CABINET MEDICAL DU DOCTEUR SOPHIE DUCOBU

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Dénomination : CABINET MEDICAL DU DOCTEUR SOPHIE DUCOBU

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 844.740.534

Publication

20/02/2014

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe r

Mod 20

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : 0844.740.534

D�nomination

(en entier) : Cabinet m�dical du Docteur Sophie Ducobu

Forme juridique : SC SPRL

Si�ge : Rue de Bavay 144 - 7301 Boussu

Objet de l'acte : transfert si�ge social

Extrait du P,V. d'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 15 d�cembre 2013

L'assembl�e d�lib�re et approuve � l'unanimit� des voix le transfert du si�ge social � l'adresse suivante:

Chauss�e Brunehault 41 7387 Montignies sur Roc

Ducobu Sophie g�rante

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

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28/06/2012

��N� d'entreprise : 0844.740.634

D�nomination

(en entier) : Cabinet m�dical du Docteur Sophie Ducobu

Forme juridique : Soci�t� Civile sous forme de SPRL

Si�ge : Rue de Bavay 144 - 7301 Boussu

Objet de l'acte : Quasi-apport

- D�p�t du rapport du r�viseur d'entreprise tel que pr�vu par l'article 220 du code des soci�t�s. - D�p�t du rapport sp�cial en application de l'article 222 du code des soci�t�s.

Ducobu Sophie

G�rante

mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONS

19 JUIN 2012

Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

06/04/2012

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte aime

N� d'entreprise . 0,19(44.14.0.5.31'1

D�nomination (en entier) : Cabinet m�dical du docteur sophie Ducobu

(en abrege)

Forme juridique soci�t� civile sous forme d'une soci�1 ' priv�e a responsabiltte lim~tee

Si�ge 'Rue de bavay 144

7301 Boussu (Hornu)

Objet de l'acte : Constitution - nomination

D'un acte re�u par le Notaire associ�, Anne Wuilquot, � Dour (Elouges), le 23 mars 2012, � enregistrer, il apparait que Madame DUCOBU Sophie Anne C�cile, divorc�e, n�e � Baudour le ler f�vrier 1962, (num�ro national : 620201-140.79), domicili�e � 7301 BOUSSU (Hornu), rue de Bavay, 144 a constitu� une Soci�t� civile et d'�tablir les statuts d'une soci�t� civile prenant la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e "Cabinet M�dical du Docteur Sophie Ducobu", ayant son si�ge social � 7301 Boussu (Hornu) rue de Bavay, 144 au capital de DIX HUIT MILLE SIX CENTS (18.600.-E) euros, divis� en cent quatre vingt six (186.-) parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

La comparante a d�clar� :

1. souscrire les cent quatre vingt six (186.-) parts sociales sont souscrites en esp�ces, au prix de cent (100.-� ) euros soit pour la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600,00E).

2. que chacune des parts sociales ainsi souscrite est lib�r�e � concurrence de deuxltiers par un versement en

esp�ces effectu� au compte num�ro BE 07 0688 9479 0166 ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de

Dexia Banque de sorte que la soci�t� a d�s � pr�sent � sa disposition la somme de douze mille quatre cents euros.

Une attestation bancaire de ce d�p�t a �t� remise au Notaire soussign�.

En cons�quence, le montant du capital restant � lib�rer par la comparante s'�l�ve � six mille deux cents euros

(6,200,00E))

-STATUTS

Tire PREMIER - DENOMINATION, SIEGE, OBJET ET DUREE

ART CLE 1ER : DENOMINATION

La soci�t�, civile, adopte la forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e sous la d�nomination de "Cabinet

m�dical du docteur Sophie DUCOBU �.

Il y aura donc lieu de lire � Cabinet du docteur Sophie DUCOBU, SPRL Civile �.

Tous les documents �crits �manant de la soci�t� doivent contenir les indications suivantes:

a) la d�nomination sociale,

b) pr�c�dant ou suivant imm�diatement le nom de la soci�t�, la mention de la forme de la soci�t�, en entier ou en abr�g�,

c) l'indication pr�cise du si�ge social,

d) l'indication du si�ge du Tribunal dans le ressort territorial duquel la soci�t� a son si�ge social, et e) le num�ro de registre des personnes morales de la soci�t� ;

ARTICLE 2: SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 7301 Boussu (Hornu), rue de Bavay, 144.

Il pourra �tre transf�r� en tout endroit de Belgique par simple d�cision du g�rant.

Tout changement du si�ge social sera publi� aux annexes du Moniteur Belge par les soins du g�rant et port� � la

connaissance du Conseil Provincial int�ress� de l'Ordre des M�decins comp�tent.

L'�tablissement de si�ges d'exploitation ou de cabinets m�dicaux suppl�mentaires se fera avec l'accord pr�alable

du Conseil Provincial comp�tent de l'Ordre des M�decins.

ARTICLE 3 : OBJET

La soci�t� a pour objet l'exercice de la m�decine et plus particuli�rement de la m�decine g�n�rale, par le ou les associ�s qui la composent, lesquels sont exclusivement des m�decins l�galement habilit�s � exercer l'art de gu�rir en Belgique, inscrits au Tableau de l'Ordre des m�decins et qui conviennent d'apporter � la soci�t� la totalit� de leur activit� m�dicale.

sur ta dernrere page du Vide" B Au recto Nom et quai te au notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de representer la personne morale � regard des tiers Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad 06/04/2012 - Annexes du Moniteur belg�

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Meserve

4 I au L'objet social ne pourra �tre poursuivi que dans le respect des prescriptions d'ordre d�ontologique, notamment

Moniteur celles relatives au libre choix du m�decin par le patient, � l'ind�pendance diagnostique et l'ind�pendance

belge professionnelle du praticien.

-, - Dans le cadre de cet objet, la soci�t� pourra accomplir toute op�ration civile, mobili�re ou immobili�re n'alt�rant pas

son caract�re civil et sa vocation m�dicale.

A titre accessoire, la soci�t� pourra �galement avoir pour objet la constitution la gestion et la valorisation d'un patrimoine immobilier, notamment par l'achat, la vente, la location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large pour autant que ne soient alt�r�s ni son caract�re civil, ni sa vocation prioritairement m�dicale, et Glue ces op�rations s'inscrivant dans les limites d'une gestion, � en bon p�re de famille� n'aient pas un caract�re r�p�titif ou commercial. D�s lors qu'il y a plusieurs associ�s, un accord pr�alable des associ�s sera � pr�voir sur l� politique de constitution et de gestion des investissements ainsi r�alis�s qui doivent avoir �t� approuv�s � la majorit� des deux tiers au moins des parts repr�sent�es.

La soci�t� s'interdit toute exploitation commerciale de la m�decine, toute forme de collusion directe ou indirecte, de dichotomie ou de surconsommation.

La responsabilit� professionnelle de chaque m�decin associ� est toujours illimit�e. La soci�t� doit �tre assur�e de fa�on � permettre la r�paration du dommage �ventuellement caus�.

ARTICLE 4 : DUREE

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e � compter de ce jour.

La soci�t� peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale des associ�s d�lib�rant comme en mati�re de

modification aux statuts conform�ment au Code des Soci�t�s.

TITRE DEUXIEME - CAPITAL SOCIAL. APPORTS, PARTS.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/04/2012 - Annexes du Moniteur belge ARTICLE 5 : CAPITAL

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600,00E). Il est repr�sent� par cent quatre-vingt-six parts sociales sans d�signation de valeur nominale. La soci�t� ne peut compter comme associ�s que des personnes physiques ayant le titre de docteur en m�decine, inscrites au tableau de l'ordre des M�decins, exer�ant ou appel�s � exercer la m�decine dans le cadre de la soci�t�.

ARTICLE 11 GERANCE

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, choisis parmi les m�decins faisant

partie de la soci�t�.

Conform�ment aux r�gles de D�ontologie m�dicale, la fonction de g�rant a une dur�e d�termin�e et peut �tre

r�mun�r�e.

L'assembl�e g�n�rale fixe la dur�e et la r�mun�ration du mandat. Le mandat peut �tre reconduit.

Lorsque la soci�t� ne comprend qu'un seul associ�, l'associ� unique pourra �tre nomm� g�rant pour de son activit�

au sein de la soci�t�. En cas de pluralit� d'associ�s ou de co-g�rance, le mandat du g�rant sera automatiquement

ramen� � six ans, �ventuellement renouvelable.

D�s fors qu'il y a plusieurs associ�s, fa r�mun�ration du mandat de g�rant ne peut �tre allou�e au d�triment d'un ou

de plusieurs associ�s et son montant doit correspondre � des prestations de gestion r�ellement effectu�es.

ARTICLE 12 : POUVOIRS DU GERANT

Le g�rant peut accomplir seul tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la

soci�t�, y compris tous actes de disposition, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

S'il y a plusieurs g�rants, ils peuvent r�partir entre eux les t�ches administratives.

Une telle r�partition des t�ches ne pourra �tre oppos�e aux tiers ou invoqu�e par ceux-ci.

Le g�rant qui a un int�r�t oppos� � celui de la soci�t� dans une op�ration est tenu d'en r�f�rer � l'autre g�rant.

S'il n'y a qu'un g�rant et qu'il se trouve plac� devant cette dualit� d'int�r�ts, il devra en r�f�rer aux associ�s.

Pans ce cas un mandataire ad hoc, d�sign� par l'assembl�e g�n�rale des associ�s, aura tous pouvoirs � l'effet

de traiter l'op�ration pour le compte de la soci�t�.

Le g�rant veillera � ce que soit assur�e la responsabilit� distincte de la soci�t�.

ARTICLE 17 -- ASSEMBLEES GENERALES

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit le premier vendredi du mois de juin de chaque ann�e � vingt heures au

si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social

l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les convocations aux assembl�es g�n�rales contiennent l'ordre du jour et sont adress�es � chaque associ� quinze

jours au moins avant l'assembl�e par lettre recommand�e. Elles ne sont pas n�cessaires lorsque tous les associ�s

consentent � se r�unir.

ARTICLE 21 EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e. L'inventaire et les comptes annuels sont �tablis et publi�s conform�ment aux dispositions des articles 92 et suivants du Code des Soci�t�s relatifs � la comptabilit� et aux comptes annuels des entreprises et � ses arr�t�s d'ex�cution.

',l, +r,7nner sur la dernrere page Au recto Nom et' uairte do notaire instrumentant ou de la personne ou des personne, ayant pouvoir de represenier la personne morale a I egard des tiers

Au verso Nom et srgrtarurr

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

ARTICLE 22 AFFECTATION DU BENEFICE

Les honoraires g�n�r�s par les activit�s m�dicales apport�es � la soci�t� du ou des m�decins associ�s de la soci�t� seront factur�s et per�us au nom et pour le compte de la soci�t�; tous ces honoraires seront repris au compte de r�sultat de la soci�t�.

L'exc�dent favorable des comptes annuels, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales, amortissements jug�s n�cessaires et provisions, constitue le b�n�fice net de la soci�t�.

Sur ce b�n�fice net il est pr�lev�, chaque ann�e, cinq pour cent pour la formation du fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteint dix pour cent du capital social.

Le surplus est mis � la disposition de ['assembl�e qui, sur proposition du g�rant, en d�termine l'affectation.

A partir du moment o� la r�serve aura �t� constitu�e, une r�serve suppl�mentaire ne pourra �tre constitu�e qu'avec l'accord unanime des m�decins associ�s. Si l'unanimit� est impossible, le conseil provincial int�ress� de l'Ordre peut accepter une autre majorit�. L'importance de la r�serve ne pourra dissimuler des buts sp�culatifs ni pr�judicier aux int�r�ts de certains associ�s.

Le paiement des dividendes a lieu aux �poques et aux endroits fix�s par le g�rant.

Aucune distribution ne peut �tre faite, lorsqu'� la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il r�sulte des comptes annuels, est ou deviendrait � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital lib�r�, augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Toute distribution faite en contravention de cette disposition doit �tre restitu�e par les b�n�ficiaires de cette distribution, si la soci�t� prouve que ces b�n�ficiaires connaissaient l'irr�gularit� des distributions faites en leur faveur ou ne pouvaient l'ignorer, compte tenu des circonstances.

ARTICLE 23 - DISSOLUTION - LIQUIDATION

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments. Pour ce qui concerne les mati�res m�dicales, plus pr�cis�ment les questions relatives � la vie priv�e des patients, la gestion des dossiers m�dicaux et/ou le secret professionnel des associ�s, les liquidateurs, s'ils ne sont p�s m�decins, l�galement habilit�s � exercer l'art de gu�rir en Belgique, devront �tre assist�s par des m�decins inscrits au Tableau de l'Ordre des M�decins.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

- DISPOSITIONS TRANSITOIRES

R�unis imm�diatement en assembl�e g�n�rale extraordinaire, les associ�s prennent ensuite � l'unanimit�

les d�cisions suivantes :

1� Le premier exercice social commence ce jour pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille douze.

2� Est d�sign� en qualit� de g�rante, Madame DUCOBU Sophie, ici pr�sente et qui accepte. Elle est

d�sign�e pour la dur�e de la soci�t�. Son mandat est exerc� � titre gratuit,

3� De ne pas nommer de commissaire.

4' Reprise d'engagements.

Conform�ment � l'article 60 du Code des soci�t�s, l'assembl�e et le g�rant reprennent tous les actes

pos�s au nom et pour compte de la soci�t� par Madame Sophie DUCOBU depuis le premier janvier deux mille

douze de telle sorte que ces engagements seront consid�r�s comme ayant �t� conclu par la soci�t� directement.

Pour extrait analytique conforme

D�pos� en m�me temps que [es pr�sentes une exp�dition de l'acte

Sign� Anne Wuilquot, Notaire Associ�

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Moniteur belge

sur la dernrere page du Volet B Au recto Nom et ctualrte du notaire instrumentant ou de la personne ou des persorr

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � I �gard des tiers

Au verso Nom et signature

01/08/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 30.06.2016, DPT 25.07.2016 16356-0037-016

Coordonnées
CABINET MEDICAL DU DOCTEUR SOPHIE DUCOBU

Adresse
CHAUSSEE BRUNEHAULT 41 7387 MONTIGNIES-SUR-ROC

Code postal : 7387
Localité : Montignies-Sur-Roc
Commune : HONNELLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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