B.A.C. PROD

Association sans but lucratif


Dénomination : B.A.C. PROD
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 879.462.673

Publication

12/08/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreorise : 879.462.673

Dénomination

(en entier) : B.A.C. PROD.

(en abrégé) "

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue des Groseilliers 37, 7000 MONS

Objet de l'acte ; Modification des statuts, fin de mandat et réélection

MOD 2.2

L'assemblée générale extraordinaire e pris acte, en date du 2 février2011, de la fin de mandat en tant qu'administrateur de Monsieur BEZAF Fahim, Boulevard Fulgence Masson, 11 à 7000 Mons et de Madame BENSEID M'Barka, Boulevard Fulgence Masson, 11 à 7000 Mons.

L'assemblée générale e ensuite procédé à la réélection en tant que membres du conseil d'administration de Monsieur BEZAF Fahim, rue des Groseilliers, 37 à 7000 Mons et de Madame BENSEID M'Barka, Boulevard Fulgence Masson, 11 à 7000 Mons.

Par conséquent, le conseil d'administration se compose comme suit :

BENSEID M'Barka, Boulevard Fulgence Masson, 11 à 7000 Mons

BEZAF Fahim, Rue des Groseilliers, 37 à 7000 Mons

BINON Isabelle, Rue aux Loups, 18 à 7021 Havré

Le Conseil d'Administration a désigné aux fonctions d'administrateur-délégué :

Monsieur BEZAF Fahim.

Assemblée générale du 25 mai 2011 :

Proposition de modification de l'article 22 des statuts : "L'association est administrée par un conseil

composé de trois membres au moins. Ceux-si sont nommés pour un terme de cinq ans par l'assemblée

générale".

L'assemblée procède au vote et la modification des statuts est acceptée à l'unanimité.

L'article 22 sera donc modifié comme suit :

Art. 22. L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Ceux-ci sont nommés pour un terme de six ans par l'assemblée générale..

Certifié exact,

Fait à Mons, en trois exe ai 2011

BEZAF FAHIM ADMINISTRATEUR -

EGUE

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
B.A.C. PROD

Adresse
RUE DES GROSEILLIERS 37 7000 MONS

Code postal : 7000
Localité : MONS
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne