CERCLE DE L'EVENEMENT 1

Dénomination : CERCLE DE L'EVENEMENT 1

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 842.881.597

Publication

01/02/2012

��. MOO2.2

n 1. Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

au

Moniteur

belge

�Monsieur MARQUANT Philippe Andr� Ghislain, n� � Tournai le dix-huit juin mil neuf cent soixante-neuf (num�ro national 690618 099 76), �poux de Madame COLLIN Laurence, domicili� � Tourpes, rue Royale n�50.

" Monsieur CORNET Pierre Patrick Edouard, n� � Mons le dix-neuf mars mil neuf cent soixante-six (num�ro national 660319 099 59), �poux de Madame AI!x LEFEBVRE du PREY, domicili� � Froyennes, chauss�e de Lannoy n� 99.

" Monsieur DERAMAIX Alain Ursmar L�on, n� � Ath le trois juin mil neuf cent soixante-cinq (num�ro national 650603 123 30), �poux de Madame BERBE Monique domicili� � Froyennes, rue Marcel Baudry n� 34.

" Monsieur FONTAINE Jean-Fran�ois Henri Pierre G�rard Ghislain, n� � Tournai le trente mars mit neuf cent soixante-neuf (num�ro national 690330 103 79), c�libataire, domicili� � Tournai, rue Montifaut n� 18.

" Monsieur COLIN Vincent Charles, n� � H�rinnes le vingt-huit avril mil neuf cent soixante-trois (num�ro national 630428 101 22), �poux de Madame Odile LECLERCQ, domicili� � Meslin-l'Ev�que, rue de la Procession n� 23.

" Monsieur LEFEBVRE Michel Andr� Camille, n� � Celles le douze avril mil neuf cent soixante-quatre (num�ro national 640412 005 37), �poux de Madame Th�r�se VAN RENTERGHEM, domicili� � Honnelles, rue de la Vall�e, 3.

" Monsieur HUYLENBROECK Bruno, n� � Tournai le deux janvier mil neuf cent soixante-huit (num�ro national 680102 085 29), �poux de Madame Sandrine DESCARPENTRY, domicili� � Orcq, chauss�e de Lille n� 416.

" Monsieur PARENT David Daniel S�bastien, n� � Tournai le dix-sept d�cembre mil neuf cent soixante-neuf (num�ro national 691217 127 23), �poux de Madame Florence DEKELLE, domicili� � Velaines, rue Fauchy, 2.

Ont constitu� une Association Sans But Lucratif dont les statuts sont ci-apr�s repris : TITRE I: D�nomination, si�ge social.

Article 1:

L'association est d�nomm�e � CERCLE DE L'EVENEMENT 1 �.

Article 2:

Son si�ge social est �tabli � 7503 FROYENNES, chauss�e de Lannoy n� 99.

L'ASBL a son si�ge social dans l'arrondissement judiciaire de Tournai.

Il peut �tre transf�r� par simple d�cision du Conseil d'Administration.

TITRE 2 : But et objet.

Article 3:

L'association a pour but :

" L'organisation d'activit�s r�cr�atives (�v�nements) au profit de ses membres, leur conjoint et enfants.

" De favoriser la participation de ses membres aux �v�nements locaux, r�gionaux, nationaux, internationaux

qu'!!s-auront s�lectionn�s pour leur-int�r�t. culturel, sportif,_historique, caritatif ou-autre. - - - - -

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N� d'entreprise :

I~

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte :

CERCLE DE L'EVENEMENT 1

ASBL

CHAUSSEE DE LANNOY 99 A 7503 FROYENNES

Constitution

D'un acte sous seing priv� dat� du 24 octobre 2011, II r�sulte que les personnes suivantes :

Bijlagen bij h�tTS�lg�s�h"StaatsbIad - 01702/20I2 - Annexes du 1Vldnit��r belg�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'association s'interdit formellement toute ing�rence au titre du Club dans la vie politique ou confessionnelle en m�me temps qu'il interdit � ses membres d'utiliser leur appartenance au CERCLE DE L'EVENEMENT � des fins commerciales, politiques, religieuses ou pour int�r�ts personnels.

TITRE 3 : Membres.

Article 4:

L'association est compos�e de membres effectifs.

Le nombre de membres de l'association est limit� � dix.

Son minimum est fix� � trois.

Article 5:

Sont membres effectifs :

" les fondateurs de l'association � CERCLE DE L'EVENEMENT 1 �

" toute personne physique ou morale qui, sur proposition du conseil d'administration, est admise en qualit�

de membre effectif par l'assembl�e g�n�rale statuant � l'unanimit�.

Article 6:

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration.

Article 7:

Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment par simple lettre adress�e au conseil

d'administration ; cependant, leur nombre ne peut �tre inf�rieur � trois. L'exclusion d'un membre effectif ne

peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voies des membres pr�sents

ou repr�sent�s. La d�cision d'exclusion est souveraine et ne doit pas �tre motiv�e.

Un membre effectif qui ne participe pas aux activit�s de l'association peut �tre exclu.

Article 8:

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�,

n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire,

ni le remboursement des cotisations vers�es.

TITRE 4 : Cotisations.

Article 9:

Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs

capacit�s et de leur d�vouement.

Chaque trimestre, ils verseront � l'ASBL une cotisation fix�e � quatre cents (400 � ) euros. Le montant de

cette cotisation pourra �tre revu par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� absolue.

TITRE 5: Assembl�e g�n�rale.

Article 10:

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le Secr�taire.

Article 11:

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence:

" Les modifications aux statuts sociaux;

" La nomination et la r�vocation des administrateurs et le cas �ch�ant, des commissaires ;

" La d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires ;

" L'approbation des accords de partenariats avec d'autres associations ;

" L'approbation des budgets et des comptes;

-La dissolution volontaire de l'association;

" L'admission et l'exclusion des membres effectifs ;

" La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 12:

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, au plus tard dans les six mois de la

cl�ture de l'exercice social pr�c�dent.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration et � la demande d'1/5 des membres au moins.

Sauf dispositions l�gales particuli�res, chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la

convocation.

Article 13:

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e � chaque

membre au moins 8 jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil

d'administration.

La convocation est �galement valablement faite par un courrier �lectronique �manant de l'adresse

�lectronique d'un membre du Conseil d'Administration.

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MOD 2.2

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Sauf dans les cas pr�vus dans la loi du 27 juin 1921,

l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 14:

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque

membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Le mandataire doit �tre membre de l'association.

Article 15:

L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la

demande.

De m�me toute proposition sign�e par un nombre de membres �gal au moins au vingti�me doit �tre port�e

� l'ordre du jour.

Article 16:

Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 17:

Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, les r�solutions sont

cens�es �tre rejet�es.

Article 18:

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des

statuts que conform�ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921.

Article 19:

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et

un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en

prendre connaissance dans les conditions fix�es par la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts doit �tre d�pos�e au greffe comp�tent dans le mois de sa date et ce en vue

de sa publication aux annexes du Moniteur belge. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission, ou

r�vocation d'administrateur.

TITRE 6 : Administration.

Article 20:

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois personnes au moins et dix au plus, �lues par

l'assembl�e g�n�rale pour un terme d'un an renouvelable et en tout temps r�vocables par elle.

Article 21:

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre �lu � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale.

Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 22:

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs.

Sauf urgence motiv�e, la convocation au conseil d'administration est envoy�e par lettre ordinaire, au moins

huit jours avant la date fix�e pour la r�union du conseil. Elle contient l'ordre du jour. Le conseil peut statuer sur

des points non inscrits � l'ordre du jour par d�cision prise conform�ment � sa majorit� ordinaire.

Article 23:

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 24:

Le conseil d'administration nomme en son sein, pour la dur�e de leur mandat, un pr�sident, un secr�taire et

un tr�sorier. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts �

l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration. Le conseil d'administration pourra

notamment engager le personnel, acqu�rir et disposer de biens meubles ou immeubles.

Article 25:

La gestion journali�re de l'association, ainsi que la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette

gestion, peuvent �tre d�l�gu�es � une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, membres ou non,

agissant soit individuellement, soit conjointement, soit en coll�ge.

Par gestion journali�re, il faut notamment entendre les affaires courantes, la correspondance journali�re et

la signature des documents administratifs.

Le conseil d'administration pourra, � l'occasion de la d�l�gation qu'il fera, � une ou plusieurs personnes,

d�finir tous et chacun des actes de gestion journali�re et �num�rer � titre exemplatif les actes de gestion

journali�re dont il d�l�gue les pouvoirs.

Le conseil d'administration peut cr�er, pour la dur�e qu'il d�termine, un comit� charg� de l'aider au niveau

de l'�laboration, la mise en place et l'�valuation des activit�s. Ce comit� se compose de plusieurs personnes,

qu'ils soient administrateurs ou non. Les conditions de d�signation des membres du comit�, leur r�vocation,

leur r�mun�ration, la dur�e de leur mission et le mode de fonctionnement du comit�, sont d�termin�s par le

conseil d'administration.

Article 26:

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont d�cid�es par le conseil d'administration et

intent�es ou soutenues au nom de l'association par la personne habilit�e en vertu de l'article 27 des statuts �

repr�senter l'association.

Article 27:

MOD 2.2

Volet B - Suite

L'association est valablement repr�sent�e dans les actes qui engagent l'association (y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou un officier minist�riel) ou en justice par le pr�sident et te tr�sorier, agissant conjointement, lesquels ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers de leurs pouvoirs.

Article 28 :

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE 8 : Dispositions diverses.

Article 29 :

L'exercice social commence le 1er juillet pour se terminer le 30 juin de chaque ann�e.

Article 30 "

Le cas �ch�ant, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, membre ou non, charg� de v�rifier

les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Article 31 :

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation pr�cise � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 32 :

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se

produise, l'actif net de l'association dissoute sera l�gu� � une association poursuivant un but analogue.

Article 33 :

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921

r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires.

1. L'assembl�e g�n�rale a �lu en qualit� d'administrateurs pour une dur�e de trois ans � compter de la date

de constitution :

'Monsieur Philippe MARQUANT.

'Monsieur Alain DERAMAIX.

-Monsieur Pierre CORNET.

2. R�unis en conseil d'administration le m�me jour, les administrateurs ont d�sign� en qualit� de:

'Pr�sident: Monsieur Philippe MARQUANT ;

-Secr�taire : Monsieur Alain DERAMAIX

-Tr�sorier : Monsieur Pierre CORNET

Par ailleurs, le conseil d'administration a d�cid� de confier la gestion journali�re de l'association,

individuellement suivant les pr�cisions ci-dessous, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion et la

repr�sentation li�e, � Monsieur CORNET.

Cette gestion journali�re comprend notamment:

'L'engagement de l'association, tant � l'�gard des autorit�s que des organismes publics ou priv�s, pour les

n�cessit�s de la gestion journali�re.

.Se faire d�livrer ou retirer de tout organisme priv� ou public, dont notamment la poste ou les institutions

financi�res, tout document quelconque, notamment les t�l�grammes, recommand�s, etc...

-Encaisser tous mandats poste ainsi que toute assignation ou quittance postale.

-Effectuer au nom de l'association sans but lucratif toutes op�rations bancaires g�n�ralement quelconques.

" La repr�sentation de l'association dans les actes judiciaires et extra judiciaires de la gestion journali�re.

Le Tr�sorier et administrateur charg� de la gestion journali�re, Pierre CORNET

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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R�serv� au

Moniteur

belge "

Coordonnées
CERCLE DE L'EVENEMENT 1

Adresse
CHAUSSEE DE LANNOY 99 7503 FROYENNES

Code postal : 7503
Localité : Froyennes
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées CERCLE DE L'EVENEMENT 1

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CERCLE DE L'EVENEMENT 1