AU DETOUR DU POSSIBLE

Dénomination : AU DETOUR DU POSSIBLE

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 453.814.993

Publication

15/10/2014

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belg apr�s d�p�t de l'acte

CLIMIS160

Tribunal de Commerce de Tournai

sang

d�pos� au greffe le

0 6 . 2int -Mot arte-�uy

Greff::1:

N� d'entreprise: 463.814.993

D�nomination

(en entier) : Au D�tour du Possible

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 42, chauss�e de Tournai - B-7641 BRUYELLE

Objet de l'acte :

-Changement du si�ge social

-D�mission d'un membre

-Admission de nouveaux membres

-D�l�gation � la gestion journali�re

-Coordination des statuts du 10 septembre 1994, publies au MB du 08/02/1994, n� 19424.

Modifi�s le 29/02/1996, publi�s au MB du 16/05/1996, n� 11048;

Modifi�s le 05/02/1998, publi�s au MB du 16104/1998, n� 6875;

Modifi�s le 28/12/2005, publi�s au MB du 27/0212006

Modifi�s le 09/12/2009, publi�s au MB du 12/0212010

Modifi�s le 22/05/2012, publi�s au MB du 18/07/2012

Modifi�s le 06/06/2014.- modification des statuts.

Extrait du Proc�s-Verbal du 6 juin 2014

-Changement du si�ge social :

Le si�ge social sera �tabli au 6, rue des J�suites 7500 Tournai

-D�mission d'un membre :

Monsieur Hovine remet sa d�mission en tant que membre de l'Asbl, celle-ci est accept�e � l'unanimit�

-Admission de nouveaux membres

BAFORT Etienne 10, rue Nouvelles 7540 KAIN

DEMEULEMEESTER Freddy 25, rue du Pont Vert 7504 FROIDMONT

WAWKZYNIAK Pascale 45, R�sidence Gaston Baudry 7500 BARRY

QUiNTARD Ren� 45, R�sidence Gaston Baudry 7500 BARRY

DELCOIGNE Oscar 27, rue de l'Alouette 7750 ORROIR

HENNART Gerty 54, chauss�e d'Antoing 7500 Tournai

AUBRY Patrice 537, chauss�e de Fresnes 7540 MELLES

LABANCA Leonardo 27, rue Bob Moran 7540 KAIN

QUERTINIER Didier 23 rue du Ronquoy 7643 FONTENOY

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

e MOD 2.2

-D�l�gation � la gestion journali�re :

Le conseil d'administration a d�l�gu� � la gestion journali�re de l'association, dans les limites

d�crites ci-apr�s, pour une dur�e de 6 ans renouvelables avec usage de la signature aff�rente

� cette gestion, s�par�ment, � M. Eric Schleich, pr�sident et � M. Michel Huon administrateur

d�l�gu�.

Par gestion journali�re, il faut entendre les affaires courantes, la correspondance journali�re

et la signature des documents administratifs.

Cette gestion comprend, notamment,

ose faire d�livrer ou retirer tout mandat postal ainsi que toute assignation ou quittance postale

oie pr�sident ou l'administrateur d�l�gu� peuvent signer ou individuellement ou conjointement avec le

directeur du Centre, des ordres de paiement � concurrence d'un montant maximum de 2500 � . Au-del�, deux

signatures conjointes (pr�sident, tr�sorier ou administrateur d�l�gu�) sont n�cessaires.

STATUTS COORDONNES:

TITRE PREMIER.

Article 1

L'association est d�nomm�e �'Au D�tour du Possible �, association sans but lucratif.

Article 2

Son si�ge est �tabli � 6, rue des J�suites 7500 TOURNAI; arrondissement judiciaire de Tournai.

Article 3

L'association a pour but l'accueil et l'h�bergement d'adolescents et d'adultes handicap�es physiques et/ou mentales dans le sens ie plus large du terme. Son action favorisera particuli�rement l'int�gration des personnes handicap�es dans la soci�t�. Elfe veillera aussi � la cr�ation d'infrastructures adapt�es et non satisfaites dans la r�gion au niveau occupation de jour et au niveau h�bergement.

Article 4

La dur�e de l'association est illimit�e, elle peut �tre dissoute en tout temps. L'ann�e sociale court du premier

janvier au trente et un d�cembre de chaque ann�e.

TITRE 2. LES ASSOCIES, ADMISSION, SORTIE, ENGAGEMENTS.

Article 5

Le nombre de membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � quatre. Les premiers membres sont fondateurs. Les admissions des nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration � la majorit� des deux tiers des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 6

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande motiv�e au conseil

d'administration.

Article 7

La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la mani�re d�termin�e par l'article 12 de la loi du 2 mai 2002.

Les associ�s sont libres de se retirer de l'association en tout temps, en adressant leur d�mission au Conseil d'administration par lettre recommand�e, ou par simple lettre avec accus� de r�ception sign� par un des membres du conseil d'administration.

Article 8

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ayants-droits de l'associ� d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni approbation de scell�s, ni d'inventaires.

TITRE 3. COTISATIONS

Article 9

Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation. Ils apportent � l'association le

concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement. Sans pr�judice des articles 3 �2 et 11 de la loi du 2

c

L

MOD 2.2

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mai 2002, les membres ne contractent en cette qualit� aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE 4. ASSEMBLEE GENERALE

Article 10

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont r�serv�s � sa comp�tence -�

1.1es modifications des statuts

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs

3.1a nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� une

r�mun�ration est attribu�e

4.18 d�charge � octroyer aux administrateurs et commissaires

5.1'approbation du budget et des comptes

6.1a dissolution volontaire de l'association

Lies exclusions des membres

8.1a transformation de l'association � finalit� sociale

9.tous les cas o� les statuts l'exigent

Article 11

Il doit �tre tenu une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans les 6 mois de la cl�ture de l'exercice comptable, fix�e au 31 d�cembre de chaque ann�e.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres au moins. Chaque r�union se tiendra aux jours, heures et lieux mentionn�s dans la convocation.

Article 12

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e � chaque membre au moins 8 jours avant l'assembl�e et sign�e par le pr�sident du conseil d'administration ou de deux administrateurs. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un nombre de membres �gal au vingti�me est port� � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 2 mai 2002, l'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 13

Chaque membre a le droit d'assister � ['assembl�e g�n�rale. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration. Tous les membres ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Article 14

L'assembl�e g�n�ral est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou � son d�faut, par le vice-

pr�sident, ou � son d�faut par le secr�taire ou � son d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 15

L'assembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix �mises. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante�

Par d�rogation � l'alin�a pr�c�dent, tes d�cisions de l'assembl�e g�n�rale comportant des modifications aux statuts, exclusions de membres ou dissolution volontaire de l'association ne sont prises que moyennant les conditions sp�ciales de pr�sence, de majorit� et � celles r�guli�rement requises par les articles 8, 12 et 20 de la loi du 2 mai 2002.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des actes de l'association sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Tous les membres ou tiers justifiant d'un int�r�t peuvent demander des extraits sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et d'un administrateur_ Le rapport de chaque assembl�e g�n�rale est envoy� conjointement � la convocation de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Article 16

Toute modification aux statuts devra se faire conform�ment au prescrit de l'article 8 de la loi du 2 mai 2002.

TITRE 5 ADMIN1TRATION, GESTION JOURNALlERE

Article 17

y

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MOD 2.2

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos�e de 3 personnes au moins, nomm�e parmi ses membres de l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e de 6 ans au plus. Ils sont r��ligibles. Le mandat est gratuit.

Article 18

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident, ou � son d�faut par le secr�taire, ou � son d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 19

Le conseil d'administration se r�unit sur base d'une convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � fa majorit� des votants. La voix du pr�sident ou de son rempla�ant �tant en cas de partage, pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�es par le pr�sident et un administrateur et class�es dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres actes seront sign�s par le pr�sident et un administrateur.

Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre de ses membres. Ce registre reprend nom, pr�nom, et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social.

En outre, toutes les d�cisions d'admission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration, end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la d�cision.

Article 20

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Il peut faire tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent l'association, sa ns

autorisation sp�ciale de l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d'administration est par cons�quent comp�tent pour passer acte mobilier et immobilier, vendre et acheter, pr�ter et emprunter, faire toute op�ration commerciale et bancaire, en un mot engager valablement l'association en toutes circonstances de la mani�re la plus large.

Article 21

Le conseil d'administration nomme, soit lui-m�me, soit par son mandataire tous les agents, employ�s et

membres du personnel de l'association et les destitue. Il d�termine leurs occupations et leurs traitements.

Article 22

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re avec l'usage et la signature aff�rente � cette gestion � un ou plusieurs mandataires choisis parmi ses membres ou non, dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou appointement.

Article 23

Par gestion journali�re, il faut notamment entendre les affaires courantes, la correspondance journali�re et

la signature des documents administratifs,

Article 24

Le conseil d'administration pourra, � l'occasion de la d�l�gation qu'il fera � une ou plusieurs personnes d�finir tous et chacun des actes de gestion journali�re et �num�rer � titre exemptant les actes de gestion journali�re dont il d�l�gue les pouvoirs.

Article 25

En ce qui concerne la repr�sentation g�n�rale de l'association dans tous les actes d'administration et de disposition, l'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par le pr�sident ou Ie vice-pr�sident, ou un administrateur agissant conjointement apr�s avoir consult� et obtenu l'accord du conseil d'administration.

Article 26

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation, personnelle et en sont

responsables que pour l'ex�cution de leur mandant. Celui-ci est exerc� � titre gratuit

TITRE 6. BUDGET ET COMPTES

Article 27

Chaque ann�e, au 31 d�cembre, est �tabli le relev� des comptes de l'ann�e �coul�e et le budget pour

l'ann�e suivante. Les deux sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

TITRE 7. MODIFICATIONS, DISSOLUTION, LIQUIDATION

e

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Volet B - Suite

Article 28

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs et d�terminera

leurs pouvoirs.

Article 29

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � des couvres similaires, � d�signer par l'assembl�e g�n�rale.

TITRE 8. DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30

Le cas �ch�ant, l'assembl�e g�n�rale, pourra d�signer un commissaire, associ� ou non, charg� de v�rifier

les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel. Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Article 31

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 2 mai 2002,

r�gissant les associations sans but lucratif.

Point 6

Le conseil d'administration a d�l�gu� � la gestion journali�re de l'association, dans les limites d�crites ci-

apr�s, pour une dur�e de 6 ans renouvelables (date de d�but des mandats 23 mars 2012), avec usage de la

signature aff�rente � cette gestion, s�par�ment, � M. Eric Schleich, pr�sident et � M. Michel Huon

administrateur d�l�gu�.

Par gestion journali�re, il faut entendre les affaires courantes, la correspondance journali�re et la signature

des documents administratifs.

Cette gestion comprend, notamment,

-se faire d�livrer ou retirer tout mandat postal ainsi que toute assignation ou quittance postale

-le pr�sident ou l'administrateur d�l�gu� peuvent signer ou individuellement ou conjointement avec le

directeur du Centre, des ordres de paiement � concurrence d'un montant maximum de 2500 E. Au-del�, deux ;

signatures conjointes (pr�sident, tr�sorier ou administrateur d�l�gu�) sont n�cessaires.

Au 06 juin 2014, le Conseil Administration est compos� de

1.SCHLEICH Eric 26, rue El Bail 7618 TAINTIGNIES - Pr�sident

2.VERFAILLIE Anny 2, rue des Fabriques 7760 CELLES - Secr�taire

3.BOULVIN Th�r�se 33, rue Crespel 7500 TOURNAI - Tr�sori�re

4.HUON Michel 49, rue d'Anseroeul 7610 RUMES - Administrateur D�l�gu�

5.LECAILLIEZ Eric 1, rue Neuve 7520 BLANDAIN - Administrateur

6.LUCAS Roland 45, rue de Tournai 7620 BRUNEHAUT - Administrateur

L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de

Tous les membres du Conseil d'Administration et de

1.DEBA1SIEUX Dominique 26, rue El Bail 7618 TA1NTIGNIES

2.DUCHATEAU Yvette 8, rue Albert 1 Er 7538 VEZON

3.IMBERT Fran�oise 45, rue de Tournai 7620 BRUNEHAUT

4.LEFEBVRE Bernadette 25, rue du Pont Vert 7504 FROIDMONT

5.LORTH1OY Sylviane 1, rue Neuve 7520 BLANDA1N

6.BAFORT Etienne 10, rue Nouvelle 7540 RUMILIES

7.DEMEULEMEESTER Freddy 25, rue du Pont Vert 7504 FROIDMONT

8.WAWKZYNIA1< Pascale 45, R�sidence Gaston Baudry 7534 BARRY

9.QUINTARD Ren� 45, R�sidence Gaston Baudry 7534 BARRY

10.DELCOIGNE Oscar 27, rue Alouette 7750 ORROIR

11.HENNART Gerty 54, chauss�e d'Antoing 7500 Tournai

12.AUBRY Patrice 537, chauss�e de Frasnes 7540 MELLES

13.LABANCA Leonardo 27, rue Bob Morane 7540 KA1N

14.QUERTINIER Didier 23 rue du Ronquoy 7643 FONTENOY

Fait � Tournai le 06 juin 2014

Monsieur Eric Schleich Monsieur Michel Huon

Pr�sident Administrateur d�l�gu�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

18/07/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M0022

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 42, chauss�e de Tournai - B-7641 BRUYELLE

Objet de l'acte :

- d�mission d'administrateurs et de membres

- admission par le conseil d'administration de nouveaux membres

- nomination de nouveaux administrateurs

- renouvellement du mandat des administrateurs

- modification des statuts.

Extrait du proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 22 mai 2012.

POINT I

1. D�mission d'administrateurs.

L'assembl�e g�n�rale a octroy� d�charge �

M. DELANNOY Jean-Jacques, 34, rue Delfosse - 7620 BRUNEHAUT qui a remis son mandat de tr�sorier M. TRANCHANT Serge, 4, avenue du Vert Bois - 7500 TOURNAI qui a remis son mandat d'administrateur Mr HEUSKIN Harry membre

Mme MOURET Charlotte membre

POINT 2

Admission par le conseil d'administration de nouveaux membres:

Mme BOULVIN Th�r�se, 33, rue Crespel - 7500 TOURNAI

Mme DUCHATEAU Yvette, rue Albert 1�' , 8 - 7538 VEZON

Mme LEFEBVRE Bernadette, rue du Pont Vert, 25 - 7504 FROIDMONT

Mr HOVINE Jean Noel, Rue Longue 57- 7502 ESPLECHIN

POINT 3

. Nomination d'une nouvelle administratrice.

L'Assembl�e G�n�rale a proc�d� � la nomination d'une nouvelle administratrice :

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N� d'entreprise : 453.814.993

D�nomination

(en entier) : Au D�tour du Possible

R�$,

Mor be

MOD 2.2

Volet B - Suite "

Mme BOULVIN Th�r�se, 33, rue Crespel - 7500 TOURNAI, n�e le 12102/1954, assistante sociale, registre national 540212-10207, en qualit� de tr�sori�re;

POINT 4

L'Assembl�e G�n�rale a confirm� le renouvellement du mandat d'administrateur pour un mandat de 6 ans. Cette d�cision prend ses effets � la date du 23 mars 2012 pour

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beige

M. SCHLEICH Eric 26, rue EI Bail 7618 TAINTIGNIES

M. HUON Michel 49, rue d'Anseroeul 7610 RUMES

Mme VERFAILLY Anny 2, rue des Fabriques 7620 CELLES

Mr LECAILLIEZ Eric 1, rue Neuve 7520 BLANDAIN

M. LUCAS Roland 45, rue de Tournai 7620 BRUNEHAUT

A la suite de ces nominations, le Conseil d'Administration se compose comme suit :

SCHLEICH Eric 26, rue El Bail 7618 TAINTIGNIES - Pr�sident

VERFAILLY Anny secr�taire 2, rue des Fabriques 7620 CELLES - Secr�taire

LECAILLIEZ Eric 1, rue Neuve 7520 BLANDAIN - Secr�taire adjoint

BOULVIN Th�r�se 33, rue Crespel 7500 TOURNAI - Tr�sori�re

HUON Michel 49, rue d'Anseroeul 7610 RUMES - Administrateur D�l�gu�

LUCAS Roland 45, rue de Tournai 7620 BRUNEHAUT - Administrateur responsable des infrastructures

POINT 5

Modification des statuts.

Le Conseil d'Administration a modifi� l'article 3 comme suit:

L'association a pour but l'accueil et l'h�bergement d'adolescents et d'adultes handicap�s physiques et/ou

mentaux dans le sens le plus large du terme

Son action favorisera particuli�rement l'int�gration des personnes handicap�es dans la soci�t�.

Elle veillera aussi � la cr�ation d'infrastructures

adapt�es et non satisfaites dans la r�gion au niveau occupation de jour et au niveau h�bergement

Le conseil d'administration a modifi� l'article 31, point 6 comme suit

D�l�gation � la gestion journali�re

Le Conseil d'Administration a d�l�gu� � la gestion journali�re de l'association, dans les limites d�crites ci apr�s, pour une dur�e de 6 ans renouvelables, avec usage de la signature aff�rente � cette gestion, s�par�ment � :

M. SCHLEICH Eric - Pr�sident

M. HUON Michel - Administrateur D�l�gu�

Par gestion journali�re, il faut entendre les affaires courantes, la correspondance journali�re et la signature

des documents administratifs.

Cette gestion journali�re comprend, notamment

- se faire d�livrer ou retirer de tout organisme public ou priv�, dont La Poste ou les institutions financi�res

tout document

- encaisser tout mandat postal ainsi que toute assignation ou quittance postale

- le pr�sident ou l'administrateur d�l�gu� peuvent signer ou indiviiduelement ou conjointement avec le

directeur Mr Hovine Jean Noei des ordres de paiement � concurrence d'un montant maximum de 2500 euros.

Au-del�, deux signatures conjointes (pr�sident, tr�sorier, administrateur d�l�gu�) sont n�cessaires.

La responsabilit� administrative et financi�re du SAJA est assum�e par Mr Hovine

Fait � Bruyelle le 22 mai 2012

Monsieur Eric Schleich Monsieur Michel Huon

Pr�sident Administrateur d�l�gu�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et sianature

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Coordonnées
AU DETOUR DU POSSIBLE

Adresse
Si

Code postal : 7641
Localité : Bruyelle
Commune : ANTOING
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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Coordonnées AU DETOUR DU POSSIBLE

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AU DETOUR DU POSSIBLE