ATELIER SOCIAL LE ROSEAU VERT

Association sans but lucratif


Dénomination : ATELIER SOCIAL LE ROSEAU VERT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 422.757.771

Publication

25/07/2013
ÿþMOD22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

111 *131 16992*

TRIBUNAL DE COMMERCE

DE MOMq

16 JUIL, 2013

Greffe

N° d'entreprise : 0422.757.771

Dénomination

(en entier) : ATELIER SOCIAL "LE ROSEAU VERT"

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE ROBERT TACHEN1ON 4 - 7370 ELOUGES

objet de l'acte : DEMISSIONS, NOMINATIONS

Extrait du Procès-Verbal du Conseil d'Administration extraordinaire du 27 novembre 2012 1) Démissions de fait de membres et administrateurs suite aux élections provinciales

It y a lieu d'acter la déminission de Monsieur Roger DESOIL (Chemin du Caillou qui Bique 8 à 7387 Angre), né à Angre, le 15108/1934, et ce suite à son décès.

Suite à l'article 5 des statuts :

Monsieur Pierre FORTEZ (Rue des Alliés 20 à 7080 Frameries), né à Frameries le 15/01/1942

et Madame Maryse JOLY (Rue Arthur Lheureux 23 à 7340 Colfontaine), née à La Bouverie le

23/05/1950

perdent leur qualité d'administrateur et membre.

Madame Nicole COUSTURIER (Rue du Peuple 128 à 7033 Cuesmes) perd sa qualité de membre.

Extrait du Procès-verbal des Conseil d'administration et Assemblée générale du 17 juin 2013

Il est acte la démission de :

Madame Muriel BATISTINI (Rue de Taisnières 11 à 7080 Sers-la-Bruyère) en qualité d'Administrateur et

Membre

Monsieur Domenico PARDO (Rue du Centenaire 73 à Boussu) en qualité d'Administrateur

A l'unamité, le Conseil d'Administration et l'Assemblée générale acceptent la nomination de

Monsieur Philippe DUPONT (Ruelle des Fonds 9 à 7387 HONNELLES) - Né à Frameries, le 22/11/1959 en ,

tant qu'Administrateur et Membre

Monsieur Pascal LAFOSSE (Rue des Trois Coulons 2 à 7000 MONS) - Né à Mons, le 15/07/1961 en tant

qu'Administrateur et Membre

Madame Colette VAN HOORDE (Rue Antoine Clesse 18 à 7000 MONS) - Née à Mons, le 28/12/1954 en

tant qu'Administratrice et Membre

Madame Isabelle GALANT (Rue Delmotte 81 à 7870 BAUFFE) - Née à Ath, le 03/12/1963 en tant

qu'Administratrice et Membre

Monsieur Jean-Pierre URBAIN (Rue de Montignies 12 à 7382 AUDREGNIES) -Né Jemappes,le 11/07/1961

en tant qu'Administrateur et Membre

Monsieur Jean-Pierre LEPINE (Rue de Flénu 24 à 7390 QUAREGNON) - Né à Baudour, le 28/06/1959

en tant que Membre

Monsieur Freddy SOHIER (Rue Léon Bocholtz 16 à 6180 GERPINNBS) - Né le 14/04/1956 en tant que

Membre

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD22

Volet B - Suite

Les mandats de :

Messieurs Gérald MOORTGAT, Claude AMAND, Laurent DROUSIE, Pierre MAISTRIAU, Alex NICAISE

sont reconduits en qualité d'Administrateur et Membre.

Monsieur Gérald MOORTGAT reste Président de ]'ASBL.

Messieurs Baudouin DELATTRE, Dany SIMON sont reconduits en qualité de Membre

Réservé

au

Moniteur

belge

Composition du nouveau Conseil d'administration :

MOORTGAT Gérald (Rue de Nimy 50 á 7000 MONS) - Président

AMAND Claude (Avenue Reine Astrid 24 à 7380 QUIEVRAIN)

DROUSIE Laurent (Rue Marécaux 2 à 7333 TERTRE)

DUPONT Philippe (Ruelle des Fonds 9 à 7387 HONNELLES

GALANT Isabelle (Rue Delmotte 81 à 7870 BAUFFE

LAFOSSE Pascal (Rue des Trois Coulons 2 à 7000 MONS)

MAISTRIAU Pierre (Rue du Blanc Pain 31 à 7170 HOUGENG-GOEGNIES)

NICAISE Alex (Rue du Nesperiat 35 à 6530 THUIN)

URBAIN Jean-Pierre (Rue de Montignies 12 à 7382 AUDREGNIES)

VAN HOORDE Colette (Rue Antoine Clesse 18 à 7000 MONS)

Gérald MOORTGAT

président de ]'ASBL



Mentionner sur la derniére page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bij-hagenbij $et SeIgiselï -Stsïái"sblà-d _ 25107/20r3

11/04/2013
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MOD22

NI° d'entreprise : 0422.757,771

Dénomination

(en entier) : ATELIER SOCIAL "LE ROSEAU VERT"

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE ROBERT TACHENION 4 - 7370 ELOUGES

Objet de l'acte : DEM1SSIONS, NOMINATIONS

Extrait du Procès-Verbal du Conseil d'Administration extraordinaire du 27 novembre 2012 1) Démissions

ii a été acte' la démission de Monsieur Roger DESOIL en tant qu'administrateur et membre; et ce suite à son décès.

Suite à l'article 5 des statuts, Monsieur Pierre FORTEZ et Madame Maryse .OLY perdent leur qualité d'administrateur et membre; vu leur non réélections lors des élections du 14 octobre 2012.

Extrait des Procès-Verbaux des Conseil d'Administration et Assemblée Générale extraordinaire du 28 janvier 2013

Après voir pris connaissance des différentes propositions, le consil d'administration décide de confier la

mission de contrôle des comptes jusque 2014, à la société RSM Interaudit.

La proposition est présentée à l'Assemblée générale qui, a l'unanimité approuve la décision.

Le contrôle des comptes de l'ASBL sera donc confié, et ce jusque l'exercice comptable 2014 inclus, à

RSM Interaudit - Société Civile sous forme de SCRL 1 CVBA

Siège social : Waterloosesteenweg 1151 -1180 UKKEL

Bureau : Rue Clément ADER 8 - 6041 GOSSELIES

RPM BRUXELLES : 0436.391.122

Représentée par Madame Catherine SAEY

Gérald MOORTGAT Président de I'ASBL

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij létlfé giscl< Staatsblad -11/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

03/08/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

*12137445*

N° d'entreprise 0422.757.771

Dénomination

(en enter) ' ATELIER SOCIAL "LE ROSEAU VERT"

(en abrège)

Forme juridique ' ASBL

Siège " RUE ROBERT TACHENiON 4 - 7370 ELOUGES

Objet de l'acte : DEMISSIONS, NOMINATIONS

Extrait du Procès-Verbal du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale du vingt-trois mai 2012 1) Démissions, désignations.

A l'unanimité, le Conseil d'Administration et l'Assemblée générale acceptent, la démission de Madame Cindy BERIOT (né à Saint-Ghislain , le 31/08/1979 - Rue des Canadiens 7 - 7350 THULIN) en tant qu'Administrateur et Membre.

A l'unamité, le Conseil d'Administration et l'Assemblée générale acceptent la nomination de

Monsieur Laurent DROUSIE (né à Mons, le 28/09/1964 - Rue Marécaux 2 - 7333 SAINT-GHISLAIN) en tant

qu'Administrateur et Membre

Composition du Conseil d'administration

MOORTGAT Gérald - Président (rue de Nimy 50 - 7000 MONS)

AMAND Claude - Administrateur et secrétaire (avenue Astric 24 - 7380 QUIEVRAIN)

BATISTINI Muriel - Administratrice (rue de Tasniéres 11 - 7080 SARS-LA-BRUYERE)

DESOIL Roger - Administrateur (chemin du Caillou qui Bique 8 - 7387 HONNELLES-ANGRE)

DROUSIE Laurent - Administrateur (rue Marécaux 2 - 7333 SAINT-GHISLAIN)

FORTEZ Pierre - Administrateur (rue des Alliés 20 - 7080 FRAMERIES)

JOLY Maryse - Administratrice (rue d'Hornu 85 - 7340 COLFONTAINE)

MAISTRIAU Pierre - Administrateur (rue du Blanc Pain 31 - 7110 HOUDENG-GOEGNIES)

NICAISE Alex - Administrateur (rue du Nesperiat 35 - 6530 LOBBES)

PARDO DOMENICO - Administrateur (rue du Centenaire 73 - 7300 BOUSSU)

Roger DESOIL Administrateur

Bijlagen bij het -Belgisch -Staatsblad -03/0812012 - Annexes du Moniteur belge

Gérald MOORTGAT

Président de I'ASBL

Mentionner sur la dernière page du Volet E.

Au reco Nom et qua++e lu notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes a;a,' couvoir de represerte c I association la fondation ou I organisme à l'égard des bers

Au verso Nom et signature

07/08/2015
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im i 11MIRWI Vln

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

)BUNAL COMMERCE DE

2 9 Bü1L. 2015

DIVISION MONS

Greffe

N° d'entreprise : 0422.757.771

Dénomination

(en entier) : ATELIER SOCIAL "LE ROSEAU VERT"

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE ROBERT TACHENION 4 - 7370 ELOUGES

Objet de Pacte : DEMISSIONS, NOMINATIONS, DESIGNATION REVISEUR D'ENTREPRISE

,Extrait du Procès-Verbal du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale du trente juin 2015 Démissions, nominations

A l'unanimité, le Conseil d'Administration et l'Assemblée générale acceptent, fa démission de Monsieur Pierre MAISTRIAU (né à Haine-Saint-Paul, le 05/03/1951) - Rue du Blanc Pain 31 à 7110 HOUDENG-AIMERIES) en tant qu'Administrateur et Membre.

A l'unamité, le Conseil d'Administration et l'Assemblée générale acceptent la nomination de:

Madame Céline SURIN - Chemin Vert 35 à 7080 FRAMERIES - Né à MONS, le 27/08/1986 en tant qu'Administrateur et Membre

Après analyse des différentes propositions, le Conseil d'Administration décide à l'unanimité de confier la mission de contrôle des comptes à :

RSM interaudit - Société Civile sous forme de SCRLlCVBA

Siège social : Waterloosesteenweg 1151 - 1180 UKKEL

Bureau : Rue Clément ADER 8 - 6041 GOSSELIES

RPM BRUXELLES : 0436.391.122

Représentée par Madame Catherine SAEY

L'assemblée générale confirme la décision du Conseil d'administration et désigne donc la société RSM interaudit Société Civile sous forme de SCRL - représentée par Madame Catherine SAEY

Cette décision est valable pour le contrôle des comptes des exercices 2015-2016 et 2017,

Claude AMAND Gérald MOORTGAT

Administrateur Président de l'ASBL

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ATELIER SOCIAL LE ROSEAU VERT

Adresse
RUE ROBERT TACHENION 4 7370 ELOUGES

Code postal : 7370
Localité : Elouges
Commune : DOUR
Province : Hainaut
Région : Région wallonne