BASKET CLUB MACCABI CHARLEROI, EN ABREGE : BC MACCABI CHARLEROI

Dénomination : BASKET CLUB MACCABI CHARLEROI, EN ABREGE : BC MACCABI CHARLEROI

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 848.769.497

Publication

10/09/2014

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B:

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Ilig1A113111

Rd Mc

111111

Tribunal de Commerce

D I SEP. 2014

CHARLEROI

N� d'entreprise : 0848369.497

D�nomination

(en entier) : Basket Club MACCABI CHARLEROI

(en abr�g�) : BC MACCABI CHARLEROI

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Bonsecours 4/13 � 6220 FLEURUS

Objet de l'acte : Modification du si�ge social, nomination/d�mission administrateur

PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 5 AOUT 2014

L'an 2014, le 5 ao�t, s'est r�uni l'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'ASBL � BC MACCABI CHARLEROI �.

La s�ance est ouverte � 18 h 30.

Sont pr�sents

-Monsieur CORNU Olivier -Monsieur SIMON Olivier

-Monsieur PERINI Gr�gory -Monsieur ROSSCHAERT David , -Monsieur LOPARCO Paolo

-Madame ROMAN Muriel -Monsieur GUYAUX Denis

Sont absents:

: -Monsieur TOODSEL Alain -Monsieur TOODSEL Gr�gory -Monsieur LECHIEN John

En cons�quence de quoi, le quorum �tant atteint, l'assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer.

Lors de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du 5 ao�t 2014, les d�cisions suivantes ont �t� prises � l'unanimit�

1.Approbation des comptes-annuels

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MOD 2.2

L'assembl�e g�n�rale d�cide d'approuver les comptes annuels de l'exercice social cl�tur� le 30 juin 2014 tels qu'�tablis par le Conseil d'administration.

2. D�charge

L'assembl�e g�n�rale d�cide, de donner d�charge aux administrateurs de toute responsabilit� r�sultant de l'accomplissement de leur mandat pendant l'exercice �coul�.

3. Cessation des fonctions d'administrateurs

L'assembl�e g�n�rale d�cide d'adopter la cessation des fonctions d'administrateurs de

-DESCHEPPER EDMOND, n� le 21/06/1956, N.N. 56.06.21.075-28, domicili� rue Bonsecours 4/13 � 6220 FLEURUS

4. R��lection d'administrateurs

L'assembl�e g�n�rale d�cide de r��lire en qualit� d'administrateur

SIMON Olivier, n� le 26/08/1968, N.N. 68.08.26.373-40, domicili� rue Neuve 9 � 6001 MARCINELLE ;

CORNU Olivier, n� le 05/09/1971, N.N. 71.09.05.283-54, domicili� rue de la Caillette 7 � 6044 ROUX;

5. Nominations de nouveaux administrateurs

L'assembl�e g�n�rale d�cide de nommer les personnes suivantes en qualit� d'administrateurs

PERINI Gr�goiy, n� le 13.05..1985, N.N. 85,05.13,169-97, domicili� Chauss�e du Roeulx 1324/0.1 � 7021 HAVRE

GUYAUX Denis, n� le 17.03.1979, N.N. 79.03.17,267-30, domicili� rue des Nutons 219 � 6060 GILLY

6. Transfert du si�ge Social

L'assembl�e g�n�rale d�cide de transf�rer le si�ge social sis rue Neuve 9 � 6001 MARCINELLE

MOD 2.2

.�servi

au

Moniteur

Ielge

Volet B - suite

L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e � 20 h. Le secr�taire lit le proc�s-verbal de l'assembl�e, lequel est sign� par les membres et mandataires qui en expriment le d�sir, ainsi que par le pr�sident et le secr�taire,

(Nom, pr�nom et signature) " " " " " e.e ....... e

Pr�sident Secr�taire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

30/05/2013

��MOD 2.2

i2e,fie141,

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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R�e,

Mor bE

Alll

Tribunal de commerce de Charleroi

ENTRE LE

2 1 MAI 2013

Le Greffi&i+'effe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

N0 d'entreprise : 0848.769.497

D�nomination

(en entier) : Basket Club MACCABI Charleroi

(en abr�g�) : BC MACCABI Charleroi

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Bonsecours 4113 � 6220 FLEURUS

Objet de l'acte : Modification D�nomination sociale

PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 10 MAI 2013

L'an 2013, le 10 mai, s'est r�uni l'assembl�e g�n�rale extraordinaire de l'ASBL �BC MACCABI �.

La s�ance est ouverte � 18 h 00.

Sont pr�sents :

Monsieur TOODSEL Alain Monsieur TOODSEL Gr�gory Monsieur CORNU Olivier Monsieur DESCHEPPER Edmond Monsieur SIMON Olivier Monsieur CHARLOTTEAUX Michel Monsieur PERINI Gr�gory Monsieur BATAILLE Gr�gory Monsieur LECHIEN John

Sont porteurs d'une procuration :

1) Monsieur CORNU Olivier pour Monsieur Yvan DURIEUX

2) Monsieur DESCHEPPER Edmond pour Monsieur BISTAFFA Christian

3) Monsieur SIMON Olivier pour Monsieur SOZII Toni

MOD 2.2

R�serv� Volet B - Suite

au

Moniteur

beige

En cons�quence de quoi, le quorum �tant atteint, l'assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer.

Lors de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 10 mai 2013, la d�cision suivante a �t� prise � l'unanimit� :

1. La d�nomination de l'association � Basket Club MACCABI � est modifi�e et remplac�e comme suit : � Basket Club MACCABI Charleroi � et dans ses rapports avec des tiers, l'abr�viation � BC MACCABI � est remplac�e par l'abr�viation � BC MACCABI Charleroi �.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2013 - Annexes du Moniteur belge L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e � 19 h 00, le pr�sent proc�s-verbal �tant sign� paries membres pr�sents agissant tant en nom personnel qu'en qualit� de porteur d'une procuration.

Muitigneesaudeddetki�repaggeci�uNi��6Q = MM1reetlQ N'tkaareetigattlitkiciinata�ireiris�eeraaCdahbaEtl��4Dgeteaneepau9desppesanees a9weppauaairdderepp�est�eirileaeeit36ap I �af6adtiti8arnoU' Baggailietre�e�ggaaictIsleei�ees

AULaffez; N96irp�iseigH11411M

27/09/2012

��MOD 2,2

(Dr Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

" iaisiaaa" IIII

" N� d'entreprise : 4(1-

D�nomination

(en entier) : Basket Club MACCABI

(en abr�g�) : BC MACCABI

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Bonsecours 4/13 � 6220 FLEURUS

Objet de l'acte : CONSTITUTION ASBL

Statuts du Basket Club MACCABI.

"

Titre Ier

Des fondateurs

A la date du 29/06/2012, il a �t� d�cid� de cr�er une association sans but lucratif. Les fondateurs sont :

DESCHEPPER EDMOND, n� le 2110611956, N.N. 56.06.21.075-28, domicili� rue Bonsecours 4/13 � 6220 FLEURUS ;

-SIMON Olivier, n� le 26/08/1968, N,N, 68,08.26.373-40, domicili� rue Neuve 9 � 6001 MARCINELLE ;

-CORNU Olivier, n� le 05/09/1971, N.N. 71,09.05.283-54, domicili� rue de la Caillette 7 � 6044 ROUX ;

Titre Il

D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Article 1er. L'association est d�nomm�e � Basket Club MACCABI �, L'association pourra �galement utiliser dans ses rapports avec des tiers l'abr�viation � BC MACCABI �

Article 2. Son si�ge social est fix� � la rue Bonsecours 4/13 � 6220 FLEURUS. Elle est soumise � l'arrondissement judiciaire de Charleroi.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 22

Article 3. L'association a pour but le d�veloppement, la promotion du sport et l'�ducation physique en g�n�ral et du basketball en particulier.

L'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ce but.

Article 4. La dur�e de l'association est illimit�e. Elle peut, en tout temps, �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Titre III

Membres

Article 5. L'association est compos�e de membres adh�rents et de membres effectifs.

a)Les membres adh�rents sont les membres qui participent aux activit�s de l'association apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par la Conseil d'Administration, entre autre le paiement de la cotisation.

b)Les membres effectifs sont les comparants au pr�sent acte, ainsi que toutes personnes pr�sent�es par au moins deux membres effectifs admise par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� simple. Le pr�sident poss�de un droit de v�to s'il est justement motiv�.

Article 6. Le nombre de membres effectifs et adh�rents de l'association est illimit� sans toutefois �tre inf�rieur � trois.

Article 7. La cotisation est fix�e annuellement par le conseil d'administration, La cotisation ne peut toutefois pas �tre sup�rieure � mille euros (1000 � ).

Article 8. Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, pr�noms et domiciles des membres. Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association ce registre.

Article 9. Les membres, effectifs et adh�rents ont le droit de vote aux assembl�es g�n�rales,

Article 10. Les membres ne contractent en cette qualit� aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 11. Les membres de l'association sont libres de se retirer de celle-ci en adressant leur d�mission au conseil d'administration. La d�cision du membre ne doit pas �tre motiv�e. Il fera abandon de la cotisation pay�e pour l'ann�e en cours,

Article 12, Est r�put� de plein droit d�missionnaire tout membre qui n'a pas vers� le montant de sa cotisation pour l'ann�e civile en cours avant le trente et un d�cembre, sauf d�rogation accord�e par le conseil d'administration.

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MM 2.2

Article 13. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s,

Article 14. Toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre des membres par le conseil d'administration. Tous les membres peuvent le consulter au si�ge de l'association,

Titre IV

Assembl�e g�n�rale

Article 15. L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs et des membres adh�rents. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, par un administrateur d�sign� � cette fin par le conseil d'administration.

Article 16. L'assembl�e g�n�rale a dans ses attributions les d�cisions portant sur les points suivants :

1� la modification des statuts ;

2� la nomination et le r�vocation des administrateurs ;

3� la nomination et le r�vocation des commissaires et la fixation de leur

r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4� la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5� l'approbation des comptes ;

6� l'exclusion d'un membre ;

7� le dissolution de l'association ;

8� la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9� tous les cas o� la loi ou les statuts l'exigent.

Article 17. L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit chaque ann�e, avant le 30 septembre, L'assembl�e g�n�rale peut �tre convoqu�e extraordinairement par le conseil d'administration autant de fois que l'int�r�t social l'exige. Elle doit l'�tre lorsqu'un cinqui�me de ses membres en fait la demande,

Article 18. L'assembl�e g�n�rale se tient aux jours, heure et lieu indiqu�s dans la convocation adress�e � tous les membres. L'ordre du jour est joint � cette convocation. Celle-ci est faite par toutes voies de communications jug�es utiles par le conseil d'administration au moins huit jours ouvrables avant l'assembl�e g�n�rale.

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MOD 2.2

"

Article 19. L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer valablement que sur les points indiqu�s � l'ordre du jour. Celui-ci est arr�t� par le conseil d'administration et est port� � la connaissance des membres en m�me temps que la convocation � l'assembl�e. Toute proposition d'un membre doit �tre port�e � l'ordre du jour pourvu qu'elle soit en rapport avec l'objet social.

Article 20. L'�lection du conseil d'administration a lieu lors de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, Les membres effectifs et adh�rents disposent d'une voix. En cas d'�galit�, la voix du pr�sident sortant est pr�pond�rante, ou � d�faut celle de l'administrateur d�sign� comme tel par le conseil d'administration.

Article 21. Le vote est secret.

Article 22. Les procurations sont admises, Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Article 23, Les r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres

pr�sents, sauf les cas pr�vus par la loi ou par les statuts.

Article 24, L'assembl�e g�n�rale, ordinaire et extraordinaire si�ge valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents. N�anmoins

a)le quart des membres effectifs est requis pour l'�lection du conseil d'administration; b)les deux tiers des membres effectifs sont requis pour la modification des statuts c)les deux tiers des membres effectifs sont requis pour la dissolution de l'association ; d)l'unanimit� est requise pour la modification de l'objet social ;

Article 25. Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents lors de l'assembl�e g�n�rale modificative de statuts, une deuxi�me assembl�e g�n�rale peut �tre convoqu�e qui pourra statuer quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Toutefois, cette deuxi�me assembl�e devra �tre tenue au moins quinze jours apr�s la premi�re assembl�e,

Article 26. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre sp�cial et sign�es par le pr�sident et le secr�taire. Il est conserv� au si�ge social de l'association o� les int�ress�s pourront en prendre connaissance.

Titre V

Conseil d'administration

Article 27. Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association. Le pr�sident ou le tr�sorier de l'association repr�sente celle-ci dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Article 28. Aucune condition n'est requise pour �tre �ligible au sein du conseil d'administration.

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M0D 2.2

Les candidatures en vue d'�tre administrateur doivent �tre communiqu�es au pr�sident du conseil d'administration vingt-quatre heures au moins avant l'assembl�e g�n�rale.

Article 29. Les membres du conseil d'administration sont �lus pour deux ans par l'assembl�e g�n�rale

ordinaire. Le mandat des administrateurs expire lors de la mise en place du nouveau conseil d'administration. Ils sont r��ligibles.

Article 30. Le nouveau conseil d'administration entre en fonction apr�s la proclamation des r�sultats �lectoraux.

Article 31, Le mandat d'administrateur est un mandat � titre gratuit. Il ne pourra faire l'objet d'une r�mun�ration � l'exception des frais expos�s dans l'exercice de sa mission.

Article 32, Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

Article 33. Le conseil d'administration comprend au minimum

1� Un pr�sident ;

2� Un secr�taire ;

30 Un tr�sorier ;

Article 34. Le pureau de l'association se compose comme suit

1� Un pr�sident ;

2� Un secr�taire ;

3� Un tr�sorier.

Article 35. Le conseil d'administration est habilit� � coopter des membres. Le nombre d'administrateurs coopt�s ne peut cependant pas d�passer le nombre d'administrateurs �lus.

Article 36. Le conseil d'administration peut consid�rer comme d�missionnaire un de ses administrateurs qui, cons�cutivement, n'aurait pas assist� � trois r�unions du conseil ou � trois activit�s organis�es par lui. Le conseil d'administration peut pourvoir alors au remplacement de l'administrateur d�missionnaire jusqu'au prochaine �lection.

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MOD 2.2

Article 37. Les administrateurs sont libres de se retirer de l'association par une lettre adress�e au conseil d'administration, Aucune motivation n'est requise, Le conseil d'administration peut pourvoir au remplacement du d�missionnaire jusqu'au prochaine �lection.

Article 38. Le conseil d'administration se r�unit sur la convocation du pr�sident ou, a d�faut, sur demande d'un membre du bureau.

Article 39. Le conseil d'administration ne d�lib�re valablement que si la moiti� des administrateurs sont pr�sents, Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des administrateurs pr�sents.

Article 40. Le conseil d'administration est un organe coll�gial.

Article 41. Les d�lib�rations du conseil d'administration sont constat�es par des proc�s-verbaux. Ces proc�s-verbaux sont inscrits dans un registre sp�cial tenu au si�ge de l'association.

Titre VI

Dissolution

Article 44. En cas de dissolution volontaire ou judiciaire de l'association, la destination de l'actif est d�termin�e par l'assembl�e g�n�rale convoqu�e par le(s) liquidateur(s).

Titre VII

Divers

Article 45. L'exercice comptable d�bute le 30 juin et se cl�ture le 29 juin de l'ann�e suivante.

Article 46, Par exception, la premi�re ann�e de l'exercice comptable d�bute le jour de la constitution de l'association et se cliiture le 29 juin.

Article 47. Un r�glement d'ordre interne peut �tre adopt� par le conseil d'administration.

Titre IX

Des administrateurs

Article 48. Sont nomm�s en qualit� d'administrateur

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Si

R�serv� , Volet B - Suite

au " Moniteur belge

-DESCHEPPER EDMOND, n� le 21/06/1956, N.N. 56.06.21.075-28, domicili� rue Bonsecours 4/13 � 6220 FLEURUS;

-SIMON Olivier, n� le 26/08/1968, N.N. 68.08.26.373-40, domicili� rue Neuve 9 � 6001 MARCINELLE ;

-CORNU Olivier, n� le 05/09/1971, N.N. 71.09.05.283-54, domicili� rue de la Caillette 7 � 6044 ROUX ;

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BASKET CLUB MACCABI CHARLEROI, EN ABREGE : B…

Adresse
RUE BONSECOURS 4, BTE 13 6220 FLEURUS

Code postal : 6220
Localité : FLEURUS
Commune : FLEURUS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

BASKET CLUB MACCABI CHARLEROI, EN ABREGE : BC MACCABI CHARLEROI

Association sans but lucratif

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Coordonnées BASKET CLUB MACCABI CHARLEROI, EN ABREGE : B…

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BASKET CLUB MACCABI CHARLEROI, EN ABREGE : B…