23/10/2013
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/10/2013 - Annexes du Moniteur belge
A.C. BELOEIL - BERNISSART HANDISPORT
Article 1er L association est d�nomm�e � ATHLETIC CLUB BELOEIL-BERNISSART HANDISPORT �, en
abr�g� � A.C.B.B.H �.
Art. 2 Son si�ge social est �tabli en Belgique, dans l arrondissement judiciaire de TOURNAI, Quartier des
Bruy�res, 5, 7321, Blaton.
Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, selon la proc�dure de modification des statuts, dans
tout autre lieu situ� sur le territoire de la F�d�ration Wallonie-Bruxelles.
Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai aux annexes du Moniteur Belge.
Art. 3 L association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.
Art. 4 L association a pour but, dans la limite de sa comp�tence, de propager parmi les personnes handicap�es, l id�e et la pratique du sport, et en particulier de l athl�tisme, tant au niveau des comp�titions que
TITRE I D�nomination, si�ge social et dur�e
TITRE II But et objet social
Entre
- M. Kevin Brouillard, domicili� � Quartier des Bruy�res, 5, 7321 Blaton
- M. Valentin Malfait, domicili� � Place du P�turage, 86/1, 7972 Quevaucamps
- M. Remi Vanbokestal, domicili� � Avenue des Pavillons, 5, 7972 Quevaucamps
- M. Gregory Brouillard, domicili� � Chauss�e Brunehaut, 344, 7972 Ellignies Sainte-Anne
- M. Charles Malfait, domicili� � Rue de Peruwelz, 62, 7321 Blaton
- M. Arnaud Magain, domicili� � Rue de la r�sistance, 48, 7540 Kain
- Mme St�phanie Pierrard-Magain, domicili�e � Rue de la r�sistance, 48, 7540 Kain
- Mlle Julie Vercauteren, domicili�e � Quartier des Bruy�res, 5, 7321 Blaton
- Mlle Roxanne Olivier, domicili�e � Rue du moulin � eau, 4, 7971 Thumaide.
- M. Andy Deffrasnes, domicili� � Rue Paul Pastur, 38, 7972 Quevaucamps.
- M. Johan Decooman, domicili� � Rue du petit briffoeil, 27, 7604 Baugnies
- M. Daniel Brocsko, domicili� � rue Albert Beriot, 153, 7332 Sirault.
Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921.
N� d'entreprise :
D�nomination
(en entier) : Athl�tic Club Beloeil-Bernissart Handisport
(en abr�g�) : ACBBH
Forme juridique : Association sans but lucratif
Si�ge : Quartier des Bruy�res(BLA) 5
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
*13306253*
Volet B
0540967911
7321
Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
Bernissart (Blaton)
Greffe
D�pos�
19-10-2013
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
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des loisirs.
Le but de l association est �galement de contribuer au bien �tre de la personne handicap�e par la pratique du
sport et �galement de favoriser l int�gration des personnes handicap�es par la pratique du sport, � terme au sein
d une structure sportive pour les valides.
Art. 5 - L association a pour objet l organisation d activit�s li�es � la pratique du sport en g�n�ral, et de
l athl�tisme en particulier, � savoir l organisation des cours, des comp�titions, des formations, ou des
manifestations.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.
Elle peut pr�ter son concours et s int�resser � toute activit� similaire � son objet.
TITRE III Membres
Art. 6 L association est compos�e de membres effectifs, appel�s ci-apr�s � membres �, et de membres adh�rents. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents statuts. Les membres adh�rents n ont que les droits et obligations qui leur sont attribu�s par la loi ou les pr�sents statuts, dont notamment, le droit d �tre pr�sent � l assembl�e g�n�rale mais uniquement avec voix consultative, le droit de b�n�ficier des services que l association offre � ses membres et l obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association.
Art. 7 Le nombre de membres est illimit�. Il ne peut �tre inf�rieur � trois. Les comparants au pr�sent acte sont les premiers membres de l association.
Art. 8 Les nouveaux membres sont les personnes qui adressent par �crit leur demande au conseil d administration et qui sont admis par celui-ci.
La d�cision du conseil est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat par courrier ordinaire.
Le candidat non-admis ne peut pr�senter sa candidature qu apr�s un d�lai de deux ans � partir de la d�cision de refus du conseil d administration.
Art. 9 Toute personne qui le souhaite, � condition qu elle soit �g�e d au moins 18 ans accomplis peut poser sa candidature comme membre de l ASBL. Elle doit payer la cotisation d�cid�e annuellement par l assembl�e g�n�rale et �tre admise par le conseil d administration � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.
Art. 10 Les membres peuvent d�missionner � tout moment en adressant leur d�mission par �crit au conseil d administration.
Un membre qui ne paie pas sa cotisation annuelle, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste, est r�put� d�missionnaire. L assembl�e g�n�rale constate que le membre est r�put� d�missionnaire. Art. 11 L exclusion d un membre ne peut �tre prononc�e que par l assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des personnes pr�sentes ou repr�sent�es.
Art. 12 La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s.
Art. 13 Tout membre d�missionnaire, sanctionn�, suspendu ou exclu ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n ont aucun droit sur le fond social de l association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.
Art. 14 Le conseil d administration peut interdire jusqu � la date de la prochaine assembl�e g�n�rale la participation d un membre aux activit�s et aux r�unions de l association quand ce membre a gravement port� atteinte aux int�r�ts de l association ou des membres qui la composent. La prochaine assembl�e g�n�rale prononcera, conform�ment � l article 10, l exclusion du membre ou r�tablira ses droits.
Art. 15 Le conseil d administration tient un registre des membres au si�ge de l association conform�ment � l article 10 de la loi de 1921 relative aux ASBL.
Art. 16 Tout membre peut consulter au si�ge de l association les documents comptables, le registre des membres ainsi que les proc�s-verbaux et d�cisions de l assembl�e g�n�rale, du conseil d administration, du d�l�gu� � la gestion journali�re ou de tout mandataire agissant au sein et pour le compte de l association. La demande doit �tre adress�e au pr�alable au pr�sident du conseil d administration et pr�ciser le ou les documents auxquels le membre souhaite avoir acc�s.
Art. 17 - Tout membre adh�rent peut �tre exclu de l'association lorsqu'il s est rendu coupable d une infraction aux Statuts ou au R�glement d ordre int�rieur ou encore lorsqu il a adopt� un comportement qui nuirait � l association en raison de son atteinte aux lois de l honneur et de la biens�ance.
Art. 18 - L exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le Conseil d'administration � la majorit� des 2/3 des voix des administrateurs pr�sents ou valablement repr�sent�s et pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs soient pr�sents ou valablement repr�sent�s.
La sanction d'exclusion ou de suspension prise � l'�gard d'un membre adh�rent lui est notifi�e par lettre recommand�e.
Art. 19 - En attendant de rendre une d�cision d'exclusion, le conseil d'administration peut pr�alablement suspendre le membre adh�rent de toutes activit�s. La suspension d un membre adh�rent peut �tre prononc�e � la majorit� des 2/3 des voix des administrateurs pr�sents ou valablement repr�sent�s et pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs soient pr�sents ou valablement repr�sent�s.
Le membre adh�rent propos� � l exclusion ou � la suspension peut faire valoir ses explications devant le conseil d'administration avant que celui-ci ne statue. Ce dernier pourra, s'il le d�sire, �tre assist� d'un conseil de son choix.
Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le Conseil d'administration, les droits du membre adh�rent sont suspendus.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
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TITRE IV Cotisations
Art. 20 Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 200 euros.
TITRE V L assembl�e g�n�rale
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Art. 21 L assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d administration ou, en cas d emp�chement de celui-ci, par un administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d administration.
Art. 22 L assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.
Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :
1. les modifications aux statuts ;
2. la nomination et la r�vocation des administrateurs ;
3. nommer et r�voquer les commissaires ;
4. l approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs
5. la dissolution volontaire de l association ;
6. donner d�charge aux administrateurs et aux commissaires ;
7. les exclusions de membres ;
8. la transformation de l association en soci�t� � finalit� sociale.
Art. 23 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l exercice social.
L association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d administration notamment ou � la demande d un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.
Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.
Art. 24 L assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d administration par lettre ordinaire ou par mail adress� au moins huit jours avant l assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d administration. L ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l ordre du jour.
Art. 25 Chaque membre dispose d une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre au moyen d une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d une seule procuration.
Art. 26 L assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.
Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.
En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Art. 27 L assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
Art. 28 Les d�cisions de l assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Les tiers ont la possibilit� de consulter les proc�s-verbaux.
Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs.
Art. 29 L association est g�r�e par un conseil d administration.
Le conseil d administration est compos� d un minimum de trois et d un maximum de dix administrateurs, nomm�s
par l assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de deux ans, et en tout temps r�vocables
par elle.
Le nombre d administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres de l association.
Tout administrateur est libre de se retirer de l association en adressant sa d�mission par �crit au conseil
d administration.
La r�vocation des administrateurs ne peut �tre prononc�e que par l assembl�e g�n�rale � la majorit� absolue
des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.
Art. 30 En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par
l assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.
Art. 31 - Les administrateurs sortant sont r��ligibles.
Art. 32 Le conseil d administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et
un secr�taire.
En cas d emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou le plus �g� des
TITRE VI - Administration
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
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administrateurs pr�sents.
Art. 33 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.
Chaque administrateur dispose d une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d une seule procuration.
Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix. Quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.
Art. 34 Le conseil d administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l administration et la gestion de l association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration
Art. 35 Le conseil d administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l association, avec l usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein ou en dehors et dont il fixera les pouvoirs. S ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Lors de chaque conseil d administration, un rapport d activit� devra �tre effectu� par la ou les personnes d�l�gu�e(s) � la gestion journali�re.
Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
Art. 36 Les personnes habilit�es � repr�senter l association agissent conjointement � deux. Elles sont choisies par le conseil d administration en son sein ou m�me en dehors. Ces personnes n auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l �gard des tiers.
L association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d une d�cision du conseil d administration.
Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
Art. 37 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit, except� le cas �ch�ant le mandat de l administrateur d�l�gu�. Toutefois, les frais expos�s dans l accomplissement de leur mission peuvent �tre rembours�s.
Art. 38 Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.
TITRE VII Dispositions diverses
Art. 39 En compl�ment des statuts, le conseil d administration pourra �tablir un r�glement d ordre int�rieur.
Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du conseil d administration, statuant � la majorit� simple.
Art. 40 L exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre de chaque ann�e.
Art. 41 Le compte de l exercice �coul� et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis � l approbation de l assembl�e g�n�rale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l article 17 de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL. Art. 42 En cas de dissolution de l association, l assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l affectation � donner � l actif net de l avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d une fin d�sint�ress�e.
Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu � l affectation de l actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
Art. 43 Tout ce qui n est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL.
TITRE VIII Lutte contre le dopage et s�curit� des sportifs
Art. 44 Le R�glement d Ordre Int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.
Art. 45 L association fait conna�tre � tous ses membres ainsi qu aux parents ou personnes investies de l autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans :
le document explicite et p�dagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature r�elle et les cons�quences nocives de l utilisation de substances et moyens vis�s au 2� ; D�s chaque mise � jour, la liste des substances et m�thodes interdites en mati�re de dopage adopt�e en application de l arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise du 08 d�cembre 2011 portant ex�cution du d�cret relatif � la lutte contre le dopage. La r�glementation sp�cifique de lutte contre le dopage, pr�cisant, en cas de violation de ce r�glement, la proc�dure applicable et le bar�me des sanctions.
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Art. 46 L association a l obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mises sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l organisation. Art. 47 L association a l obligation d informer ses membres des dispositions statutaires de sa f�d�ration concernant :
les droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs ; les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d application ; l exercice du droit � la d�fense et � l information, pr�alable � toute sanction �ventuelle.
Art. 48 L association a �galement l obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur dans la f�d�ration � laquelle elle est affili�e, ainsi qu un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la f�d�ration et un aper�u des contrats d assurance conclus au profit des sportifs.
L ensemble des documents relatifs aux r�gles et aux contrats d assurance dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l association.
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Administrateurs :
Ils d�signent en qualit� d administrateurs :
M. Kevin Brouillard
Les fondateurs prennent � l unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu � dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l association.
Exercice social :
Par exception � l article 40, le premier exercice d�butera ce vingt-et-un septembre deux mille treize pour se
cl�turer le trente et un d�cembre deux mille treize.
M. Charles Malfait (no registre national : 91.06.10-315.77), n� � Beloeil le 10/6/1991, domicili� � Rue de
Peruwelz, 62, 7321 Blaton
Melle Julie Vercauteren (no registre national : 86.08.09-126.11), n�e � Tournai le 9/8/1986, domicili�e � Quartier
des Bruy�res, 5, 7321 Blaton
M. Andy Deffrasnes (no registre national : 86.01.14-055.77), n� � Beloeil le 14/1/1986, domicili� � Rue Paul
Pastur, 38, 7972 Quevaucamps.
M. Daniel Brocsko (no registre national : 48.04.21-145.67), n� � Montroeul-sur-Haine le 21/4/1948, domicili� �
rue Albert Beriot, 153, 7332 Sirault.
Melle Roxanne Olivier (no registre national : 93.01.28-172.75), n�e � Beloeil le 28/1/1993, domicili�e � Rue du
moulin � eau, 4, 7971 Thumaide.
Qui acceptent ce mandat.
Dispositions transitoires
Premi�re assembl�e g�n�rale :
Par exception � l article 23, la premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra le quinze septembre deux mille treize.
(no registre national : 83.12.05-217.05), n� le 5/12/1983 � Ath, domicili� � Quartier des Bruy�res, 5, 7321 Blaton M. Valentin Malfait (no registre national : 88.09.21-221-90), n� � Tournai le 21/09/1988 et domicili� � Place du P�turage no 86/1, 7972 Quevaucamps
M. Remi Vanbokestal (no registre national : 87.11.09-161.18), n� � Beloeil le 9/11/1987, domicili� � Avenue des Pavillons, 5, 7972 Quevaucamps
M. Arnaud Magain (no registre national : 87.01.15-331.83), n� � Tournai le 15/1/1987, domicili� � Rue de la r�sistance, 48, 7540 Kain
M. Gregory Brouillard (no registre national : 87.01.16-333.51), n� � Lessines le 16/1/1987, domicili� � Chauss�e Brunehaut, 344, 7972 Ellignies Sainte-Anne
D�l�gation de pouvoir : Ils d�signent en qualit� de : Pr�sident : Kevin Brouillard Vice-pr�sident : Remi Vanbokestal Tr�sorier : Gregory Brouillard Secr�taire : Valentin Malfait
Fait � Blaton le vingt-et-un septembre deux mille treize en deux exemplaires.