11/07/2014
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N� d'entreprise : 0837536602
D�nomination ASSOCIATION WALLONIE BRUXELLES INDOOR CYCLING (en entier) :
(en abr�g�) : A.W,B.I.C.
Forme juridique : ASBL
Si�ge : 6040 CHARLEROI (Jumet) rue Lambillotte Joseph n� 138b
Objet de l'acte modification des statuts, d�mission / nominations , pouvoir, si�ge social
A.G. Du 04 octobre 2013
L'assembl�e g�n�rale r�unie � la date du 04 octobre 2012 d�cide :
1) D�mission d'office de Md QUINET Chantal, en sa qualit� de secr�taire. D�charge lui est donn�e,
2) D�mission d' office de Mr SCHOUTENS Fr�d�ric en sa qualit� de tr�sorier. D�charge lul est donn�e.
3) Nomination de Mr CAPPIAU Daniel, N.N. 65061746544, au sein du Conseil d'administration en qualit� de secr�taire. Le mandat est gratuit.
4) Nomination de Mr DE LA MATA FAUSTIN�, N,N, 76,04.15 201,03 ,au sein du Conseil d' administration en qualit� de Vice-Pr�sident., Le mandat est gratuit.
5) Nomination de Mr LEPLAE Philippe, N.N. 61.10.12 117-01 ,au sein du conseil d'administration en qualit� de membre. Le mandat est gratuit.
4) Nomination de Mr SCHOUWEILER Laurent, N.N. 70.01.27 077-08 , au sein du conseil d' administration en qualit� de membre. Le mandat est gratuit.
Modification du si�ge social:
Acienne adresse : 6040 jUMET, Joseph Lambillotte 138b
Nouvelle adresse : 6040 JUMET, rue Emile Strimelle 100
; Les modifications suivant s sont apport�es aux statuts
Art 2: les mots � rue Lambillotte n� 138b � sont remplac�s par � rue Emile Strimelle n� 100 �
Art. 5 les mots � et la vente de tout objet promotionnel ou relatif � l'ex�cution de pratique du sport � sont ajout�s en fin du premier alin�a.
Art. 23 le mot ''six" est remplac� par "neuf".
Art. 25 : le premier alin�a est remplac� par:"Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice- pr�sident, un secr�taire, un secr�taire-adjoint, un tr�sorier et un tr�sorier-adjoint."
An 43 : les mots � le premier septembre pour se terminer le 30 ao�t � sont remplac�s par � le premier janvier pour se terminer le 31 d�cembre�
Pascal ROMBAUX,
Pr�sident
Mentionner sur la derni�re page du Volet 13: Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
15/07/2011
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D�nomination
(en entier) ASSOCIATION WALLONIE BRUXELLES INDOOR CYCLING
(en abr�g�) : A. W.B.LC.
Forme juridique : ASBL
Si�ge : 6040 CHARLEROI (JUMET) Rue Lambillotte Joseph n� 138b
Ob?et de l'acte : CONSTITUTION
En date du vingt juin deux mille onze , se sont r�unis :
- ROMBAUX Pascal , n� le 23 octobre 1966, domicili� � 6040 JUMET, rue Emile Strimelle n� 100 - QUINET Chantal, n�e le 25 avril 1971, domicili�e � 6040 JUMET, rue Lambillotte Joseph n� 61
- FOLIE Jean Jacques, n� le 30/05/1972, domicili� � 6041 GOSSELIES, rue de Gemissart n� 2 - SCHOUTENS Fr�d�ric , n� le 15/12/1975, domicili� � 5620 HANZINNE, rue du Baty n� 105
lesquels d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921.
TITRE I : DENOMINATION -S1EGE SOCIAL (�ventuellement DUREE)
Art. 1 - L'association est d�nomm�e : Association Wallonie Bruxelles Indoor Cycling, en abr�g� : A. W. B.I.C.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.
Art. 2 - Son si�ge social est �tabli � 6040 CHARLEROI (Jumet) rue Lambillotte n� 138b, dans
l'arrondissement judiciaire de Charleroi.
Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur Belge.
Art. 3 - L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.
TITRE Il : OBJET - BUT
Art. 4 - L'association a pour but(s) : la diffusion de la culture par l'�ducation et la promotion du sport en g�n�ral et notamment r Indoor Cycling.
Art 5 - L'association a pour objet l'organisation d'activit�s li�es � la pratique du sport, l'organisation de cours, la formation d'instructeurs, la promotion par quelques moyens que ce soit ainsi que l'�laboration de sites internet d�di�s � la pratique sportive et en particulier aux sports relevant de la banche � fitness�.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Admission
Art. 6 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.
Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou
les pr�sents statuts.
Art. 7 - Sont membres effectifs :
1. les comparants au pr�sent acte ;
2. tout membre adh�rent ou adh�rent principal qui, pr�sent� par deux membres effectifs au
moins (ou par le Conseil d'administration) est admis par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale r�unissant les trois quart des voix pr�sentes ou repr�sent�es.
Toute personne qui d�sire �tre membre effectif doit adresser une demande �crite ou �lectronique au conseil d'administration qui examine la candidature � sa plus prochaine r�union. La d�cision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une r�vision, sur demande �crite ou �lectronique du candidat. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.
Sont membres adh�rents principaux : Tout propri�taire d'une salle de sport o� la pratique du fitness est enseign�e et qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le conseil d'administration.
Toute salle de sport o� la pratique du fitness est enseign�e peut �tre repr�sent�e par trois personnes au maximum lors des assembl�es tout en ne repr�sentant qu'un seul adh�rent principal.
Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le conseil d'administration.
Section 2 : Droits et obligations des membres adh�rents
Art 8 - Les membres adh�rent principaux : poss�dent un droit d'interpellation direct du conseil d'administration, soit par courrier postal, soit par courrier �lectronique adress� au secr�taire et en copie du Pr�sident. Chaque membre adh�rent principal poss�de un droit de vote lors du conseil sportif.
Art 9 - Les membres adh�rents poss�dent les droits reconnus par la Loi du 27 juin 1921. Section 3 : D�mission, exclusion, suspension
Art.10 Les membres effectifs, adh�rents et adh�rents principaux sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.
Est en outre r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent ou adh�rent principal qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste ou par courrier �lectronique.
Le membre, effectif ou adh�rent ou adh�rent principal , qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.
Art. 11 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.
Art. 12 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921.
R�ssFrd�
Moniteur belge
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, TITRE IV : COTISATIONS
Art. 13 Les membres fondateurs sont dispens�s de cotisations. Les membres adh�rents et adh�rents principaux paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � mille euros.
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 14 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.
Art. 15 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi
ou les pr�sents statuts.
Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :
1. les modifications aux statuts ;
2. la nomination et la r�vocation des administrateurs ;
3. le cas �ch�ant, la nomination des commissaires ;
4. l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et
le cas �ch�ant aux commissaires ;
5. la dissolution volontaire de l'association ;
6. les exclusions de membres ;
7. la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.
Art. 16 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.
L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.
Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.
Art. 17 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou �lectronique adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.
L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.
Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 37 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.
Art. 18 Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.
Art. 19 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut, par l'administrateur pr�sent le plus �g�.
Art. 20 L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.
Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.
En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.
Art. 21 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
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R�serv� Art. 22 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. En outre , toute d�cision de l'assembl�e g�n�rale sera port�e � la connaissance des tous les membres par la diffusion du proc�s-verbal d'audience sur le site Internet repris � l'adresse http:/fwww.awbic.be
au Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.
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TITRE VI : ADMINISTRATION
Art. 23 L'association est g�r�e par un conseil d'administration.
Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins et de six au plus nomm�es par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de quatre ans, et en tout temps r�vocables par elle.
Art. 24 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm�
par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Les administrateurs sortant sont r��ligibles.
Art. 25 Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.
En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.
Art. 26 Le conseil se r�unit sur convocation de pr�sident et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.
Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.
Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.
Art. 27 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Art. 28 Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi.
Art. 29 Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; ils n'auront pas � justifier de leurs fonctions vis-�-vis des tiers.
L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.
Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi.
Art. 30 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.
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au Art. 31 Le secr�taire, et en son a�sence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou
Moniteur d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur
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TITRE VII : COMITE SPORTIF
Art. 32 Au sein de l'association, est institu� un comit� sportif compos� du conseil d'administration et de l'ensemble des membres adh�rents principaux.
Art 33 Le comit� sportif se r�unira � la demande du conseil d'administration lorsque des d�cisions
sportives pourront avoir des r�percussions sur l'organisation interne des diff�rentes salles de fitness
et notamment pour :
l'�laboration du calendrier des �v�nements sportifs propre � l'association,
la mise sur pied d'�v�nements sportifs repr�sentant l'association,
l'�laboration et/ou modification des r�gles r�gissant les challenges sportifs institu�s par
l'association ; � savoir :
" le challenge de la r�gularit�,
" le challenge Marathon
" le challenge du Super Spinner
le montant des remises octroy�es aux membres lors des �v�nements sportifs
constituants le challenge Marathon.
Art. 34 Le comit� sportif se r�unit sur convocation du pr�sident du conseil d'administration et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� simple des membres du comit� sont pr�sents ou repr�sent�s.
Chaque membre du comit� sportif dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.
Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. Quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.
Art. 35 Tout membre adh�rent principal, non repr�sent� lors du comit� sportif, peut adresser par courrier postal ou �lectronique, une r�clamation adress�e au secr�taire et en copie au pr�sident, d�ment motiv�e, sur la d�cision prise par le comit� sportif end�ans la semaine apr�s la date de parution du proc�s-verbal du comit� sportif sur le site internet de l'association.
Art. 36 - La r�clamation valablement d�pos�e conform�ment � l' Art. 35, sera uniquement d�battue par le conseil d'administration en pr�sence du membre ayant introduit cette r�clamation si ce dernier en avait formul� pr�alablement la demande.
Art. 37 La d�cision rendue par le conseil d'administration sur la r�clamation pos�e, sera sans appel et d�finitive. Elle devra intervenir end�ans la huitaine de la date de r�clamation.
TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS
Art. 38 Le R�glement d'Ordre Int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.
Art. 39 L'association portera � la connaissance de tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans :
1. le document explicite et p�dagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature r�elle et les cons�quences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arr�t� de l'ex�cutif de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 1989 ;
2. la liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l'arr�t� de l'ex�cutif de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 1989 relatif � la liste des substances et moyens vis�s par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratiquer du doping � l'occasion de comp�titions sportives ;
3. les mesures disciplinaires que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.
et ce par toutes publications sur le site internet de l'association.
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Art. 40 L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mises sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation.
Art. 41 L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres l'ensemble des documents relatifs aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association. De plus, l'ensemble de ces documents sera �galement mis � la disposition des membres via le site internet de l'association.
TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 42 En compl�ment des statuts, le conseil d'administration pourra �tablir un r�glement d'ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du Conseil d'Administration, statuant � la majorit� simple.
Art. 43 L'exercice social commence le premier septembre pour se terminer le 30 ao�t.
Art. 44 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement
soumis � l'approbation de rassembl�e g�n�rale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.
Art. 45 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.
Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.
Art. 46 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs, des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association et du montant des cotisations.
Exercice social :
Le premier exercice d�butera le 01 septembre 2011 pour se cl�turer le 31 aout 2012,
Premi�re assembl�e g�n�rale :
Par exception � l'article 14, la premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra le .211 &p�/1e 2�44
Administrateurs :
Ils d�signent en qualit� d'administrateurs
- ROMBAUX Pascal , n� le 23 octobre 1966, domicili� � 6040 JUMET, rue Emile Strimelle n� 100
- QUINET Chantal, n�e le 25 avril 1971, domicili�e � 6040 JUMET, rue Lambillotte Joseph n� 61
- FOLIE Jean Jacques, n� le 30/05/1972, domicili� � 6041 GOSSELIES, rue de Gernissart n� 2 - SCHOUTENS Fr�d�ric , n� le 15/12/1975, domicili� � 5620 HANZINNE, rue du Baty n� 105
Qui acceptent ce mandat.
D�l�gation de pouvoir :
Ils d�signent en qualit� de
Pr�sident : ROMBAUX Pascal
Secr�taire :... QUINET Chantal
Tr�sorier:... SCHOUTENS Fr�d�ric
Tr�sorier adjoint : ...FOLIE Jean Jacques
Personnes habilit�es � repr�senter l'association : Le pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier et Tr�sorier
- adjoint
Cotisation :
Le montant de la cotisation est fix� � :
Adh�rent principal : 150 euros
- Adh�rent : 20 euros.
Fait � 6040 CHARLEROI (Dumet), le ....e.c2... 2r..02i.t.en trois exemplaires.
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