BEAUTIFUL PLANTS SERVICE BELGIUM

Divers


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. BEAUTIFUL PLANTS SERVICE BELGIUM
Dénomination : BEAUTIFUL PLANTS SERVICE BELGIUM
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 526.809.770

Publication

20/06/2014
ÿþF.4od

Copie à publire aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réservé

belge au 11111111 1111R,1,111

Monitew

N° d'entreprise 0526.809.770 Dénomination

(en entier): Beautiful Plants Service Belgium

Forme juridique Société privée à responsabilité limitée

Siège : Rue Capon 2 - 7760 Celles (lez-Tournai)

Oblet de l'acte Démission gérant

L'assemblée générale extra-ordinaire du 16/05/2014 au siège de la société, décide à l'unanimité des voix d'accepter la démission comme gérant à partir de 16f0512014:

* de monsieur Kuster Theociorus Clementius, Rue Capon 2 te 7760 Celles (lez-Tournal),

Tribunal de Commerce de Tournai

déposé étu greffe le

11 JUIN 2014

Greffe

Signature,

Madame Vanheuverbeke Angelique,

Gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet 13: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

26/03/2014
ÿþí~~--~~

'//'_ ~\~

. ~'Á`a..~.e..

Mod 11.1

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

i *mos~a~z"

11

i

N° d'entreprise : 0526.809.770

11ibuna[ de Commerce de Tour~r ^

dépoté au g effe le 1 á ~e,.4~ ~114

arie-Guy

~

Greffier a.,,,tu}, n -

Dénomination (en entier) : Beautiful Plants Service Belgium

(en abrégé): BPSB

Forme juridique :société privée à responsabilité limitée

Siège :Rue Capon 2

7760 Celles (Escanaffles)

Objet de l'acte : TRADUCTION DES STATUTS EN FRANCAIS

D'un acte reçu par Maître Wim TAELMAN, notaire associé, à Deerlijk en date du 12 février 2014, il résulte que

l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société privée à responsabilité limitée BEAUTIFUL

PLANTS SERVICE BELGIUM, a pris les résolutions suivantes :

DEUXIEME RESOLUTION

L'assemblée décide d'adopter une nouvelle formulation des modalités des statuts.

TROISIEME RESOLUTION

L'assemblée décide d'adopter de nouveaux statuts, suite aux décisions intervenues et après

traduction en Français suite du transfert du siège social.

EXTRAIT DE STATUTS

Article 't. - FORME - DENOMINATION.

La société revêt la forme d'une société privée à responsabilité limitée, et est dénommée

Beautiful Plants Service Belgium, en abrégé BPSB.

Article 2. - SIEGE SOCIAL.

Le siège est établi à 7760 Celles (Escanaffles), Rue Capon 2.

Il peut être transféré dans toute autre localité en Belgique par décision de l'organe de.

gestion ou le(s) gérant(s), et en se conformant à la législation linguistique en vigueur.

Article 3. - OBJET.

La société a pour objet : Tant en Belgique qu'à l'étranger, tant pour son propre compte que

pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, aussi bien en entreprise ou en sous-i

traitance, toutes activités ou opérations généralement quelconques mobilières et immobilières se

rapportant directement ou indirectement, à son objet, concernant :

1) L' étude, la conception, la réalisation et l'entretien de tous terrains, entre autres plaines de jeux, de sports, bâtiments, étangs, domaines, bois, ainsi que des parcs et jardins, y compris les plantations ; l'installation de barrières et clôtures en tous matériaux, la conception de jardins, la construction de voies d'accès et parkings, aussi bien dans le secteur privé que dans le secteur public.

2) La culture d'arbres, fleurs et plantes, en gros toute plantation , l'abattement d'arbres;

3) Le commerce en gros et de détail, l'importation et l'exportation d'arbres, grains, d'engrais, et produits phyto, semences et semis, aliments de lest, articles de pépinière, d'horticulture et matières premières auxiliaires, installation et matériel pour l'horticulture, engrais en produits phyto, décoration de jardin, jouets, produits auxiliaires, directement ou indirectement liés,

4) Travaux de terrassement : dans le secteur public, privé et d'industrie, travaux de démolition, travaux de construction, maçonnerie et de béton, travaux hydrauliques, conduites utilitaires, équipements publics, service de container, d'assainissement du sol et d'assainissement; la vente de terres de culture, briquaillon, sable ; travaux de voirie et d'asphalte ; location de machines, de grues et de bulldozer, l'installation de puits d'égouts et de fosses septiques, caves, travaux d'égouts et'; nivellement, de fossés, renforcement des rives, le brossage de routes et pistes cyclables, travaux de chaume, recyclage de béton, asphalte, briques, et déchets de bâtiments ; entreprises, l'achat et la vente et, location ainsi que la construction-_ de tout .bâtiment-etinstallations utiles ou _necessaires _à5°

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Mod 11.1



l'exploitation de son but social ;

5) L'exploitation d'une entreprise agricole et horticole. L'exploitation dite comprend entre autre la culture agricole et l'exploitation de toutes les actions y concernant, comme le drainage, l'entretien et la fertilisation de terrain, le semis, la préparation, le fauchage, le stockage et la vente de cultures, tout dans les bâtiments et sur les terres qui ont été apportée en société lors de la constitution ou après, ou acquis par la société ou ceux dont l'exploitation est adjugée à la société par n'importe quelle convention,

6) Entreprise pour l'exécution de divers types de travaux agricoles et horticoles tant pour son propre compte que pour compte de tiers. La société peut entre autre acheter et vendre, louer et prêter, entretenir et réparer les machines et l'équipement pour l'agriculture, l'horticulture.

7) Intermédiaire pour tout commerce

8) pour son propre compte:

l'acquisition, par souscription ou par achat, et la gestion d'actions, d'obligations, de bons de caisse ou d'autres valeurs meubles, de quelque forme que ce soit, de personnes morales et d'entreprises belges ou étrangères existantes ou à constituer, ainsi que la gestion d'un patrimoine mobilier,

9) tant pour son propre compte que pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, contribuer à la constitution et le développement d'entreprises, en particulier

a) la promotion de la constitution de sociétés par apport, participation ou investissement;

b)la constitution et la gestion d'un patrimoine immobilier; toutes les opérations relatives aux biens immobiliers et aux droits réels immobiliers, telles que la location-financement de biens immobiliers aux tiers, l'achat, la vente, l'échange, la construction, la transformation, l'entretien, la mise en location, la prise en location, le lotissement, la prospection et l'exploitation de biens immobiliers; ainsi que toutes les opérations qui sont directement ou indirectement liées à cet objet et qui sont de nature à favoriser le rendement des biens immobiliers, ainsi que se porter garante pour le bon déroulement d'engagements pris par de tierces personnes qui ont éventuellement la jouissance de ces biens mobiliers et immobiliers; à l'exception des activités de agent immobilier.

c) L'octroi de prêts et d'ouvertures de crédit à des personnes morales et à des entreprises ou à des particuliers, sous quelque forme que ce soit; dans ce cadre, elle peut égaiement se porter garante ou donner son aval, au sens le plus large, procéder à toutes sortes d'opérations commerciales et financières, à l'exclusion de celles qui sont réservées par la loi à des banques de dépôt, à des dépositaires à court terme, à des caisses d'épargne, à des sociétés hypothécaires et à des entreprises de capitalisation;

d) Donner des conseils de nature financière, technique, commerciale ou administrative, au sens le plus large, à l'exclusion de conseils en matière d'investissements et de placements d'argent; donner de l'aide et procurer des services, que ce soit directement ou indirectement, en matière d'administration et de finances, de vente, de production et d'administration générale ; fournir son assistance et exécuter des services directement ou indirectement sur le plan de l'organisation et de la gestion, d'expertise, d'activités techniques et de conseils en général conforme à l'objet social;

e) La prestation de services administratifs et informatiques pour compte de tiers

f) la réalisation d'études, la programmation et l'installation de tout système d'organisation, la vente de publicité, de marketing, d'applications pratiques de fichiers de données et toutes les techniques relatives à la gestion technique, administrative, économique et générale d'entreprises;

g) Assumer toutes sortes de mandats administratifs, remplir des missions et exercer des fonctions quelconques;

h) Développer, acheter, vendre, prendre en licence ou donner des brevets, du savoir-faire et d'autres immobilisations incorporelles durables et annexes;

i) La prestation des services administratifs et informatiques pour le compte de tiers, services de comptabilité ainsi que donner des conseils dans cette matière;

j) L'achat et la vente, l'importation et l'exportation, la commission et la représentation de tout biens généralement quelconques, en bref, agir comme intermédiaire commercial;

k) La recherche, le développement, la fabrication ou la commercialisation de nouveaux produits, de nouvelles formes de technologies et leurs applications;

L'énumération ci-dessus n'est pas limitative, de sorte que la société puisse procéder à toute opération qui, de quelque manière que ce soit, peut contribuer en tout ou en partie à la réalisation de son objet social.

La société peut réaliser son objet tant en Belgique qu'à l'étranger, sous les formes et de toutes les manières qu'elle jugera les mieux appropriées à cet effet.

La société peut procéder à toutes opérations civiles, industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, qui sont directement ou indirectement liées ou apparentées à son objet ou qui peuvent en favoriser la réalisation.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

V

Mix 111.1

La société peut, par des apports, des souscriptions ou de toute autre manière, participer à' des entreprises, des associations ou des sociétés qui ont un objet similaire ou annexe ou qui peuvent contribuer à la réalisation de tout ou partie de son objet social

Article 4. - PUREE.

La société est constituée pour une durée illimitée.

Article 5. - CAPITAL.

Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (¬ 18.600,00), représenté par cent (100) parts sociales, sans mention de valeur.

Sous réserve de ce qui est prévu au chapitre VI des statuts dans le cas où la société ne compte qu'un associé, les dispositions suivantes seront d'application

Article 11.- ASSEMBLEE ANNUELLE - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE. L'assemblée générale des associés se réunit annuellement chaque troisième jeudi du mois de juin à 10 heures.

Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée a lieu le jour ouvrable suivant.

Article 20.- DROIT DE VOTE

Chaque part sociale donne droit à une voix.

Le vote par écrit est admis. Dans ce cas la lettre dans laquelle le vote est émis doit mentionner chaque poste de l'ordre du jour et les mots "accepté" ou "rejeté" doivent être manuscrits et suivis de la signature, le tout de la même main; cette lettre doit être adressée à la société par envoi recommandé et elle sera délivrée au siège au moins un jour avant l'assemblée.

Article 25.- ADMINISTRATION.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales, associés ou non.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent, chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.

La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.

Les gérants sont nommés par l'assemblée générale pour une durée à déterminer par elle. Article 26.- POUVOIRS DES GERANTS.

Les gérants peuvent accomplir tous actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social, à l'exception de ceux réservés par le Code des sociétés à l'assemblée générale.

Les gérants peuvent par procuration spéciale déléguer une partie de leurs pouvoirs à un préposé de la société. S'il existe plusieurs gérants, cette procuration sera donnée conjointement. Les gérants règlent entre eux l'exercice de la compétence.

Article 27.- REPRESENTATION.

Chaque gérant représente la société vis-à-vis de tiers, ainsi qu'en justice, tant comme demandeur que comme défendeur, à l'exception de toute transaction au nom de la société pour un , montant supérieur à cinq mille euros (¬ 5.000,00) par transaction, pour 1' achat, la vente ou échange de biens immobiliers, la mise en hypothèque de biens immobiliers, la vente et le mise en gage d'un fond de commerce de la société, qui nécessite la signature de tous les gérants agissant conjointe-mente

La société est en même temps engagée valablement par les représentants repris ci-dessus, désignés par procuration spéciale.

Article 29.- EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre de l'année suivante,

Article 30.- DISTRIBUTION.

Sur le bénéfice net il est prélevé au moins un vingtième pour la réserve légale, Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint le dixième du capital social.

Il est décidé annuellement par l'assemblée générale, sur proposition des gérants, sur la destination à donner à l'excédent.

Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte des comptes annuels, est ou devient à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Article 31: DISSOLUTION.

La société peut être dissoute en tout temps par décision de l'assemblée générale délibérant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts.

La réunion de toutes les parts entre les mains d'une seule personne n'entraîne pas la dissolution de la société. L'associé unique n'est responsable pour les engagements de !a société qu'à concurrence de son apport.

Si l'associé unique est une personne morale et que, dans un délai d'un an, un nouvel

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

~ belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mod 11.1

associé n'est pas entré dans la société, ou si celle-ci n'est pas dissoute, l'associé unique est réputé caution solidaire de toutes les obligations de la société nées après la réunion de toutes les parts entre ses mains, jusqu'à l'entrée d'un nouvel associé dans la société ou la publication de sa dissolution.

Si, par suite de perte, l'actif net est réduit à un montant inférieur à la moitié du capital social, l'assemblée générale doit être réunie dans un délai n'excédant pas deux mois à dater du moment où la perte a été constatée ou aurait dû l'être en vertu des obligations légales ou statutaires, en vue de délibérer, le cas échéant, dans les formes prescrites pour la modification des statuts, de la dissolu tion éventuelle de ia société et éventuellement d'autres mesures annoncées dans l'ordre du jour.

La gérance justifie ses propositions dans un rapport spécial tenu à la disposition des , associés au siège de la société, quinze jours avant l'assemblée générale.

Si l'organe de gestion propose la poursuite des activités, il expose dans son rapport les mesures qu'il compte adopter en vue de redresser la situation financière de la société. Ce rapport est annoncé dans l'ordre du jour. Une copie en est adressée conformément à l'article 269 du Code des sociétés en même temps que la convocation,

Les mêmes règles sont observées si, par suite de perte, l'actif net est réduit à un montant inférieur au quart du capital social mais, en ce cas, la dissolution aura lieu si elle est approuvée par le quart des voix émises à l'assemblée.

Lorsque l'actif net est réduit à un montant inférieur minimum fixé par l'article 333 du Code des Sociétés, tout Intéressé peut demander au tribunal la dissolution de la société.

Article 32.- DISSOLUTION - LIQUIDATION.

Lors de la dissolution avec liquidation, les liquidateurs sont nommés par l'assemblée générale.

Les liquidateurs n'entrent en fonction qu'après confirmation par le tribunal de commerce de leur nomination résultant de la décision prise par l'assemblée générale, conformément à l'article 184 du Code des Sociétés,

Ils disposent de tous les pouvoirs prévus aux articles 186 et 187 du Code des sociétés, sans autorisation spéciale de l'assemblée générale. Toutefois, l'assemblée générale peut à tout moment limiter ces pouvoirs par décision prise à une majorité simple de voix.

Tous les actifs de la société seront réalisés, sauf si l'assemblée générale en décide autrement.

Si les parts sociales ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent l'équilibre, soit par des appels de fonds complémentaires, soit par des remboursements préalables.

QUATRIEME RESOLUTION

L'assemblée confère aux gérants tous pouvoirs afin d'exécuter les résolutions prises, ainsi qu'au notaire afin de procéder à la coordination des statuts.

L'assemblée confère un mandat particulier à la SPRL LUMINAD, ayant son siège à Gullegem, représentée par son gérant , Madame Sabine Holvoet, ainsi que ses collaborateurs, avec pouvoir de substitution, afin de remplir les formalités auprès du registre d'entreprises, ainsi qu'au guichet d'entreprises, en vue d'assurer l'enregistrement ou la modification des donnés à la banque carrefour des entreprises ainsi que les formalités auprès de l'administration de la TVA .

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Wim TAELMAN, Notaire associé.

Déposée en même temps:

-expédition du procès-verbal

-statuts coordonnés

Réservé

au

Moniteur

belge







Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2014 - Annexes du Moniteur belge



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

14/03/2014
ÿþ mod 11.1

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

Voor.

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

1906 2q x

NEERGELEGD

~4, 03, 2014

Á ~ilia Ivl:~®á~~+RNOE~.

º%l~~ _



Ondememingsnr : 0526.809.770

Benaming (voluit) : Beautiful Plants Service Belgium

(verkort) : BPSB

Rechtsvorm : besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid

Zetel : Evangelieboomstraat 39

8540 Deerlijk

Onderwerp akte :ZETELVERPLAATSING NAAR WALLONIË

Er blijkt uit een akte verleden op 12 februari 2014, dragende volgende vermelding: "1e kantoor der registratie te Kortrijk. Geregistreerd op 25 februari 2014, tien bladen geen renvooien Boek 973 Blad 69 Vak 5, Ontvangen vijftig euro (50 ¬ ) (getekend) Christelle DE GRAEVE." voor Meester Wim TAELMAN, geassocieerd notaris te Deerlijk, dat de buitengewone algemene vergadering van de vennoten van de besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid "Beautiful Plants Service Belgium, afgekort BPSB", onder meer volgende besluit heeft genomen:

EERSTE BESLUIT

De vergadering besluit de zetel van de vennootschap te verplaatsen naar 7760 Celles (Escanaffles), Rue Capon 2, met ingang vanaf heden. Artikel 2 van de statuten wordt aangepast van de hierna nieuw aanvaarde statuten.

Voor analytisch uittreksel

Geassocieerd notaris Wim Taelman

Hiermee tegelijk neergelegd:

Afschrift van de akte

Gecoördineerde statuten

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

10/05/2013
ÿþIllIIIm111111~,muiuin11

Mad Wad 11.i

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

NEERGELEGD

MON ITEU

R BELGE

0 2 -05 BELGISCH S

- 2013

iAATSi?,LAD

Z s. R41 2013

RECHTBANK KOOPHANDEL . . KORTRIJK

Ondernemingsnr : 0526809770

Benaming

(voluit) : Beautiful Plants Service Belgium

(verkort) : BPSB

Rechtsvorm : Besloten Vennootschap met Beperkte Aansprakelijkheid

Zetel : Evangelieboomstraat 39, 8540 Deerlijk

(volledig adres)

Onderwerp akte : Benoeming zaakvoerder

Beslissing van de bijzondere algemene vergadering van 15.04.2013:

De heer Kuster Theodorus Clementius, Evangelieboomstraat 39, 8540 Deerlijk wordt tot bijkomende niet-

statutaire zaakvoerder benoemd vanaf 15.04.2013.

Vanheuverbeke Angelique

zaakvoerder

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n{en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

17/04/2013
ÿþMod PDF 11.1

Luik B In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte



Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

*13302369*

Neergelegd

15-04-2013



Griffie

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Ondernemingsnr : 0526809770

Benaming (voluit): Beautiful Plants Service Belgium

(verkort): BPSB

Rechtsvorm : Besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid

Zetel : 8540 Deerlijk, Evangelieboomstraat 39

(volledig adres)

Onderwerp(en) akte: Oprichting

Er blijkt uit een akte verleden voor Meester Wim Taelman, geassocieerd notaris te Deerlijk, op 11 april 2013, dat een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid werd opgericht door:

Mevrouw VANHEUVERBEKE Angelique Josette, geboren te Kortrijk op 8 juli 1975, wonende te 8540 Deerlijk, Evangelieboomstraat 39.

onder de naam  Beautiful Plants Service Belgium , afgekort  BPSB , waarvan het maatschappelijk kapitaal vastgesteld wordt op achttienduizend zeshonderd euro (¬ 18.600,00), vertegenwoordigd door honderd (100) aandelen zonder nominale waarde.

Het kapitaal wordt volledig door de comparant in geld onderschreven. Mevrouw Vanheuverbeke Angelique schrijft bijgevolg in op de honderd (100) aandelen, hetzij voor achttienduizend zeshonderd euro (¬ 18.600,00), die zij volstort in speciën ten bedrage van twaalfduizend vierhonderd euro (¬ 12.400,00). Het bedrag van de door haar nog niet volgestorte inbrengen bedraagt zesduizend tweehonderd euro (¬ 6.200,00).

Ondergetekende notaris bevestigt dat een bedrag van twaalfduizend vierhonderd euro (¬ 12.400,00) voorafgaandelijk aan de oprichting overeenkomstig artikel 224 W.Venn., gedeponeerd werd op een bijzondere rekening nummer BE 84 0016 9485 7859 bij de BNP Paribas Fortis te Deerlijk zoals blijkt uit een door voormelde financiële instelling op 5 april 2013 afgeleverd attest.

UITTREKSEL UIT DE STATUTEN.

Artikel één : naam - rechtsvorm.

De vennootschap heeft de vorm van een BESLOTEN VENNOOTSCHAP MET BEPERKTE AANSPRAKELIJKHEID.

Haar naam luidt :  Beautiful Plants Service Belgium , afgekort  BPSB .

Artikel twee : zetel.

De zetel van de vennootschap is gevestigd te 8540 Deerlijk, Evangelieboomstraat 39.

Hij mag naar elke andere plaats in het Nederlandstalig gebied van België en in het tweetalig gebied

Brussel Hoofdstad worden overgebracht door eenvoudige beslissing van de zaakvoerder.

Artikel drie : doel

De vennootschap heeft tot doel :

Zowel in België als in het buitenland, zo voor eigen rekening als voor rekening van derden, of in

deelneming, zowel in aanneming als in onderaanneming, alle roerende of onroerende handelingen of verrichtingen

te stellen van om het even welke aard of ermee verband houdende handelingen te doen betreffende:

1) De studie, het ontwerpen, het aanleggen en onderhoud van diverse terreinen, ondermeer speelpleinen, sportvelden, gebouwen, vijvers, domeinen, bossen, evenals parken en tuinen, met inbegrip van de aanplantingen; het plaatsen van afsluitingen en omheiningen in alle materialen, het ontwerpen van tuinen, het aanleggen van opritten en parkings; zowel in de privé als in de openbare sector.

2) Het kweken van bomen, bloemen en planten, kortom van alle plantgoed; het rooien van bomen.

3) De groot- en kleinhandel, de in- en uitvoer van bomen, bloemen, planten, zaad- en pootgoed, ruwvoeders, granen, mest- en sproeistoffen, bloemisterij artikelen, tuinbouwproducten, toeleveringsgrondstoffen, tuinbouwinstallaties, tuinmaterialen, mest- en sproeistoffen, tuindecoratieartikelen, tuinverlichting, speeltuigen, en alle hiermee rechtstreeks of onrechtstreeks verbandhoudende producten.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

4) grondwerken: openbaar, privé en industrie; sloopwerken; bouwwerken; metsel- en betonwerken; waterwerken; nutsleidingen; containerdienst; bodemsanerings- en saneringswerken; de verkoop van teelaarde, steenslag, zand; de aanleg van wegeniswerken, asfalt; verhuur van machines; kranenverhuur en bulldozers; het plaatsen van regen- en septische putten en kelders; riolerings- en nivelleringswerken; de aanleg van grachten; oeverversterking; het afborstelen van wegen en fietspaden; rietwerken; recyclage van beton, asfalt, steenbrokken, bouwafval; loonwerken; de aan- en verkoop, het huren en verhuren, alsook de constructie van alle gebouwen of inrichtingen nuttig of noodzakelijk voor de uitbating van haar doel.

5)De exploitatie van een landbouw- en tuinbouwbedrijf. Bedoelde exploitatie omvat het telen van landbouwgewassen en het uitvoeren van alle handelingen die daarmee verband houden, zoals het draineren, onderhouden en bemesten van grond, het zaaien, bewerken, maaien, opslaan en verkopen van de gewassen, dit alles in de gebouwen en op de gronden, bij de oprichting van de vennootschap of later ingebracht of verworven door de vennootschap, of waarvan de exploitatie aan de vennootschap, krachtens welke overeenkomst ook, is toevertrouwd.

6) Onderneming voor het uitvoeren van diverse land en tuinbouwwerken voor eigen rekening en voor rekening van derden. Zo mag de vennootschap onder meer ook landbouwmachines, tuinbouwmachines, werktuigen en landbouwmateriaal aankopen en verkopen, huren en verhuren, en diensten van onderhoud en herstelling van deze zaken inrichten.

7) Tussenpersoon in de handel.

8) Voor eigen rekening:

Het verwerven door inschrijving of aankoop en het beheren van aandelen, obligaties, kasbons of andere roerende waarden, van welke vorm ook, van Belgische of buitenlandse, bestaande of nog op te richten vennootschappen en het beheer van een roerend vermogen.

9) Voor eigen rekening, voor rekening van derden, of in deelneming met derden, bijdragen tot de vestiging en de ontwikkeling van ondernemingen en inzonderheid:

a)het bevorderen van de oprichting van vennootschappen door inbreng, participaties of investering;

b)de samenstelling en het beheer van een onroerend vermogen en de huurfinanciering van onroerende goederen aan derden, het verwerven door aankoop of anderszins, het verkopen, het ruilen, het bouwen, het verbouwen, het verbeteren, het uitrusten, het aanpassen, het verfraaien, het onderhouden, het verhuren, het huren, het verkavelen, het prospecteren en het uitbaten van onroerende goederen, alsmede alle handelingen die rechtstreeks of onrechtstreeks met dit doel in verband staan en die van aard zijn de uitbreiding en de opbrengst van de onroerende goederen te bevorderen, alsmede zich borgstellen voor het goede verloop van verbintenissen door derde personen aangegaan die het genot zouden hebben van deze onroerende goederen doch met uitzondering van de activiteiten van vastgoedmakelaar;

c)het toestaan van leningen en kredietopeningen aan vennootschappen of particulieren, onder om het even welke vorm; in dit kader kan zij zich ook borg stellen of haar aval verlenen, in de meest ruime zin, alle handels- en financiële operaties verrichten behalve die welke wettelijk voorbehouden zijn aan depositobanken, houders van deposito s op korte termijn, spaarkassen, hypotheekmaatschappijen en kapitalisatieondernemingen;

d)het verlenen van adviezen van financiële, technische, commerciële of administratieve aard; in de ruimste zin, met uitzondering van adviesverschaffing inzake beleggingen en geldplaatsingen; bijstand en diensten verlenen, rechtstreeks of onrechtstreeks op het vlak van administratie en financiën, verkoop, productie en algemeen bestuur; het verlenen van alle dienstprestaties en het uitvoeren van alle opdrachten onder de vorm van organisatiestudies, expertises, technische handelingen en raadgevingen of andere op eender welk vlak binnen het maatschappelijk doel;

e)het opzetten, het bestuderen, het promoten en het uitvoeren van alle projecten in verband met informatica en bureautica en aanverwante aanpassingen;

f)het uitvoeren van studies, het programmeren en opstarten van organisatiesystemen, van publiciteitsverkoop, van marketing, de praktische toepassing van systemen van gegevensverwerking, en alle technieken met betrekking tot de technische, administratieve, economische en algemene leiding van bedrijven;

g)het waarnemen van alle bestuursopdrachten, het uitoefenen van opdrachten en functie die rechtstreeks of onrechtstreeks met het maatschappelijk doel verband houden;

h)het ontwikkelen, kopen, verkopen, in licentie nemen of geven van octrooien en brevetten, knowhow en aanverwante immateriële duurzame activa;

i)het verlenen van administratieve prestaties en computerservices voor rekening van derden, het bijhouden en opvolgen van boekhoudingen alsmede het verlenen van adviezen hieromtrent;

j)de aan- en verkoop, in- en uitvoer, commissiehandel en vertegenwoordiging van om het even welke goederen, in het kort tussenpersoon in de handel;

k)het onderzoek, de ontwikkeling, de vervaardiging of commercialisering van nieuwe producten, nieuwe technologieën en hun toepassingen.

Bovenvermelde opsomming is niet beperkend doch enkel van aanwijzende aard, zodat de vennootschap alle handelingen kan stellen, die op welke wijze ook kunnen bijdragen tot de verwezenlijking van het geheel of een gedeelte van haar maatschappelijk doel.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

De vennootschap mag haar doel verwezenlijken zowel in België als in het buitenland, voor eigen rekening, als voor rekening van derden, op alle wijzen en manieren, die zij het best geschikt zou achten.

De vennootschap zal alle burgerlijke, industriële, commerciële, financiële, roerende en onroerende handelingen mogen verrichten in rechtstreeks of onrechtstreeks verband met haar maatschappelijk doel, die van aard zijn de verwezenlijking ervan te vergemakkelijken of uit te breiden en die daartoe noodzakelijk, nuttig of zelfs alleen maar bevorderend zijn.

De vennootschap kan daarenboven belangen nemen hetzij door deelneming, inbreng of op elke andere wijze, in vennootschappen, ondernemingen, syndicaten of groeperingen, bestaande of op te richten, zo in België als in het buitenland op alle wijzen en manieren die zij best geschikt zal achten.

Artikel vier : duur.

De vennootschap wordt opgericht voor onbeperkte duur.

Artikel vijf : kapitaal - aandelen.

Het kapitaal van de vennootschap is vastgesteld op achttienduizend zeshonderd euro (¬ 18.600,00) vertegenwoordigd door honderd (100) aandelen zonder vermelding van nominale waarde, met een fractiewaarde van één/honderdste van het kapitaal.

Artikel tien : bestuur

De vennootschap wordt bestuurd door één of meer natuurlijke of rechtspersonen, al dan niet vennoten. Aan deze personen alleen wordt de leiding van de zaken van de vennootschap toevertrouwd.

Indien de vennootschap slechts één vennoot telt en er geen zaakvoerder benoemd is, heeft de enige vennoot van rechtswege alle rechten en verplichtingen van een zaakvoerder.

Wanneer een rechtspersoon aangewezen wordt tot zaakvoerder, benoemt deze onder zijn vennoten, zaakvoerders, bestuurders of werknemers een vaste vertegenwoordiger die belast wordt met de uitvoering van de opdracht in naam en voor rekening van de rechtspersoon.

Artikel elf : bevoegdheden bestuur

Interne bestuursbevoegdheid

Als er slechts één zaakvoerder is, is het geheel van de bevoegdheden van de zaakvoerders aan hem toegekend.

Indien de vennootschap door meer dan één zaakvoerder wordt bestuurd, en behoudens inrichting door de algemene vergadering van een college van zaakvoerders, mag iedere zaakvoerder, alleen optredend, alle handelingen stellen die nodig of nuttig zijn voor de verwezenlijking van het doel van de vennootschap, behalve deze die de wet of de statuten aan de algemene vergadering voorbehouden. Ten aanzien van de handelingen buiten de perken van het statutair doel kan de vennootschap de onbevoegdheid van haar organen slechts inroepen tegen derden te kwader trouw, die op het tijdstip waarop gehandeld is, wisten of behoorden te weten, dat het doel overschreden is. Bekendmaking van de statuten alleen is hiertoe echter geen voldoende bewijs.

Externe bestuursbevoegdheid

Ieder zaakvoerder vertegenwoordigt de vennootschap jegens derden en in rechte als eiser of als verweerder, ter uitzondering evenwel voor het aangaan van verbintenissen namens de vennootschap waarbij een bedrag van meer dan vijfduizend euro (¬ 5.000) per verrichting is gemoeid, voor het aangaan van leningen, voor elke aankoop, verkoop en ruiling van onroerende goederen, voor hypotheekstelling op onroerend goed, voor verkoop en inpandgave van de handelszaak van de vennootschap, waarvoor de zaakvoerders samen zullen handelen.

Artikel twaalf : bijzondere volmachten

De zaakvoerder kan gevolmachtigden van de vennootschap aanstellen. Alleen bijzondere en beperkte

volmachten voor bepaalde of een reeks bepaalde rechtshandelingen zijn geoorloofd. De gevolmachtigden

verbinden de vennootschap binnen de perken van hun verleende volmacht, onverminderd de verantwoordelijkheid

van de zaakvoerder in geval van overdreven volmacht.

Artikel veertien : algemene vergadering

De gewone algemene vergadering van de vennootschap wordt ieder jaar gehouden op derde donderdag

van de maand juni om tien uur in de gemeente van de zetel van de vennootschap, behoudens andersluidende

bijeenroeping.

Indien deze dag een wettelijke feestdag is, heeft de vergadering plaats op de eerstvolgende werkdag op

hetzelfde uur.

Artikel vijftien : verloop algemene vergadering

Iedere vennoot mag in persoon stemmen of zijn stem schriftelijk uitbrengen. Hij mag zich ook door een

andere persoon, al dan niet vennoot, laten vertegenwoordigen.

Ieder aandeel geeft recht op één stem.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Artikel zestien : boekjaar

Het boekjaar van de vennootschap loopt ieder jaar van één januari tot en met eenendertig december daarop.

Artikel zeventien : winstverdeling

Het overschot op de balans, na aftrek van de lasten, algemene onkosten en de noodzakelijke afschrijvingen is de netto winst van de vennootschap.

Van deze winst wordt jaarlijks tenminste vijf procent verplichtend voorafgenomen voor de vorming van het wettelijk reservefonds. Deze voorafneming is niet meer verplichtend zodra de wettelijke reserve tien procent van het maatschappelijk kapitaal bereikt.

Het overige staat ter beschikking van de algemene vergadering die een dividend kan uitkeren, bijkomende vergoedingen voor de zaakvoerders kan toekennen, of die ook de winst kan overdragen naar een volgend boekjaar of aanwenden tot het spijzen van reservefondsen van algemene of bijzondere aard.

Geen uitkering mag geschieden, indien op de datum van de afsluiting van het laatste boekjaar het netto-actief, zoals het blijkt uit de jaarrekening, is gedaald of ten gevolge van de uitkering zou dalen beneden het bedrag van het gestorte, of indien dit hoger is, van het opgevraagde kapitaal, vermeerderd met alle reserves die volgens de wet of de statuten niet mogen worden uitgekeerd.

Artikel achttien : ontbinding  vereffening

Onverminderd de mogelijkheid tot ontbinding en vereffening in één akte zoals hierna bepaald, geschiedt de vereffening ingeval van ontbinding van de vennootschap om welke reden ook, door de zorgen van de in functie zijnde zaakvoerder, tenzij de algemene vergadering één of meerdere vereffenaars aanstelt, waarvan ze de bevoegdheden en de bezoldiging vaststelt.

De vereffenaar(s) zal/zullen pas in functie treden nadat zijn/hun benoeming door de bevoegde rechtbank van koophandel is bevestigd of gehomologeerd.

De algemene vergadering bepaalt de modaliteiten van de vereffening bij eenvoudige meerderheid van stemmen.

Het vennootschapsvermogen zal eerst dienen om de schuldeisers te voldoen en de kosten van de vereffening te dekken, welke verdeling vooraf door de bevoegde rechtbank van koophandel moet worden goedgekeurd.

Het liquidatiesaldo wordt in gelijke delen verdeeld onder al de aandelen.

Indien de netto-opbrengst niet volstaat om alle aandelen terug te betalen, betalen de vereffenaars bij voorrang de aandelen uit die in meerdere mate zijn volgestort totdat ze op gelijke voet staan met de aandelen die in mindere mate werden volgestort of doen ze ten laste van deze laatste een aanvullende opvraging van stortingen.

Een ontbinding en vereffening in één akte is slechts mogelijk mits naleving van volgende voorwaarden:

1° er wordt geen vereffenaar aangeduid;

2° er zijn geen passiva luidens de staat van activa en passiva van artikel 181 van het Wetboek van vennootschappen;

3° alle aandeelhouders zijn op de algemene vergadering aanwezig of geldig vertegenwoordigd en besluiten met eenparigheid van stemmen.

De terugname van het resterend actief gebeurt in dat geval door de aandeelhouders zelf.

OVERGANGSBEPALINGEN - BENOEMINGEN.

Onmiddellijk na de oprichting heeft de oprichter volgende besluiten genomen, die slechts uitwerking hebben vanaf de neerlegging ter griffie van een uittreksel van de oprichtingsakte, in overeenstemming met de wet:

1. Eerste boekjaar

Het eerste boekjaar loopt vanaf de oprichting tot en met eenendertig december 2014.

2. Eerste gewone algemene vergadering

De eerste gewone algemene vergadering komt bijeen in 2015.

3. Benoeming niet-statutaire zaakvoerder

De oprichter beslist het aantal niet-statutaire zaakvoerders te bepalen en benoemt tot zaakvoerder:

- Mevrouw VANHEUVERBEKE Angelique Josette, voornoemd, wonende te 8540 Deerlijk,

Evangelieboomstraat 39.

Hier aanwezig en die aanvaardt, onder de bevestiging niet te zijn getroffen door enige maatregel die zich

hiertegen verzet.

De zaakvoerder wordt benoemd voor onbepaalde duur.

De zaakvoerder kan alleen optredend de vennootschap vertegenwoordigen in handelingen en in rechte.

Behoudens andersluidend besluit van de algemene vergadering is het mandaat van de zaakvoerder

bezoldigd.

4. Niet benoeming commissaris

De oprichters beslissen geen commissaris te benoemen daar de vennootschap er niet toe verplicht is.

5. Hernemen van de verbintenissen onderschreven namens de vennootschap in oprichting.

Luik B - Vervolg

De comparanten verklaren dat de vennootschap bij toepassing van artikel 60 W.Venn. de verbintenissen overneemt die voor rekening en ten name van de vennootschap in oprichting zijn aangegaan te rekenen vanaf 01 maart 2013. Deze overneming zal maar effect sorteren van zodra de vennootschap rechtspersoonlijkheid heeft verkregen. De verbintenissen, aangegaan in de tussenperiode, zijn eveneens onderworpen aan artikel 60 W.Venn., en dienen, eens de vennootschap rechtspersoonlijkheid heeft, te worden bekrachtigd.

6. Volmacht formaliteiten

De oprichters verlenen bijzondere volmacht aan de BVBA LUMINAD, met zetel te 8560 Gullegem, Hoge Voetweg 14, vertegenwoordigd door haar zaakvoerder, evenals aan haar bedienden, aangestelden en lasthebbers, met mogelijkheid tot indeplaatsstelling, teneinde de vervulling van de formaliteiten bij de KBO, ondernemingsloket, alsook alle fiscale, administratieve en sociaalrechtelijke formaliteiten te verzekeren.

RECHTSPERSOONLIJKHEID

De voorgaande beslissingen zullen slechts in werking treden op het ogenblik dat de vennootschap rechtspersoonlijkheid verwerft, namelijk op de dag van neerlegging van een uittreksel van de onderhavige akte op de griffie van de bevoegde rechtbank van koophandel.

KOSTEN

De comparant machtigt de instrumenterende notaris het bedrag van de kosten, uitgaven, vergeldingen en lasten, onder welke vorm ook, die voor rekening van de vennootschap komen of die wegens haar oprichting ten hare laste worden gelegd, vooraf te nemen op het ogenblik van het vrijgeven van de bij de bank gedeponeerde gelden.

VOOR ANALYTISCH UITTREKSEL

Geassocieerd Notaris Wim TAELMAN

Tegelijk hiermee neergelegd: expeditie oprichtingsakte.

Dit uittreksel werd afgeleverd vóór registratie overeenkomstig artikel 173, 1°bis van het Wetboek der

Registratierechten.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Coordonnées
BEAUTIFUL PLANTS SERVICE BELGIUM

Adresse
Si

Code postal : 7760
Localité : CELLES
Commune : CELLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne