CADENCE ROCK, EN ABREGE : CADROCK

Association sans but lucratif


Dénomination : CADENCE ROCK, EN ABREGE : CADROCK
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.520.035

Publication

15/12/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2







N° d'entreprise : / 51). o 3 5-

Dénomination

(en entier) : CADENCE ROCK

(en abrégé) : CADROCK

Forme juridique : ASBL

Siège : 35 RUE GARNIER 7742 PECQ (HERINNES)

Obiet de l'acte : Constitution en date du : 10(0312011

Entre les soussignés,

Art. 1 :

l'association est dénommée " Cadence Rock"

Elle se réserve le droit d'utiliser les dénominations "Cadrock", fullrock festival", "fullthrotell festival",

"Cadence Rock Academy".

Forme juridique : A.S.B.L.

Art. 2:

Son siège social est établit 35 Rue Garnier à 7742 Pecq (Hérinnes).Le siège social pourra être transférer à tout autre endroit sur décision du conseil d'administration,L'arrondissement judiciaire correspondant est celui de Tournai.

Art. 3 "

L'association est constituée pour une durée indéterminée et peut être dissoute à tout moment par une

décision de l'assemblée générale.

Art4 "

L'association a pour buts :

1. D'organiser des concerts musicaux, activités culturelles d'éducation et d'information à destination de tous.

2. D'organiser diverses activités dans les domaines culturels, artistiques ou sociaux.

3. D'organiser des cours, formations, stages dans les domaines se trouvant dans les points 1 et 2 de l'article 4 des statuts de l'association,

Elle pourra utiliser pour atteindre ses objectifs, tous les moyens techniques modernes en vigeur et pourra organiser soirées dansantes, repas, galas, concerts, expositions, marchés aux puces, balades moto.

4. Elle pourra apporter son soutien à toute autre association artistiques, culturelle, sociale ou sportive.

Art. 5

L'association est constituée de membres effectifs dont le nombre minimum est fixé à 5 au minimum et est également composée de membres adhérents, sympathisants et donateurs au nombre illimité..

Sont membres adhérents les personnes physiques ou morales qui versent à l'association une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale, cette cotisation ne pourra excéder 1000 ¬ ,

aucune majoration ne peut être décidée que dans les conditions requises pour les modifications aux statuts. Sont membres effectifs, les personnes proposées par le conseil d'administration et acceptés à la majorité

simple par celui-ci.

Art. 6:

Tout membre est libre de se retirer de l'association, les membres effectifs et adhérents le signalent par lettre simple ou Email, et les membres du conseil d'administration 1 mois avant par lettre postale recommandée et par Email .

;Mentionner sur la dernière page du Volet B :

A: recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/12/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOa 2.2

Art. 7 :

L'exclusion d'un membre effectif est prononcée par l'assemblée générale à la majorité simple des voix, le membre menacé d'exclusion sera convoqué par lettre recommandée et par Email à une assemblée générale pour y être entendu en ses explications, là dite assemblée statuera, même si l'intéressé n'a pas répondu à la convocation.Dans le cas où l'intéressé serait absent il lui sera notifié par lettre simple et par Email les résultats du cas qui le concerne.

Art. 8

L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs de l'association.Elle est dirigée par le

président du conseil d'administration ou dans l'ordre par le vice-president, le secrétaire ou l'administrateur

présent le plus âgé.

L'assemblée générale est convoquée 15 jours minimum avant sa date.

Art. 9 :

ll est réservé à la compétence de l'assemblée générale :

- La modification des statuts.

- L'exclusion d'un membre.

- La nomination et la révocation des administrateurs et des commisaires ou vérificateurs aux comptes et le

cas échéant, la fixation de leur rémunération.

- l'approbation des comptes et du budget

- la décharge a octroyer aux adminsitrateurs et aux commisaires.

- La transformation de l'association en société à finalité sociale.

- La dissolution de l'association

L'assemblée générale ordinaire est convoquée une fois l'an par le conseil d'administration, dans le premier

trimestre de l'année.Toute proposition envoyée 8 jours avant l'assemblée générale au conseil d'administration

et signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être à l'ordre du jour de l'assemblée générale.

L'assemblée générale sera valablement représentée si au moins 213 des membres effectifs sont présents ou

représentés.

Art. 10 :

Chaque membre effectif dispose d'une voix, les associés peuvent se faire représenter à l'assemblée générale par un autre associé porteur d'une procuration écrite, le cumul de procuration est interdit.En cas de vote, la majorité simple des voix présentes ou représentées décident des résolutions, en cas de partage des voix, la voix du président ou de l'administrateur qui le représente est prépondérante.

Art. 11 :

Les résolutions des assemblées générales sont portées à la connaissance des membres et tiers intéressés par Email, elles sont toutes consignées dans un registre de procès verbaux, signé par le president de l'assemblée et le secretaire ou par fes administrateurs qui les représentent.

Art. 12 :

L'association est gérée par le conseil d'administration composé de 3 administrateurs nommés par les membres effectifs réunis.La durée du mandat de chaque administrateur est fixée à 4 ans, en cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire est nommé par les administrateurs restants, il sera membre effectif, pour pouvoir achever le mandat de celui qui est démissionnaire.

Art. 13 :

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un secretaire, un trésorier.En cas d'empêchement le vice-président, ou le secrétaire remplace le président dans ses fonctions.Le conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an sur convocation par Email du président ou sur la demande d'au moins deux des administrateurs par Email également.

Art. 14:

Le conseil d'administration peut déléguer l'administration journalière de l'association avec usage de la signature sociale afférente à cette gestion à un administrateur délégué ou à un ou plusieurs délégués externes, les pouvoirs de ceux-ci seront établis par écrit par le conseil d'administration.

Art. 15:

Les décisions du conseil d'administration ne sont valables que si tous les administrateurs ont été convoqués, si trois administrateurs au moins sont présents ou représentés.Les décisions sont prises à fa majorité simple des voix des administrateurs présents ou représentés.

Le droit de vote d'un administrateur ne peut s'excercer que par un autre administrateur, ou un délégué à la gestion journalière, porteur d'une procuration écrite. Les actes qui engagent l'association et entérinés par le conseil d'administration, autres que ceux de gestion journalière sont signés soit par le président, soit par deux administrateurs.

Les actes ressortissants de la gestion journalière sont signés par le délégué à cette gestion.

Réservé

au

L'ion trima r

beige

Magen bij hët Bë?gisch Staarsbt d _ iSC121201I =Annexes du Moniteur beige

MOD 2.2

Volet [B - Suite

Art. 16 :

L'exercice social commence le 1 janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.Le premier exercice

commencera à la date du 1 janvier 2011 et se terminera le 31 décembre 2011.

Art. 17:

L'association peut être dissoute en tout temps par décision de l'assemblée générale suivant les conditions

de présence et à la majorité requise par l'article 20 de la loi du 21 juin 1921.

- Art. 18:

En cas de dissolution volontaire de l'association, rassemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.L'actif social après apurement des dettes pourra être affecté à une association la plus proche de son objet social, selon la décision prise par l'assemblée générale des membres effectifs.

Art. 19:

L'assemblée générale de ce jeudi 10 mars 2011 a élu en qualité d'administrateurs:

Mme Cathy Braye, sans profession, demeurant à n°54 Rue de la Barrière Leclercq à 7711 Dottignies

M. Sam Deleu, informaticien, demeurant Rue Garnier n° 35 à 7742 Pecq (Hérinnes)

M. Allard Patrick, electronicien, demeurant Place de Pottes n°44 à 7760 Celles ( Pottes )

M. Vincent Storme, employé, demeurant à n°146 Chaussée Bara à 1420 Braine-l'Alleud

Mme Bouillier Betty, employée, demeurant Place de Pottes n°44 à 7760 Celles (Pottes )

Mme Marie-Pierre Tesse, infirmière , demeurant Rue des Sept Fontaines n° 12 â 7500 Tournai

Qui acceptent leur mandat.

Les administrateurs ont désignés en qualité de

Présidente : Mme Cathy Braye

Vice-président : M. Sam Deleu

Secrétaire : Mme Betty Bouillier

trésorière : Mme Marie-Pierre Tesse

trésorier-adjoint : M. Patrick Allard

L'assemblée générale décide de fixer à 10 EIIR, le montant de la cotisation .

Le trésorier prospectera pour l'ouverture immédiate d'un compte bancaire et d'un compte d'épargne. L'assemblée générale confirme la date du 30 avril 2011 comme celle de la première activité externe de l'association pour le Full Rock festival. à Hérinnes

Fait à Pottes le 10 mars 2011.

cher



Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CADENCE ROCK, EN ABREGE : CADROCK

Adresse
RUE GARNIER 35 7742 HERINNES-LEZ-PECQ

Code postal : 7742
Localité : Hérinnes-Lez-Pecq
Commune : PECQ
Province : Hainaut
Région : Région wallonne