CECYCLO TANDEM GHLIN

Dénomination : CECYCLO TANDEM GHLIN

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 549.777.291

Publication

09/04/2014

��MOD22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Les membres fondateurs :

-1.BONIFACE Michel Rue de Marotte, 4 5081 Bovesse

-2.DEBUS Martine Chemin des postes, 181-1410 Waterloo

-3.DELPLACE Francine Avenue des ormes, 6 7020 Nimy

-4.PIRET Olivier

-S.VEYS Jacqueline Rue Louis Caty, 72 7331 Baudour

Ont d�cid� de constituer entre eux une ASBL dont les statuts sont �tablis comme suit :

TITRE I : DENOMINATION, SIEGE, OBJET, DUREE

Article 1.-

L'association prend pour d�nomination "A.S.B.L C�CYCLO TANDEM GHILIN"

Article 2.-

Le si�ge social de l'association est �tabli rue du Temple 2, 7011 Ghlin. Il est situ� dans l'arrondissement

judiciaire de MONS.

Article 3.-

L'association a pour objet de permettre � des personnes handicap�es de la vue la pratique, � titre de loisir,

du cyclotourisme en tandem et accessoirement de la marche et toute autre activit� sportive ou culturelle

adapt�e � leur handicap. Par ce biais, l'association vise � favoriser les contacts entre personnes valides et

handicap�es de la vue, dans un esprit d'entraide; de fraternit� et de respect d'autrui. L'association se d�clare

ind�pendante et sans attache philosophique, politique ou religieuse.

Article 4.-

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle pourra cependant �tre dissoute en tout temps en'

respectant les prescriptions l�gales.

TITRE il : MEMBRES, ADMISSIONS, SORTIES

Article 5.-

L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres est de 7,

Article 6.-

Les membres effectifs doivent avoir particip� -� au moins deux activit�s du "CLUB" dans le courant de,

l'ann�e.

Article 7.-

A la qualit� de membre adh�rent toute personne marquant un int�r�t pour les activit�s de l'association.

Article 8.-

Tout membre est libre de se retirer de l'association. L'exclusion d'un membre effectif se fera conform�ment.

aux dispositions des articles 15 � 19 des pr�sents statuts.

__-Article-9.-

TRIBUNAL DE COMML i tCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 8 MARS 20`14

Greffe

N� d'entreprise : QtjLi;C~x4r} ~0

D�nomination

(en entier) : C�CYCLO TANDEM GHLIN

(en abr�g�) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : Rue du Temple 2, 7011 Ghlin

Objet de t'acte : Constitution

N�

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

' Article 13.-

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

il peut prendre toute d�cision qui n'est pas du ressort de l'assembl�e g�n�rale, Les d�cisions sont prises � la

majorit� simple des voix. En cas de partage, la voix du pr�sident ou, en son absence, celle du vice-pr�sident

sera pr�pond�rante. l'association est valablement repr�sent�e, dans tous les actes et en justice, par le

tr�sorier ou le secr�taire, jusqu'au terme de leur mandat.

Article 14

Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un livre des proc�s-verbaux conserv� au

si�ge social, Apr�s lecture et approbation, les proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

Article 15.-

L'assembl�e g�n�rale est pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres

effectifs.

Article 16.-

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence ;

" les modifications des statuts ;

" la dissolution volontaire de l'association ;

'l'approbation des comptes et budgets ;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

" la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

" les exclusions de membres effectifs.

Article 17.-

L'assembl�e g�n�rale se r�unira au moins une fois l'an, au cours du premier trimestre de l'exercice, dans la r�gion de Mons. L'assembl�e g�n�rale sera convoqu�e extraordinairement par le conseil d'administration autant de fois que l'int�r�t de l'association l'exige, ou lorsqu'un cinqui�me au moins des membres effectifs en ont fait la demande �crite aupr�s du pr�sident,

Article 18.-

Toute assembl�e g�n�rale fera l'objet d'une convocation envoy�e � chaque membre au moins huit jours avant la date de l'assembl�e. Ces convocations contiennent l'ordre du jour, le jour, la date l'heure et le lieu de la r�union.

Article 19.-

Tous les membres ont un droit de vote �gal. Un membre peut se faire repr�senter par un mandataire de son choix. Un mandataire ne peut disposer de plus de deux mandats en compl�ment de son droit de vote personnel.

Article 20.-

L'assembl�e g�n�rale sera valablement constitu�e si la moiti� des membres constituant le conseil d'administration est pr�sente et quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. N�anmoins, toute modification aux statuts de l'A.S.B.L. ou l'exclusion d'un membre effectif ne sera adopt�e que si la d�cision a �t� prise � la majorit� des deux tiers de l'assembl�e g�n�rale r�unissant au moins les deux tiers des membres, En cas de dissolution volontaire de l'association, la majorit� des quatre cinqui�me des voix devra �tre atteinte.

Article 21,-

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un livre des proc�s-verbaux conserv� au si�ge social, Apr�s lecture et approbation, les proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire, TITRE V; DISPOSITIONS DIVERSES

Article 22,-

Chaque ann�e � la date du 31 d�cembre, est �tabli le relev� des comptes de l'ann�e �coul�e et est dress� le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire. Article 23.-

En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. L'actif social restant net, apr�s acquittement des dettes et apurement des charges, sera affect� � une autre association dont l'objet est similaire � celui de I" A.S.B.L. C�CYCLO TANDEM GHLIN".

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04/12/2014

��1Non 2.0

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

TRIBUNAL DE COMMERCE - MON REGISTRE DES PERSOWNES MORALES

N

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2 5 20t h

Greffe

D�nomination

(en entier) : C�CYCLO TANDEM GHLIN

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : .. ,L' -I 70 t( t) Lr"rJ

N� d'entreprise : 0549.777,291

Objet de l'acte : Modification si�ge social . iJe)Pitt

TITRE I : DENOMINATION, SIEGE, OBJET, DUREE

Article 1.-

L'association prend pour d�nomination "A.S.B.L C�CYCLO TANDEM GHLIN"

Article 2.-

Le si�ge social de l'association est �tabli avenue des Ormes 6, 7020 Nimy. Il est situ� dans

l'arrondissement judiciaire de MONS.

Article 3.-

L'association a pour objet de permettre � des personnes handicap�es de la vue la pratique, � titre de loisir,

du cyclotourisme en tandem et accessoirement de la marche et toute autre activit� sportive ou culturelle

adapt�e � leur handicap. Par ce biais, l'association vise � favoriser les contacts entre personnes valides et

handicap�es de la vue, dans un esprit d'entraide; de fraternit� et de respect d'autrui. L'association se d�clare

ind�pendante et sans attache philosophique, politique ou religieuse.

Article 4.-

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle pourra cependant �tre dissoute en tout temps en

respectant les prescriptions l�gales.

TITRE II : MEMBRES, ADMISSIONS, SORTIES

Article 5.-

L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents.

Article 6.-

Les membres effectifs doivent avoir particip� � au moins deux activit�s du "CLUB" dans le courant de

l'ann�e.

Article 7.-

A la qualit� de membre adh�rent toute personne marquant un int�r�t pour les activit�s de l'association.

Article 8.-

Tout membre est libre de se retirer de l'association. L'exclusion d'un membre effectif se fera conform�ment

aux dispositions des articles 15 � 19 des pr�sents statuts.

Article 9.-

Le montant de la cotisation est fix� annuellement parle conseil d'administration et ne pourra �tre sup�rieur

� 25,00 � par an.

TITRE III : CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 10.-

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins et de neuf

membres au plus, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs. La dur�e de leur mandat est

fix�e � deux ans. Ce mandat est exerc� � titre b�n�vole.

Article 11.-

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire, un

secr�taire adjoint et un tr�sorier.

Article 12.:

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident au moins trois fois par an; Il est convoqu�

lorsqu'un tiers de ses membres le demande.

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

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L.~.ez - Suite

Article 73.-

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut prendre toute d�cision qui n'est pas du ressort de l'assembl�e g�n�rale. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de partage, la voix du pr�sident ou, en son absence, celle du vice-pr�sident sera pr�pond�rante. l'association est valablement repr�sent�e, dans tous les actes et en justice, par le tr�sorier ou le secr�taire, jusqu'au terme de leur mandat.

Article 14.-

Les d�cisions du conseil d'administration sont- consign�es dans un livre des proc�s-verbaux conserv� au si�ge social. Apr�s lecture et approbation, les proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire. TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

Article 15.-

L'assembl�e g�n�rale est pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 16.-

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

" les modifications des statuts ;

" la dissolution volontaire de l'association ;

" l'approbation des comptes et budgets ;

" la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

" la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

" les exclusions de membres effectifs.

Article 17.-

L'assembl�e g�n�rale se r�unira au moins une fois l'an, au cours du premier trimestre de l'exercice, dans la ,.pion de Mons. L'assembl�e g�n�rale sera convoqu�e extraordinairement par le conseil d'administration autant de fois que l'int�r�t de l'association l'exige, ou lorsqu'un cinqui�me au moins des membres effectifs en d?nt fait la demande �crite aupr�s du pr�sident.

e Article 18.-

C)

Toute assembl�e g�n�rale fera l'objet d'une convocation envoy�e � chaque membre au moins huit jours gvant la date de l'assembl�e. Ces convocations contiennent l'ordre du jour, le jour, la date l'heure et le lieu de XI r�union.

e Article 19.-

-0 Tous les membres ont un droit de vote �gal. Un membre peut se faire repr�senter par un mandataire de on choix. Un mandataire ne peut disposer de plus de deux mandats en compl�ment de son droit de vote erersonnel.

il Article 20.-

<1 L'assembl�e g�n�rale sera valablement constitu�e si la moiti� des membres constituant le conseil d'administration est pr�sente et quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. i�anmoins, toute modification aux statuts de l'A.S.B.L ou l'exclusion d'un membre effectif ne sera adopt�e que i la d�cision a �t� prise � la majorit� des deux tiers de l'assembl�e g�n�rale r�unissant au moins les deux tiers es membres. En cas de dissolution volontaire de l'association, la majorit� des quatre cinqui�me des voix devra �tre atteinte.

c Article 21:

I Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un livre des proc�s-verbaux conserv� au

li�ge social. Apr�s lecture et approbation, les proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Z1 TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 22.-

et " Chaque ann�e � la date du 31 d�cembre, est �tabli le relev� des comptes de l'ann�e �coul�e et est dress�

ee budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

~I Article 23:

re re En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. �actif social restant net, apr�s acquittement des dettes et apurement des charges, sera affect� � une autre �association dont l'objet est similaire � celui de r A.S.B.L CECYCLO TANDEM GHLIN".

donner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

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Coordonnées
CECYCLO TANDEM GHLIN

Adresse
RUE DU TEMPLE 2 7011 GHLIN

Code postal : 7011
Localité : Ghlin
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CECYCLO TANDEM GHLIN

Coordonnées
CECYCLO TANDEM GHLIN