ASSOCIATION SOCIALISTE DE LA PERSONNE HANDICAPEE, REGIONALE DE CHARLEROI, EN ABREGE : A.S.P.H.

Association sans but lucratif

Dénomination : ASSOCIATION SOCIALISTE DE LA PERSONNE HANDICAPEE, REGIONALE DE CHARLEROI, EN ABREGE : A.S.P.H.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 434.346.402

Publication

07/07/2014

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Moniteur

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belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

1

N� d'entreprise : 434.346.402

D�nomination

(en entier) : Association Socialiste de la Personne Handicap�e - R�gionale

de Charleroi

(en abr�g�) : A.S.P.H.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : avenue des Alli�s 2 - 6000 CHARLEROI

Objet de l'acte - D�signation d'un R�viseur d'entreprises pour les exercices 2014, 2015 et 2016

L'Assembl�e g�n�rale ordinaire du 10 juin 2014, r�unissant les conditions de pr�sences !�gales et statutaires a d�cid�, � l'unanimit�, de d�signer ie cabinet de R�viseurs "S.C.R.L. P.W.C:' comme R�viseur d'Entreprises pour les exercices comptables 2014-2015-2016.

Fait � Charleroi, en trois exemplaires, le 10 juin 2014.

Le Secr�taire, La Pr�sidente,

R SOLAU I. LACASSA1GNE

22/07/2013

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TRIBUNAL COMMERCE

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N� d'entreprise, : 434.346.402

D�nomination

(en entier) : Association Socialiste de la Personne Handicap�e - R�gionale

de Charleroi

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : avenue des Alli�s 2 - 6000 CHARLEROI

Objet de l'acte : - Renouvellement du mandat des Administrateurs (d�mission-nomination cf.art 13 des statuts)

- Modifications statutaires: articles 9, 10, 13,16,19, 32

L'assembl�e g�n�rale ordinaire du 18 juin 2013, r�unissant les conditions de pr�sences l�gales et statutaires a pris acte:

- de la d�mission de JACQMIN Daniel, domicili� � 5600 Philippeville, rue du Ch�teau d'Eau 12, n� � Wanferc�e-Baulet, le 20/01/54, en qualit� de Membre et Administrateur;

- de la nomination de D'HOERAENE Gaetane, domicili�e � 6180 Courcelles, rue de Souvret 121, n�e � La Hestre, le 08/04/1965 en qualit� d'Administrateur;

- de la nomination de CROM Nancy, domicili�e � 7160 Chapelle-lez-Herlaimont, rue de la Briquetterie 11, n�e � Charleroi, le 04/07/1972 en qualit� de Membre,

- En vertu de l'article 13 des statuts, tous les Administrateurs sont sortants.

Sont r��lus pour une dur�e de deux ans:

- BEAUFORT Alain, domicili� � 6250 Presles, rue du Calvaire 6

n� � Marcinelle, le 13/01/1945;

- BRICHARD Sylvie-Anne, domicili�e � 6224 Wanferc�e-Baulet, rue des Cul�es 51

n�e � Wanferc�e-Baulet, le 07/04/1947;

- FARRUGGIA G�sua, domicili�e � 6040 Jumet, rue des Collines 4

n�e � Montaperto (Italie), le 07/12/1951

- LACASSAIGNE Ir�ne, domicili�e � 6120 Jamioulx, rue F.Van Damme 88,

n�e � Roux, le 08/04/1932;

- LEMAIRE G�rard, domicili� � 6557 La Buissi�re, rue Saint-Pierre 10

n� � Montigny-le-Tilleul, le 22/10/1943;

- SOLAU Patrick, domicili� � 5190 Onoz, rue de Montolivet 21,

n� � La Hestre, le 03/09/1961;

- VRYENS Philippe, domicili� � 6200 Ch�telet, rue D�sir� Rondeau 17,

n� � Li�ge, le 13)08/1961.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

I]�s lors, le Conseil d' Administration sera compos� comme suit:

Pr�sidente: LACASSAIGNE Ir�ne

Vice-Pr�sident: LEMAIRE G�rard

Vice-Pr�sidente: FARRUGGIA Gesua

Secr�taire: SOLAU Patrick

Tr�sorier: VRYENS Philippe

Membres: BEAUFORT Alain, BRICHARD Sylvie-Anne, D'HOERAENE Ga�tane

Modifications statutaires:

Article 9

Pour devenir et rester membre, il faut

Etre membre affili� ou b�n�ficiaire de membre affili� � Solidaris Mutualit� Socialiste du Centre, Charleroi et Soignies.

S'engager � respecter les pr�sents statuts.

S'interdire notamment tout acte ou toute omission pr�judiciable au but social ou qui serait de nature � porter atteinte soit � sa consid�ration, � son honneur personnel, soit � la consid�ration et � l'honneur des membres de !'association.

Etre �g� de 18 ans accomplis.

Aucune cotisation ne sera exigible dans le chef des membres.

Adresser une demande parrain�e par deux administrateurs au conseil d'administration qui d�cide, souverainement, sans appel et sans devoir motiver ni justifier sa d�cision.

Article 10

La qualit� de membre se perd par d�c�s, par la perte de la qualit� de membre de Solidaris Mutualit� Socialiste du Centre, Charleroi et Soignies, par d�mission et par exclusion.

Tout membre de l'association sans but lucratif est libre de se retirer de l'association, pour autant que sa d�mission soit donn�e par lettre recommand�e aux administrateurs, qu'il respecte le d�lai de pr�avis d'un mois, qu'il donne d�charge aux administrateurs de leur gestion.

Toute exclusion est prononc�e par l'Assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des voix, cependant, le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de la premi�re Assembl�e g�n�rale subs�quente, le membre qui se serait rendu coupable d'infraction.

Ce membre devra �tre convoqu� � cette Assembl�e g�n�rale subs�quente et sa convocation sera accompagn�e de l'ordre du jour comportant obligatoirement l'indication sommaire de la raison de cette d�marche.

Pr�alablement � toute mesure d'exclusion, le membre vis� peut exiger d'�tre entendu par l'Assembl�e g�n�rale.

Ce pouvoir d'exclusion que d�tient l'Assembl�e g�n�rale est un droit discr�tionnaire, elle n'est nullement tenue de motiver sa d�cision d'exclusion et, en aucun cas, le respect des formalit�s pr�cit�es ne peut s'interpr�ter comme la volont� d'�tablir une obligation de motiver.

L'association, ses membres et ses mandataires sont exon�r�s de toute responsabilit� en raison des dommages �ventuels qui r�sulteraient directement ou indirectement de l'exclusion de membres ou adh�rents prononc�e conform�ment aux statuts.

Le membre d�missionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social,

lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comte, ni apposition de scell�s, ni inventaire,

MOD 2.2

T Article 13

Tous les deux ans, lors de l'Assembl�e g�n�rale annuelle, tous les administrateurs sont consid�r�s

sortants. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Le mandat est gratuit.

Tout administrateur d�sign� pour pourvoir � une vacance survenue en cours de mandat n'est nomm� que pour le temps n�cessaire � l'ach�vement de celui-ci.

En cas d'emp�chement ou d'absence d'un administrateur, celui-ci pourra se faire repr�senter par un autre

administrateur,

Toutefois, chaque administrateur ne pourra �tre porteur que d'une procuration au maximum.

Pour les administrateurs ayant la double qualit� de membre et d'administrateur de Solidaris Mutualit� Socialiste du Centre, Charleroi et Soignies, la perte de ce second mandat entra�ne, ipso facto, la perte du mandat conf�r� au sein de la pr�sente association.

Les administrateurs faisant partie du personnel r�mun�r� par l'Union Nationale des Mutualit�s Socialistes ou Solidaris Mutualit� Socialiste du Centre, Charleroi et Soignies ou une oeuvre annexe � ces deux organismes perdent automatiquement leur qualit� d'administrateur en cas de perte de leur emploi au sein de ces organismes.

Article 16

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2013 - Annexes du Moniteur belge Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale.

Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts, faire et recevoir tous paiements et en exiger ou en donner quittance, faire ou recevoir tous les d�p�ts, acqu�rir, �changer ou ali�ner, tant � titre gratuit qu'� titre on�reux, prendre et c�der � bail, m�me pour plus de neuf ans, tous biens meubles ou immeubles, accepter et recevoir tous les subsides et subventions priv�s ou officiels, accepter et recevoir tous les legs et donations, consentir et conclure tout contrat, march� ou entreprise, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toute subrogation et cautionnement, hypoth�quer des immeubles sociaux, contracter et effectuer tout pr�t et avance, renoncer � tout droit obligationnel ou r�el, ainsi qu'� toute garantie r�elle ou personnelle, donner mainlev�e avant ou apr�s paiement, de toutes les inscriptions privil�gi�es ou hypoth�caires, transcriptions, saisies ou autres emp�chements, plaider, tant en demandant qu'en d�fendant, devant toutes les juridictions et ex�cuter ou faire ex�cuter tout jugement, transiger, compromettre.

Le Conseil est charg� de l'ex�cution des d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale.

Le Conseil arr�te le projet de budget, �tablit les demandes de subventions.

Tout administrateur ayant un int�r�t personnel oppos� � celui de l'association ou qui se trouve en situation de conflit d'int�r�t au sens de la r�glementation sur les march�s publics s'abstiendra de participer aux d�lib�rations et aux votes concernant la d�cision vis�e.

En outre, les membres du Conseil d'Administration ne peuvent participer aux d�lib�rations portant sur des affaires pour lesquelles eux-m�mes ou les membres de leur famille jusqu'au quatri�me degr� y compris sont directement concern�s.

Article 19

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont introduites ou soutenues par le Conseil d'Administration. A cette fin, le Conseil d'Administration pourra conf�rer � un administrateur le pouvoir de donner les instructions n�cessaires � la mise en oeuvre de la d�cision du Conseil.

Le Conseil d'Administration peut d�l�guer � un de ses membres ou � un tiers le droit de repr�senter l'Association en justice.

En cas de conflit d'int�r�t, conform�ment � l'article 16 des pr�sents statuts, l'administrateur ou toute personne pourvu d'un mandat sp�cial (d�l�gation de signature, repr�sentation g�n�rale de l'association...) devra d�clarer cette incompatibilit� au Conseil d'Administration et s'abstenir momentan�ment d'exercer son mandat en faveur d'un autre administrateur, ou d'une autre personne d�sign�e � cet effet.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 32

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment et pour quelque cause que ce soit, l'actif social restant net, apr�s acquittement des dettes et apurement des charges, devra �tre affect�, obligatoirement, � une des associations du r�seau de Solidaris Mutualit� Socialiste du Centre, Charleroi et Soignies.

Fait � Charleroi, en trois exemplaires, le 18 juin 2013. La Pr�sidente,

Le Secr�taire, L LACASSAIGNE

P. SOLAU

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/07/2012

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Tribunal de commerce de Charleroi

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N� d'entreprise : 434.346.402

D�nomination

(en entier) : Association Socialiste de la Personne Handicap�e - R�gionale

de Charleroi

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : avenue des Alli�s 2 - 6000 CHARLEROI

()blet de l'acte : - Renouvellement du mandat du R�viseur d'entreprises

- Admission de nouveaux membres et d'un Administrateur

L'Assembl�e g�n�rale ordinaire du 06 juin 2012, r�unissant les conditions de pr�sences l�gales et statutaires a pris les d�cisions suivantes:

" Renouvellement du mandat du R�viseur d'entreprises F.A. WILMET& Cie pour une p�riode de trois ans', (soit les exercices 2012, 2013 et 2014).

�% Admission de nouveaux membres et d'un Administrateur:

L'Assembl�e g�n�rale accepte la nomination de Madame G�sua FARRUGGIA au Conseil d'Administration, et � l'Assembl�e g�n�rale ainsi que la nomination de Madame Ga�tane D'HOERAENE � l'Assembl�e g�n�rale.

- FARRUGGIA G�sua, domicili�e � 6040 Jumet, rue des Collines 4,

n�e � Montaperto (Italie), le 07/12/1951.

D'HOERAENE Ga�tane, domicili�e � 6180 Courcelles, rue de Souvret 121,

n�e � La Hestre, le 08/04/1965

D�s lors, le Conseil d' Administration sera compos� comme suit:

Pr�sidente: LACASSAIGNE Ir�ne

Vice Pr�sidente: FARRUGGIA G�sua

Vice-Pr�sident: LEMAIRE G�rard

Secr�taire: SOLAU Patrick

Tr�sorier: VRYENS Philippe

Membres: BEAUFORT Alain, BRICHARD Sylvie-Anne, JACQMIN Daniel

Fait � Charleroi, en trois exemplaires, le 06 juin 2012,

Le Secr�taire, La Pr�sidente,

P. SOLAU I. LACASSAIGNE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/02/2015

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise :

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte

434.346.402

Association Socialiste de la PErsonne Handicap�e, R�gionale de Charleroi

A.S.P.H.

Association sans but lucratif

avenue des Alli�s 2 - 6000 CHARLEROI

- Modification statutaire : article 2

(changement de si�ge social)

- D�signation d'un R�viseur d'entreprises pour les exercices 2015, 2016 et 2017

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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L'Assembl�e g�n�rale ordinaire du 16 d�cembre 2014, r�unissant les conditions de pr�sences l�gales et statutaires a pris acte de la modification statutaire suivante:

Article 2

Son si�ge social est �tabli � 6000 Charleroi, place Charles II, 24. II est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi.

D�signation d'un R�viseur d'entreprises pour les exercices 2015, 2016 et 2017

Une erreur a �t� constat�e dans les informations transmises lors de l'Assembl�e g�n�rale du 10 juin 2014.

En effet, suite � la proc�dure des March�s Publics, il avait �t� propos� d'attribuer le march� � la firme � SCRL PWC � pour les exercices 2014-2015 et 2016. Il s'av�re que le Cabinet WILMET avait �t� mandat� lors du dernier renouvellement des mandats jusque l'exercice 2014 inclus.

Par cons�quent, sur base de ces �l�ments, l'Assembl�e g�n�rale d�cide, � l'unanimit� de modifier la p�riode en d�signant le cabinet de R�viseurs � S.C.R.L. P.W.0 � comme R�viseur d'Entreprises pour les exercices comptables 2015-2016-2017.

Le Cabinet WILMET assurera la v�rification des comptes pour l'exercice 2014.

Fait � Charleroi, en trois exemplaires, le 16 d�cembre 2014.

Le Secr�taire, La Pr�sidente,

P. SOLAU I. LACASSAIGNE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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N� d'entreprise : 434.346.402

D�nomination

(en entier) : Association Socialiste de la Personne Handicap�e - R�gionale

de Charleroi

(en abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : avenue des Alli�s 2 - 6000 CHARLEROI

Objet de l'acte : Renouvellement du mandat des Administrateurs (d�mission-nomination cf.art 13 des statuts)

L'assembl�e g�n�rale ordinaire du 14 juin 2011, r�unissant les conditions de pr�sences l�gales et statutaires a pris les d�cisions suivantes:

- En vertu de l'article 13 des statuts, tous les Administrateurs sont sortants.

Sont r��lus pour une dur�e de deux ans:

- BEAUFORT Alain, domicili� � 6250 Presles, rue du Calvaire 6

n� � Marcinelle, le 13/01/1945;

-BRICHARD Sylvie-Anne, domicili�e � 6224 Wanferc�e-Baulet, rue des Cul�es 51

n�e � Wanferc�e-Baulet, le 07/04/1947;

- JACQMIN Daniel, domicili� � 5600 Philippeville, rue du Ch�teau d'Eau 12,

n� � Wanferc�e-Baufet, le 20/01/54;

- LACASSAIGNE Ir�ne, domicili�e � 6120 Jamioutx, rue F.Van Damme 88,

n�e � Roux, le 0810411932;

- LEMAIRE G�rard, domicili� � 6557 La Buissi�re, rue Saint-Pierre 10

n� � Montigny-le-Tilleul, le 22/10/1943;

- SOLAU Patrick, domicili� � 5190 Onoz, rue de Montolivet 21,

n� � La Hestre, le 03/09/1961;

- VRYENS Philippe, domicili� � 6200 Ch�telet, rue D�sir� Rondeau 17,

n� � Li�ge, le 13/08/1961.

D�s lors, le Conseil d' Administration sera compos� comme suit:

Pr�sidente: LACASSAIGNE Ir�ne

Vice-Pr�sident: LEMAIRE G�rard

Secr�taire: SOLAU Patrick

Tr�sorier: VRYENS Philippe

Membres: BEAUFORT Alain, BRICHARD Sylvie-Anne, JACQMIN Daniel

Fait � Charleroi, en trois exemplaires, le 14 juin 2011.

Le Secr�taire, La Pr�sidente,

P. SOLAU I. LACASSAIGNE

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2011- Annexes du Moniteur belge

03/07/2015

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2 4 JUIN 2015

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N� d'entreprise : 434.346.402

D�nomination

(en entier) : Association Socialiste de la Personne Handicap�e - R�gionale

de Charleroi

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : place Charles II, 24 - 6000 CHARLEROI

Obiet de l'acte ; - Renouvellement du mandat des Administrateurs (d�mission-nomination cf.art 13 des statuts)

L'Assembl�e g�n�rale ordinaire du 09 juin 2015, r�unissant les conditions de pr�sences l�gales et statutaires a pris acte:

- En vertu de l'article 13 des statuts, tous les Administrateurs sont sortants.

Sont r��lus pour une dur�e de deux ans:

- BEAUFORT Alain, domicili� � 6250 Presles, rue du Calvaire 6

n� � Marcinelle, le 13/01/1945;

- BRICHARD Sylvie-Anne, domicili�e � 6224 Wanferc�e-Baulet, rue des Cul�es 51

n�e � Wanferc�e-Baulet, le 07/04/1947;

- D'HOERAENE Gaetane, domicili�e � 6180 Courcelles, rue de Souvret 121,

n�e � La Hestre, le 08/04/1965.

- FARRUGGIA G�sua, domicili�e � 6040 Jumet, rue des Collines 4

n�e � Montaperto (Italie), le 07/12/1951

- LACASSAIGNE Ir�ne, domicili�e � 6120 Jamioulx, rue F.Van Damme 88,

n�e � Roux, le 08/04/1932;

- LEMAIRE G�rard, domicili� � 6557 La Buissi�re, rue Saint-Pierre 10

n� � Montigny-le-Tilleul, le 22/10/1943;

- SOLAU Patrick, domicili� � 5190 Onoz, rue de Montolivet 21,

n� � La Hestre, le 03/09/1961;

- VRYENS Philippe, domicili� � 6200 Ch�telet, rue D�sir� Rondeau 17,

n� � Li�ge, le 13/08/1961,

D�s lors, le Conseil d' Administration sera compos� comme suit:

Pr�sidente: LACASSAIGNE Ir�ne

Vice-Pr�sident: LEMAIRE G�rard

Vice-Pr�sidente: FARRUGGIA Gesua

Secr�taire: SOLAU Patrick

Tr�sorier: VRYENS Philippe

Membres: BEAUFORT Alain, BRICHARD Sylvie-Anne, D'HOERAENE Ga�tane

Fait � Charleroi, en trois exemplaires, le 09 juin 2015.

Le Secr�taire, La Pr�sidente,

P. SOLAU I. LACASSAIGNE

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. SOCIALISTE DE LA PERSONNE HANDICAPEE, R…

Adresse
PLACE CHARLES II 24 6000 CHARLEROI

Code postal : 6000
Localité : CHARLEROI
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

ASSOCIATION SOCIALISTE DE LA PERSONNE HANDICAPEE, REGIONALE DE CHARLEROI, EN ABREGE : A.S.P.H.

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ASS. SOCIALISTE DE LA PERSONNE HANDICAPEE, R…

Coordonnées
ASS. SOCIALISTE DE LA PERSONNE HANDICAPEE, R…