BUREAU CREDIT BRUXELLOISE, EN ABREGE : BCB

Divers


Dénomination : BUREAU CREDIT BRUXELLOISE, EN ABREGE : BCB
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 631.812.072

Publication

09/06/2015
ÿþMod PDF 11.1

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Aujourd'hui a mecredi 27 mai 2015, par la présente les associés déclare lors de ceux-ci procéder au creance d'une société cooperative responsabilité illimité dit: "Bureau Credit Bruxelloise" à constituer (par date du 1 juin 2015), réduit "BCB", par la fussion du AB BE0533753782 et HC BE0846015885. Au acte du creance de AB BE0533.753.782 que était submentionee que monsieur Flederus Siete était mandatee paye, par hazard était mal ecrit. Donc la mandat était gratuit jusqu'au publication au moniteur Belge. Monsieur Flederus Siete était associé jusqu'au 9-7-2012, qui à cedder ses parts social. Monsieur Sakar Mutlu à cedder ses parts social au assocéi commanditaire HVAKS

CREANCE BUREAU CREDIT BRUXELLOISE

Les associés:

Les associés fondatuers:

1. 90% des parts sociales, le associé commanditare HVAKS .....................

2. 5% des parts sociale, le associé commanditaire Ismail Sakar NN: 84.04.17-455.51 , habitant rue Linkhoutstraat 305, 3560 à Lummen

3. 5% des parts sociale, le associé Sakar Yildiz S

Le gérant est seul intimé l'ordre du diriger le bureau permanent. Le gestionnaire associé est le gérant administratif officiel conformément aux statuts avec le mandat gratuit, comme gérant est chargé Mr. Sakar Ismail.

Monsieur Sakar Ismail insére son gestion régie d'enterprise dès au l'instant du titre de fondation, de date officiele et pour du duré illimité.

Monsieur Sakar Ismail insére son gestion régie ingénieur architecte dès au l'instant du titre de fondation, de date officiele et pour du duré illimité;. jusque'au date du l'arret de sa mandate officiele.

Le pouvoirs;

Les associés ou les associés commanditaire au-dessus mentionné souscrire ne sont pas mandaté au nom de

(en abrégé) : BCB

Forme juridique : Société civile sous forme de société coopérative à responsabilité illimitée et

solidaire

Siège : Rue Général Freyberg(L) 33

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Bureau Credit Bruxelloise

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15309444*

Volet B

7860

0631812072

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Lessines

Greffe

Déposé

05-06-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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enterprise pour se déborder hors ou déhors des ses droits pour ou de la part du enterprise.

-Aux conformément code des sociétés et au-dessous des droits réserver suivante: Les status annoncent comme suivante;

I: Nom- Duré- Siége sociale- Objectif

Article: 1 Appellation

Le nom de société est Bureau Credit Bruxelloise, réduit BCB, et ça sert mentionner également dans toutes les documents et correspondences SCRI; Société Cooperatif Responsabilité Illimité.

article: 7 direction

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Article: 2

La société est fondé pour un duré indéterminé.

Article: 3 Siége sociale

Article:4

La société cooperative responsabilité illimité a pour objet:

La activité du auxiliaire d'assurance et hypotheque, caisse d'épargne et comptabilité.

Toutes les activités pour fonctioner comme une société patrimoine immobilier; acheter, vendre, rénover, louer, investir, mettre en viager pour les associé, demander argent du clé, vente ou achats du fonds commercial, etc.

La siége sociale est situé au Rue General Freyberg 33, 7860 lessines. La société est libre pour s'installer en tout Belgique, mais aussi dans la Région Flamant (Néerlandophone). En cas du changement du siége sociale et s'installer au Flamant, il faut réécrire les status à circonstanciel de ce instant là.

article: 5 capital social

La capital social est Q' 6200,- (sixmillesdeuxcent euros), il y doit etre libeller 62 actions, avec une valeur nominale de Q' 100,- (cent euro) par action. Le versement des somme apportées en especes sera effectué par les associés sur l'appel du assemblée générale, sur laquelle est décidé.

La conversion au SCRL va par acte authentique et le versement des somme apportées d'une minimum du Q' 6200,- (sixmillesdeuxcent euros) sur le capital placé.

article: 6 Cession des actions

La réalisation du bureaux, magasins, appartements, et villas residentielles et du buildings pour de ventes ou locations. Achats, ventes du terrains pour faire de parcelles du lottisements.

Déhors de arrangement uniforme du assemblée générale est aucun cession des actions autorisé .

II: Ressources- Actions

III: LA DIRECTION - LA REPRÉSENTATION - LE CONTRÔLE

La direction est confié à un ou plusieurs gérants (directeurs), personne physique ou sociétés, meme associé ou pas.

Si il y a uniquement un gérant, lui ont attribué donc toutes les autorisations, avec la possibilité pour déléguer une part de ses autorisations.

En cas du société est dirigé par plus d'un gérant, et excepté le aménagement par du assemblée générale d'un comité du gérants, les gérants sera intervenir touts ensembles en fonction pour faire touts opérations que sont obligatoire ou besoin pour réaliser la objet du société, sauf celle-ci que le loi ou conformément aux status à exepté par la assemblée générale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Chaque gérant represent la société envers les tiers en droit du demandeur ou défenseur .

Chez le annoncement d'un nouvel gérant ou d'un gérant additionnel, ont été publier ses autorisations ou ses

exceptions.

Les gérants ont devenir engagé par le assemblée générale. Comme gérant et gérant administratif officiel aux conformément status est chargé Mr. Sakar Ismail, avec la mandat gratuit, jusqu'au prochain décision publier.

Article: 8 En cas de décéder

Le mourir d'un associé est pas une raison pour résilier du société. En cas de décéder d'un associé la société n'est pas se gâter . Les légataires universels ne peuvez pas demander le acquittement, mais avoir le droit sur la valeur du séparation les actions du prédécesseur au société, telle que il faut paraître au bilan du excercice, dans lequel est décédé, pour se calculer par art. 9 des ces statuts. Les légataires universels a la possibilité pour se devenir associé, si il sont sufficante préalable des statuts ou assemblée générale.

Article: 9

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Article: 10 registre actionnaires

Article: 11 Les pouvoirs du associés commanditaires et les associés.

IV Assemblée générale Article: 12

1. La contôle sur la SCRI; parcourir du registre actionaires, procès- verbal, note, correspondance, laisser contrôler les comptes par un expert-comptable et les frais sur le nom du societé.

2. Participer au assemblée générale.

3. La participation, indépendamment sa dimension, la ampleur très grand ou être minimisé entre en ligne de compte comme un vote au assemblée générale.

4. donner son consentement en rapport avec la distribution un dividende, destiner la bénéfice et déposer la bilan (le compte des profits et pertes).

En cas de décéder d'un associé, déclaration du légalement incompétence ou la obstruction du associé, la assemblée générale va se prendre sur demande d'un associé ou plusieurs ou tiers, pour se désigner comme dirigeant pour se arranger des affaires urgence, le temp fixé ou choisi par la assemblée generale, pour une période qui ne peut pas passer une mois.

Quand selon la loi ou conformément les statuts un associé démissioner autant ceci que les légataires ou créancier d'un associé a le droit sur la valeur du séparation les actions, que il va être calculé sur le capital et réserves conformatif avec de nombre actions concernant.

La valeur du séparation les actions est réclamable, après passer six mois, à calculer au approbation du bilan. La assemblée générale peut donné la permission pour faire cette payment plus proche.

Dans la siége sociale est disponible un registre actionnaires ceci sont inclus:

1. la équivalence préciser de chaque associé et son action ou part de action;

2. la équivalance de son dépôt d'argent;

3. la démission ou la cession des actions ou parts des actions sur date, daté et signé par la transmetteur et cédeur en cas d'une cession parmi les vivants, par le gérant et bénéficiaire en cas de la cession fait en cas de décès.

La assemblée générale aura fait sur le dernier lundi du decembre. La assemblée générale aura pouvoir renvoyer, être exclu (susprendu) et être ajourné avec une durée au maximum trois semaine par la gérant ou par le conseil d'administration.

Toutefois la bilan du société sert être déposé après au maximum, après la deuxieme assemblée générale, qui sert être approuver. Une troisieme assemblée générale est éliminé.

V: INVENTAIRE - COMPTE ANNUEL- RESERVE- COMPTE DE PROFITES ET PERTES Article: 13 nomination résultat d'exploitation

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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La assemblée générale va décidé de nomination résultat d'exploitation. Le accord uniforme doit tenu par les associés.

Article: 14 réserves

En cas du réalisé un bénéfise, la société va etrê aménager une résérve du 5% jusqu'à les résérves s'éléve à un dixième de capital social.

Article: 15 allocaton de dividende

Il n'y pas être distribuer un dividende (ou plusieurs) en cas les actifs immobilisés nette est diminué avec un deuxième (1/2) de dépôt minimal à verser sur le capital placé du Q' 6200,- Euro (sixmilesdeuxcents euros). Si les actifs immobilisés est Q' 3100,- Euro (troismillescent euros) ou se devenir moins, on ne peut pas distribuer un dividende. La capital minimal (statutaire) est fixé sur un montant du Q' 3100,- (troismillescent euro), pour la raisons au-dessus.

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VII: DISPOSITION DIVERS

article: 17 Les articles ci-dessous de codes des sociétes sert devenir apprécié.

division I

art. 350

La société coopérative est celle qui se compose d'associés dont le nombre et les apports sont variables.

Art. 361

division II. - Remise et changement des actions

Art. 362

Les parts sont librement cessibles à des associés, le cas échéant dans les conditions prévues par les statuts.

Les tiers peuvent à s'approcher uniquement:

VI: DISSOLUTION-ACQUITTEMENT

article: 16

La société peut être dissolu sur la conditions suivant ci-dessous;

1. le procédé juridique

2. ne produit pas ses trois (année) consécutifs bilans

3. chez la décision de assemblée générale pour la raisons différents comme: -deux année du resultats consécutive déficitaire.

4. Si les associés veut quitter avec le minimum de deux ou plusieurs associés

Les créanciers personnels de l'associé ne peuvent saisir que les intérêts et dividendes lui revenant et la part qui lui sera attribuée à la dissolution de la société.

1. devenez désigné au statuts par nom

2. que il se doit devoir déterminé jusqu'à certain catégories par les statuts et satisfaire au conditions légal ou statutaire pour se devenir associé (ou être); dans ce cas la permission pour cela doit être donner par la assemblée générale, dans le cas contraire que les statuts charge la autorisation à un autre organisme.

Art. 374

Tout associé démissionnaire, exclu ou qui a retiré une partie de ses parts, a droit à recevoir la valeur de ses parts telle qu'elle résultera du bilan de l'année sociale pendant laquelle ces faits ont eu lieu.

Art. 375

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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En cas de décès, de faillite, de déconfiture ou d'interdiction d'un associé, ses héritiers, créanciers ou représentants, recouvrent la valeur de ses parts de la manière déterminée par l'article 374.

Art. 376

Les associés démissionnaires ou exclus ou, en cas de décès, de faillite, de déconfiture ou d'interdiction d'un associé, ses héritiers, créanciers ou représentants ne peuvent provoquer la dissolution de la société.

Art. 427

Le droit des associés au remboursement de leur part n'existe que dans la mesure où ce remboursement n'a pas pour conséquence que l'actif net, tel que déterminé par l'article 429, deviendrait inférieur à la part fixe du capital social.

Art. 428

Art. 429

Art. 436

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§ 1er. Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte des comptes annuels est, ou deviendrait, à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant de la part fixe du capital ou du capital libéré lorsque celui-ci est inférieur à la part fixe du capital, augmente de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Par actif net, il faut entendre le total de l'actif tel qu'il figure au bilan, déduction faite des provisions et dettes. Pour la distribution de dividendes et tantièmes, l'actif ne peut comprendre :

1° le montant non encore amorti des frais d'établissement;

2° sauf cas exceptionnel à mentionner et à justifier dans l'annexe aux comptes annuels, le montant non encore amorti des frais de recherche et de développement.

§ 2. Toute distribution faite en contravention du § 1er doit être restituée par les bénéficiaires de cette distribution si la société prouve qu'ils connaissaient l'irrégularité des distributions faites en leur faveur ou ne pouvaient l'ignorer compte tenu des circonstances.

L'assemblée générale fait annuellement, sur les bénéfices nets, un prélèvement d'un vingtième au moins, affecté à la formation d'un fonds de réserve; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint le dixième de la part fixe du capital social.

§ 1er. Nonobstant toute stipulation contraire, la modification des statuts qui vise à transformer une société coopérative à responsabilité illimitée en une société coopérative à responsabilité limitée est décidée par l'assemblée générale, dans les conditions requises pour la modification des statuts.

Par dérogation à l'article 66, alinéa 3, une telle modification doit être constatée par un acte authentique à peine de nullité. La forme authentique doit également, à peine de nullité, être donnée à toute modification ultérieure des statuts.

§ 2. La modification est décidée après l'établissement d'un état résumant la situation active et passive de la société, arrête à une date ne remontant pas à plus de trois mois et indiquant quel est le montant de l'actif net. Un réviseur d'entreprise ou un expert-comptable externe désigné par les associés fait rapport sur cet état et indique notamment [si l'actif net y a été surévalué.

§ 3. L'acte constatant l'établissement d'une société coopérative à responsabilité limitée précise le montant de la part fixe du capital social, déterminé conformément à l'article 390.

§ 4. La responsabilité limitée ne vaut que pour les engagements de la société postérieurs au moment où cette modification est opposable aux tiers conformément à l'article 76.

§ 5. Les administrateurs sont tenus solidairement envers les intéressés :

1° de la différence éventuelle entre l'actif net tel qu'il résulte de l'état et le montant du capital fixe visé au § 3;

2° de la réparation du préjudice qui est une suite immédiate et directe de la surévaluation manifeste de l'actif net

apparaissant à l'état précité;

3° de la réparation du préjudice qui est une suite immédiate et directe de la nullité résultant d'une violation du §

1er, alinéa 2.

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PROCURATIONS:

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le gérant statutaire est Mr. Ismail Sakar qui devient autorisé jusqu'à:

1. -Chargée, remplir les formulaires fiscales (sur le web) en mettant tous les renseignements demandés..

2. -Correspondre à tous les lettres fiscale; bureau dpreu régime des Taux, bureau des contrôle etc.....

3. -Representée la societé chez tous l'actes officielles...

4. Prendre, accueillir et apporter acquittement parcontre touts adminstrations ficale ou administartions des

postes commes; la institutions ossatures, chemins de fer; ou autre lettres, renvois colis, renvois du poste ou commandes de enterprise par lettre simple ou par lettre recommandée qui est adressé au nom du enterprise.

-La societé SCRI HVAKS BE0836.357.952 est mandatée pour prendres les mésures comme écrit; voir ci-dessus.

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Associé Sakar Ismail Associé HVAKS BE0836357952

Répresant par Ismail Sakar

-

le gérant statutaire Associé S Sakar Yildiz Associé Sortant M. Sakar

Mr. Sakar Ismail

Coordonnées
BUREAU CREDIT BRUXELLOISE, EN ABREGE : BCB

Adresse
RUE GENERAL FREYBERG 33 7860 LESSINES

Code postal : 7860
Localité : LESSINES
Commune : LESSINES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne