BASKET CLUB PAUL CHEVALIER BRACQUE GNIES, EN ABREGE : B.C.P.C BRACQUEGNIES

Association sans but lucratif

Dénomination : BASKET CLUB PAUL CHEVALIER BRACQUE GNIES, EN ABREGE : B.C.P.C BRACQUEGNIES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 845.792.389

Publication

21/05/2014

��Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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N� d'entreprise : 0845.792.389

D�nomination

(en entier) : Basket Club Paul Chevalier Bracquegnies

(en abr�g�) : B.C.P.C. Bracquegnies

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue de l'ascenseur 106 - 7110 Str�py-Bracquegnies

objet de l'acte : D�mission et nomination d'un administrateur ; modification des statuts

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du 30 avril 2014.

L'assembl�e g�n�rale accepte unanimement la d�mission en tant qu'administrateur de -Monsieur Stany Tworowski, demeurant ruelle Gedru 2, B-7110 Houdeng-Aimerles L'assembl�e donne quitus pour son mandat.

L'assembl� nomme unaniment Monsieur Benjamin Bodson au poste de Pr�sident du conseil d'administration.

L'assembl�e g�n�rale nomme unanimement en tant qu'administrateur et au poste de Vice Pr�sident du

conseil d'administration :

-Monsieur S�bastien Haers, demeurant rue Noulet 4, B-7110 Str�py-Bracquegnies

Le mandat viendra � �ch�ance le 0210512017.

Apr�s d�lib�ration, l'assembl�e g�n�rale modifie unanimement l'article 8, titre Il des statuts ;

La cotisation annuelle est fix�e � un montant maximum de 250,00 euros.

Le montant exact est d�termin� chaque ann�e par le conseil d'administration

Michael Sebret Gregory Simeoni Administrateurs

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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REGISTRE i)CS MORALES

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N� Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

22/05/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES-

08-MAI 2012

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : d 4 t.( s,_ 75 Z_ 3 g_s

D�nomination

(en entier) : , AS keT C L.U,~ PAuf.

(en abr�g�): 3. C." -P. QuE0..1VteS

Forme juridique : P1 L _

Si�ge: Rue JL t'_.l}~SCG C eue ta~ ~. ~iid sj2r;? 3 ~.

Objet de l'acte : $ R Ft C'CS?u e G,v; ES

PROJET DE L'ASBL - STATUTS

Les soussign�s, (nom, pr�nom, profession, domicile)

1. BODSON BENJAMIN, Educateur, 57 rue Victor Godefroi, 7100 La Louvi�re

2 SEBRET MICHAEL, Fonctionnaire, 106 rue de l'ascenseur, 7110 Str�py-Bracquegnies

3. SIM�ON! GREGORY, Employ�, 1055 Route de Mans, 7130 Bray

4, TWOROWSKI STANY, Directeur d'�cole, 2 Ruelle Gedru, 7110 Houdeng-Aimeries

d�clarent par cet acte cr�er une Association Sans But Lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, dont

les statuts sont les suivants

TITRE I - Nom - Si�ge - Objet - Dur�e

Article! :

L'Association porte le nom : �Basket Club Paul Chevalier Bracquegnies �, en abr�g� : � B.C.P.C.

Bracquegnies �, Association Sans But Lucratif,

Article 2 :

L'Association est sise � 106 rue de l'ascenseur, 7110 Str�py-Bracquegnies. Le si�ge social peut �tre

d�plac� au sein de cette commune par d�cision du conseil

d'administration.

Article 3 :

L'association est affili�e � l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball

Article 4 :

L'association a pour but le d�veloppement et l'�ducation physique en g�n�ral et du basketbalt en particulier.

L'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de

ce but.

L'association peut en ex�cution de ce qui est repris ci-dessus acqu�rir entre autres toutes propri�t�s ou tous

droits r�els, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, r�unir des fonds,

bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activit�s que justifient son projet.

Dans le cadre de la r�alisation de son objet, l'association peut m�me poser des actes de commerce.

Article 5 :

L'association est cr��e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE Il - Membres

Article 6

L'association compte des membres actifs, des membres non-actifs et des membres d'honneur.

La pl�nitude des droits li�s, la qualit� de membre, y compris le droit de vote � l'assembl�e

g�n�rale, revient exclusivement aux membres actifs,

L'ASBL compte au moins quatre membres actifs.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Article 7:

Peut devenir membre actif de l'association, toute personne physique ou morale, qui est accept�e entant que

telle par le conseil d'administration,

Article 8

La cotisation annuelle est fix�e � un montant maximum de 150,00 euros.

Le montant exact est d�termin� chaque ann�e par le conseil d'administration.

Article 9 :

Chaque membre peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre

recommand�e au conseil d'administration.

Un membre ne peut �tre exclu que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des votes.

Article 10

Les membres d�missionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent jamais r�clamer de remboursement ou d'indemnisation de montants vers�s ou d'investissements effectu�s.

TITRE II! - Conseil d'administration

Article 11 :

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� d'au moins quatre administrateurs. II sont

nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre r�voqu�s par celle-ci.

Ils exercent leur mandat gratuitement.

La nomination, la d�mission ou la r�vocation d'un administrateur doit �tre publi�e au Moniteur end�ans le

mois.

Article 12 :

Les administrateurs sont �lus pour un mandat de 5 ans et sont r��ligibles,

En cas de d�mission volontaire, d'expiration du mandat ou de r�vocation, si le nombre d'administrateurs est

r�duit en dessus du minimum l�gal, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit valablement

pourvu � leur remplacement,

Article 13 :

� 1. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un ou plusieurs

vice-pr�sidents, un secr�taire et un tr�sorier.

Le pr�sident ou le secr�taire r�unit le conseil. Le pr�sident pr�side les r�unions. En cas d'absence, la

r�union est valablement pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

�2. Le conseil ne peut d�cider valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident (ou de celui qui le remplace) est pr�pond�rante,

�3. Un PV de chaque r�union, sign� par le secr�taire est inscrit dans un registre sp�cialement pr�vu � cet effet. Les extraits qui doivent �tre pr�sent�s et tous les autres actes, sont sign�s valablement par le secr�taire ou un administrateur.

�4. Le pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier et un des administrateurs sont les signataires pour 1'AWBB comme le prescrit l'article 75 de la partie administrative du ROI.

Article 14:

� 1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la repr�sente.

Il est comp�tent en toutes circonstances, sauf pour les cas que la loi r�serve formellement � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil peut m�me poser des actes de disposition en ce compris notamment: l'ali�nation, m�me � titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypoth�que, le pr�t et l'emprunt, toutes op�rations commerciales et bancaires, la main lev�e d'hypoth�que,..

�2. A l'�gard des tiers, l'association sera valablement li�e par la signature conjointe de deux administrateurs Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas d�montrer � l'�gard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat. �3. Le conseil �ditera un r�glement d'ordre int�rieur s'il le juge n�cessaire.

TITRE IV - Assembl�e G�n�rale

Article 15

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres actifs, et est pr�sid�e par le pr�sident du conseil

d'administration ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre de l'assembl�e g�n�rale. Un membre ne peut

cependant repr�senter qu'un seul autre membre. Chaque membre dispose d'une voix � l'assembl�e g�n�rale.

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` R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � t'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

Article 16 ;

L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour; La modification des statuts, la nomination et la d�mission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre.

Article 17 ;

� 1.. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'int�r�t

de l'association l'exige.

Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et les

budgets de l'ann�e suivante, � une date � d�terminer par le conseil d'administration.

�2. Tous les membres actifs sont, au moins 8 jours avant la date de r�union, invit�s par simple lettre, � l'assembl�e g�n�rale.

L'invitation est sign�e par le pr�sident ou Le secr�taire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assembl�e.

�3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est �tabli par le conseil d'administration, L'assembl�e g�n�rale peut valablement prendre une d�cision sur des points ne figurant pas � l'ordre du jour.

Article 18

� 1. Dans les cas normaux, Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou

repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

�2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la

proc�dure pr�vue par la Loi sera respect�e.

Article 19 :

Pour chaque assembl�e, un PV sera �tabli, sign� par le secr�taire ou par un administrateur et repris dans

un registre sp�cial. Les extraits de ces PV seront sign�s parle secr�taire ou un administrateur.

Les membres actifs, ainsi que les tiers qui justifieront d'un int�r�t, ont le droit de consulter etiou de prendre

copie des PV.

TITRE V - Budgets - Comptes

Article 20 :

L'exercice comptable de l'association va du 1 janvier jusqu'au 31 d�cembre. En d�rogation, le premier

exercice prend cours � 1 cr�ation de l'ASBL et expire le 31 d�cembre de l'ann�e de la cr�ation.

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale.

TITRE VI - Dissolution - Liquidation

Article 21 :

Sous r�serve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assembl�e g�n�rale

peut d�cider la dissolution de la mani�re d�termin�e aux articles 19 � 2 et � 3 et 20 de la Loi du 27juin 1921.

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leur comp�tence, de m�me que les conditions de la liquidation.

Article 22 :

En cas de dissolution, les actifs sont, apr�s apurement des dettes, transf�r�s � une association ayant un

objet similaire � celui de l'association.

Article 23 :

Tout ce qui n'est pas r�gl� explicitement par les statuts l'est par la loi du 27juin 1927, le droit commun, le

r�glement d'ordre int�rieur et les usages en la mati�re.

Ainsi fait en 2 exemplaires et approuv� � l'unanimit� des voix � l'assembl�e constitutive, Tenue � Str�py-Bracquegnies, le 02/05/2012.

Coordonnées
BASKET CLUB PAUL CHEVALIER BRACQUE GNIES, EN…

Adresse
RUE DE L'ASCENSEUR 106 7110 STREPY-BRACQUEGNIES

Code postal : 7110
Localité : Strépy-Bracquegnies
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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Association sans but lucratif

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Coordonnées BASKET CLUB PAUL CHEVALIER BRACQUE GNIES, EN…

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