BEEZOU

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. BEEZOU
Dénomination : BEEZOU
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 842.676.414

Publication

23/01/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mon 2.2

Greffe

h lllI1 III1IIuh1I I~VII

*12021575*

Ré:

Mo b

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : S~ . ` cl- g:,

Dénomination

(en entier) : Beezou a.s.b.I.

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans buts lucratifs Siège : Rue du terril, 6 - 6000 Charleroi Objet de l'acte : Constitution

Beezou

Association Sans But Lucratif

Entre les soussignés :

Macca Robert, rue du Terril, 6  6000 Charleroi./ Belge / Employé.

Van Oosterwijck Patricia, rue du Terril, 6  6000 Charleroi./ Belge / Sans emploi.

Macca Jonathan, rue de l'Alouette, 69  6000 Charleroi / Belge / Ouvrier.

Maurissens Priscillia, rue Trieu kaisin, 276  6061 Montignies/Sur/Sambre / ouvrière

Il est convenu de constituer une association sans but lucratif soumise à la loi du 27 juin 1921 et dont les: statuts sont arrêtés comme suit :

1. Dénomination, siège social, objet, durée.

Art. 1 L'association prend pour dénomination "Beezou".

Art. 2 Le siège de l'association est actuellement établi dans la province du Hainaut, celui-ci pourra être: transféré en tout autre endroit, dans le territoire belge, par simple décision du conseil d'administration. La; modification du siège devra être publiée, dans le mois, aux annexes du Moniteur belge. Le siège social est; actuellement établi au 6, rue du Terni à 6000 Charleroi.

Art. 3 L'association a pour but, d'aider et de soutenir moralement, sous toute forme possible et principalement au travers de prestations artistiques, les enfants malades, hospitalisés ou non, les enfants des: quartiers défavorisés. Mais aussi Ie cas échéant, leur famille et entourage ; pouvant aller jusqu'à une aide. financière dans les cas les plus graves.

Elle se propose d'atteindre ce but en assurant la formation d'artistes bénévoles ; en organisant et; coordonnant des prestations artistiques et culturelles dans fes différents milieux associatifs (clown, jongleur,? sculpteur de ballon, etc ... ) ; en organisant la présence de ces différents bénévoles auprès des enfants, afin` qu'ils leur présentent des activités ludiques et éducatives ; en créant des partenariats et des collaborations, des' séances de formation et d'information, en assurant la maintenance d'un site internet et la publication d'une; ' revue ; en récoltant des fonds et des dons.

Cette liste est non limitative et l'association peut poser tous les actes qui peuvent contribuer directement ou indirectement à la réalisation de son objet. Elle peut entre autre prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

Art. 4 L'association est constituée pour une durée illimitée, elle peut, en tout temps, être dissoute.

2.. Me mh res.et .cotisations

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne au des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

E.0 v rao : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art.5t'association se compose des comparants au présent acte et de toute personne admise ultérieurement en qualité de membre effectif. Le nombre des membres effectifs est illimité mais ne peut, cependant, être inférieur à trois.

L'association pourra comprendre des membres adhérents et des membres d'honneur qui sont des personnes physiques ou morales s'intéressant à l'objet de l'association; leurs droits et obligations sont fixés par te conseil d'administration dans un règlement d'ordre intérieur.

Art. 6 La demande d'admission est adressée par écrit au conseil d'administration qui soumet cette demande à l'assemblée générale, laquelle statue sur l'admission à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés. Les membres effectifs paient une cotisation annuelle identique fixée par le conseil d'administration et ne pouvant être supérieure à 25 euros.

Art. 7 Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. La cotisation de l'année reste acquise à l'association. Si la démission d'un membre a pour conséquence de ramener le nombre des associés sous le minimum fixé aux présents statuts, cette démission ne pourra prendre effet qu'à compter du remplacement de ce membre, sans cependant pouvoir excéder un délai de 6 mois.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des votes valablement exprimés. Tout membre dont l'exclusion est proposée est préalablement entendu par l'assemblée générale, s'il le souhaite.

Les membres démissionnaires ou exclus et fes ayants-droit ou héritiers des membres décédés n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

3. Assemblée générale

Art. 8 L'assemblée générale est constituée par l'ensemble des membres effectifs en règle de cotisation.

Art. 9 L'assemblée générale est l'organe suprême de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts.

Art. 10 L'assemblée générale ordinaire se réunit de plein droit, une fois par an, dans le courant du premier trimestre de chaque année. Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le conseil d'administration, par lettre envoyée au moins 8 jours avant la réunion et contenant l'ordre du jour et tous points s'y rajoutant.Elle est convoquée aussi chaque fois que 2/3 des membres effectifs la demandent.

Art. 11 L'assemblée est présidée par les président du conseil d'administration ou, à défaut, par l'administrateur désigné à cet effet par le conseil.

Chaque membre dispose d'une voix délibérative. Les décisions sont prises à la majorité simple des votes valablement exprimés..

Art.12 Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social de l'association où il pourra être consulté par tout associé ou tiers ayant un intérêt légitime sans déplacement du registre.

4. Le conseil d'administration

Art.13 L'association est gérée par un conseil d'administration composé d'au moins trois administrateurs élus parmi les membres effectifs par l'assemblée générale et révocables par cette même assemblée.

Art.14 Le mandat des administrateurs dure 5 ans et est renouvelable un nombre illimité de fois. Toute démission qui entraînerait la réduction du nombre des administrateurs en-dessous du nombre minimal requis, ne pourra avoir d'effet avant le remplacement de l'administrateur démissionnaire.

Art.15 Le conseil d'administration peut nommer en son sein un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

Art.16 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association sous réserve des compétences attribuées à l'assemblée générale.

Art.17 Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer certains de ses pouvoirs, notamment la gestion journalière, à un ou à plusieurs administrateur(s), membres effectif(s), ou tiers.

MOD 22

Volet B - Suite

Art.18 Le ,conseil d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque ibis qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites aux administrateurs par simple lettre, téléphone, fax ou verbalement. Elles sont faites par le président ou l'administrateur délégué à cet , effet.

Art.19 Le conseil délibère valablement si la moitié au moins de ses membres est présente. Les décisions

" sont prises à la majorité simple des votes valablement exprimés. Les administrateurs qui s'abstiennent au vote sont considérés comme absents pour le calcul de la majorité.

Art.20 Les procès-verbaux des réunions du conseil sont établis par l'administrateur délégué à cet effet. Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par au moins deux administrateurs. Ce registre est consigné au siège social.

Art.21 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Leurs émoluments sont fixés par l'assemblée générale.

Art.22 Les actes qui engagent l'association, autres que la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs ou, en cas de délégation spéciale du conseil, par l'administrateur, le membre effectif ou la personne désigné à cet effet. Les actes de la gestion journalière sont signés par la ou les personne(s) désignée(s) à cet effet.

5. Dispositions diverses

Art.23 Un règlement d'ordre intérieur sera présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale statuant à la majorité simple des votes valablement exprimés.

Art.24 L'année sociale de l'association coïncide avec l'année civile. Exceptionnellement, le premier exercice commence ce jour et se terminera le 31 décembre 2012.

Art.25 Les comptes de l'exercice social écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis par le conseil d'administration à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire du premier trimestre de chaque année.

Art.26 En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée nommera, s'il y a lieu, des liquidateurs (qui ne seront pas nécessairement associés), déterminera leurs pouvoirs et décidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens et valeurs une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute a été créée. En cas de dissolution judiciaire, celle-ci sera suivie d'une assemblée générale des associés, convoqués aux mêmes fins par le ou les liquidateurs_

Art27 Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les statuts est réglé parla loi du 27 juin 1921.

Signatures Macca Robert

Van Oosterwijck Patricia

Macca Jonathan

Maurissens Priscillia

Suite à l'adoption des présents statuts, l'assemblée générale a élu ce jour en qualité d'administrateurs : Macca Robert, Van Oosterwijck Patricia, Maurissens Priscillia et Macca Jonathan, qui acceptent leur mandat d'administrateur.

Fait à Charleroi, le 0210112012.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au : N rn et signature

Coordonnées
BEEZOU

Adresse
RUE DU TERRIL 6 6000 CHARLEROI

Code postal : 6000
Localité : CHARLEROI
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne