BON COEUR, EN ABREGE : BC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. BON COEUR, EN ABREGE : BC
Dénomination : BON COEUR, EN ABREGE : BC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 503.994.776

Publication

21/02/2013
ÿþN° d'entreprise :

w

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte -ict4'

lIi

Mao 2.2

°%(-1 .req6

Dénomination

(en entier) : Bon Coeur

(en abrégé) : BC

Forme juridique : ASBL - Association sans but lucratif

Siège : Place Quinchon , 20 7301 Boussu

Obiet de l'acte : Constitution

1-Abdelouahed Ibrahim ,né à Saint ghislain le 09 avril 1980 'Belge et domicilié à Place Quinchon,20 7301

Boussu Belgique

2 Zidan Baghdad , né à Oran Algérie le 23 octobre 1970 et domicilié à Rue des bonnes femmes ,1812 7130

Binche Belgique

3-Rachem Hayet ,née le 07 avril 1983 à Hajout Algérie domiciliée à Rue des bonnes femmes ,1812 7130

Binche Belgique ,

Etant tous les deux de nationalité Algerienne

Ont convenu de constituer une ASBL Association sans but lucratif et dénommée Bon Coeur en abrégé BC

TITRE 1 Dénomination et siège sociale :

L'Association dénommée Bon Coeur en abrégé BC constituée sous forme d'association sans but lucratif ASBL pour une durée illimitée , le siège est à Place Quinchon ,20 7301 Boussu dont l'arrondissement judiciaire est à 7000 Mons

Tous courriers ou documents emmenant de ladite association mentionnera sa dénomination ,son siège sociale et le mot association sans but lucratif (ASBL) .

TITRE 2:But social

La mission et le but principal de l'asti! est la lutte contre la pauvretée en aide alimentaire pour les personnes en situation de précarité ou de grand besoin sans limitation de provenance,sans distinction de sexe,d'age,de culture et de race.

Notre mission ; c'est d'offrir un maximum d'approvisonnement en faveur des Restos du Cour Belgique tout au long de l'année ; cela sera après chaque collecte de vêtements et chaussures de seconde main effectuées de port à porte et vendus à petis prix.

TITRES 3: Membres de l'association

L'association se compose de trois membres :

-ABDELOUAHED IBRAHIM Président

-ZIDAN BAGHDAD Vice président

-RACHEM HAYET Secretaire

Autant qu' administrateurs:

-ABDELOUAHED IBRAHIM

-ZIDAN BAGHDAD

!Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

~i t r MOD2.2

Organes de l'association :

-Les organes de l'association sont trois (03) Membres et deux (02) Administrateurs . -Le Président et le vice président ont le pouvoir de signature au sein de l'ASBL

-Les attributions de l'assemblée générale comportement deux droits :

-Nommer et de révoquer les administrateurs et les commissaires s'il ya lieu, et leurs donner décharge

- De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux disposition

légale en matière et spécialement l'article 20 de la loi du 27 juin 1921.

-Peuvent étre admis autant que membres toutes personnes physiques ou morales qui s'intéressent à l'association et qui s'acquittent du paiement de la cotisation , leurs admission doit faire l'objet d'une décision du conseil d'administration qui statue souverainement .

-Les membres d'honneur sont nommés par l'assemblée générale , sur la proposition du conseil d'administration à la majorité des trois quarts des membres présents

-Tous membres est libre de se retirer à tout instant de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration ; cette démission pas plus que l'exclusion envisagée par l'article 12 ne l'exonère de l'obligation d'acquitter la cotisation de l'exercice en cour ; dont il restera redevable .

Tous membre qui n'aura pas satisfait à la demande de paiement de la cotisation annuelle , sera considéré comme démissionnaire .

TITRE -4- Fonds Exercices sociaux comptabilité dossier de l'association

Les ressources de l'association consistent pricipalement en

- Une cotisation effectuée par fes fondateurs d'un Montant de 50 euros par an.

- La vente du produit collecté ( Vetements et chaussures de seconde main) à un petits prix .

- Tout profit légal dans la gestion de l'avoir

Conformément à l'article 17-2 de la loi l'association tient une comptabilité simplifié portant au minimun sur

les mouvements des disponibilités et en comptes , selon le model établi par arreté royale

-Les fonds sont versés à un compte ouverts au nom de l'association .

-Conformément à l'article 26 de la loi l'association est tenue de déposer au Greffe du tribunal de commerce

du lieu de son siège ,sous la forme déterminée par le Roi , un dossier contenant

-Les statuts ,ses modifications et en ce cas ou un texte coordonné .

-Les actes relatifs à la nomination et à la cessation des Administrateurs ,des personnes à représenter

l'association et des commissaires s'il ya lieu .

-Les comptes annuels ,après approbations par les Administrateurs .

- Statuer sur l'exclution des membres .

- D'approuver annuellement la gestion ,les budgets et les comptes .

-D'exercer tous pouvoirs qui lui sont expressément réservés par la loi ou les statuts.

- Les membres de l'association se réunissent en assemblée générale au moin une fois par trimestre de

chaque année (troisiéme trimestre) ,aux lieu ,jour et heure indiqués dans la convocation envoyée par le conseil

d'administration par simple tourier postale huit jours avant l'assemblée.

-L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou ,à défaut par le vice

président.

-Les membres s'engagent à se conformer aux statut et réglements de l'Association ,ainsi qu'aux décisions

prises par le conseil d'administration dans les limites de ses attributions .

- Le conseil d'administration détermine ,pour chaque exercice social ; le montant de cotisation annuelle.

- Le conseil d'administration peut inviter aux assemblées générales des personnes étrangères à

l'association ,celles-ci ne pouvant toute fois y participer qu'avec l'accord préalable des deux tiers des membres

présents ou représentés .

- Le conseil d'administration tient au siège de l'association, un registre de membres , ce dernier prend les

mentions légales requises ( nom , prénom , domicile ou dénomination sociale ,forme juridique , adresse

sociale).

-Toutes les décisions d'admissions,démissions ou d'élutions des membres sont inscrites dans ce registre

par les soins du conseil d'administration endéans les huit (08) jours de la connaissance a eue de fa décision .

-Tous les membres peuvent consulter le registre au siège de l'association.

-Le conseil d'administration pourra rémunérer les membres par leurs situations

Seuls les administrateurs ( membres effectifs ) peuvent prendre part aux délibératios et aux votes de

l'assemblée générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

TITRE 5: Dissolution :

En cas de dissollution de l'association les administrateurs sont appelés sur cette dissolution et touts les biens seront donnés éventuellement comme un dons aux associations belges ."

-Tcut ce qui n'est pas prévus explicitement aux présents statuts et réglé par la loi du 27 juin 1921, modifié par la fois du 02 mai 2002 et 22 décembre 2003 régissant les associations sans but lucratif.

. . .

Réservé "eau Moniteur belge

MOD 2.2

..._.?_11 L }

Mentionner sur la derniers page du Voiet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BON COEUR, EN ABREGE : BC

Adresse
PLACE QUICHON 20 7301 HORNU

Code postal : 7301
Localité : Hornu
Commune : BOUSSU
Province : Hainaut
Région : Région wallonne