CERCLE PHOTOGRAPHIQUE DE MONT-SUR-MARCHIENNE, EN ABREGE : CPMSM

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. CERCLE PHOTOGRAPHIQUE DE MONT-SUR-MARCHIENNE, EN …
Dénomination : CERCLE PHOTOGRAPHIQUE DE MONT-SUR-MARCHIENNE, EN ABREGE : CPMSM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 628.672.242

Publication

11/05/2015
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o`let { Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

MONITEUR BELG

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N° d'entreprise : G2á . G12.. 2.42_

Dénomination CERCLE PHOTOGRAPHIQUE DE MONT-SUR-MARCHIENNE (en entier)



(en abrégé) : CPMSM

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Tienne Saint Gifles, 140 - 6010 Couillet

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Entre les soussignés :



Monsieur Jean-Claude Théatre, domicilié à 6010 - Couillet - Rue Tienne SainrGilles, 140

Madame Joëlle Piens, domiciliée à 6040 -- Jumet - Rue Jules Destrée, 111

Madame Roseline Chafwehé, domiciliée à 6567 - Merbes-le-Château - rue du Moulin, 44

Madame Cathy Sebille, domiciliée à 6110 - Montigny-le-Tilleul - Rue de la Montagne, 196

Monsieur Jean-Claude Hérion, domicilié à 6061 - Montignies-sur-Sambre - rue Jean Jaurès, 205

Monsieur Roland Botte, domicilié à 5600 - Neuville - rue St Hubert, 16 A

Monsieur Frédéric Malou, domicilié à 6110 - Montigny-le-Tilleul Rue François Bovesse, 12

Il a été convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 02.05.2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :



















TITRE I : DENOMTNATION -STEGE SOCIAL- DUREE

' Art, I - L'association est dénommée « CERCLE PHOTOGRAPHIQUE DE MONT-SUR-MARCHIENNE A.S.B.L. », en abrégé: « CPMSM A.S.B.L. », Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.











Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Réservé Vb B suite

au

Moniteur

belge Art. 2  Son siège social est établi à 6010  Couillet  Rue Tienne Saint

Gilles, 140 (arrondissement judiciaire de Charleroi).

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai aux Annexes;

du Moniteur Belge.

Art. 3 -- L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE II : OBJET  BUT

Art. 4  L'association a pour but : l'organisation de toutes activités photographiques ou cinématographiques, culturelles et de loisirs au sens le plus large tant en Belgique qu'à l'étranger.

Art. 5  L'association a pour objet: entre autre, la promotion de la photographie et du cinéma et de toutes leurs disciplines, en ce compris la formation à celles-ci.

Pour ce faire, l'association se dotera de toutes les ressources nécessaires à la réalisation de sa mission. Elle poursuivra celle-ci par tous moyens, notamment la communication et la promotion sous toutes leurs formes. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut entre autres réaliser et prêter son concours à des projets d'événements assurant la promotion de son action sociale. Elle peut se livrer à des activités à caractère commercial à condition que celles-ci soient accessoires à son activité principale non lucrative et que les bénéfices qui en résultent soient entièrement affectés à la réalisation du but désintéressé de l'association. Elle peut également; s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 6  L'association est composée de membres effectifs, de membres; adhérents et de membres d'honneur.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés" aux associés par la loi ou les présents statuts.

Art. 7 - So t membres effectifs :

1. les comparants au présent acte ;

2. tout membre adhérent qui, présenté par deux membres' effectifs au moins ou par le Conseil d'administration, est admis; par décision de l'Assemblée Générale réunissant deux tiers desi voix présentes ou représentées.

- So t membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités:

de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées:

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes áyant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso Nom et signature

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vàet -suite Mooz.z

par le conseil d'administration et/ou conformément aux prescriptions de la Fédération.

- Le conseil d'administration peut accorder le titre de membre d'honneur ou autre à toute personne souhaitant apporter son concours à; l'association.

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Section 2 : Démission exclusion, suspension

Art. 8  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à: l'association.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre effectif ou adhérent qui, par son comportement, porterait, préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le' conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne' peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux; tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de; l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 9  L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 10 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 11 Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation

annuelle (éventuellement identique pour toutes les catégories de membres ou différente). Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 1000 euros.

TITRE V ASSEMBLEE GENERALE

Art. 12  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art. 13 -- L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont; expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volt - suite M0D 2,2

Sont notamment réservées à sa compétence :

1. les modifications aux statuts

2. la nomination et la révocation des administrateurs

3. le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur éventuelle rémunération

4. la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires

5. l'approbation des budgets et comptes

6. la dissolution de l'association

7. l'exclusion de membres

8. la transformation de l'association en société à finalité sociale

9. tous cas où les statuts l' exigent.

Art. 14  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Une telle demande devra être adressée au conseil d'administration par lettre recommandée au moins trois semaines à l'avance.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Art. 15 -- L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courrier électronique adressé(e) au moins huit jours avant l'assemblée, et signé(e) par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 02 mai 2002, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 16 -- Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 17  L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, par le vice-président).

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Art. 18  L'assemblée générale délibère valablement quelque soit le nombre des membres présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

det B - suite MOD 2.2

présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le

remplace est prépondérante.

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Art. 19 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 20 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux Annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 21. - L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé de 5 membres, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art. 22 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 23 - Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 24- Le conseil d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un de ses membres sur convocation du président et/ou du secrétaire par simple lettre, téléfax, courrier électronique ou même verbalement. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite.

Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à t'égard des tiers. Au verso ; Nom et signature

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En cas de parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

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Art. 25  Le conseil d'administration e les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les statuts à la compétence de l'assemblée générale.

Art. 26 -- Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux Annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art. 27  Tout administrateur seul (ou deux administrateurs agissant; conjointement) signe(nt) valablement les actes régulièrement décidés par; le conseil ; il(s) n'aura(ront) pas à justifier de ses (leurs) fonctions vis-à vis des tiers. Chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tout: colis ou lettre recommandée ou non, signer toute pièce de décharge et; accomplir tout acte conservatoire. L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant; dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux Annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art. 28  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est, exercé à titre gratuit (excepté le cas échéant le mandat de l'administrateur délégué).

Art. 29  Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et; à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 30  En complément des statuts, le conseil d'administration pourra proposer à l'assemblée générale un règlement d'ordre intérieur. Des;

Mentionner sur la dernière page du Valet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Art. 31 -- L'exercice social commence le ler Janvier pour se terminer le 31 décembre.

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Art. 32 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant' seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale' ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la; loi.

Art. 33 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation,' à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la. clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 34 -- Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la, nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Premier exercice social :

Par dérogation à l'article 31, le premier exercice débutera le ler avril 2015

pour se clôturer le 31 décembre 2015

Première assemblée générale :

Par dérogation à l'article 14, la première assemblée générale se tiendra le;

3ème vendredi de juin 2015

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

-- Monsieur Jean-Claude Théatre

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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- Monsieur Jean-Claude Herion - Madame Joëlle Piens

- Monsieur Roland Botte

- Madame Cathy Sebille

Qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : Jean-Claude Théatre

Vice-président : Jean-Claude Herion

Trésorière : Madame Joëlle Piens

Trésorier adjoint : Monsieur Roland Botte

Secrétaire : Madame Cathy Sebille

Personnes habilitées à représenter l'association : Madame Roseline

Chafwehé et Monsieur Frédéric Matou

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
CERCLE PHOTOGRAPHIQUE DE MONT-SUR-MARCHIENNE…

Adresse
RUE TIENNE SAINT GILLES 140 6010 COUILLET

Code postal : 6010
Localité : Couillet
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne