BASKET CLUB BLATON, EN ABREGE : BCB

Dénomination : BASKET CLUB BLATON, EN ABREGE : BCB

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 536.174.923

Publication

08/07/2013

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : C , � ' .9

D�nomination (en entier) : Basket Club Blaton

(en abr�g�) : BCB

Forme juridique : Association sans But Lucratif Si�ge : Rue de Cond�, 72 - 7321 BLATON Objet de l'acte : CONSTITUTION - STATUTS

Les soussign�s, (nom, pr�nom, domicile, date et Lieu de naissance)

- Mr BOUDART Philippe, rue Mouzin, 50 - 7390 WASMUEL, n� le 20/09/1970 � JEMAPPES

- Mr BOURLET Thierry, rue de Cond�, 72 - 7321 BLATON, n� le 25/06/1967 � BELOEIL

- Mme DEJAEGHER Catherine, rue K�verl�ches, 43 - 7320 BERNISSART, n�e le 25/06/1961 � QUEVAUCAMPS

- Mme HOCHEPIED Johanna, rue de Cond�, 72 - 7321 BLATON, n�e le 23/07/1970 � TOURNAI - Mr WAT�IEZ Luc, rue K�verl�ches, 43 - 7320 BERNISSART, n� le 02/08/1961 � TOURNAI

d�clarent par cet acte cr�er une Association Sans But Lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, aux ASBLI et aux Fondations, publi�e au Moniteur belge le ler juillet 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, dont les statuts sont les suivants :

TITRE l - Nom - Si�ge - Objet - Dur�e

Article 1 :

L'association porte le nom : "Basket Club Blaton", en abr�g� : "BCB", Association Sans But Lucratif.

L'association accepte int�gralement les statuts et les r�glements de i'AWBB,

Article 2 ;

L'Association est sise � rue de Cond�, 72 - 7321 BLATON et d�pend de l'arrondissement judiciaire de TOURNAI. Le si�ge social peut �tre d�plac� au sein de cette commune par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 3 :

L'association est affili�e � l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball sous le matricule 0368.

Article 4 :

L'association a pour but le d�veloppement et la pratique de l'�ducation physique en g�n�ral et du basketball en particulier.

L'association peut utiliser tous les moyens (entra�nements, stages, 'clinics`, organisation de tournois ou de f�tes � caract�re culturel) qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ce but. Elle ne pourra avoir un caract�re politique ni poursuivre un but lucratif.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOA 2.2

L'association peut, en ex�cution de ce qui est repris ci-dessus, acqu�rir entre autres toutes propri�t�s ou tous droits r�els, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, r�unir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activit�s que justifie son projet.

Dans le cadre de la r�alisation de son objet, l'association peut m�me poser des actes de commerce,

Article 5 :.

L'association est cr��e pour une dur�e ind�termin�e,

TITRE li - Membres

Article 6 :

L'association se compose de deux cat�gories de membres, les membres effectifs et les membres

adh�rents. Les membres effectifs doivent �tre au moins au nombre de cinq.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Les membres effectifs sont :

1. les comparants au pr�sent acte;

2. tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins (ou par le Conseil d'administration) est admis par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale r�unissant les 213 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Les membres adh�rents sont :

tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation

impos�es par le conseil d'administration, conform�ment aux prescriptions de la f�d�ration,

Les membres adh�rents s'engagent � respecter les statuts, le r�glement d'ordre int�rieur ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Les membres adh�rents non joueurs ne sont astreints � aucune cotisation.

Article 7 :

La cotisation annuelle est fix�e � un montant maximum de 1000 euros.

Le montant est d�termin� chaque ann�e par le conseil d'administration.

Les membres effectifs ne sont astreints � aucun droit d'entr�e ni � aucune cotisation.

Article 8 :

Chaque membre peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommand�e au

conseil d'administration,

Un membre ne peut �tre exclu que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 213 des votes.

Article 9

Est r�put� d�missionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifi� son affiliation ou qui n'a pas pay� sa cotisation dans un d�lai de deux mois apr�s le d�but du championnat, apr�s une mise en demeure faite par lettre recommand�e qui serait rest�e sans suite.

Toutefois, l'association ne pourra r�clamer au membre d�biteur, en sus de la cotisation de l'ann�e en cours, plus d'une ann�e de cotisation ant�rieure, conform�ment � l'article PA 91 du ROI de l'AWBB,

Si le membre d�cide d'interjeter appel de cette d�cision, celui-ci doit �tre introduit dans les 10 jours de la r�ception de la lettre recommand�e, suivant le prescrit de l'article PJ 34 du ROI de l'AWBB. Cet appel sera jug� par le Conseil Judiciaire Provincial de la province du club concern�.

Article 10

Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. La mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

Article 11

Tout membre peut �tre exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement ta r�alisation de l'objet social. Le membre contre lequel une mesure d'exclusion est propos�e est invit� � se faire entendre lors de l'assembl�e g�n�rale. L'exclusion est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou

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repr�sent�es. Cette mesure prend cours � la date du prononc�. L'assembl�e g�n�rale est libre ou non de motiver sa d�cision.

Le membre exclu reste d�biteur des cotisations �chues.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que [es h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement de cotisations vers�es.

TITRE III - Conseil d'administration

Article 12 :

L'association est g�r�e par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est compos� de quatre membres nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les

membres effectifs pour une dur�e illimit�e, et en tout temps r�vocables par elle.

lls exercent leur mandat gratuitement.

Par d�rogation � ce qui est dit � l'alin�a pr�c�dent, le conseil d'administration pourra d�cider, � la majorit� de ses membres, d'octroyer une r�mun�ration � un seul des administrateurs et fixer cette r�mun�ration ainsi que le statut qui sera octroy� � son b�n�ficiaire.

La nomination, la d�mission ou la r�vocation d'un administrateur doit �tre publi�e au Moniteur end�ans le mois.

Article 13

En cas de d�mission volontaire ou de r�vocation, si le nombre d'administrateurs est r�duit en dessous du minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit valablement pourvu � leur remplacement.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association,

Article 14 :

� 1. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un ou plusieurs

vice-pr�sidents, un secr�taire et un tr�sorier.

Le pr�sident ou le secr�taire r�unit le conseil. Le pr�sident pr�side les r�unions.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou I' administrateur

pr�sent ayant la plus gande anciennet� dans l' association,

�2. Le conseil ne peut d�cider valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident (ou de celui qui le remplace) est pr�pond�rante.

�3. Un PV de chaque r�union, sign� par le secr�taire est inscrit dans un registre sp�cialement pr�vu � cet effet. Les extraits qui doivent �tre pr�sent�s et tous les autres actes, sont sign�s valablement par le secr�taire ou un administrateur.

�4. Le pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier et un des administrateurs sont les signataires pour l'AWBB comme le prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI.

Article 15 :

�1. Le conseil d'administration dirige [es affaires de l'association et la repr�sente.

11 est comp�tent en toutes circonstances et poss�de les pouvoirs les plus �tendus, sauf pour les cas que la loi r�serve formellement � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil peut m�me poser des actes de disposition en ce compris notamment: l'ali�nation, m�me � titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypoth�que, le pr�t et l'emprunt, toutes op�rations commerciales et bancaires, la main lev�e d'hypoth�que...

�2. A l'�gard des tiers, l'association sera valablement li�e par la signature conjointe de deux administrateurs, Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas d�montrer � l'�gard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

�3. Le conseil �ditera un r�glement d'ordre int�rieur s'il le juge n�cessaire.

TITRE IV - Assembl�e G�n�rale

Article 16 :

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou par le vice-pr�sident ou � d�faut par l'administrateur pr�sent ayant [e plus d' anciennet� dans I' association en cas d' emp�chement du pr�sident. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s mais n' ont pas le droit de vote.

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MoD 2.2

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre de l'assembl�e g�n�rale.

Un membre ne peut cependant repr�senter qu'un seul autre membre. Chaque membre effectif dispose

d'une voix � l'assembl�e g�n�rale. Chaque procuration doit �tre �crite.

Article 17

L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour : la modification des statuts, la nomination et la d�mission des administrateurs, l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs, la dissolution volontaire de l'association et les exclusions des membres.

Article 18 ;

�1. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'int�r�t de l'association l'exige, mais �galement lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande.

Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante, � une date � d�terminer par le conseil d'administration, et ce maximum six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice pr�c�dent.

�2. Tous les membres effectifs et actifs sont, au moins 8 jours avant la date de r�union, invit�s par simple lettre, � l'assembl�e g�n�rale.

L'invitation est sign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le jour, te lieu et l'heure de l'assembl�e.

�3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est �tabli par le conseil d'administration. L'assembl�e

g�n�rale peut valablement prendre une d�cision sur des points ne figurant pas � l'ordre du jour.

�41. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres doit figurer � l'ordre du jour.

Article 19

�1. Dans les cas ordinaires, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou

repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

�2, En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la

proc�dure pr�vue par la loi sera respect�e.

Article 20

Pour chaque assembl�e, un proc�s verbal sera �tabli, sign� par le secr�taire ou par un administrateur et repris dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Les extraits de ces proc�s verbaux seront sign�s par le secr�taire ou un administrateur. Ils peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s' ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le consel d' administration mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts ou d�cision relative � la dissolution sont d�pos�es au greffe du tribunal de commerce dans le mois de sa date pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". If en va de m�me pour tous les actes relatifs � fa nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs.

TITRE V - Budgets - Comptes

Article 21

L'exercice social s'�tend du 1e` juillet au 30 juin.

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale.

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour un an et r��ligible, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son compte annuel.

TITRE VI - Dissolution - Liquidation

Article 22 ;

Sous r�serve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assembl�e g�n�rale peut d�cider la dissolution de fa mani�re d�termin�e aux articles 19 � 2 et � 3 et 20 de la Loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leur comp�tence, de m�me que les conditions de la liquidation.

Article 23

En cas de dissolution, les actifs sont, apr�s apurement des dettes, transf�r�s � une association ayant un

objet similaire � celui de l'association, et ce � des fins d�sint�ress�es.

'R�servg

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOA 2.2

Volet B - Suite

Article 24 :

Tout ce qui n'est pas r�gl� explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1927, le droit commun, le

r�glement d'ordre int�rieur et les usages en la mati�re.

TITRE VII REGLEMENTATIONS AWBB ET LUTTE ANTI-DOPAGE

Article 25 :

L'association mettra � disposition de ses membres les renseignements suivants

Un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur � 1'AWBB en application de la l�gislation ayant cours en F�d�ration Wallonie-Bruxelles en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive ;

Un sommaire des r�gles �dict�es par I'AWBB (modalit�s relatives aux affiliations et aux mutations, contrats d'assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs, mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application, l'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle).

L'ensemble de renseignements dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

L'assembl�e g�n�rale constitutive de ce jour a d�sign� comme administrateurs ;

- Mr WATTIEZ Luc, enseignant, n� le 02/08/1961 � Tournai, domicili� rue K�verl�ches 43, 7320 BERNISSART.

- Mr BOURLET Thierry, ing�nieur software, n� le 25/06/1967 � BELOEIL, domicili� rue de Cond� 72, 7321 BLATON.

- Mr BOUDART Philippe, adjoint au DRH, n� te 20/09/1970 � JEMAPPES, domicili� rue Mouzin 50, 7390 WASMUEL.

- Mme HOCHEPIED Johanna, employ�e, n�e le 23/07/1970 � TOURNAI, domicili�e rue de Cond� 72, 7321 BLATON.

qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de

Pr�sident ; WATTIEZ Luc

Vice-Pr�sidente : HOCHEPIED Johanna

Tr�sorier : BOUDART Philippe

Secr�taire : BOURLET Thierry.

Tous quatre signataires vis-�-vis de la f�d�ration AWBB.

Ainsi fait en cinq exemplaires et approuv� � l'unanimit� des voix � l'assembl�e constitutive,

Tenue � Blaton, le 21 juin 2013.

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Coordonnées
BASKET CLUB BLATON, EN ABREGE : BCB

Adresse
RUE DE CONDE 72 7321 BLATON

Code postal : 7321
Localité : Blaton
Commune : BERNISSART
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

BASKET CLUB BLATON, EN ABREGE : BCB

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BASKET CLUB BLATON, EN ABREGE : BCB

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