06/06/2011
��Volet B
A IAI~IIIIIIV~IIIIII
" iioesia9"
u
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
ur 0S . AU GREFFE LE
. a5s talc 2 3 -05- 2011
nt
NR1BUNAt- DE COMMERCE
DE "9re3feN,,,l
N- d'entreprise : D�nomination qL? . ~3
(en entier) : B & T Company
Forme juridique : Soci�t� en nom collectif
Si�ge : Boulevard Bara 28 � 7500 TOURNAI
Objet de l'acte : CONSTITUTION le 0110412011
La Soci�t� rev�t la forme d'une Soci�t� en nom collectif qui sera r�gie par les lois en vigueur et par les pr�sents status, d�nomm�e " B & T cie ".
Si�ge social.
Le si�ge social est �tabli � Tournai (7500-Tournai) Boulevard Bara, 28
Sont pr�sents les associ�s suivants :
Monsieur Thierry HOUARD, domicili� � 1200 Woluw�-Saint-Lambert, rue Th�odore De Cuyper 272, qui; nous d�clare �tre propri�taire de une (1) part sociale.
Monsieur Baudouin DECOSTER, domicili� � 1050 Ixelles, avenue de la Couronne 518, qui nous d�clare: �tre propri�taire de nonante-neuf ( 99 ) parts sociales.
Objet social.
La Soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou �
l'�tranger :
- la consultance en mati�re de communication:
- l'aide en mati�re de communication;
- la prestation de service et de management;
- l'activit� d'administrateur et de promoteur de biens immobiliers;
- les travaux de bureaux et de secr�tariat;
- le courtage en assurances, ta gestion de portefeuille d'assurance, d'agent de cr�dits, ainsi que la fonction
d'interm�diaire en mati�re de pr�ts et de placements et d'affaires immobili�res.
La Soci�t� pourra d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles,
frnan�i�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui
seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.
La Soci�t� peut s'int�resser par toutes voies dans toutes les soci�t�s, associations ou entreprises ayant un
objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s.
La Soci�t� peut �tre g�rant, administrateur ou liquidateur.
Dur�e.
La Soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.
Capital social.
Le capital social est fix� � la somme de deux cent cinquante euros (250.00 EUR); il est repr�sent� par cents (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, int�gralement souscrites et enti�rement lib�r�es.
G�rance.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
n
Volet B - Suite
L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.
Conform�ment � l'article 257 du code des soci�t�s, et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque part repr�sente la Soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.
D�l�gation :
a) Agissant conjointement, les g�rants peuvent d�l�guer la gestion journali�re de la Soci�t� � un ou plusieurs g�rants, ou encore � un directeur, associ� ou non, et d�l�guer � tout mandataire des pouvoirs sp�ciaux d�termin�s.
b) Si la g�rance est confi�e � un seul g�rant, il pourra conf�rer seul les m�mes d�l�gations.
Surveillance.
Tant que la Soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.
Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. ll peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la Soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � charge par d�cision judiciaire.
Assembl�e g�n�rale.
Il est tenu chaque ann�e, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, une assembl�e
ordinaire, le premier lundi du mois d'avril � 10 heures.
Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure.
Exercice social.
L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre de chaque ann�e.
Affectation du b�n�fice.
Sur le b�n�fice net, il est pr�lev� cinq pour cent au moins, pour constituer la r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint un dixi�me du capital social, mais doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de r�serve vient � �tre entam�.Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.
Dissolution-liquidation.
En cas de dissolution de la Soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en excercice, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments.
Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.
Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
DISPOSITIONS TEMPORAIRES
Le fondateur d�clare ensuite prendre les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de Tournai, lorsque la Soci�t� acquerra la personnalit� juridique.
1/ Le premier exercice social commence le premier avril deux mille onze pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille douze.
2/ La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra le premier lundi du mois d'avril deux mille treize.
3/ Est d�sign� en qualit� de g�rant non statutaire � titre gratuit et non-r�mun�r�, Monsieur Thierry HOUARD, demeurant � 1200 Woluw�-Saint-Lambert, rue Th�odore De Cuyper, 272.
il est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager la Soci�t� pour toute op�ration dont le montant ou la contre-valeur ne d�passe pas deux mille euros (2000,00 euros).
4! Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises par Monsieur Thierry HOUARD au nom et pour compte de la Soci�t� en formation, tant depuis le premier avril deux mille onze jusqu'� ce jour, que pendant la p�riode comprise entre la date du pr�sent acte de constitution et celle du d�p�t de son extrait au greffe du tribunal de commerce comp�tent, sont repris par la Soci�t� pr�sentement constitu�e. Les op�rations ainsi accomplies pour compte de la Soci�t� en formation et les engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s l'origine par la Soci�t� ici constitu�e.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Ait voren " Arnm at sinnatura
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2011- Annexes du Moniteur belge
R�serv�
Moniteur
4, belge