ATELIER2LUNES

Association sans but lucratif


Dénomination : ATELIER2LUNES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 560.860.631

Publication

10/09/2014
ÿþDénomination

(en entier) Atelier2lunes

(en abrégé): Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : Asepciation sans but lucratif

rue du Chenois 40 à 6030 Marchienne-Au-pont

Constitution



Les soussignés:

1. RON SE Christian, domicilié rue du Chenois 40 à 6030 Marchienne-Au-Pont,

de nationalité belge ; (61,08.25-379.14)

2. LAMBOTTE Cristina, domiciliée rue Saint Jean 22 à 6700 Arlon,

de nationalité belge ; (70.05.29-288.56)

3. DERUYCK Nathalie, domiciliée allée Centrale 18 à 5651 Gourdinne,

de nationalité belge ; (67,03.09-126.62)

ont convenu de constituer entre eux, conformément à la loi du 27 juin 1921, une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

TITRE ler. -- Dénomination, siège social

Article Ier. L'association est constituée pour une durée illimitée et est dénommée « Atelier2lunes ».

Son siège social est situé à Marchienne-Au-Pont, rue du Chenois 40 dans l'arrondissement judiciaire de

Charleroi.

Il pourra être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision de l'assemblée générale.

II pourra être transféré, par décision du conseil d'administration dans un autre lieu de l'arrondissement

judiciaire de Charleroi.

Toute modification du siège social fera l'objet d'une publication aux annexes au Moniteur belge dans le mois

de la décision,

TITRE Il.  Objet

Article. 2, L'association a pour objet :

Archéologie expérimentale

Démonstration et vente de production artisanale. Elaboration et/ou vente de produits food ou non food au

profit de l'ASBL.

Toutes activités culinaires ou de recherche en chimie.

TITRE Ill,  Membres

Article 3. L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres

d'honneur.

Article 4. Seuls les membres effectifs exercent la plénitude du droit reconnu aux membres par la loi, les

statuts ou les règlements d'ordre intérieur et notamment le droit de vote aux assemblées générales.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Sont membres effectifs de l'association :

les comparants au présent acte;

tout membre adhérent qui en fait la demande écrite pour autant qu'il soit présenté par deux membres

effectifs et pour autant qu'il soit admis par le conseil d'administration siégeant à la majorité des trois quarts de

ses membres.

Article 5, Toute personne qui désire être admise en qualité de membre adhérent doit adresser une demande

écrite au conseil d'administration qui examinera la candidature à sa plus prochaine réunion.

Sa décision prise à la majorité absolue est sans appel et ne doit pas être motivée.

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

rveretill

N° d'entreprise :

Tribunal de Commerce

0 i SEP. 2014 I

CHARLEROI GleFfe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Elle est portée par lettre missive à la connaissance du candidat.

La personne non admise en qualité de membre adhérent ne peut représenter une nouvelle demande

qu'après une année à compter de la décision du conseil d'administration.

Article 6, Sont membres d'honneur ceux dont le soutien à l'association est reconnu par le conseil

d'administration statuant à la majorité simple.

Article 7. Tout membre effectif, adhérent ou membre d'honneur est libre de se retirer à tout moment de

l'association en adressant sa démission écrite au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif, adhérent ou le membre d'honneur qui ne paie pas la cotisation

qui lui incombe dans le mois qui suit le rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

Toute démission n'exonère pas le membre démissionnaire du paiement de la cotisation telle que prévue.aux

statuts.

L'exclusion d'un membre effectif, adhérent ou membre d'honneur ne peut être prononcé que par l'assemblée

générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées après avoir laissé préalablement aux

membres dont l'exclusion est prononcée la possibilité de faire valoir librement ses moyens de défense.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à la décision de l'assemblée générale le membre qui se

serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts, au règlement de l'association ou aux règles de l'honneur et

de la bienséance.

Article 8. Le membre démissionnaire ou exclu ou les ayants droits de membres démissionnaires exclus ou

défunts ne peuvent se prévaloir d'aucun droit sur l'avoir social de l'association ni réclamer le remboursement

des cotisations qu'il a versées.

TITRE IV. -- Cotisations

Article 9. Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant minimum est

fixé par l'assemblée générale et qui ne pourra être supérieure à 100EUR.

La cotisation annuelle payée par les membres d'honneur ne peut être supérieure à 80 EUR.

L'assemblée générale peut décider de fixer un montant de cotisations différent pour chaque catégorie de

membres de l'association.

Toute cotisation est due de plein droit le 1 er janvier de chaque année. .

TITRE V, -- Assemblée générale

Article 10. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs en ordre de cotisations et

présidée par le président du conseil d'administration et en cas d'empêchement de celui-ci par l'administrateur

présent le plus âgé.

Article 11. L'assemblée générale a les pouvoirs les plus étendus qui lui sont confiés par la loi, les statuts ou

le règlement d'ordre intérieur.

Elle est seule compétente pour connaître des points suivants :

modifier les statuts ou le règlement d'ordre intérieur et prononcer la dissolution de l'association en se

conforrnant aux dispositions légales en la matière;

nommer et révoquer les administrateurs et les commissaires aux comptes et pour ces derniers, fixer la

durée de leur mandat.

Ce registre est conservé au siège de l'association ou tous les membres peuvent en prendre connaissance

sans déplacement du registre.

Ces décisions sont éventuellement portées par extrait signé par le président ou par deux administrateurs à

la connaissance des tiers qui justifient d'un intérêt légitime.

Toute modification aux statuts sera transmise dans le mois qui suit son approbation aux fins de publication

aux annexe au Moniteur belge, il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'un

administrateur..

TITRE VI. -- Conseil d'administration

Article 12. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de deux administrateurs au

moins choisis par l'assemblée générale parmi les membres effectifs en ordre de cotisations.

La perte de la qualité de membre effectif entraîne automatiquement et de plein droit la démission en qualité

d'administrateur.

Les administrateurs nommés peuvent démissionner en tous temps et sont révocables en tous temps par

l'assemblée générale mais seront réputés en fonction jusqu'à leur remplacement.

En cas de vacances en cours de mandat, un administrateur suppléant nommé par l'assemblée générale

achève le mandat de celui qui le remplace.

Les administrateurs sortants seront rééligibles.

Le mandat d'un administrateur pourra être exercé à titre gratuit.

L'assemblée générale pourra cependant décider des émoluments et du défraiement des frais des

administrateurs qu'ils désigneront.

Article 13. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un

trésorier.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président lorsque les intérêts de l'association le

requièrent.

Il doit être convoqué chaque fois que la moitié au moins des administrateurs en font la demande.

Chaque administrateur peut représenter un autre administrateur muni d'une procuration écrite dûment

signée.

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Article 14.. Toute convocation est adressée par le président aux administrateurs au moins deux jours avant la réunion par écrit, téléfax ou courrier électronique.

Dans le cas d'urgence, la convocation peut avoir lieu par simple appel téléphonique pour une réunion prévue le jour même.

Le conseil d'administration ne peut délivrer valablement que lorsque la moitié de ses membres représentés. Les réunions sont présidées par le président ou à défaut par l'administrateur le plus ancien.

Le secrétaire est chargé de rédiger les procès-verbaux qui seront consignés dans un registre.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des voix émises par les administrateurs présents ou représentés.

En cas de parité des voix, celle du président ou en cas d'empêchement de celui-ci celle de l'administrateur le plus ancien est prépondérante.

Article 15.. Le conseil d'administration a le pouvoir le plus étendu pour l'administration et la gestion de l'association à l'exclusion des pouvoirs expressément reconnus à l'assemblée générale par la loi, les présents statuts ou le règlement d'ordre intérieur.

Le conseil d'administraticn peut sous sa propre responsabilité déléguer la gestion journalière de l'association à un de ses membres ou à un tiers.

En aucun cas cette délégation ne pourra porter sur l'ensemble du pouvoir reconnu au conseil d'administration.

Article 16. Les actes qui engagent l'association pour une somme inférieure ou égale à 2500E sont signés à moins d'une délégation spéciale du conseil d'administration par le président du conseil d'administration ou par le trésorier agissant seul.

L'association est valablement représentée dans tous les actes dont l'enjeu est supérieur à 2500E ou en justice par un administrateur désigné à cet effet dans les limites des pouvoirs qui lui sont conférés dans le cadre de sa gestion journalière, le délégué à la gestion journalière pourra également représenter l'association dans tous les actes sans avoir à justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable ou d'une procuration du conseil d'administration.

Article 17. Les administrateurs de même que le délégué à la gestion journalière ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Leurs responsabilités se limitent à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu et aux fautes commises dans la gestion.

Article 18. Dans le respect de la loi et des présents statuts, un règlement d'ordre intérieur pourra être soumis à l'approbation de l'assemblée générale par le conseil d'administration.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale statuant à la majorité absolue des membres effectifs présents ou représentés.

TITRE VII, -- Dispositions diverses

Article 19. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

A titre transitoire, le premier exercice débutera le premier septembre pour se terminer le 31 décembre de l'année 2014.

Le compte de l'exercice écoulé, le budget du prochain exercice ainsi qu'un rapport détaillé de l'activité relative à l'année écoulée seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Article 20. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net.

Article 21. Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé conformément aux lois applicables régissant les associations sans but lucratif.

Nominations- Conseil d'administration

Immédiatement après avoir constitué l'association et avoir accepté les présents statuts, l'assemblée générale s'est réunie et a décidé de nommer en qualité d'administrateurs :

1. RONSE Christian

2. LAMBOTTE Cristina

L'assemblée générale a également décidé de fixer le montant de la cotisation à payer par les membres

effectifs pour le premier exercice à 50 EUR et celui à payer par les membres adhérents ou les membres

d'honneur à 20 EUR

Le conseil d'administration qui s'est réuni à l'issue de cette première assemblée générale a unanimement

désigné :

1. RONSE Christian en qualité de président et d'administrateur délégué

2, LAMBo-fTE Cristina en qualité de trésorière et de secrétaire.

Fait à Charleroi, le 29 août 2014.

(Signature des comparants)

Volet B - suite

MOD 2.2

*

Reservé

au

Moniteur

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Coordonnées
ATELIER2LUNES

Adresse
RUE DU CHENOIS 40 6030 MARCHIENNE-AU-PONT

Code postal : 6030
Localité : Marchienne-Au-Pont
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne