BLUE AND GOLD BASKET CLUB CELLES

Dénomination : BLUE AND GOLD BASKET CLUB CELLES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 535.975.973

Publication

05/07/2013

�� Mod 2.2

': Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge

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apr�s d�p�t de l'acte

Gr-ether--assuge

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue Bazin, 13

7760 Celles (Polies)

N� d'entreprise: OS3S , CSC . i:=A3

Oblat de Pacte : ASBL: constitution

Les soussign�s :

- BELIN Albert , Route Provinciale, 46 � 7760 Celles

- BOURLEZ Christelle , Rue de la Feuillerie,13 � 7760 Celles

- CLAIX Baudouin , Route Provinciale, 43 � 7760 Celles

- FRISON Jean-Hugues , Rue Bazin,I3 � 7760 Pottes

- MARQUET Th�r�se , Rue du Bourdeau ,10 � 7542 Mont-Saint-Aubert

D�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif,; conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

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TITRE I : DENOMINATION- SIEGE SOCIAL - DUREE

,

li Article 1. - L'association est d�nomm�e : Blue and Gold Basket Club Celles,, i en abr�g� BGBC..

il Article 2 - Son si�ge social est �tabli � 7760 Pottes , Rue Bazin, 13, dans l'arrondissement judiciaire de Tournai. Toute modification du si�ge social doit;;

�tre publi�e, sans d�lai, aux annexes du Moniteur Belge. ..

Article 3 - L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE II : OBJET - BUT

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ii

i' Article 4 - L'association a pour but de promouvoir la pratique du sport erg g�n�ral, et du basket en particulier, dans l'entit� de Celles

'i Article 5 - L'association a pour objet : l'organisation d'activit�s li�es � la, pratique du basket, de cours, de comp�tition, de formation. L'association!! peut utiliser tous les moyens contribuant directement ou indirectement � !ai r�alisation de son but C'est ainsi qu'elle a le pouvoir d'organiser des;, manifestations sportives ou autres lui permettant d'assurer son existence eti

i est habilit�e � recevoir tous legs et dons. II

Mentionner sur Ta derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne more � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Tribunal de Commerce de Tournai

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i D�nomination : Blue and Gold Basket Club Celles

Mod 2.2

TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Article 6 - L'association est compos�e au minimum de 3 membres effectifs et de membres adh�rents dont le nombre est illimit�. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents statuts.

Article 7. Sont membres effectifs :

- les comparants du pr�sent acte ;

- tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins (ou par le Conseil d'Administration) est admis par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale r�unissant une majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le Conseil d'Administration, conform�ment aux prescriptions de la F�d�ration.

Section 2 � Droits et obligations des membres adh�rents Article S. Les membres adh�rents ont les obligations suivantes :

- �tre et rester en ordre de cotisation annuelle (sauf pour les membres adh�rents non joueurs)

- �tre en ordre de tous les documents requis lors de l'inscription et en particulier la fiche d'inscription

- avoir donn�, de mani�re manuscrite, leur pleine et enti�re adh�sion aux

pr�sents statuts et au r�glement d'ordre int�rieur

- �tre affili� � l'AWBB et affect� au BGBC Celles

Les membres adh�rents ont les droits suivants :

- participer � l'Assembl�e G�n�rale ordinaire de septembre

- participer aux activit�s organis�es par l'association

- la possibilit� d'�tre mut� vers un autre club de I'AWBB, conform�ment aux dispositions des r�glements de l'AWBB. Ce passage vers un autre club est libre de toute indemnit� de mutation

- la couverture d'assurance souscrite par l'AWBB

Section 3 : D�mission, exclusion, suspension

Article 9. Les membres effectifs ou adh�rents sont libres des se retirer �

tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission �

l'association.

Est en outre r�put� d�missionnaire

- le membre adh�rent joueur qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste. La date limite pour le paiement de la cotisation est fix�e au 30 septembre.

- le membre effectif qui n'apporte plus son concours b�n�vole � l'association

.Qu_qu1.n.'ast_pas_pr�s.ent � de c assembl�es g�rt�rales coras�utiYes:

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Le membre, effectif ou adh�rent, qui, par son comportement, porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre propos� � l'exclusion par le Conseil d'Administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Tout membre condamn� par une instance de l'AWBB ou de la FRBSB (F�d�ration royale Belge des Soci�t�s de Basket-ball) et qui �cope d'une amende se verra r�clamer par le club le montant de cette amende, d�s r�ception de la facture et devra payer celle-ci dans les 14 jours ouvrables ; � d�faut de paiement dans ce d�lai, le membre sera suspendu automatiquement, jusqu'� r�gularisation de son d�.

Article 10. Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Article 11. Le Conseil d'Administration tient un registre des membres, conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

12. Les membres effectifs ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement. Ils ne peuvent, en outre, pr�tendre � aucune r�mun�ration.

Les membres adh�rents joueurs paient une cotisation annuelle dont le montant sera diff�rent selon la cat�gorie d'�ge et sera fix� par le Conseil d'Administration. Les membres adh�rents non joueurs ( d�l�gu�s d'�quipes, coaches, b�n�voles) ne paieront pas de cotisation.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Article 13. L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14. L'Assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

- Les modifications aux statuts ;

- La nomination et la r�vocation des administrateurs ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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- Le CBS �ch�ant, la nomination des commissaires ;

- L'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer

aux administrateurs et le cas �ch�ant aux commissaires ;

- La dissolution volontaire de l'association ;

- Les exclusions de membres ;

- La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 15. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du Conseil d'Administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Article 16. L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'Administration par mail, annonce sur le site du club ou aux valves au moins huit jours avant l'assembl�e. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Tout autre ordre du jour peut �tre demand� par chaque membre du Conseil d'Administration.

Article 17. Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Article 18. L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration et � d�faut par le Vice-Pr�sident ou, en l'absence de ceux-ci, par l'administrateur le plus �g�.

Article 19. L'AssembI�e G�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 20 L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement statuer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Article 21- Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce

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ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit � l'article 26 novies. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Article 22 -- L'association est g�r�e par un Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration est compos� au minimum de trois membres, nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale parmi les membres effectifs pour une p�riode illimit�e et, en tout temps r�vocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit, en tous cas, �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 23 En cas de vacance, de d�c�s, d'indisponibilit� d�finitive d'un administrateur, l'Assembl�e G�n�rale nommera un nouvel administrateur lors d'un scrutin � majorit� simple.

Article 24 -- Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire et, �ventuellement, un vice-pr�sident. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident.

Article 25 -- Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix ; quand il y a parit� des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�es par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Article 26 -- Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 27 Le Conseil d'Administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rent � cette gestion � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit � , l'article 26 novies de la loi.

Article 28 -- Les personnes habilit�es � repr�senter I'association agissent conjointement � deux. Elles sont choisies par le Conseil d'Administration en son sein. Ces personnes n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit � l'article 26 novies de la loi.

Article 29 -- Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 30 -- Tout membre du Conseil d'Administration est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif Ies lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 31 En compl�ment des statuts, le Conseil d'Administration pourra �tablir un r�glement d'ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du Conseil d'Administration, statuant � majorit� simple.

Article 32 -- L'exercice social commence le 1 juillet pour se terminer le 30 juin.

Article 33 -- Le compte de l'ann�e �coul�e et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

Article 34 En cas de dissolution de l'association, I'AssembI�e G�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une association poursuivant les m�mes buts, � condition que son si�ge soit situ� dans l'entit� de Celles ; � d�faut, l'affectation sera d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe

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et publi�es aux annexes du Moniteur Belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET

SECURITE DES SPORTIFS

Article 35 Le R�glement d'Ordre Int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.

Article 36 L'association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans :

le document explicite et p�dagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que la nature r�elle et les cons�quences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arr�t� de l'ex�cutif de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 1989 ;

la liste. de ces substances ou moyens interdits en vertu de l'arr�t� de l'ex�cutif de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 1989 relatif � la liste des substances et moyens vis�s par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratique du doping � l'occasion de comp�titions sportives ;

les mesures disciplinaires que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation

Article 37 -- L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mises sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant l�s �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation.

Article 38 L'association a l'obligation d'informer ses membres d�s dispositions statutaires de sa F�d�ration concernant : les droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs ; les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application l'exercice de droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle.

Article 39 L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur dans la F�d�ration � laquelle elle est affili�e, ainsi qu'un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la F�d�ration et un aper�u des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

Mentionner sur la derni�re page du Voret B

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne

deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes

relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la

nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Premier exercice social

Le premier exercice d�butera le jour du d�p�t au Greffe des pr�sents statuts.

Premi�re assembl�e g�n�rale

La premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra en septembre 2013

Nomination des administrateurs

Les membres fondateurs ont ensuite d�sign� en qualit� d'administrateurs, les

personnes suivantes qui acceptent :

Belin Albert

Claix Baudouin

Boudez Christelle

Frison Jean-Hugues

Marquet Th�r�se

qui acceptent ce mandat.

Premier conseil d'administration

Et, de suite, le conseil d'administration s'est r�uni et a d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : Marquet Th�r�se

Vice-pr�sident : Claix Baudouin

Tr�sorier : Bourlez Christelle

Secr�taire : Frison Jean-Hugues

D�l�gu� � la gestion journali�re : Claix Baudouin

Personnes habilit�es � repr�senter l'association conform�ment � l'article

16: Frison Jean-Hugues et Marquet Th�r�se

Chacune de ces personnes a accept� ces fonctions.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Fait � Celles le 4 juin 2013.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BLUE AND GOLD BASKET CLUB CELLES

Adresse
RUE BAZIN 13 7760 POTTES

Code postal : 7760
Localité : Pottes
Commune : CELLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

BLUE AND GOLD BASKET CLUB CELLES

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BLUE AND GOLD BASKET CLUB CELLES

Coordonnées
BLUE AND GOLD BASKET CLUB CELLES