A!TOM, EN ABREGE : A!

Dénomination : A!TOM, EN ABREGE : A!

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 809.100.061

Publication

01/06/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 809.100.061

D�nomination

(en entier) : A!Tom ASBL

(en abr�g�) : Al

Forme juridique : ASBL

Si�ge : ,Rue- 7u iRS y,3g, g9 c Sumer

Objet de l'acte : Modification des status

L'Assembl�e G�n�rale de l'a.s.b.l. A1Tom, sise Avenue Eug�ne Mascaux, 36 � 6001 Marcinelle s'est r�unie e 8 mai 2012 en vue de modifier les statuts et fonctions de l'a.s.b.l., laquelle est r�gie par ladite loi et les pr�sents statuts. D�s lors, "A!Tom" a.s.b.l. aura �galement dans ses attributions la fonction d'�diteur, verra son si�ge social modifi� ainsi que la composition de son Conseil d'Administration.

Extraits du proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 8 mai 2012 � Li�ge ;

"Suite � la d�cision plusieurs fois exprim�e de Monsieur Xavier Lesenfans, membre effectif et fondateur de l'association, de ne plus faire partie de celle-ci et suite � son manque d'implication dans les activit�s de l'association et la gestion de celle-ci, l'Assembl�e G�n�ral vote l'exclusion de ce dernier � la majorit� requise (3 voix)."

- "L'Assembl�e G�n�rale d�cide de transf�rer le si�ge social � l'adresse suivante : Avenue Eug�ne Mascaux, 87 � 6001 Marcinelle.";

- "Vu le passage de l'association de quatre � trois membres effectifs, l'Assembl�e G�n�rale choisit parmi

ceux-ci les deux administrateurs composant le Conseil d'Administration.

Sont d�clar�s r�guli�rement �lus :

" Pr�sident et tr�sorier, Monsieur Rapha�l MANCINI, domicili� Avenue Eug�ne Mascaux, 87 � 6001 Marcinelle

" Secr�taire, Monsieur Didier DAUVR1N, domicili� Rue Prav�e, 13 � 4218 Couthuin"

- "L'Assembl�e G�n�rale d�cide de modifier les statuts et fonctions de !'asbl. Titre 1 - D�nomination, si�ge social

Article 1

L'association prend pour d�nomination : AITOM. En abr�g�, l'association peut prendre

l'appellation de � Al �.

Article 2

Son si�ge social est �tabli � Avenue Mascaux, 87 � 6001 Marcinelle (arrondissement judiciaire de

Charleroi). Il peut �tre d�plac� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu sur le territoire belge.

Titre 2 -- Objet, dur�e

Article 3 :

L'association a pour but la promotion, l'aide, la production d'artistes, tant dans le domaine musical que dans

d'autres disciplines artistiques.

Elle a pour but de fournir un encadrement social et administratif ad�quat en vue de la r�alisation de prestations artistiques ponctuelles, concerts, sessions d'enregistrement. La forme de cette aide sera d�termin�e souverainement-par-l'association .et.pourra- rev�tir- tout .aspect, financier-.ou. autre,-pourvu-qu'il- soit conforme-�-

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter t'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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son but. A cet effet, l'association pourra notamment organiser ou promouvoir l'organisation de manifestations culturelles telles que concerts, soir�es, expositions, rencontres,...

Elle pourra �galement s'occuper du d�veloppement, de la promotion et de la r�alisation des outils de diffusion culturelle tels que publications, catalogues, enregistrements, livres,...

L'association pourra organiser toute activit� se rapportant directement ou indirectement � son but ou de nature � en faciliter la r�alisation. Elle peut �galement pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Elle pourra exercer des activit�s qui lui procureront les ressources n�cessaires � la r�alisation de ce dernier. � A !Tom � a.s.b.l. aura �galement dans ses attributions la fonction d'�diteur.

Article 4

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e,

Titre 4 Membres

Article 5 :

L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs et de

membres adh�rents, Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 6 :

Sont membres effectifs,

ales fondateurs susmentionn�s au pr�sent acte,

" toute personne qui est appel�e � effectuer des prestations musicales et qui, pr�sent�e par trois membres effectifs au minimum, est admise en cette qualit� par d�cision du conseil d'administration � l'unanimit� moins une voix. Cette d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.

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Article 7 :

Sont membres adh�rents, toutes les personnes qui soutiennent le but de !'ASBL et qui en ont fait la

demande et sont admises en cette qualit� par d�cision du conseil d'administration � l'unanimit� moins une voix.

" ~ Cette d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.

Article 8 :

Les membres effectifs et les membres adh�rents jouissent des m�mes droits et obligations d�finis dans les

pr�sents statuts.

N Article 9 :

o Tout membre est libre de se retirer � tout moment de l'association en notifiant par �crit sa d�cision au eq

conseil d'administration.

o Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou le membre adh�rent qui ne renouvelle pas sa demande.

� L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

et Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs

ou adh�rents qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur le fond social.

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re Titre 5 -- Assembl�e g�n�rale

pq Article 10

L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association.

Tous !es membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par

le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 11 :

L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents

statuts. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3) le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas ou une r�mun�ration est attribu�e ;

4) la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant;

5) l'approbation des budgets et des comptes ;

6) la dissolution volontaire de l'association ;

" " ' MOD 2,2

7) les exclusions de membres ;

8) la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

Article 12

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e. Cependant. l'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande d'un tiers des membres effectifs.

Article 13

Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par simple lettre, fax, courriel au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne le jour, l'heure et le lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant,

Article 14 :

Chaque membre a le droit de se faire repr�senter par un mandataire, S'il s'agit d'un tiers � l'association, celui-ci doit �tre muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Article 15

Tous les membres effectifs ont le droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Les membres adh�rents disposent d'une voix consultative ma�s en aucun cas d�lib�rative.

Article 16 :

Pour pouvoir d�lib�rer valablement, l'assembl�e g�n�rale doit r�unir au moins 2/3 des membres effectifs. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes r�guli�rement exprim�s, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Sont exclus des quorums de vote et de majorit�s les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Les membres qui ne peuvent �tre pr�sents � la r�union peuvent se faire repr�senter par d'autres membres porteurs d'une procuration,

Article 17

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 18 :

Les d�cisions de l'assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. ll en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

Les tiers qui justifient d'un int�r�t peuvent demander une copie de la d�cision qui les concernent.

Titre 6 -- Conseil d'administration

Article 19 :

L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes (3) au moins ou de deux personne si l'association ne comprend que 3 membres effectifs, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisi parmi les membres effectifs.

Article 20 :

La dur�e du mandat est de 5 ans. En cas de vacances ou cours du mandat, une assembl�e g�n�rale extraordinaire est convoqu�e dans le mois, en vue de d�signer un administrateur provisoire pour achever le mandat. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 21 :

Le conseil d�signe parmi ses membres un Pr�sident, un vice-pr�sident ,un tr�sorier et un secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions, En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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MDD 2.2

Le conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui para�t n�cessaire selon les besoins et � titre consultatif uniquement.

Article 22 :

Les administrateurs peuvent �tre r�voqu�s en tout temps par l'assembl�e g�n�rale pour sanctionner toutes actions ou omissions l�sant gravement les int�r�ts de l'association. Elle sera prononc�e � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es � l'assembl�e g�n�rale. Chaque membre du conseil d'administration peut lui m�me d�missionner moyennant une notification �crite au Pr�sident du conseil d'administration. Un administrateur est tenu, apr�s sa d�mission, de continuer � exercer sa fonction jusqu'� ce qu'il puisse �tre raisonnablement pourvu � son remplacement.

Article 23:

Le conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoy�es par le pr�sident/secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, fax. couniel ou m�me verbalement au moins 8 jours calendrier avant la date de r�union. La convocation mentionne le jour, l'heure et le lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour.

Article 24 :

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, la voix du Pr�sident de s�ance valant double en cas

de partage des voix.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 25 "

Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�es par le Pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre (effectif), justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du registre.

Article 26

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. [I est habilit� � �tablir tout acte d'administration interne qui sont n�cessaires ou utiles la r�alisation du but de ('ASBL � l'exception de ce qui rel�ve de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale.

Article 27 :

La gestion journali�re de 1'ASBL sur le plan interne ainsi que la repr�sentation externe en ce qui concerne cette gestion journali�re peuvent �tre d�l�gu�es, par le conseil d'administration � une ou plusieurs personnes. Cette personne agit individuellement, si elle est seule ou en coll�ge, si elles sont plusieurs � �tre d�sign�es.

Article 28

A d�faut de d�finition l�gale, sont consid�r�s comme actes de gestion journali�re toutes les op�rations qui doivent �tre effectu�es au jour le jour, pour assumer le fonctionnement de l'ASBL et qui en raison de leur moindre importance ou de la n�cessit� de prendre une d�cision ne requi�rent pas ou ne rendent pas souhaitable l'intervention du conseil d'administration.

Article 29 :

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Titre 7 -- Comptes annuels, bilans

Article 30 :

Chaque ann�e, au 31 d�cembre, conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 et des ses arr�t�s d'ex�cution, est �tabli le relev� des comptes de l'ann�e �coul�e et le budget pour l'ann�e suivante. Les deux sont soumises � ['approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Article 31 :

L'exercice comptable commence le 1er janvier et se termine le 31 d�cembre.

Article 32:

La comptabilit� sera tenue conform�ment � la r�glementation sur les ASBL et aux arr�t�s d'ex�cution.

Article 33:

Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs, d'honneur ou �m�rites ainsi que les observateurs �ventuels, peuvent en prendre connaissance apr�s requ�te �crite au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

MOD 2.2

Volet B_Suite

Mentionner sur la derni�re page du VoletB, Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter lassociation. la fondation ou lorganisme � l'�gard des tiers

_

Titre 8 Dissolution, liquidation

Article 34:

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Article 35:

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitementouxpr�oentoutabutsedm�g|�pmrky|o{du27{u\n1Q21r�gisamn�

les associations sans but lucratif.

Titre 9 -- Nominations statutaires

Article3G:

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� :

" Pr�sident et tr�sorier, Monsieur Rapha�l MANC|N|. domicili� Avenue Eug�ne Mascaux, 87 � 8001 Marcinelle

" Secr�taire, Monsieur Didier DAUVRIN, domicili� Rue Prav�e, 13 � 4218 Couthuin

Article 37:

La gestion journali�re et le pouvoir de repr�sentation l�gal est confi�e � Monsieur Rapha�l K&ANC|N|,

domicili� Avenue Eug�ne Mascaux, 87 � 6001 Marcinelle."

Rapha�l Mancini (Pr�sident et Tr�sorie

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Coordonnées
A!TOM, EN ABREGE : A!

Adresse
RUE DU MASY 36 6040 JUMET(CHARLEROI)

Code postal : 6040
Localité : Jumet
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées A!TOM, EN ABREGE : A!

Coordonnées
A!TOM, EN ABREGE : A!