CAMELEON CREATIONS

Dénomination : CAMELEON CREATIONS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 837.436.137

Publication

04/04/2014

��(n7-1 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

TRIBUNAL OE. COMMW-Wb - MWNS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2. 5 MARS 204

N� Greffe

11311E11111

UI

N� d'entreprise :

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte : 0837.436.137

Cam�l�on Cr�ations

ASBL

47a rue de Nimy � 7000 Mons

modification des statuts

L'assembl�e g�n�rale statutaire du 14 juin 2013 a d�cid� :

les modifications statutaires suivantes � l'unanimit�:

changement d'adresse: l'ASBL prend pour si�ge le 6 rue des Clercs 7000 Mons

changement d'administrateurs: l'AG prend acte des d�missions des administrateurs suivants: C�line

Dethier, Charlotte Brun, Fabienne Urbain, Fanny Mahieu, Etienne Lejeune et l'admission comme administrateur

de Mathieu Viseur.

1. STATUTS de Cam�l�on Cr�ations ASBL

Titre 1. D�nomination, si�ge social, dur�e.

Article 1., L'association prend la d�nomination de Cam�l�on Cr�ations asbl.

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� au 6, rue des Clercs 7000 Mons dans l'arrondissement

judiciaire de Mons, li pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale. Toute modification du si�ge

social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Article 3. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment

Titre 2. Objet.

Article 4. L'association a pour objet :

De proposer � tous publics des ateliers r�guliers et des projets dans toute discipline

artistique pour laquelle la ma�trise technique n'est pas une fin en soi mais contribue au

d�veloppement de l'expression et de la cr�ativit� des participants.

De faire valoir toute forme d'art ou d'expression symbolique qui offre �

toute personne la possibilit� de s'exprimer par l'exercice et la d�couverte de disciplines

artistiques voire de d�velopper sa cr�ativit� dans un but non professionnel

L'organisation de manifestations, de formations artistiques et d'animations au sein et � l'ext�rieur de ses

murs.

D'offrir un espace de rencontre pour les artistes du m�me genre ou non.

De rendre l'art accessible et les artistes disponibles � tout un chacun.

De sensibiliser tout public � la culture.

L'association peut prendre en gestion et mettre en exploitation toutes les activit�s favorisant les contacts et

' la communication qui peuvent promouvoir ses objectifs. Elle peut en outre organiser des ateliers d'�changes de

techniques.

Dans ia perspective d'animation culturelle, l'association pourra accueillir, �changer et promouvoir toute

initiative caract�risant ses recherches. elle pourra utiliser tous les proc�d�s audiovisuels pour servir ses

objectifs.

Elle peut accomplir toutes les op�rations commerciales ou civiles favorisant directement ou indirectement la

r�alisation de l'objet social et peut donner son concours � des activit�s similaires ou connexes � son objet. Elle

peut notamment produire, diffuser et publier tous les documents artistiques ou culturels quels qu'en soient le:,

genre, la forme, le support et la technique.

Pour promouvoir l'objet de l'association, celle-ci peut mettre en oeuvre tous les moyens appropri�s tels

qu'acheter, poss�der, vendre, �changer, prendre ou donner en location tous biens, meubles et immeubles. Elle'

peut accepter moyennant les autorisations requises par la loi, toute lib�ralit� entre vifs ou testamentaires ainsi

que tous dons et subsides de toutes les instances qui entrent en ligne de compte pour son objet L'�num�ration

qui pr�c�de est �nonciative et non limitative.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

t. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2014 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Titre 3. Membres.

Articie 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de

membre effectifs ne peut-�tre inf�rieur � 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits

accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts

Article 6, Les membres fondateurs sont ceux qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive.

Sont membres effectifs de l'association :

1: Les soussign�s

Yves Flamme

C�line Dethier

Charlotte Brun

Adona� Ordonez-Noirfalize

Roberto Gangi

Fabienne Urbain

Fanny Mahieu

Etienne Lejeune

Nathalie Dath

2 Les personnes admises ult�rieurement en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la

majorit� simple.

Toute personne d�sirant �tre membre effectif de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration

Sont membres adh�rents, les personnes qui, d�sirant participer aux activit�s de l'association et s'engager � en respecter les statuts, sont admises en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple.

Les membres adh�rents ne participent pas aux Assembl�es G�n�rales statutaires ou extraordinaires.

Tout nouveau membre adh�re sans r�serve aux statuts de l'association.

Article 7. Les membres effectifs ou adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par courrier postal ou courrier �lectronique au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier postal ou courrier �lectronique.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. l'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le Conseil d'Administration statuant � la majorit� simple.

Le Conseil d' Administration peut suspendre, jusqu'� la la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur te fond social. Us ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni te remboursement des cotisations vers�es.

Article 8. Le montant de la cotisation annuelle ainsi que la date de paiement est fix�e par l'Assembl�e G�n�rale sans pouvoir �tre sup�rieur �:

- 125� pour les membres effectifs;

125� pour les membres adh�rents;

Titre 4. Assembl�e G�n�rale

Article 9. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. Elle est

pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration ou s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs

pr�sents.

Article 10, L'assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont expr�ss�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence

- Les modifications de statuts,

- La dissolution volontaire de l'association,

- L'approbation des comptes et budgets,

- La nomination et r�vocation des administrateurs,

- La nomination et r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration, dans les cas pr�vus par

la loi,

- La d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires,

- Les exclusions des membres effectifs.

Article 11. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle dans le courant du premier semestre

de l'ann�e civile. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur

d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle

demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines �

l'avance.

Article 12. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e

g�n�rale, par lettre ordinaire sign�e par le pr�sident ou un administrateur, au moins 2 semaines avant

l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil

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MOD 2.2

d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 13. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration au maximum.

Article 14. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 15. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit ie nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 16. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour �tre re�u � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des administrateurs ou un vingti�me des membres effectifs; il doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins 1 semaine avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

Article 17. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs ou des tiers peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre.

Titre 5. Conseil d'administration.

Article 18. L'Assembl�e G�n�rale donne le pouvoir de repr�senter l'association au Pr�sident : Yves Flamme et aux autres administrateurs. L'association est dirig�e par un conseil d'Administration compos� de 3 membres au moins, nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale parmi les membres effectifs de l'association, et en tous temps r�vocables par elle. Par exception, le Conseil d'Administration pourra �tre compos� de 2 membres si l'Assembl�e G�n�rale n'est compos�e que de 3 membres.

Article 19. La dur�e du mandat a �t� vot�e pour une dur�e illimit�e� En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nomm� par l'Assembl�e G�n�rale pour y pourvoir, reprend le mandat de celui qu'il remplace.

Article 20. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. Les mandats de pr�sident, de tr�sorier et de secr�taire sont l'objet d'un vote sp�cial de l'assembl�e g�n�rale parmi les membres du Conseil d'administration. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Article 21. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses administrateurs en fait la demande. Les convocations sont faites par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courrier �lectronique ou m�me verbalement. Le Conseil d'Administration ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.

Article 22. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Rel�ve notamment de ses comp�tences, sans que cette liste soit limitative, nomination et r�vocation du personnel de l'association, fixation des bar�mes et appointements.

Article 23. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social. Les membres effectifs et les tiers int�ress�s peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions pr�vues � l'article 10 de la loi du 02 mai 2002.

Article 24. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un ou plusieurs de ses administrateurs ou a un tiers dont il fixera les pouvoirs� S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 25. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le pr�sident ou un administrateur pouvant agir individuellement,.

Article 26. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. li n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 27. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Titre 6. Exercice social, budget et comptes.

MOD 22

ri'�s�rv� Volet B - Suite

�u Article 28. L'exercice -social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commence le jour de la cr�ation pour se terminer le 31 d�cembre.

Moniteur Article 29.. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

belge Titre 7. R�glement d'ordre int�rieur

Article 30. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 31. Sauf dissolution judiciaire, seule l'Assembl�e G�n�rale peut prononcer la dissolution de" l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'Assembl�e G�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es.

Article 32. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un objet similaire � celui du Cam�l�on Cr�ations

2. ELECTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2014 - Annexes du Moniteur belge Titre 9. Dispositions transitoires.

Article 33. L'Assembl�e G�n�rale statutaire du 14 juin 2013 a �lu en qualit� d'administrateurs:

Yves Flamme 304 A, Chemin des dames 7090 Braine Le Comte

Adona� Ordonez Noirfalize 70, rue de Bavay 7000 Mons

Roberto Gangi 31 3A Rue des capucins 7000 Mons

Mathieu Viseur 51 Premi�re Rue basse 7970 Beloeil

+ en qualit� de membre effectif : Nathalie Dath 12, rue Joseph Wauters 7022 Harveng

Parmi ceux-ci, auront fonctions de:

Pr�sident : Yves Flamme

Tr�sorier : Yves Flamme

Vice-pr�sident: Adona� Ordonez Noirfalize

Secr�taire : Mathieu Viseur

Administrateur: Roberto Gangi

Auront le pouvoir de repr�senter l'ASBL :

Pr�sident: Yves Flamme

Vice-Pr�sident: Adona� Ordonez Noirfalize

ou tout administrateur dans les mandats que lui ont confi� le CA

Fait � Mons, en 3 exemplaires originaux, le 31 janvier 2014

Yves Flamme Pr�sident

reatitimmeuldeddeitdikelopgce:Iduetiviele : Petegeto Mnereetiqueecititnoc�eeiristentleettdanbuttidel4Dpeonneemiticlegsecenees a�levintpuuttritidereppfteattenossokititiapledcutzietianputtlIonalgemeeeenerdeleities

12/07/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.1

u 1111

+11106023"

TRrltuNAL DE (0MMLittE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

3 0 JUIN 2011

N�

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : ~D . 4 3e - J3

D�nomination

(en entier) Cam�l�on Cr�ations

Forme juridique : asbl

Si�ge : 47a, rue de Nimy 7000 Mons

Obiet de l'acte : Cr�ation des statuts de Cam�l�on Cr�ations ASBL et constitution du Conseil d'Administration

L'assembl�e g�n�rale constitutive du 27 juin 2011 a d�cid� :

Entre les soussign�s, Yves Flamme, C�line Dethier, Charlotte Brun, Adona� Ordonez-Noirfalize, Roberto

Gangi, Fabienne Urbain, Fanny Mahieu, Etienne Lejeune, Nathalie Dath

il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

1. STATUTS de Cam�l�on Cr�ations ASBL

Titre 1. D�nomination, si�ge social, dur�e.

Article 1. L'association prend la d�nomination de Cam�l�on Cr�ations asbl.

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� au 47a rue de Nimy � 7000 Mons dans l'arrondissement

judiciaire de Mons. il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale. Toute modification du si�ge

social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Article 3. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

Titre 2. Objet.

Article 4. L'association a pour objet :

De proposer � tous publics des ateliers r�guliers et des projets dans toute discipline

artistique pour laquelle la ma�trise technique n'est pas une fin en soi mais contribue au

d�veloppement de l'expression et de la cr�ativit� des participants.

De faire valoir toute forme d'art ou d'expression symbolique qui offre �

toute personne la possibilit� de s'exprimer par l'exercice et la d�couverte de disciplines

artistiques voire de d�velopper sa cr�ativit� dans un but non professionnel

L'organisation de manifestations, de formations artistiques et d'animationsau sein et � l'ext�rieur de ses

murs.

D'offrir un espace de rencontre pour les artistes du m�me genre ou non.

De rendre l'art accessible et les artistes disponibles � tout un chacun.

De sensibiliser tout public � la culture.

L'association peut prendre en gestion et mettre en exploitation toutes les activit�s favorisant les contacts et la communication qui peuvent promouvoir ses objectifs. Elle peut en outre organiser des ateliers d'�changes de techniques.

Dans la perspective d'animation culturelle, l'association pourra accueillir, �changer et promouvoir toute initiative caract�risant ses recherches. elle pourra utiliser tous les proc�d�s audiovisuels pour servir ses objectifs.

Elle peut accomplir toutes les op�rations commerciales ou civiles favorisant directement ou indirectement la r�alisation de l'objet social et peut donner son concours � des activit�s similaires ou connexes � son objet. Elle peut notamment produire, diffuser et publier tous les documents artistiques ou culturels quels qu'en soient le genre, la forme, le support et la technique.

Pour promouvoir l'objet de l'association, celle-ci peut mettre en oeuvre tous les moyens appropri�s tels qu'acheter, poss�der, vendre, �changer, prendre ou donner en location tous biens, meubles et immeubles. Elle peut accepter moyennant les autorisations requises par la loi, toute lib�ralit� entre vifs ou testamentaires ainsi que tous dons et subsides de toutes les instances qui entrent en ligne de compte pour son objet. L'�num�ration qui pr�c�de est �nonciative et non limitative.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � P�nard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOO 2.1

Titre 3. Membres.

Article 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de

membre effectifs ne peut-�tre inf�rieur � 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits

accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts

Article 6. Les membres fondateurs sont ceux qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive.

Sont membres effectifs de l'association

1 : Les soussign�s

Yves Flamme

C�line Dethier

Charlotte Brun

Adona� Ordonez-Noirfalize

Roberto Gangi

Fabienne Urbain

Fanny Mahieu

Etienne Lejeune

Nathalie Dath

2 : Les personnes admises ult�rieurement en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la

majorit� simple.

Toute personne d�sirant �tre membre effectif de l'association doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration

Sont membres adh�rents, les personnes qui, d�sirant participer aux activit�s de l'association et s'engager �

en respecter les statuts, sont admises en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la majorit�

simple.

Les membres adh�rents ne participent pas aux Assembl�es G�n�rales statutaires ou extraordinaires.

Tout nouveau membre adh�re sans r�serve aux statuts de l'association.

Article 7. Les membres effectifs ou adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en

adressant leur d�mission par courrier postal ou courrier �lectronique au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans

le mois du rappel qui lui est adress� par courrier postal ou courrier �lectronique.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des

deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. l'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le

Conseil d'Administration statuant � la majorit� simple.

Le Conseil d' Administration peut suspendre, jusqu'� la la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres

effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits du membre d�c�d�,

n'ont aucun droit sur le fond social. lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni le

remboursement des cotisations vers�es.

Article 8. Le montant de la cotisation annuelle ainsi que la date de paiement est fix�e par l'Assembl�e

G�n�rale sans pouvoir �tre sup�rieur � :

- 125� pour les membres effectifs;

- 125� pour les membres adh�rents;

Titre 4. Assembl�e G�n�rale

Article 9. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. Elle est

pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration ou s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs

pr�sents.

Article 10. L'assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence

- Les modifications de statuts,

- La dissolution volontaire de l'association,

- L'approbation des comptes et budgets,

- La nomination et r�vocation des administrateurs,

- La nomination et r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration, dans les cas pr�vus par

la loi,

- La d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires,

- Les exclusions des membres effectifs.

Article 11. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle dans le courant du premier semestre

de l'ann�e civile. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur

d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle

demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines �

l'avance.

Article 12. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e

g�n�rale, par lettre ordinaire sign�e par le pr�sident ou un administrateur, au moins 2 semaines avant

l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.3

d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 13. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration au maximum.

Article 14. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 15. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 16. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour �tre re�u � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des administrateurs ou un vingti�me des membres effectifs; il doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins 1 semaine avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

Article 17. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs ou des tiers peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre.

Titre 5. Conseil d'administration.

Article 18. L'Assembl�e G�n�raledonne le pouvoir de repr�senter l'association au Pr�sident : Yves Flamme � la tr�sori�re : Charlotte Brun ou� l'administrateur : Etienne Lejeune. L'associationest dirig�e par un conseil d'Administration compos� de 3 membres au moins, nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale parmi les membres effectifs de l'association, et en tous temps r�vocables par elle. Par exception, le Conseil d'Administratiion pourra �tre compos� de 2 membres si l'Assembl�e G�n�rale n'est compos�e que de 3 membres.

Article 19. La dur�e du mandat a �t� vot�e pour une dur�e illimit�e. En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nomm� par l'Assembl�e G�n�rale pour y pourvoir, reprend le mandat de celui qu'il remplace.

Article 20. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. Les mandats de pr�sident, de tr�sorier et de secr�taire sont l'objet d'un vote sp�cial de l'assembl�e g�n�rale parmi les membres du Conseil d'administration. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Article 21. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses administrateurs en fait la demande. Les convocations sont faites par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courrier �lectronique ou m�me verbalement. Le Conseil d'Administration ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.

Article 22. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Rel�ve notamment de ses comp�tences, sans que cette liste soit limitative, nomination et r�vocation du personnel de l'association, fixation des bar�mes et appointements.

Article 23. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social. Les membres effectifs et les tiers int�ress�s peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions pr�vues � l'article 10 de la loi du 02 mai 2002.

Article 24. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un ou plusieurs de ses administrateurs ou a un tiers dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. ii pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 25. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le pr�sident ou un administrateur pouvant agir individuellement,.

Article 26. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 27. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Titre 6. Exercice social, budget et comptes.

Article 28. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Par d�rogation, le premier exercice commence le jour de la cr�ation pour se terminer le 31 d�cembre.

MOD 2.1

Volet B - Suite

Article 29. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Titre 7. R�glement d'ordre int�rieur

Article 30. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 31. Sauf dissolution judiciaire, seule l'Assembl�e G�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'Assembl�e G�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es.

Article 32. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un objet similaire � celui du Cam�l�on Cr�ations

2. ELECTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Titre 9. Dispositions transitoires.

Article 33. L'Assembl�e G�n�rale constitutive de ce 27 juin 2011 a �lu en qualit� d'administrateurs:

Yves Flamme 304 A, Chemin des dames 7090 Braine Le Comte 750621 155 56 C�line Dethier 45, Rue Adjudant Roisin 5060 Arsimont 890412 176 03 eee=Ut Charlotte Brun 13, R�sidence val de lys 7784 Wameton 890325 394 67 Adona� Ordonez Noirfalize 70, rue de Bavay 7000 Mons 891108 481 61 Roberto Gangi 31 3A Rue des capucins 7000 Mons 701215 271 57 Fabienne Urbain 123, Avenue d'Hyon 7000 Mons 621003 098 20 Fanny Mahieu 3/21, Rue du rouge-gorge 7000 Mons 851228 072 84 Etienne Lejeune 47a, Rue de Nimy 7000 Mons 680511 037 29 + en qualit� de membre effectif : Nathalie Dath 12, rue Joseph Wauters 7022 Harveng 700222 09

Parmi ceux-ci, auront fonctions de :

Pr�sident : Yves Flamme

Tr�sorier :Charlotte Brun

Secr�taire : C�line Dethier

Administrateur : AdonaiOrdonez Noirfalize

Administrateur : Roberto Gangi

Administrateur : Fabienne Urbain

Administrateur : Fanny Mahieu

Administrateur : Etienne Lejeune

Auront le pouvoir de repr�senter l'ASBL

Pr�sident : Yves Flamme

Tr�sorier : Charlotte Brun

Administrateur : Etienne Lejeune

Fait � Mons, en 13 exemplaires originaux, chacun des signataires ayant re�u le sien, le 27 juin 2011 Yves Flamme Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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