BSR CONSTRUCTIONS

Dénomination : BSR CONSTRUCTIONS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 536.476.514

Publication

09/07/2013

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*13303934*

D�pos�

05-07-2013

Greffe

N� d entreprise : 0536476514

D�nomination (en entier): BSR CONSTRUCTIONS

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 7110 La Louvi�re, Rue du Croquet(H-G) 69

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

Il r�sulte d un acte re�u par Ma�tre Thierry BRICOUT, Notaire de r�sidence � La Louvi�re (Houdeng-Goegnies) en date du quatre juillet deux mille treize, que 1) Monsieur BUONO Salvatore, Giuseppe, domicili� � 7110 La Louvi�re (Houdeng-Goegnies), Rue du Croquet, 69 et 2) Monsieur BUONO Romain, domicili� � 7110 La Louvi�re (Houdeng-Goegnies), Rue du Croquet, 69 ont constitu� entre eux une soci�t� commerciale et ont �tabli les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e �BSR CONSTRUCTIONS�, ayant son si�ge social � 7110 La Louvi�re (Houdeng-Goegnies), rue du Croquet, 69, au capital de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (108.600 EUR.) divis� par cent parts sociales sans d�signation de valeur nominale repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social, que Monsieur BUONO Salvatore pr�nomm� sous 1/, a souscrit � concurrence de cinquante parts sociales lib�r�es en esp�ces � concurrence d un tiers et que 2/ Monsieur BUONO Romain, pr�nomm� sous 2/ a souscrit � concurrence de cinquante parts sociales lib�r�es en esp�ces � concurrence d un tiers.

Objet. La soci�t� a pour objet pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation en Belgique ou � l'�tranger :- l entreprise de construction g�n�rale d habitations individuelles ou d appartements;-l entreprise de construction g�n�rale d immeubles de bureaux;- l entreprise de travaux de ma�onnerie, de b�ton et de rejointoiement;- l entreprise de travaux de d�molition;- l entreprise de travaux de pr�paration des sites et de terrassement;- l entreprise de plafonnage, de cimentage et de pose de chapes,- l entreprise de travaux d isolation;- l entreprise de pose de carrelages de sols et de murs;- l entreprise d autres travaux de finition, en ce compris par sous-traitance et notamment dans les domaines de l �lectricit�, des sanitaires et du chauffage;-l'achat et la vente, en gros ou au d�tail, la location, l'importation, l'exportation de marchandises diverses et de mat�riaux de construction.- l achat, la vente, l �change, l exploitation, la location, la r�novation, la construction par sous-traitance et la d�molition, la g�rance et la mise en valeur de tout immeuble b�ti, meubl� ou non � l exception de l activit� d agent immobilier sensu stricto. - l achat, la vente, l �change, la mise en valeur, le lotissement, l exploitation, la location et l affermage de tout immeuble non b�ti � l exception de l activit� d agent immobilier sensu stricto. La soci�t� pourra se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non. La soci�t� pourra s'int�resser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s, ayant un objet identique, analogue ou connexe et qui soit de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res, � faciliter l'�coulement de ses produits ou � �largir sa client�le. La soci�t� pourra faire toutes op�rations industrielles, commerciales, financi�res, mobili�res ou immobili�res, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social. La soci�t� peut �galement exercer les fonctions d administrateur, g�rant ou de liquidateur dans d autres soci�t�s. La g�rance a qualit� pour interpr�ter la nature et l'�tendue de l'objet social.

Dur�e. La soci�t� est constitu�e pour une une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale prise comme en mati�re de modification des statuts.

Indivisibilit� des parts. Les parts sociales sont indivisibles. Les co-propri�taires, les usufruitiers et les nus-propri�taires, les cr�anciers et d�biteurs gagistes doivent se faire repr�senter, respectivement, par une seule et m�me personne. L'exercice des droits y aff�rents sera suspendu jusqu'� ce qu'une seule personne soit d�sign�e comme �tant � l'�gard de la soci�t� propri�taire de la part. Toutefois, � d�faut d'accord entre nu-propri�taire et usufruitier, l'usufruitier repr�sentera seul, valablement, les ayants droit.

Cession des parts. A. Cessions libres: les parts sociales peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � un associ�, au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s. B. Cessions soumises � agr�ment: Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une autre que celles vis�es sous littera A du pr�sent article devra � peine de nullit� obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois/quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e. A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms, pr�noms, professions domiciles du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert. Dans les huit jours de la r�ception de la lettre, la g�rance transmet la teneur, par pli recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans le d�lai de quinze jours et en signalant que ceux

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�. Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv� � sa demande. Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s. Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours; n�anmoins, l'associ� voulant c�der tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e � dires d'expert. Il en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

Registre des parts. Les parts nominatives sont inscrites dans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmissions des parts.

G�rance. La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire. L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e. S il y a plusieurs g�rants, ils forment un coll�ge de gestion, (encore d�nomm� conseil de g�rance ou la g�rance) qui d�lib�re valablement lorsque la majorit� de ses membres est pr�sente et dont les d�cisions sont prises � la majorit� des voix.Si le g�rant est une personne morale (par exemple une soci�t�), celle-ci doit d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs un repr�sentant permanent charg� de l ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce repr�sentant est soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s civiles et p�nales que s il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre, sans pr�judice de la responsabilit� solidaire de la personne morale qu il repr�sente. Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant permanent qu en d�signant simultan�ment son successeur. En cas de g�rant unique, conform�ment � l article 257 du Code des soci�t�s, le g�rant repr�sente la soci�t� � l �gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l accomplissement de l objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l assembl�e g�n�rale. Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non. En cas de pluralit� de g�rant: la signature de deux g�rants sera n�cessaire pour poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale. Agissant isol�ment, chaque g�rant peut accomplir les actes de gestion journali�re de la soci�t� mais sans que chaque op�ration pos�e isol�ment dans ce cadre ne d�passe la somme de dix mille euros. Les g�rants agissant conjointement, peuvent d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non. La soci�t� est repr�sent�e dans les actes et en justice par deux g�rants. La soci�t� est en outre valablement repr�sent�e par des mandataires sp�ciaux.

Contr�le. Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l article 15 du Code des soci�t�s, il n est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l assembl�e g�n�rale. Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

Assembl�e g�n�rale. L assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le premier vendredi du mois de juin � dix-huit heures, au si�ge social ou � l endroit indiqu� dans la convocation. Si ce jour est f�ri�, l assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable. Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l int�r�t social l exige ou sur la requ�te d associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital. Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l endroit indiqu� dans la convocation, � l initiative de la g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l assembl�e. Tout associ� peut se faire repr�senter � l assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d une procuration sp�ciale. Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�. Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises. La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement. �1. Les associ�s peuvent, dans les limites de la loi, � l'unanimit�, prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de l'assembl�e g�n�rale. �2. En ce qui concerne la datation de l'assembl�e annuelle, la date de la d�cision sign�e par tous les associ�s est r�put�e �tre la date de l'assembl�e g�n�rale statutaire, sauf preuve du contraire, � condition que la d�cision �crite sign�e par la g�rance soit parvenue � la soci�t� vingt jours avant la date statutaire. Si plusieurs exemplaires de proposition de d�cisions ont �t� envoy�s, la date de r�ception du dernier exemplaire est d�terminante pour la date de la d�cision. La d�cision �crite, en plusieurs exemplaires ou non, est assortie d'une d�claration dat�e et sign�e par la g�rance indiquant que la d�cision sign�e par tous les associ�s est parvenue au si�ge de la soci�t� au plus tard vingt jours avant la date de l'assembl�e annuelle g�n�rale statutaire et qu'elle porte toutes les signatures requises. Si la derni�re d�cision �crite n'est pas parvenue au plus tard dans les vingt jours pr�c�dant la date de l assembl�e g�n�rale statutaire, la g�rance convoque l'assembl�e g�n�rale. �3. En ce qui concerne la datation de l'assembl�e g�n�rale particuli�re, la date de la d�cision sign�e par tous les associ�s est r�put�e �tre la date � laquelle la d�cision est parvenue au si�ge de la soci�t�, sauf preuve du contraire. Si plusieurs exemplaires de proposition de d�cisions ont �t� envoy�s, la date de r�ception du dernier exemplaire est d�terminante. La d�cision �crite, reprise dans une ou plusieurs propositions approuv�es, doit �tre assortie d'une d�claration dat�e et sign�e par la g�rance indiquant que la d�cision sign�e par tous les associ�s est parvenue au si�ge de la soci�t� � la date indiqu�e dans cette d�claration et qu'elle porte toutes les signatures requises. La proposition de d�cision �crite envoy�e doit indiquer si tous les points de l'ordre du jour doivent �tre approuv�s dans leur ensemble pour parvenir � une d�cision �crite valable ou si une approbation �crite est sollicit�e pour chaque point de l'ordre du jour s�par�ment. �4. La proposition de d�cision �crite envoy�e peut d�terminer que l'approbation doit parvenir

Volet B - Suite

au si�ge de la soci�t� avant une date bien d�finie pour pouvoir faire l'objet d'une d�cision �crite valable. Si la d�cision �crite approuv�e � l'unanimit� n'est pas parvenue, en un ou plusieurs exemplaires, en temps utile avant cette date, les approbations sign�es perdront toute force de droit. L assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts, et � d�faut par le plus �g�. Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et � la majorit� des voix. Chaque part donne droit � une voix. Aussi longtemps que la soci�t� ne comptera qu'un seul associ�, il exercera les pouvoirs d�volus par la Loi � l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra les d�l�guer. Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

Exercice social. L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

R�partition des b�n�fices. Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire d�s que ce fonds atteint le dixi�me du capital social. Le solde re�oit l affectation que lui donne l assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.

Dissolution Liquidation. En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments. Les liquidateurs n entreront en fonction qu apr�s confirmation de leur nomination par le tribunal de commerce comp�tent conform�ment � l article 184 du code des soci�t�s. Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts. Si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent l'�quilibre soit par appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

La soci�t� �tant constitu�e, l'assembl�e g�n�rale des associ�s a pris les d�cisions suivantes: 1/Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t de l'extrait des statuts au Greffe comp�tent et finira le trente et un d�cembre deux mille quatorze 2/La premi�re assembl�e g�n�rale aura lieu le premier vendredi du mois de juin deux mil quinze � dix-huit heures au si�ge social de la soci�t�, 3/ Ont �t� nomm�s g�rants non statutaires, pour une dur�e ind�termin�e : Monsieur BUONO Salvatore et Monsieur BUONO Romain, pr�nomm�s, qui ont accept�. Ils ont les pouvoirs les plus �tendus pour agir au nom de la soci�t�, sous r�serve de ce qui est pr�cis� � l article 12 des statuts. 4/ L'assembl�e a d�cid� de ne pas nommer de commissaire-r�viseur.

Pour extrait analytique conforme. D�pos�e en m�me temps, l'exp�dition de l'acte.

D�livr�e avant enregistrement de l acte, uniquement pour le d�p�t au greffe du Tribunal de Commerce et la

publication aux annexes du Moniteur belge.

Th. Bricout, Notaire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Adresse
RUE DU CROQUET 69 7110 HOUDENG-GOEGNIES

Code postal : 7110
Localité : Houdeng-Goegnies
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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