CENTRE MEDICO-SOCIAL DU TOURNAISIS

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE MEDICO-SOCIAL DU TOURNAISIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 410.786.288

Publication

04/11/2014
ÿþ MDD 2.0

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Dénomination

(en entier) : Centre Médico-Social du Tournaisis

Forme juridique : ASBL

Siège : Quai A. Sakharov, 2, 7500 Tournai

N° d'entreprise : 410.786.288

Oblat de l'acte : RENOUVELLEMENT DE MANDAT D'ADMINITRATEUR - DEMISSION - NOMINATION

Extrait du PV de l'Assemblée Générale du 21/05/2014

Renouvellement de mandat d' Administrateur

Après délibération, les membres de l'Assemblée Générale ordinaire acceptent à l'unanimité:

- le renouvellement du mandat d' Administrateur, pour un terme de quatre années, de Madame Bénédicte, WATTELAINE avec effet au 21 mai 2014.

Extrait du PV du Conseil d"Adminstration du 22/10/2014

Nomination du Président

Les Membres du Conseil d'Administration proposent la nomination au poste de Président à Monsieur Francis QUEVAUVILLERS. Monsieur QUEVAUVILLERS accepte volontiers cette nouvelle responsabilité. Sa; fonction prend cours le 22/10/2014

Démission

Est démissionnaire au 09/08/2014 en tant que Président : Monsieur Léon-François DUPRET (date du décès)

Francis QUEVAUVILLERS

Président

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Tribunal de Commerce de Tournai déposa au greffe le

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/09/2013
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte - u reffe y

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Réservé

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Forme juridique : ASBL

Siège : Quai A. Sakharov, 2, 7500 Tournait

N` d'entreprise ; 410.786.288

Oblat de l'acte : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU REVISEUR D'ENTREPRISE - MODIFICATION STATUTAIRE - RENOUVELLEMENT DE MANDATS D'ADMINITRATEUR - DEMISSIONS

Extrait du PV de l'Assemblée Générale du 30/05/2013

Renouvellement du mandat de réviseur d'entreprise

Le Conseil d'Administration propose à l'Assemblée Générale, le renouvellement du mandat de réviseur d'entreprise pour une période de 3 années.

L'Assemblée Générale marque son accord à l'unanimité pour la désignation de la SCRL ERNST & YOUNG, De Kleetlaán, 2 à 1831 DIEGEM,

Renouvellement des mandats d' Administrateurs

Après délibération, les membres de l'Assemblée Générale ordinaire acceptent à l'unanimité:

le renouvellement des mandats d' Administrateur, pour un terme de quatre années, de Messieurs Robert BONNET, Jacques MAES et Francis QUEVAUVILLERS avec effet au 30 mai 2013.

Modification statutaire

Art. 23  Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire,

Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur mandataire qui ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix : celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Est démissionnaire au 09/05/2013 : Monsieur Jean DEBONNET (date du décès) Est démissionnaire au 09/08/2013 : Monsieur Jean LANDRIEU (date du décès)

Léon-François DUPRET Président

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20/12/2012
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Tribunal de Commerce de Tournai déposé au greffe le 1 1 DFC. 2012

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(en entier) : Centre Médico-Social du Tournaisis

Forme juridique : ASBL

Stège : Quai A. Sakharov, 2, 7500 Tournai N° d'entreprise : 410.786.288

Oblat de l'acte : RENOUVELLEMENTS DE MANDATS

Extrait du PV de l'Assemblée Générale du 25 mai 2009

Après délibération, les membres de l'Assemblée Générale ordinaire acceptent à l'unanimité :

- le renouvellement du mandat d'Administrateur, pour un terme de quatre années, de Messieurs Robert BONNET, Maurice BRABANT, Jean DEBONNET, André HUVELLE, Jacques MAES et Francis QUEVAUVILLERS avec effet au 25 mai 2009.

Léon-François DUPRET

Président

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25/07/2012
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Tribunal de Commerce de Tournai

déposé au gre e le 1 6 JUUIL. 2012

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Greffier assuiae

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Dénomination

(en entier) : Centre Médico-Social du Tournaisis

Forme juridique : ASBL

Siège : Quai A. Sakharov, 2, 7500 Tournai N` d'entreprise : 410.786.288

Objet de Pacte : RENOUVELLEMENTS DE MANDATS- NOMINATION - MODIFICATION STATUTAIRE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Extrait de l'Assemblée Générale du 07 juin 2011

Après délibération, les membres de l'Assemblée Générale ordinaire acceptent à l'unanimité :

- le renouvellement du mandat d'Administrateur, pour un terme de quatre années, de Messieurs Léon-, François DUPRET et Jean LANDR1EU avec effet au 07 juin 2011.

Extrait de l'Assemblée Générale du 07 juin 2012

Après délibération, les membres de l'Assemblée Générale ordinaire acceptent à l'unanimité

- la nomination, en tant qu'Administrateur, pour un terme de quatre années, de Monsieur Grégory DUBOIS, né à Tournai le 08/09/1970 avec effet au 07 juin 2012.

Modification statutaire

Art. 26  Les personnes habilitées à représenter l'Association sont le Président et un administrateur, ils

agissent conjointement à deux.

Ces personnes n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'Association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies de la loi.

Léon-François DUPRET

Président

Au recto Non Et rsualrte du notaire instrumentant ou de- la p rscnne ou des personnes cyan oouuo;r cie reorésenter l'association ou la fondation e l'égard d¬ s tien

Au Verso : Nor cr signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B

24/06/2015
ÿþDénomination

(en entier) Centre Médico-Social du Tournaisis

Forme juridique : ASBL

Siège ; Quai A. Sakharov, 2, 7500 Tournai

N° d'entreprise : 410.786.288

Objet de l'acte : NOMINATIONS - DEMISSION - MODIFICATION STATUTAIRE

Nominations

Extrait du PV de l'Assemblée Générale du 27/05/2015

Sur proposition du Conseil d'Administration, sont élus à l'unanimité, Membres de l'Assemblée Générale et

Administrateurs de l'ASBL pour un terme de quatre années

'Madame Véronique VANDENHOVE, Directrice du Service d'Aide à Domicile

'Madame Dominique GALLA1X, adjointe au service comptabilité des ASBL tournaisiennes

" Monsieur Patrice ARCE, Administrateur Délégué des ASBL Solidarité Santé et MAD, Directeur de la SCRL UCMI

Démission

Est démissionnaire au 17/01/2015 en tant que Administrateur : Monsieur Robert BONNET (date du décès)

Modification statutaire

Extrait du PV de l'Assemblée Générale extraordinaire du 27/05/2015

Proposition de modification aux Statuts

Création d'un nouvel article définissant l'âge à partir duquel tout Membre de l'association sera démissionné.

Les membres de l'Assemblée Générale acceptent que l'article suivant soit ajouté :

Art. Ibis - L'âge des membres de l'association est limité à 75 ans. Tout membre atteignant cette limite sera

démissionné d'office à la date anniversaire.

Francis QUEVAUVILLERS

Président

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MpD 2,0

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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DÉPOSÉ AU GREFFE LE

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15 -06- 2015

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Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ini des' personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CENTRE MEDICO-SOCIAL DU TOURNAISIS

Adresse
QUAI A. SAKHAROV 2 7500 TOURNAI

Code postal : 7500
Localité : TOURNAI
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne