suit celle qui l'a d�sign� comme administrateur, Les administrateurs sortants sont r��ligibles. Tous les mandats en cours sont reconduits pour une dur�e de trois ans � dater de la pr�sente assembl�e.

Article 17. Tout administrateur qui veut d�missionner doit s signifier 'sa d�mission par �crit au conseil d'administration. L'administrateur d�missionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu'� la date de la prochaine assembl�e g�n�rale si sa d�mission a pour effet que le nombre d'administrateurs devienne inf�rieur au nombre minimum d'administrateurs fix� � l'article 16.

Article 18, Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, deux vice-pr�sidents, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par un des deux vice-pr�sidents.

Article 19. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire. ft ne peut statuer que si la majorit� de ses membres et pr�sente ou repr�sent�e. Chaque membre peut se faire repr�senter par un autre administrateur. Chaque administrateur ne peut �tre porteur que d'une seule procuration. Ses d�cisions sont prises � la majorit� des voix ; quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres actes seront sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Article 20. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la toi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 21, Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 22. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, �tant entendu qu'ils sont tenus de faire pr�c�der leur signature de leur titre d'administrateur de l'association. Le mandat est exerc� � titre gratuit.

Article 23. Chaque administrateur est habilit� � accepter provisoirement ou d�finitivement les lib�ralit�s sans charge faite � l'association et pour remplir toutes les formalit�s n�cessaires � toute acquisition.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Si l'association n'est pas l�galement tenue � d�signer un commissaire, l'assembl�e g�n�rale peut n�anmoins confier le contr�le des comptes � un ou plusieurs v�rificateurs aux comptes, membres ou non de l'association.

Titre ViI. R�glement d'ordre int�rieur

Article 24. Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e

g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la

" majorit� des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Titre VIiI. Dispositions diverses.

Article 25. L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Article 26. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 27. L'association tient une comptabilit� conforme aux r�gles impos�es par la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 02 mai 2002 et ses arr�t�s d'application.

Article 28. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net du patrimoine de l'association. Ces d�cisions ainsi que les noms, profession et adresses du ou des liquidateurs seront publi�es aux annexes du Moniteur belge,

Article 29. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 02 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif,

Les pr�sents statuts remplacement les statuts et modifications de statuts ant�rieurs.

Explications sur les majorit�s qualifi�es

Pr�rogatives de l'AG

Les r�solutions de l'AG sont prises � la majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi.

Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des membres pr�sents ou repr�sent�s.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s. Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s,

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � fa premi�re r�union, il peut �tre " convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues � l'alin�a 2 ou l'alin�a 3. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

A la m�me assembl�e g�n�rale

- La d�mission de Mademoiselle Lydie Van Hove, rue Fanaux, 37 � 7000 Mons a �t� act�e.

- Monsieur Vincent Maindiaux, chemin de la Masure, 83 � 7000 Mons a �t� d�sign� comme

Administrateur et appel� � la fonction de Tr�sorier pour 3 ans.

- Les autres administrateurs ont �t� renouvel�s pour 3 ans,

Le Conseil d'Administration est donc compos� de la mani�re suivante

CARLIER Bernard, rue Flani�re, 48 � 6043 Ransart

COLLART Philippe, avenue Saint-Pierre, 108 � 7000 Mons (vice-pr�sident)

CORNET Michel, rue Achille Legrand, 18 Bte 3.1 � 7000 Mons

DUFOUR Pierre, chemin d'Erbeleu, 5 � 7000 Mons (pr�sident)

DUQUESNE Bruno, rue Notre-Dame D�bonnaire � 7000 Mons

HEROUFOSSE Thierry, rue des Bolus, 48 � 7331 Baudour

MA1NDIAUX Vincent, chemin de la Masure, 83 � 7000 Mons (tr�sorier)

MINET Andr�, place du chapitre, 5 � 7000 Mons (vice-pr�sident)

NAVEZ Marcel, r�sidence Moncoureur, 26 � 7011 Ghlin

WAHL Jenny, rue de la Grosse Pomme, 5 � 7000 Mons (secr�taire)

R�sertr�

au

Moniteur

belge

Jenny Wahl, Secr�taire Pierre Dufour, Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

22/10/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise : 443.358.690

D�nomination

(en entier) : Association Sainte-Waudru

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue du Chapitre,3 � 7000 Mons

Obiet de l'acte : D�missions et nomination d'administrateurs

Lors de l'Assembl�e g�n�rale du 3 octobre 2012, Monsieur Germain BIENAIME, domicili� rue Albert ler � 7050 Jurbise et Madame Monique CULQU1N, domicili�e rue de la Tour Auberon, 2 bis � 7000 Mons ont

d�missionn� de leur mandat d'administrateur.

Lors de l'Assembl�e g�n�rale du 3 octobre 2012, Monsieur Andr� MINET, domicili� rue du Chapitre, 3 � 7000 Mons a �t� nomm� administrateur.

Jenny Wahl, Secr�taire Pierre Dufour, Vice-Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

31/07/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�nomination

(en entier): ASSoGiA�soN SfI ter C t,61 At) MA.)

(en abr�g�) :

Forme juridique : sa(,

Si�ge : 1-dPoo ri 04s GMRerrre�3

Objet de Pacte ; D�mission et nomination

Lors de l'Assembl�e G�n�rale du 21 avril 2015, Monsieur Thierry HEROUFOSSE, domicili� rue des Bolus, 48 � 7331 Baudour (n� 611218-093.53) a d�mission� de son mandat d'administrateur.

Lors de l'Assembl�e G�nrale du 21 avril 2015, Madame Cindy NEYRINCK, domicili�e rue d'Enghien 9, � 7000 Mons( n�770913-286.34) a �t� nomm�e administrateur.

Le Conseil d'Administration est donc compos� de la mani�re suivante;

BATTARD Pierre, rue d'En Bas 4 � 7322 Ville-Pommeroeul

CARLIER Bernard, rue Flani�re, 48 � 6043 Ransart

COLLART Philippe, avenue Saint-Pierre, 108 � 7000 Mons (vice-pr�sident)

CORNET Michel, rue Achille Legrand, 18 Bte 3.1 � 7000 Mons

DUFOUR Pierre, chemin d'Erbeleu, 5 � 7000 Mons (pr�sident)

DUQUESNE Bruno, rue Notre-Dame D�bonnaire � 7000 Mons

MAINDIAUX Vincent, chemin de la Masure, 83 � 7000 Mons (tr�sorier)

MINET Andr�, place du chapitre, 5 � 7000 Mons (vice-pr�sident)

NAVEZ Marcel, r�sidence Moncoureur, 26 � 7011 Ghlin

NEYRINCK Cindy, rue d'Enghien, 9 � 7000 Mons

ORBAN Th�r�se, place du Man�ge,3 boite 2-1 � 7000 Mons

WAHL Jenny, rue de la Grosse Pomme, 5 � 7000 Mons (secr�taire)

Jenny Wahl, Secr�taire Pierre Dufour, Pr�sident

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASSOCIATION SAINTE-WAUDRU

Adresse
RUE DU CHAPITRE 3 7000 MONS

Code postal : 7000
Localité : MONS
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

ASSOCIATION SAINTE-WAUDRU

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Coordonnées ASSOCIATION SAINTE-WAUDRU

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