CERCLE DES MEDECINS GENERALISTES DE LA SENNETTE

Dénomination : CERCLE DES MEDECINS GENERALISTES DE LA SENNETTE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 479.845.043

Publication

04/11/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOL) 2.2

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 3 OCT. 2013

Greffe

1

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N' d'entreprise : 479.84$.043.

D�nomination

(en entier) : Cercle des M�decins G�n�ralistes de'ta Serinette

(en abr�g�):

F=orme juridique : asbi

Si�ge : rue Arthur Pouplier, 21-7190 Ecaussinnes

' Objet cle l'acte :Modification des Statuts-Conseil d'administration-Transfert du si�ge social

Texte

Les soussign�s

Pour Ecaussinnes

Madame BRINKER Mareen, m�decin g�n�raliste, rue des Places, 23 � 7I9I

ECAUS SINNES,

Monsieur CORBISIER Charles, m�decin g�n�raliste, Avenue de la D�portation, 33 � 7190

ECAUSSINNES,

Madame FERNANDEZ Ang�lina, m�decin g�n�raliste, Avenue de la D�portation, 21 � 7190

ECAUSSINNES,

Monsieur MEEUS Jean-Paul, m�decin g�n�raliste, rue Arthur Pouplier, 21 � 7190.

ECAUSSINNES,

Monsieur MERCKX Michel, m�decin g�n�raliste, rue Camille Duray, 71 � 7190;

ECAUSINNES,

Madame NOE Dominique, m�decin g�n�raliste, Chauss�e de Mons, 5/43 � 7190 BRAINE-

LE-COMTE,

Monsieur PUTZEYS Bruno, m�decin g�n�raliste, rue Arthur Pouplier, 82 � 7I90

ECAUSSINNES,

Monsieur STRENS Dino, m�decin g�n�raliste, rue des Places, 23 � 7191 ECAUSSINNES,

Monsieur VANHONACKER Etienne, m�decin g�n�raliste, rue de la Haie, 23. � 7190;

ECAUSSINNES,

Monsieur VANHOVE Francis, m�decin g�n�raliste, rue de Nivelles, 67 � 7190 MARCHE

LEZ-ECAUSSINNES,

Monsieur WOLWERTZ Guy, m�decin g�n�raliste, rue de Nivelles, 97c � 7190 MARCHE-

LEZ-ECAUSSINNES,

Pour Ronqui�res

Monsieur BAGUET Jo�l, m�decin g�n�raliste, rue Page, 3 � 7090 RONQUIERES,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou t'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MQD 2,2

constituent un r�le. de garde.

Les soussign�s

Les G�n�ralistes du � RY TERNEL �

Monsieur DECHAMPS Patrice, m�decin g�n�raliste, domicili� rue du Rochy, 20 � 7090

HENNUYERES,

Monsieur DEVROYB Vincent, m�decin g�n�raliste, domicili� rue des Aulnois, 25 � 7090

HENNUYERES,

Monsieur DUHAYON Guy, m�decin g�n�raliste, domicili� chemin Ry � la Croix, 3I � 7090

HENNUYERES,

Monsieur FARBER Emmanuel, m�decin g�n�raliste, domicili� rue du Vieux Pav�

d'Asquempont, 17 � 1460 ITTRE,

Madame FLANDROY Anne, m�decin g�n�raliste, domicili�e nie Bruy�re de Virginal, 139 �

1460 VIRGINAL,

Monsieur MARQUET Serge, m�decin g�n�raliste, domicili� rue de la Lib�ration, 29 � I460

VIRGINAL,

Monsieur SERNEELS Paul, m�decin g�n�raliste, domicil� rue de la Lib�ration, 1 � 1460

VIRGINAL, "

Madame SPREUTEL Brigitte, m�decin g�n�raliste, domicili�e rue du Sart, 45 � 1460

VIRGINAL,

Les soussign�s,

Les m�decins participant au r�le de garde de Braine-le-Comte

Madame CARLIER Sandrine, m�decin g�n�raliste, domicili�e Rue de France, 41 � 7090

GRAINE-LE-COMTE,

Monsieur DEMOUSTIER Yvan, m�decin g�n�raliste, domicili� rue Henri Neuman, 47 �

7090 BRAINE-LE-COMTE,

Monsieur DUBRU Luc, m�decin g�n�raliste, domicili� rue Henri Netunan, 53 � 7090

BRAINE-LE-COMTE,

Monsieur LECHIEN Patrice, m�decin g�n�raliste, domicili� rue Britannique, 5 � 7090

BRAINE-LE-COMTE,

Monsieur LENGELE Bruno, m�decin g�n�raliste, domicili� rue de la Station, 62 � 7090

BRAINE-LE-COMTE,

Monsieur MANCEAUX Bernard, m�decin g�n�raliste, domicili� rue Edouard Etienne, 26 �

7090 BRAINE-LE-COMTE,

Madame MATTON V�ronique, m�decin g�n�raliste, domicili�e Rue d'Horrues, 80 � 7090

BRAINE-LE-COMTE,

Monsieur MARY Bernard, m�decin g�n�raliste, domicili� rue Neuve, 7 �. 7090 BRAINE LE-

COMTE,

Monsieur METZQUER Arnaud, m�decin g�n�raliste, domicili� Rue Rey Ain�, 7090

BRAINE-LE-COMTE,

Y

5

xc. St MOD 2,2

Madame ROLIN Sabine, m�decin g�n�raliste, domicili� rue des Postes, 11 � 7090 BRAINE-LE-COMTE,

Monsieur ROOBAERT Christian, m�decin g�n�raliste, domicili� Place de la Victoire, 6 � 7090 BRAINE-LE-COMTE,

Monsieur SCHLEUSNER Roland, m�decin g�n�raliste, domicili� rue E. Heuchon, 26 � 7090-BRAINE-LE-COMTE,

Madame TENNSTEDT Aurore, m�decin g�n�raliste, domicili�e rue de Mons, 68 � 7090 BRAINE-LE-COMTE,

Monsieur THIBAUT Philip, m�decin g�n�raliste, domicili� rue de France, 41 � 7090 BRAINE-LE-COMTE,

Madame THIRION Simone, m�decin g�n�raliste, domicili�e rue Edouard Etienne, 26 � 7090 BRAINE-LE-COMTE,

Madame TORDEUR G�raldine, m�decin g�n�raliste, domicili�e Avenue du Marouset, 200 � 7090 BRAINE-LE-COMTE,

Monsieur VAN INNIS Jean-Pierre, m�decin g�n�raliste, domicili� rue des Postes, 11 � 7090 BRAINE-LE-COMTE ;

Art. 2. Son si�ge social est �tabli, Avenue de la D�portation, 33 � 7190 ECAUSSINNESS.

L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Mons.

Il peut �tre transf�r�.par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu des communes

de Braine-le-Comte, Ecaussinnes ou Ittre.

Le transfert du si�ge social doit uniquement �tre port� � la connaissance du Conseil

provincial de l'Ordre des M�decins.

.

Toute modification du si�ge social doit �tre communiqu�e dans le mois au greffe du Tribunal

� de Commerce pour inscription modificative.

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Art. 4. Les buts de l'association sont

0

a) r�pondre aux nonnes d'agr�ment des cercles de m�decins g�n�ralistes ;

b) la promotion de la qualit� de la m�decine au service exclusif de la z

population ;

c) la tenue des r�les de garde de Braine-le-Comte, Ecaussinnes et Ittre,

eCI

garant de la continuit� des soins et accessibles � tous les m�decins

relevant du territoire de la garde de ces gardes ;

d) l'�panouissement des sentiments de solidarit� et de confraternit� de

ses membres ;

eci

e) l'ind�pendance technique et morale de la profession ;

f) la repr�sentation de ses membres aupr�s des instances m�dicales, politiques, sociales ou autres,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mao 2.2

g) la coordination avec Ies h�pitaux, Ies institutions de soins et toute institution s'int�ressant � la sant� des personnes ou de la population ;

h) la participation � l'�ducation, � la sant� de la population ; .

i) les relations avec les organismes de sant� des autres r�gions.

Art. 11. Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe

dans Ies 3 mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire ou mail,

Il revient au conseil d'administration de se pr�valoir de cette disposition.

Art. 14. L'association est dirig�e par le conseil d'administration compos� de minimun 4 administrateurs r�partis entre les trois r�les de garde. Ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et en tout temps r�vocables par elle.

Art. 15. Les membres du conseil d'administration sont �lus au secret, pour une dur�e de quatre ans et sont r��ligibles au terme de Ieur mandat.

Le mandat d'administrateur est renouvelable deux fois cons�cutives au maximum sauf circonstances exceptionnelles (manque de candidat),

En cas de vacance au cours d'un mandat, les autres membres du comit� nommeront l'administrateur provisoire pour y pourvoir jusqu'� l'�ch�ance, leur choix doit �tre ent�rin� par l'assembl�e g�n�rale suivante. Les membres du conseil d'administration exercent leur mandat � titre gratuit sauf remboursement de leurs frais de vacation.

Art. 29. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration selon lettre ordinaire ou mail adress�(e) � chaque membre quinze jours avant la r�union sous r�serve d'urgence, sign�(e) au nom du pr�sident.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Sauf dans les cas pr�vus dans la loi, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour, Toute assembl�e se tient au jour, heure et lieu indiqu�s dans la convocation.

Art. 34. Les ressources de l'association se composent :

a) des cotisations fixes que chaque membre s'engage � verser annuellement ;

b) de la r�tribution des services accessoires en corr�lation �troite avec le but de l'association ;

c) du produit de fonds plac�s ;

d) des apports, subventions, dons, legs ou toute autre Iib�ralit�.

"

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MOD 2.2

Le montant de la cotisation est fix� chaque ann�e par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration.

Art. 35. Chaque ann�e, en date du 31 d�cembre, le compte de l'exercice �coul� est arr�t� et le budget du prochain exercice est dress�.

Les comptes et le budget seront � la disposition des membres au si�ge social 15 jours avant la date fix�e par I'assembl�e g�n�rale ordinaire qui se tiendra dans les six mois de l'exercice de la cl�ture de l'exercice.

Art. 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� � l'assembl�e g�n�rale par le conseil d'administration.

Le caract�re obligatoire ne Iui sera conf�r� et des modifications ne pourront lui �tre apport�es que par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� qualifi�e pr�vue pour les modifications statutaires sans toutefois qu'il soit n�cessaire de recourir � l'homologation du tribunal

Art. 37. Dans le cas d'une dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. Quelle que soit la cause de dissolution, I'actif net restant apr�s �puration des charges et dettes sera affect� � une oeuvre poursuivant un but d�sint�ress� similaire � celui de la pr�sente association, � d�signer par l'assembl�e g�n�rale.Le liquidateur, s'il n'est pas m�decin, devra se faire assister par un m�decin pour la gestion des dossiers m�dicaux, les questions qui concernent la vie priv�e des patients et/ou le secret professionnel des associ�s.

Art. 38. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif,

Tout litige de nature d�ontologique est de la comp�tence exclusive du Consei provincial de l'Ordre des M�decins,

Toute modification aux statuts de l'association doit �tre soumise pr�alablement � l'approbation du Conseil Provincial de I'Ordre des M�decins,

TITRE VIII Nomination d'administrateurs.

Les constituants soussign�s, r�unis en assembl�e g�n�rale, ont acte la d�mission de Monsieur Meeus Jean-Paul, Pr�sident, le 23 avril 2013,

Ils ont nomm� membres du conseil d'administration

-Madame Brinker Mareen domicili�e rue des Places, 23 � 7191 Ecaussinnes

-Monsieur Corbisier Charles domicili� avenue de la d�portation, 21 � 7190 Ecaussinnes

-Monsieur Marquet Serge domicili� rue de la Iib�ration, 29 � 1460 Virginal

-Madame Tennstedt Aurore domicili�e rue de Mons, 68 � 7090 graine-Le-Comte

Ceux-ci ont d�sign�s entre eux en qualit� de :

-Pr�sident : Charles Corbisier

Vice-Pr�sident : Serge Marquet

Secr�taire : Aurore Tennstedt

-Tr�sori�re : Mareen Brinker

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

13/07/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Nf" d'entreprise : 479.845.043. .

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-2 2015

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D�nomination

(en entier) : Cercle des M�decins G�n�ralistes de la Sennette

(en abr�g�) . CMGS

Forme juridique : asbl

Si�ge : Ave de la d�portation 33 -7190 Ecaussinnes

Objet de l'acte :Modification du Conseil d'administration, et des membres effectifs -Transfert du si�ge social

Texte

Les soussign�s

Pour Ecaussinnes

Madame BRINKER Mareen, m�decin g�n�raliste, rue des Places, 23 � 7191

ECAUSS1NNES,

Monsieur CORBISIER Charles, m�decin g�n�raliste, Avenue de la D�portation, 33 � 7190 ECAUSSINNES,

Madame FERNANDEZ Ang�lina, m�decin g�n�raliste, Avenue de la D�portation, 2I � 7190 ECAUSSINNES,

Monsieur MEEUS Jean-Paul, m�decin g�n�raliste, rue Arthur Pouplier, 21 � 7190 ECAUSSINNES, e

Monsieur MERCCX Michel, m�decin g�n�raliste, rue Camille Duray, 71 � 7190 ECAUSiNNES,

Madame NOE Dcytninique, m�decin g�n�raliste, Chauss�e de Mons, 5/43 � 7190 DRA1NE-LE-COMTE,

Monsieur PUTZEYS Bruno, m�decin g�n�raliste, rue Arthur Pouplier, 82 � 7190 ECAUSSINNES,

Monsieur STRENS Dino, m�decin g�n�raliste, rue des Places, 23 � 719I ECAUSSINNES, Monsieur VANHONACKER Etienne, m�decin g�n�raliste, rue de la Haie, 23 � 7190 ECAUSSINNES,

Madame VANHONACKER Nina, m�decin g�n�raliste, rue Camille Bouy�re 57 � 7070 MIGNAULT

r

Monsieur VANHQVE Francis, m�decin g�n�raliste, rue de Nivelles, 67 � 7I90 MARCHE-; LEZ-ECAUSSINNES,

Monsieur WOLW�RTZ Guy, m�decin g�n�raliste, rue de Nivelles, 97c � 7190 MARCHE-LEZ-ECAUSSINI\iES,

Mentionner sur fa derni�re page du Volet g :

Au recto " Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Pour Ronqui�res

ti

Monsieur BAGUEkr Jo�l, m�decin g�n�raliste, rue Page, 3 � 7090 RONQUIERES,

constituent un r�le de garde,

Les soussign�s

Les G�n�ralistes du � RY TERNEL�

Monsieur DECHAMPS Patrice, m�decin g�n�raliste, domicili� rue du Rochy, 20 � 7090

HENNUYERES,

Monsieur DEVROYE Vincent, m�decin g�n�raliste, domicili� rue des Aulnois, 25 � 7090

HENNUYERES,

Monsieur DUHAYON Guy, m�decin g�n�raliste, domicili� chemin Ry � la Croix, 31 � 7090

HENNUYERES,

Monsieur FARBER Emmanuel, m�decin g�n�raliste, domicili� rue du Vieux Pav�

d'Asqueinpont, 17� 1460 ITTRE,

Madame FLANDI.OY Anne, m�decin g�n�raliste, domicili�e rue Bruy�re de Virginal, 139 �

1460 VIRGINAL,

Monsieur MARQUET Serge, m�decin g�n�raliste, domicili� rue de la Lib�ration, 29 � I460

VIRGINAL,

Monsieur SERNEELS Paul, m�decin g�n�raliste, domicil� rue de la Lib�ration, 1 � 1460

VIRGINAL,

Madame SPREUTEL Brigitte, m�decin g�n�raliste, domicili�e rue du Sart, 45 � 1460

VIRGINAL,

Les soussign�s,

Les m�decins participant au r�le de garde de Braine-le-Comte

Madame CARLIER Sandrine, m�decin g�n�raliste, domicili�e Rue de France, 41 � 7090

BRA1NE-LE-COMTE,

Monsieur DUBRIIJ Luc, m�decin g�n�raliste, domicili� rue Henri Neuman, 53 � 7090

BRA1NE-LE-COMTE,

Madame JOURDE Tiphaine, m�decin g�n�raliste, domicili� rue de la gare 93 � 7090

HENNUY�RES "

Monsieur LENGELE Bruno, m�decin g�n�raliste, domicili� rue de la Station, 62 � 7090

'BRAIN&LE-COMTE,

Monsieur MANCEAUX Bernard, m�decin g�n�raliste, domicili� rue Edouard Etienne, 26 �

7090 BRAINE-LE-COMTE,

Madame MATTON V�ronique, m�decin g�n�raliste, domicili�e Rue d'Horrues, 80 � 7090

BRAINE-LE-COMTE,

Monsieur MARY Bernard, m�decin g�n�raliste, domicili� rue Neuve, 7 � 7090 BRAINE-LE-

COMTE,

Monsieur METZQUER Arnaud, m�decin g�n�raliste, domicili� Sentier de la f�te au bois, 6 �

7090 HENNUYERES

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MOD 2.2

Madame ROLIN abine, m�decin g�n�raliste, domicili�e rue des patiniers � 7090 BRAINE-LE-COMTE,

Monsieur ROOBAERT Christian, m�decin g�n�raliste, domicili� Place de la Victoire, 6 � 7090 GRAINE-LE-COMTE,

Madame TENNSTEDT Aurore, m�decin g�n�raliste, domicili�e rue de Mons, 83 � 7090 BRAINE-LE-COMTE,

Monsieur THIBAUT Philip, m�decin g�n�raliste, domicili� rue de France, 41 � 7090 BRAINE-LE-COMTE,

Madame THIRION Simone, m�decin g�n�raliste, domicili�e rue Edouard Etienne, 26 � 7090 BRAINE-LE-COMTE,

Madame TORDEUR G�raldine, m�decin g�n�raliste, domicili�e Avenue du Marouset, 200 � 7090 BRAINE-LE COMTE,

Monsieur VAN INNIS Jean-Pierre, m�decin g�n�raliste, domicili� rue des Patiniers, � 7090 BRAINE-LE-COTE ;

Art. 2. Son si�ge social est �tabli, rue de la Haie 23 � 7190 ECAUSSINNES.

L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Mons.

I! peut �tre transf�r� par d�cision de I'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu des communes

de Braine-le-Comte, Ecaussinnes ou Ittre.

Le transfert du si�ge social doit uniquement �tre port� � la connaissance du Conseil

provincial de l'Ordre des M�decins.

Toute modification du si�ge social doit �tre communiqu�e dans le mois au greffe du Tribunal

de Commerce pour inscription modificative.

TITRE VIII Nomination d'administrateurs.

Les constituants soussign�s, r�unis en assembl�e g�n�rale, ont act� la d�mission de Monsieur Corbisier Charles, pr�sident, et Serge Marquet, Vice pr�sident, le 04 juin 2015,

Ils ont nomm� merhbres du conseil d'administration

-Monsieur Vanhonacker Etienne , domicili� rue de la haie 23 � 7190 Ecaussines -Madame Brinker Mareen, domicili�e rue des Places, 23 � 7191 Ecaussinnes 7Madeihoiselle Jourde Tiphaine, domicili�e rue de la gare 93 � 7090 Hennuy�res -Madame Tennsteclt Aurore, domicili�e rue de Mons, 83 � 7090 Draine-Le-Comte

Ceux-ci ont d�sign�s entre eux en qualit� de

-Pr�sident :Etienne, Vanhonacker

-Vice-Pr�sident : Tiphaine Jourde

Secr�taire ; Aurore Tennstedt

-Tr�sori�re ; Mare= Brinker

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2015 - Annexes du Moniteur belge 1,

Coordonnées
CERCLE DES MEDECINS GENERALISTES DE LA SENNE…

Adresse
AVENUE DE LA DEPORTATION 33 7190 ECAUSSINNES

Code postal : 7190
Localité : Ecaussinnes-D'Enghien
Commune : ECAUSSINNES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CERCLE DES MEDECINS GENERALISTES DE LA SENNE…

Coordonnées
CERCLE DES MEDECINS GENERALISTES DE LA SENNE…