BP CARRELAGE ET ANTIQUITE - BROCANTE DU TRESOR

Dénomination : BP CARRELAGE ET ANTIQUITE - BROCANTE DU TRESOR

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 543.684.901

Publication

02/01/2014

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*14300027*

D�pos�

30-12-2013

Greffe

N� d entreprise : 0543684901

D�nomination (en entier): BP Carrelage et Antiquit� - Brocante du Tr�sor

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 7620 Brunehaut, Rue Fernand Gernez(BLE) 2

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

D un proc�s-verbal dress� par Ma�tre Marie-Sylvie DEWASME, Notaire associ�, membre de la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � Bernard DOGOT et Marie-Sylvie DEWASME, notaires associ�s �, de r�sidence � Celles (Velaines), en date du trente d�cembre deux mille treize, en cours d enregistrement, il r�sulte que :

- Monsieur PIRARD, Bruno Alice Charles Ghislain, domicili� � 7620 Brunehaut (Bl�haries), Rue Fernand Gernez 2,

- Madame PICART, Dani�le Jeannette Madeleine, domicili�e � 7620 Brunehaut

(Bl�haries), Rue Fernand Gernez 2.

Ont constitu� comme suit une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e :

1. Elle est d�nomm�e � BP Carrelage et Antiquit� Brocante du Tr�sor �.

2. Le si�ge de la soci�t� est �tabli � 7620 Brunehaut, Rue Fernand Gernez(BLE), 2.

3. La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, pour son compte ou pour compte de tiers, ou en participation avec des tiers toutes op�rations g�n�ralement quelconque se rapportant directement ou indirectement, et sans que la liste qui va suivre soit limitative, � :

-toutes activit�s se rapportant � l activit� d entrepreneur - carreleur, en ce compris

tous travaux de chapiste et de pose dans les b�timents ou autres projets de construction des �l�ments suivants: rev�tements muraux ou carrelage en c�ramique, verre, b�ton ou pierre de taille, tous travaux de rev�tements de sols et murs en toutes pierres telles que granit, granito, marbre ou ardoise voire tous autres mat�riaux naturels ou artificiels ,

-tous travaux de pose de carrelages, chape, parquet et autres rev�tements de sols

en bois et rev�tement de cloison en bois, le montage de cloisons s�ches � base de pl�tre

et le montage de cloisons mobiles, le rev�tement des murs, plafonds et sols,

- la vente en gros et en d�tail de carrelages, mat�riaux de rev�tement des murs,

plafonds et sols, de parquets et de produits annexes ,

- l installation de po�les en c�ramique,

-tous travaux de terrassement: creusement, comblement, nivellement de chantiers

de construction, ouverture de tranch�es, d�rochement, destruction � l'explosif ,

- le d�blayage des chantiers,

- Tous travaux d'isolation ,

-Tous travaux d'installation g�n�rale ,

-Tous travaux de finition ,

- Le nettoyage de b�timents nouveaux et remise en �tat des lieux apr�s travaux,

-Tous travaux d ach�vement et de finition des b�timents,

- Le ravalement des fa�ades,

- La construction de chemin�es d�coratives et de feux ouverts,

-Tous travaux de rejointoiement ,

-Tous travaux de restauration des b�timents ,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

-Tous autres activit�s de construction sp�cialis�es,

- Le montage et le d�montage d'�chafaudages et de plates-formes de travail ,

- L activit� d interm�diaires du commerce en produits divers,

- Le commerce de d�tail de textiles � usage domestique tels que draps, couvertures,

nappes, serviettes,

- Le commerce de d�tail d'appareils m�nagers �lectriques et non �lectriques, de

coutellerie, de vaisselle, de verrerie, de porcelaine et de poterie en magasin sp�cialis� ,

- Le commerce de d�tail de sous-v�tements, lingerie et de v�tements de bain ,

- Le commerce de d�tail de maroquinerie et d'accessoires de voyage en cuir ou en

cuir synth�tique ,

- Le commerce de d�tail de parfumerie et de produits de beaut� en magasin

sp�cialis� ,

- Le commerce de d�tail de souvenirs, d'objets artisanaux et d'articles religieux,

- Le commerce de d�tail d'antiquit�s et objets d'art anciens,

- Le commerce de d�tail alimentaire sur �ventaires et march�s,

- l organisation et la participation � des foires, salons, et/ou expositions d objets et

meubles de brocante, d antiquit�s, de collections, des articles provenant de faillites, de surplus de stocks, l achat, la r�paration et la vente de ces m�mes marchandises,

-toute activit� d import-export de meubles ou objets de d�coration ,

-toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � l'achat, la vente en gros ou en d�tail et la livraison de tous mat�riaux et mat�riels, de d�coration, d antiquariat et d'ameublement, au sens le plus large du terme, prestations de services et de conseils en tous domaines, ayant rapport avec la d�coration, l antiquariat et l'ameublement.

- le commerce en gros et en d�tails de rideaux, tentures, stores, vitrages, articles d'ameublements divers en mati�res textiles, de tissus d'habillement et d'ameublement, d'articles de mercerie (aiguilles, fils � coudre, boutons, lacets rubans), d'articles de droguerie et de produits d'entretien, produits de nettoyage, le commerce en gros ou en d�tail de papiers peints, peinture, rev�tements de sol, objet de d�coration, mobilier, la confection de linge de lit et de table, d'articles textiles � usage domestique, la fabrication d'articles confectionn�s en textile, la fabrication d'articles confectionn�s pour l'ameublement (rideaux, tours de lit, stores, housses pour meubles), la vente en gros ou en d�tail de meubles et objets de d�coration, la d�coration d'int�rieur, le garnissage de fauteuils, l'atelier de couture, ainsi que l'activit� d'artiste ind�pendant.

La soci�t� peut effectuer tous actes ou toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � la r�alisation de son objet social, ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation, et ceci sans modifier le caract�re commercial de la soci�t�.

La soci�t� peut �galement avoir pour objet la gestion et le d�veloppement, dans son sens le plus large, d un patrimoine immobilier et mobilier , dans ce cadre, de valoriser ce patrimoine par des actes de gestion et m�me de disposition s il �chet, tels que : achat, vente, am�nagements, entretien, location et leasing, prises de participations dans l �laboration de projets relatifs � la gestion de patrimoines en g�n�ral.

Elle pourra s int�resser par voie d apport, de fusion, de souscription ou de toutes mani�res, � toutes soci�t�s ou entreprises existants ou � cr�er, en Belgique ou � l �tranger, ayant une activit� semblable ou connexe � la sienne, ou qui serait de nature � favoriser le d�veloppement de son activit�.

Elle peut conclure toutes les conventions de collaboration, de rationalisation, d association ou autres, accorder ou prendre des licences et autres droits apparent�s, en Belgique ou � l �tranger.

La soci�t� peut �galement exercer les fonctions d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s.

Tout ce qui pr�c�de pour autant qu'il s'agit d'activit�s n'exigeant pas de comp�tences ou d'autorisations particuli�res � moins que la soci�t� ne les ait pr�alablement acquises, et en g�n�ral pour autant qu'il ne s'agit pas d'activit�s r�glement�es � moins que la soci�t� r�unisse les conditions d'exercice.

4. La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

5. Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).

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Il est repr�sent� par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un cent quatre-vingt-sixi�me (1/186e) de l avoir social, lib�r�es lors de la constitution chacune � concurrence d un tiers, par un versement en esp�ces de six mille deux cents euros (6.200 EUR) effectu� � un compte ouvert au nom de la soci�t� en formation.

6. Les titres sont nominatifs. Ils portent un num�ro d'ordre.

Il est tenu au si�ge social un registre des parts et un registre des obligations. Les titulaires de parts ou d'obligations peuvent prendre connaissance du registre relatif � leurs titres. Tout tiers int�ress� peut prendre connaissance du registre.

La propri�t� des titres s'�tablit par une inscription sur le registre les concernant.

Des certificats constatant ces inscriptions sont d�livr�s aux titulaires des titres.

Les titres sont indivisibles.

La soci�t� ne reconna�t, quant � l'exercice des droits accord�s aux associ�s, qu'un

seul propri�taire pour chaque titre.

Si le titre fait l'objet d'une copropri�t�, la soci�t� a le droit de suspendre l'exercice des droits y aff�rents jusqu'� ce qu'une seule personne soit d�sign�e comme �tant � son �gard propri�taire du titre.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� d'une action, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

7. La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s par l assembl�e g�n�rale des associ�s qui fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et leur r�mun�ration �ventuelle.

Lorsqu une personne morale est nomm�e g�rant, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses actionnaires, associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent personne physique charg� de l ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant qu en d�signant simultan�ment son successeur.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Les g�rants sont r�vocables en tout temps par l assembl�e g�n�rale.

Le g�rant, s il n y en a qu un seul, ou les g�rants agissant conjointement, s il y en a plusieurs, peuvent conf�rer les pouvoirs qu ils jugeront utiles � un ou plusieurs mandataires, directeurs choisis par eux, ou des pouvoirs sp�ciaux � des membres de la soci�t� pour un ou plusieurs objets d�termin�s.

L assembl�e g�n�rale peut nommer un g�rant substituant qui entrera en fonction d�s la constatation du d�c�s ou de l incapacit� prolong�e du g�rant, sans qu une nouvelle d�cision de l assembl�e g�n�rale soit n�cessaire.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est exerc� �

8. L assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le trente du mois de juin � dix-neuf heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

9. L exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

La g�rance dresse alors l inventaire et les comptes annuels et �tablit s il �chet un rapport de gestion conform�ment aux dispositions l�gales et r�glementaires applicables � la soci�t�.

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement au moins cinq (5 %) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par le ou les g�rants en fonction sous r�serve de la facult� de

Volet B - Suite

l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs

et �moluments.

Pour la proc�dure de liquidation, les associ�s et liquidateur se conforment aux

dispositions l�gales en vigueur.

10. DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

1. - Premier exercice social et assembl�e g�n�rale ordinaire.

Le premier exercice social d�butera le jour du d�p�t au greffe d'un extrait du pr�sent

acte et finira le trente et un d�cembre deux mille quatorze.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu le trente du mois de juin

deux mille quinze � dix-neuf heures.

2. - G�rance

Sont d�sign�s en qualit� de g�rant non statutaire pour une dur�e illimit�e : Monsieur Bruno PIRARD et Madame Dani�le PICART, pr�qualifi�s, ici pr�sents et qui acceptent.

Les mandats de Monsieur Bruno PIRARD et Madame Dani�le PICART seront exerc�s � titre gratuit.

Conform�ment � l article 10 des statuts, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

3. - Commissaire

Compte tenu des crit�res l�gaux, les comparants d�cident de ne pas nommer de

commissaire-r�viseur.

4. - Pouvoirs.

Monsieur Bruno PIRARD, ou toute autre personne d�sign�e par lui, est d�sign� en qualit� de mandataire ad hoc de la soci�t�, afin de signer tous documents et de faire toutes les d�clarations n�cessaires en vue de l'inscription de la soci�t� � la Banque Carrefour des Entreprises et au Guichet d Entreprises.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la soci�t�, faire telles d�clarations qu'il y aura lieu; signer tous documents et en g�n�ral faire tout ce qui sera utile ou n�cessaire pour l'ex�cution du mandat lui confi�.

5. Reprise d engagements.

La soci�t� d�clare ratifier et reprendre les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le 1er juillet 2013 par les associ�s-fondateurs, au nom de la soci�t� en formation. En cons�quence, ces engagements doivent �tre consid�r�s comme ayant �t� souscrits par la soci�t� et pour son compte propre d�s l origine.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

D�livr� � fin d insertion aux annexes au Moniteur Belge, le 30 d�cembre 2013

D�pos�e en m�me temps:

- l exp�dition de l acte ;

Marie-Sylvie DEWASME, Notaire associ� � Celles (Velaines)

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

07/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 30.06.2015, DPT 31.08.2015 15557-0099-010
06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 30.06.2016, DPT 29.08.2016 16540-0439-011

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RUE DE COURTRAI 48 7740 PECQ

Code postal : 7740
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Commune : PECQ
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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