CERCLE DES NATURALISTES ET ASTRONOMES AMATEURS DE LA BOTTE DU HAINAUT, EN ABREGE : CNABH

Association sans but lucratif


Dénomination : CERCLE DES NATURALISTES ET ASTRONOMES AMATEURS DE LA BOTTE DU HAINAUT, EN ABREGE : CNABH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 502.858.391

Publication

26/05/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Tribut-ka( de ccrnrr3un de Chederol

EN-rf-7:E LE

I '3 20'111

Le Grediere

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1111

NP" d'entremise : 502.858.391

Dénomination

(en entier) Cercle des Astronomes amateurs de la Botte du Hainaut

(en abrégé) CABH

Forme juridique : ASBL

Siège Magne, 1 B-6470 Gonrieu

Objet de rente: Assemblée générale du 7 mars

Procès-verbal de l'assemblée générale du 7 mars 2014 (Extraits)

Membres présents

Roland Boninsegna, Alex Demeuldre, Robert Jouniaux, Benoît Goffin, Jean-Paul Ilannecart, Jean-Philippe

Laurent, Yasmina Metens, Patrice Wuine

Membre excusé :

Michel Poucet (représenté par Patrice Wuine)

Invité excusé : Jean-Marie Biard

Ordre du jour

O. Pouvoirs

1. Modifications des Statuts

2. Modification à la liste des membres effectifs désignation

3. Modification à la liste des administrateurs désignation

4. Rapport moral du Président

5. Rapport du Trésorier

6. Approbation des comptes 2013

7. Divers/Questions

Cl Vérification des pouvoirs des membres présents

Les membres présents et représentés sont en ordre de cotisation et peuvent valablement voter.

1. Modification des statuts

Afin d'inclure les activités liées au naturalisme de manière explicite, les articles 1 et 4 sont modifiées comme suit (la partie modifiée est en italique).

Art. 1er Dénomination

Il est constitué une association sans but lucratif dénommée « Cercle des Naturalistes et Astronomes amateurs de la Botte du Hainaut», en abrégé, «CNABH

Menbonner sur la dernière page du Volet B

Au rcluto ; Nom et quaiité du notaire instrumentant ou de t personne ou des personnes ayant pouvoir de ropul:senter l'at-,sociation, ta fondation ou l'organisme à t'égard dus tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - suite

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionneront la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots «association sans but lucratif » ou du sigle « ASEL» ainsi que l'adresse du siège de l'association,

Art, Li §1 But

L'association a pour but de propager l'intérêt et l'étude des disciplines naturalistes, regroupant les sciences de la terre et de l'espace, et plus particulièrement l'astronomie, auprès de ses membres et de la population.

L'association s'interdit toute immixtion dans les questions politiques, linguistiques, religieuses ou philosophique.

Art.4 §2 Activités

A cette fin, elle pourra notamment organiser réunions, conférences, colloques, séances d'observation, stages, ou toute autre manifestation destinée à propager la connaissance et la pratique des sciences de la Terre et de respace.

L'ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation des desdits buts non lucratifs.

Ce point est adopté à l'unanimité,

2. Modification à la liste des membres effectifs ; désignation

Jean Préaux, décédé en février 2013 est retiré de la liste des membres effectifs. Sa mémoire est évoquée avec considération,

Jean-Marie Blard domicilié Rue de Lisbonne, 75 à 6464 L'écaillère de rEscaillière est désigné membre effectif.

Ce point est adopté à l'unanimité,

3. Modification à la liste des administrateurs: désignation

Benoit Goffin 8( Jean-Marie Biard sont nommés administrateurs.

Ce point est adopté à l'unanimité.

4. Rapport moral du Président

5.. Rapport du Trésorier

Le trésorier expose son bilan et répond aux questions de l'assemblée. Ysmina Metens, vérificatrice, confirme l'exactitude des montants présentés.

6. Approbation des comptes 2013

RECETTES 7468.96

Dépenses 6839.41

Solde 619.55

Provision 160

Disponible au 31/12/2013 459.55

Ce point est adopté à l'unanimité.

En l'absence de questions, le président clôture la séance vers 21E117.

Patrice Wuine, Administrateur délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto ' Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne nu des personnes avant pouvoir de représenter l'associaiion. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au'

Zilôniteur

belge

31/01/2013
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

En outre, le conseil d administration peut désigner une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, qui représentent valablement l association à l égard des tiers.

Cette décision est prise à la majorité des deux tiers des membres du conseil, pour autant que la moitié des membres soient présents ou représentés.

Il est convenu que dans le cas où un administrateur est désigné à la gestion journalière, il représentera valablement l'association à l'égard des tiers.

Les personnes désignées par le conseil d administration peuvent notamment représenter l association à l égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l association en justice tant en demandant qu en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe et les publications au Moniteur belge.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d administration est de maximum 5 ans.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d administrateur.

Le conseil d administration peut, à tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l association.

Titre X Dispositions diverses

Art. 27 Responsabilité des administrateurs et de la personne déléguée à la gestion journalière

Les administrateurs ou les personnes déléguées à la gestion journalière ne sont pas personnellement liées par les engagements de l'ASBL.

Envers l'ASBL, et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l'accomplissement de leur mission conformément au droit commun, aux dispositions de la loi, et aux dispositions des statuts. Ils sont par ailleurs responsables des manquements de leur gestion.

Art. 28 Dissolution

Dans le cas de dissolution volontaire, l Assemblée générale désigne un liquidateur et détermine ses pouvoirs. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après apurement des dettes, l actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

Art. 29 Disposition finale

Tout ce qui n est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les

associations sans but lucratif, telle que modifiée notamment par la loi du 2 mai 2002, et ses arrêtés royaux

d exécution.

Fait en trois exemplaires originaux, à Sivry, le 25 janvier 2013

Signatures

Procès-verbal de l'Assemblée Générale Constitutive du 25 janvier 2013 (Extrait)

Membres présents : Roland Boninsegna, Alex Demeuldre, Robert Jouniaux, Benoit Goffin, Jean-Paul Hannecart, Jean-Philippe Laurent, Yasmina Metens, Michel Poucet, Jean Préaux, Patrice Wuine

2. Modification à la liste des membres effectifs : désignation

Désignent comme membres effectifs (outre les fondateurs ci-dessus identifiés)

Yasmina Metens, Jean-Philippe Laurent, Benoit Goffin, Jean-Paul Hannecart, Robert Jouniaux

3. Modification à la liste des administrateurs : désignation

Désignent Roland Boninsegna, Alex Demeuldre, Jean Préaux & Patrice Wuine comme administrateurs.

4. Modification du Conseil d administration

Ratifient la composition du Conseil d'administration suivante : Roland Boninsegna, Alex Demeuldre, Jean Préaux

& Patrice Wuine.

5. Nomination d'une vérificatrice aux comptes

Désignent Yasmina Metens vérificatrice des comptes, qui accepte la fonction.

6. Nomination d'un délégué FFAAB et représentant FFAAB

Désignent Jean-Philippe Laurent comme représentant du CABH aux réunions de la FFAAB, qui accepte la

fonction.

Désignent Roland Boninsegna délégué FFAAB, qui accepte la fonction.

7. Nomintaion de porte-parole

Désignent Roland Boninsegna et Patrice Wuine comme porte-parole du CABH.

8. Approbation du Budget

Approuvent le budget prévisionnel et fixent la cotisation annuelle à 15 ¬ par membre, 25 ¬ par famille.

Procès-verbal du Conseil d 'administration du 25 janvier 2013 (Extrait)

1. Déléguation à la gestion journalière

Désignent Patrice Wuine comme délégué à la gestion journalière, qui accepte la fonction.

2. Nomination d'un secrétaire

Désignent Jean Préaux secrétaire, qui accepte la fonction.

07/08/2015
ÿþN° d'entreprise : 502.858.391

Dénomination

(en entier) : cercle des naturlistes et astronomes amateurs de la botte du

Hainaut

(en abrégé) : CNABH

Forme juridique : ASBL

Siège : La Magne 1 B-6470 Grandrieau

()blet de l'acte : PV de l'Assemblée générale du 10 avril 2016 (extraits)

1.Approbation du PV de l'AG du 7 mars 2014

Le PV du 7 mars 2014 est approuvé à l'unanimité.

4.Présentation et approbation des comptes 2014

La situation comptable de l'association est présentée, une ventilation entre tes activités astronomie et naturalisme est détaillée.

Recettes : 13.160,30 ¬

Dépenses : 11.092,11 ¬

Résultat bénéficiaire : 2.068,19 ¬

Le Patrimoine de l'association s'élève à 9.002,58 ¬

Les comptes 2014 sont approuvés à l'unanimité.

6.Composition du Conseil d'administration :

Nomination de Jean-Pierre Pirau au poste d'administrateur, en remplacement de Jean-Marie Biard, démissionnaire_ Il sera octroyé à Jean Pierre Pirau les droits d' accès nécessaires à la gestion des comptes bancaires de l'association.

7.Vériticateur des comptes

Nomination de Roland Boninsegna au poste de vérificateur aux comptes. lt sera remplacé au poste de trésorier par Jean-Pierre Pirau

8.Décharge aux administrateurs

Décharge est données à l'ensemble des administrateurs pour rexercice écoulé.

Mentionner sur ¬ a dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de !a personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

ARon 2.2

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*15119683*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CERCLE DES NATURALISTES ET ASTRONOMES AMATEU…

Adresse
LA PLAGNE 1 6470 SIVRY-RANCE

Code postal : 6470
Localité : Rance
Commune : SIVRY-RANCE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne