CENTRE CULTUREL DE QUEVY-LE-PETIT

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE CULTUREL DE QUEVY-LE-PETIT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 407.849.663

Publication

05/07/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 407,849.663



TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

Greffe

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Dénomination

(en entier) : A.S.B.L. Centre.Culturel de Quévy)-le-Petit

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : rue du Centre Culturel, 22 à 7040 Quévy-le-Petit

Objet de l'acte : nominations et modification statutaire

Conformément à l'article 16 des statuts de l'A.S.B.L. et attendu qu'aucune nouvelle candidature ni

démission n'a été actée par rapport à la situation approuvée lors de la dernière assemblée annuelle, le Conseil

d'Administration de l'ASBL reste composé de la manière suivante :

Conseil d'Administration :

-Président d'honneur: Mr TONGLET Pierre,

Retraité , rue du Point du Jour n°2 à 7040 Quévy-le-Petit

-Président : Mr BIVORT Bernard,

Retraité, rue de Culot 4 à 7040 Quévy-le-Grand

-Vice-président: Mr DAMINET Marcel,

Retraité, rue Haute n° 36 à 7040 Quévy-le-Petit

-Secrétaire: Mr BAUDE Philippe,

Agent Communal, rue du Centre Culturel n°20 à 7040 Quévy-le-Petit

-Trésorier :Mr GOBERT Philippe,

Employé SNCB, rue du Château n°1 rue du Château à 7080 Noichain

-Trésorier adjoint i vérificateur aux comptes: Mr BIVORT Stéphane,

employé, rue du Point du Jour n°13 à 7040 Quévy-le-Petit

-Administrateurs :

Mr GODART Jacques, Retraité, rue de Frameries n°86a à 7040 Quévy-le-Petit

Mr STEENHAUT Jean Marie, Retraité, r. du Point du Jour, 11 à 7040 Quévy-le-Petit

Mr TOUBEAU Yvon, Retraité, rue de Frameries n°61A, à 7040 Quévy-le-Petit

Modification des statuts :

Afin de simplifier les démarches administratives en matière de nominations et publications, les:

administrateurs et membres présents souhaitent revoir l'article 16 des statuts de l'A.S.B.L. et proposent de:

remplacer le texte initial par la disposition suivante :

«Article 16 :

L'association est gérée par un conseil d'administration composé d'au moins quatre membres,

" Les membres du conseil sont élus pour une durée illimitée, mais restent en tout temps révocables par l'assemblée générale.

Leurs mandats sont tacitement reconduits sans autre formalité, exception faite si une nouvelle candidature est proposée lors de l'assemblée générale.

En pareille circonstance, c'est l'assemblée générale des membres qui statuera et définira les nouveaux mandats.

Au cas ou un administrateur viendrait à cesser ses fonctions pour quelque cause que ce soit, (démission, décès, etc...), les membres restant du Conseil d'Administration désigneraient, le plus tôt possible, un membre de l'association pour exercer le mandat vacant jusqu'à la prochaine assemblée générale statutaire.

En cas de modification du conseil d'administration, les candidatures sont présentées au cours de l'assemblée générale par deux membres au moins. »

Après lecture, l'assemblée adopte cette modification à l'unanimité.

pour l'A.S.B.L,

le secrétaire : Ph Baude Le Président: B. Bivort

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/07(2013 - Annexes du Moniteur belge

05/03/2015
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MOa2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 3 FEV. 2015

DIVISICeftWIONS

IIN

Réservé

au

Moniteu

belge

N° d'entreprise : 407,843663

Dénominatión

(en entier) : Centre Culturel de Quévy-le-Petit

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : rue du Centre Culturel,n° 22 à 7040 Quévy-le-Petit

()blet de Pacte : démissions et nominations

Extraits des Procès verbaux des Assemblées générales organisées les 6 décembre 2014 et 7 janvier 2015

Présents le 6 décembre 2014 :

Mr B. Bivort , Président, Mr M. Daminet, Vice Président,

Mr Ph. Gobert, trésorier, Mr Ph. Baude, secrétaire,

Mrs Y. Toubeau, J. Godart, J.M. Steenhaut, Administrateurs

Me A. Lionard, Mrs J. Bernard, S. Vitrant, J.J. Deroux, E.Tonglet, O Cariiez, J. Fays, A. Fays, V, Bouillon,

JL Demarbe et E. Paternoster Membres

Mrs J.F.nemarez, A.Michel Consultants

Présents le 7 janvier 2015 :

Mr M, Daminet, Vice Président, Mr Ph. Gobert, trésorier,

Mr Ph. Baude, secrétaire, St Bivort Trésorier Adjoint

Mrs Y, Toubeau, J. Godart, J.M. Steenhaut, Administrateurs

Me A. Lienard, Mrs, J. Bernard, S. Vitrant, J.J. Deroux, E.Tonglet et V, Bouillon, Membres

Mr S. Tonglet Consultants

L'Ordre du jour des assemblées tel que précisé aux divers membres et Administrateurs, vise :

-1)- La démission de Mr Bernard Bivort, Président

-2)- Un appel à candidature pour l'entrée de nouveaux membres au sein du Conseil d'Administration,

" avec la désignation éventuelle d'un nouveau Président.

-3)-La gestion des activités diverses organisées ou à organiser à court ternie par l'A.S.B.L.

Assemblée générale du 6 décembre 2014

1)- Démission de Mr Bernard Bivort, Président

Mr Bernard Bivort, Président de l'ASBL ouvre la séance,

ll rappelle, sa demande exprimée en réunion mensuelle du 3 février 2014 de mettre un terme à son mandat

de Président de l'ASBL dès la fin de l'année en cours,

2)- Conseil d'Administration :

Le secrétaire informe l'assemblée qu'aucun autre Administrateur n'a souhaité mettre un terme à son mandat

ou à sa participation au sein du dit Conseil,

Considérant qu'aucune révocation dette candidature n'a été présentée ce jour en vue de modifier la

composition du dit Conseil, l'assemblée se laisse le temps de la réflexion afin de réexaminer cette situation

lors d'une assemblée ultérieure,

-3)-Gestion des activités diverses organisées ou à organiser à court terme :

Après avoir examiné les divers points à l'ordre du jour, le Président lève la séance.

Pour extrait certifié conforme,

pour l'A.S.B.L.,

Le Secrétaire, Ph Baude

le Président

B. Bivort

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Assemblée générale du 7 janvier 2015

1)- Conseil d'Administration :

En l'absence de Mr Bernard Bivort, Président démissionnaire, le secrétaire donne lecture

-a)- du courriel reçu le 22 décembre 2014, par lequel Mr Jean-Jacques Deroux, Pensionné, né le 11 juillet 1944, domicilié rue G. Mabille n° 95 à 7021 Mons Havré et membre de !'ASBL, exprime son souhait d'intégrer le conseil d'administration et le cas échéant si ce dernier l'approuve, occuper le poste, laissé vacant, de Président de l'association.

-b)- de la lettre datée du 5 janvier 2015 adressée par Mr Bernard Bivort qui informe officiellement l'assemblée et confirme sa démission de la Présidence à dater du 1er janvier 2015.

2)- Nomination :

Attendu qu'aucun autre Administrateur n'a souhaité mettre un terme à son mandat ou à sa participation au sein du dit Conseil, l'Assemblée générale et le Conseil d'administration réunis marquent leur accord à l'unanimité sur la proposition de Mr Jean-Jacques Deroux, qui sera dès ce jour intégré au dit conseil en qualité de Président de l'association.

3)- Gestion courante.

L'assemblée examine les diverses activités passées et à réaliser à courts et moyens termes.

(situations actées au procès verbal de la réunion).

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Pour extrait certifié conforme, pour l'A.S.B.L,,

Le Secrétaire, Ph. Baude

le Président, J.J. Deroux

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Coordonnées
CENTRE CULTUREL DE QUEVY-LE-PETIT

Adresse
RUE DU CENTRE CULTUREL 22 7040 QUEVY

Code postal : 7040
Localité : Asquillies
Commune : QUÉVY
Province : Hainaut
Région : Région wallonne