BAS LES MASQUES (EN ABREGE) BLM

Divers


Dénomination : BAS LES MASQUES (EN ABREGE) BLM
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 474.659.701

Publication

17/06/2014
ÿþ0. MOD 2.2

r\eiqi Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



lbxr

I l'ei al de commerce de Charleroi

Entré Ie  ...-

\05 JUIN 201ii

i Lenetetiffè -14-

Réservé 111AM1J115111

au

Moniteu

belge

IIl Il



N°d'entreprise 474.659.701

Dénomination

(en entier) BAS LES MASQUES

(en abrégé): BLM

Forme juridique : ASBL

Siège RUE DU BUISSERET, 6-7180 SENEFFE

Objet de l'acte : NOMINATIONS - DEMISSION

MODIFICATION DES STATUTS - CHANGEMENT DU S1EGE SOCIAL

Nomination de 4 administrateurs:

Patrick Brodkom (effectif le 25/04/2012)

Catherine Vancutsem (effectif le 25/04/2012)

Jany Severius (effectif le 25/04/2012)

Fabienne Agostini (effectif le 19/06/2013)

Démission de 3 administrateurs:

Laure Lyssens (effectif le 25/04/2012)

Catherine moreau (effectif le 25/04/2012)

Jany Severius (effectif le 19/06/2013)

Conseil d'administration:

Patrick Vandoome - Président

Fabienne Agostini - Trésorière

Catherine Vancutsem - Secrétaire

Modification des statuts - changement du siège social.

Article 1

L'association est dénommée « Bas les Masques », en abrégé : « BLM »,

Article 2

Son siège social est établi à 1435 Corbais, Rue Haute, 80, II peut être transféré à tout autre endroit à

désigner par l'assemblée générale.

Article 3

Bas les Masques, association artistique et socioculturelle, a pour objet l'épanouissement personnel de tous,

mais principalement des jeunes, au moyen de la création artistique et de l'expression dans un cadre et avec un

support adéquats. Le projet de l'association est aussi éducatif. Elle s'adresse a tous sans distinction aucune,

notamment de race, de couleur, de sexe, de langue, de religion, d'opinion politique ou de toute autre opinion,

d'origine nationale ou sociale, de fortune, de naissance, ou de toute autre situation.

Elle peut accomplir tous les actes généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement à

son objet, nécessaires ou utiles à l'accomplissement de celui-ci sous les seules réserves prévues par la loi. Elle

peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son projet.

L'association peut acquérir en propriété ou en jouissance tous les biens meubles ou immeubles nécessaires

à la réalisation de son objet.

Article 4

La durée de l'association est illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps. L'année sociale court du ler

janvier au 31 décembre. La saison des activités court du ler septembre au 31 août.

Membres

Article 5

L'association comprend des membres effectifs, et des membres adhérents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

4. M002,2

, Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 6

Les membres effectifs sont : les membres du Conseil d'administration, les membres du Comité de Direction,

les animateurs (en ce compris les membres de l'orchestre, les membres des différentes cellules dépendant du

comité de direction), les représentants du conseil des jeunes ainsi que les membres fondateurs non-actifs, pour

autant qu'ils en fassent la demande annuellement par écrit au président du conseil d'administration. Ils ont seuls

droit de vote aux assemblées générales, chacun disposant d'une voix. Leur nombre ne peut-être inférieur à

trois. Peuvent aussi devenir membres adhérents, les animateurs des stages et activités parascolaires, ainsi que

les membres de plus de dix-huit ans. ils devront en faire la demande au Conseil d'administration qui statuera

souverainement.

Les membres adhérents sont des personnes qui souhaitent aider ou participer aux activités de l'association

et qui s'engagent à respecter les présents statuts et le règlement d'ordre intérieur. Leur nombre est illimité. Les

membres adhérents se divisent en membres adhérents de moins de dix-huit ans et en membres adhérents de

plus de dix-huit ans. Les membres adhérents de 12à 18 ans forment le « conseil des jeunes».

Article 7

La démission, la suspension et l'exclusion des membres effectifs se font de la manière déterminée par

l'article 12 de la loi. Les membres adhérents peuvent être exclus par une simple décision du conseil

d'administration.

Article 8

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,

n'ont aucun droit sur le fond social, Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés ni reddition de compte, ni

apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations versées,

Cotisations

Article 9

Les participants aux divers ateliers et stages paient une cotisation annuelle« Le montant des cotisations des

différentes activités est fixé annuellement par fe conseil d'administration, sans que ce montant puisse excéder

650E indexé au 1er janvier. Par principe, cette cotisation est payable en une seule fois selon les modalités

fixées par le conseil d'administration, sauf dérogation fixée par le dit conseil.

Le conseil des jeunes

Article 10

Tous les membres adhérents entre 12 ans et dix-huit ans forment le conseil des jeunes.

Ce conseil se réunit au moins une fois par an en assemblée plénière.

il est l'organe représentatif des jeunes auprès de l'assemblée générale et du conseil d'administration.

La convocation se fait de la même manière que pour l'assemblée générale de l'ASBL«

Article 10 bis

Le conseil des jeunes est assisté par un adulte référent mandaté par le Comité de Direction. L'adulte

référent a un rôle de conseil et d'avis, il ne dispose pas du droit de vote.

Article 10 ter

Abrogé

Article 11

Le conseil des jeunes peut élire en son sein, à la majorité simple des votants, quatre représentants au

Comité exécutif, Ceux-ci pourront assister au comité exécutif selon des modalités définies d'un commun

accord. Les quatre élus participeront également aux assemblées générales

Article 12

Abrogé

Article 13

Abrogé

Article 13 bis

Les représentants élus du conseil des jeunes fourniront au Comité de direction une attestation écrite des

parents les autorisant à siéger au comité exécutif ainsi qu'a l'assemblée générale ; et à participer aux votes.

Assemblée générale

Article 14

L'assemblée générale est composée de membres effectifs et des membres adhérents« Les membres

adhérents de moins de dix-huit ans seront représentés à l'assemblée générale suivant les dispositions reprises

à l'article 11 des présents statuts«

Article 15

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont notamment réservés à sa compétence :

-Les modifications des statuts

-La nomination et la révocation des administrateurs

-La nomination et la révocation du président du CA

-L'approbation des budgets et des comptes

-La dissolution volontaire de l'association

-Les exclusions de membres

-Toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil

d'administration.

Article 16

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2014 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au plus tard le troisième mercredi du mois de juin.

Article 17

Les convocations sont faites par le conseil d'administration par courrier ordinaire ou par courrier électronique à chaque membre effectif quinze jours avant la réunion et signée au nom du conseil d'administration par le président, ou par le secrétaire dûment mandaté à cet effet. Elles contiennent l'ordre du jour et tous les documents nécessaires y afférents.

L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à celui-ci.

Les membres adhérents sont informés par voie d'affichage.

Article 18

L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par le vice-président, ou le secrétaire.

Article 19

Chaque membre effectif et membre adhérent visé à l'article 14 a le droit d'assister et de participer à l'assemblée générale. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote, soit en personne, soit par procuration donnée à un mandataire de leur choix, membre effectif lui-même. Chaque mandataire peut disposer de deux mandats au maximum. Chaque votant dispose d'une seule voix, augmentée par le nombre de procuration reçue je cas échéant.

Article 20

L'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, et des décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises.

En cas de parité de voix, celle du président est prépondérante.

Par dérogation à l'alinéa précédent, les décisions de l'assemblée comportant modifications aux statuts, l'exclusion de membre actif, ou dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence et de majorité.

Si les 2/3 des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de 15 jours après la première réunion.

Article 21

Les décisions de rassemblée générale sont consignées dans les procès-verbaux, signés du président et du secrétaire, ainsi que les membres qui le demandent, et inscrits dans un registre spécial. Les extraits à en produire, en justice ou ailleurs, sont signés par le président du conseil d'administration ou par deux administrateurs,

Ces extraits sont délivrés à tout membre ou à tout tiers qui en fait la demande moyennant pour celui-ci justification de son intérêt légitime.

Conseil d'administration-Gestion journalière

Article 22

L'association est administrée par un conseil d'administration, composé de trois administrateurs minimum, nommés par l'assemblée générale, pour une durée renouvelable de trois ans maximum, et en tout temps révocables par elle. Ils sont rééligibles. Tout administrateur désigné pour pourvoir à une vacance survenue en cours de mandat n'est nommé que pour le temps nécessaire à l'achèvement de celui-ci.

Article 23

Une fois les administrateurs élus, les administrateurs nomment en leur sein, un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

Le conseil d'administration dispose également de la faculté de créer d'autres postes à pourvoir au sein du conseil d'administration, mais il devra faire ratifier ses propositions lors de la première assemblée générale qui suit sa décision.

Article 24

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité des administrateurs est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Elles sont consignées dans les procès-verbaux, signés du président et du secrétaire, et inscrits dans un registre spécial. Les extraits à en fournir, en justice ou ailleurs, seront signés du président ou de deux administrateurs.

Article 25

Le conseil d'administration a dans sa compétence tous les actes relevant de l'administration sociale au sens le plus large.

Dans cet ordre d'idée, il peut notamment faire et recevoir tous paiements et en exiger ou donner quittance ; faire et recevoir tous dépôts ; acquérir, échanger ou aliéner tant à titre gratuit qu'à titre onéreux, ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles ou immeubles, accepter et recevoir tous subsides et subventions, privés ou officiels ; accepter ou recevoir tous legs ou donations ; consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises, contracter tous emprunts avec ou sans garantie ; consentir et accepter toutes subrogations et cautionnement ; hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances ; renoncer à tous droits obrigationnels, ainsi que toutes garanties personnelles ou réelles ; donner mainlevée, avant ou après paiement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires ; transcriptions saisies ou autres empêchements, plaider tant en demandant qu'en défendant, devant toutes juridictions, et exécuter ou faire exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

MOD 2.2

Volet B - Suite

C'est le conseil d'administration également qui, soit par lui-même, soit par délégation, nomme et révoque

tous les agents employés et membres futurs de l'association, et fixe leurs attributions et rémunération. Il nomme

et révoque les membres du comité de direction.

Article 26

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature

sociale afférente à cette gestion, à un délégué général choisi parmi les membres du comité de direction dont il

fixera les pouvoirs.

11 peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.

Le délégué général est invité à chaque conseil d'administration, mais n'y a qu'un droit d'avis.

Article 27

Pour tous les actes autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale, il

suffira, pour que l'association soit valablement représentée vis-à-vis de tiers, des signatures conjointes de trois

administrateurs, sans que ceux-ci aient à justifier d'aucune délibération, autorisation ou pouvoir spécial.

Article 28

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées et soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligence du président ou du délégué général.

Tout litige sera réglé devant les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Budget, comptes

Article 29

Chaque année, à la date du 31 décembre est arrêté le compte de l'exercice écoulé et est dressé le budget

du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire fixée

conformément à l'article 16 des présents statuts.

Article 30

Lors de l'assemblée générale, il peut être désigné un vérificateur aux comptes si un membre de l'assemblée

générale pose sa candidature. Ce dernier aura le pouvoir d'injonction et de contrôle par un rapport au trésorier,

Celui-ci aura l'obligation de lui communiquer les comptes et justificatifs de ceux-ci à première demande.

Dissolution, liquidation

Article 31

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs et déterminera

leurs pouvoirs.

Article 32

Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire à quelque moment et pour quelque cause qu'elle

se produit, l'actif social restant net après acquittement des dettes et apurement des charges sera affecté à une

association de but et d'objet analogues à ceux de la présente ASBL.

Dispositions diverses

Article 33

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 modifiée

par la loi du 2 mal 2002 régissant les associations sans but lucratif.

Fait à Hévillers (Mont-Saint-Guibert) le 19 juin 2013

Patrick Vandoorne Catherine Vancutsem Texte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

MéntitianeesenuladdentdieppgeEdduAteieea : Atteeee Neretteatiliteiduloceterissinttreatttatibouideepesennescatisteseesaness aeoppauseitidereppàéeseteirtlassoilititiceacteddtitinroerlicgarardameàà'êeralzbdesitirss

AMiwireQci NgterPéeigegee

23/12/2011
ÿþ MOD 2,2

e,1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réserva I~IVgIE'WE'~I~~V~VI~~INN

au *11193590"

MoniteL

belge



Ne d'entreprise : 474.659.701

Dénomination

(en entier) : BAS LES MASQUES

(en abrégé) : BLM

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de Buisseret, 6 - 7180 Seneffe

Objet de l'acte : Nomination et démission.

ELECTIONS D'ADMINISTRATEURS

Démissions de 3 administrateurs :

Patrick Bassin

Vincent Van Laethem

Michael Schoonjans

Nomination de 4 administrateurs :

-M. Patrick Vandoorne, né le 1710111964 à Jemappes, demeurant à 1425 Corbais rue Haute, 80 et exerçant la profession de Cadre

-Mme Nathalie Szefer, née le 21/08/1968 à Etterbeeck, demeurant à 1435 Mont-Saint-Guibert rue de la Demi-Lune, 20 et exerçant la profession de Déléguée Médicale

-Melle Laura Lissens, né le 19103/1992 à Anderlecht, demeurant à 1480 Tubize rue des Frères Taymans, 95 et exerçant la profession de Étudiant

-M. Alexandre Prete, né le 15111/1988 à Ixelles, demeurant à 1325 Chaumont-Gistoux, Boulevard du Centenaire, 61 et exerçant la profession de Étudiant

Les nouveaux membres du Conseil d'Administration se sont répartis leur fonction :

Patrick Vandoorne - Président

Nathalie Szefer - Trésorière

Catherine 'Moreau - Secrétaire

Le nouveau Conseil d'Administration nomme :

Thierry Prete en tant que Directeur Général

Philippe Van Laethem en tant que Directeur Artistique

Patrick Brodkom en tant que Directeur de Production

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Vollet (3 - suite

Laurène Destrebecq en tant que Directrice Pédagogique

Le président Le secrétaire

Patrick Vandoome Catherine Moreau

Réservé

au ,

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2011- Annexes du Moniteur belge

, " ci

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et sianature

Coordonnées
BAS LES MASQUES (EN ABREGE) BLM

Adresse
Si

Code postal : 7180
Localité : SENEFFE
Commune : SENEFFE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne