27/02/2012
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w i Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
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Tribunal de Commerce de Tournai
t.�{ -ise au greif 1 4 FEV. 2012
R�serv�
au
Moniteur
belge
D�nomination
(en entier) : Cercle Royal de Natation de Tournai
Forme juridique : Association sans but lucratif
Si�ge 7540 Kain, rue de Breuze 37
N� d'entreprise 0458.798.320
O blet de r'gcte: CHANGEMENT DE SIEGE SOCIAL-MISE A JOUR DES STATUTS-DEM ISS I ONS-N OMINATION
A.- L'assembl�e g�n�rale ordinaire du 18 septembre 2009 a pris les r�solutions suivantes :
1. le transfert du si�ge social pour le porter de 7540 Kain, rue de Breuze, 37 � 7520 Templeuve, rue de
Formanoir, 56 B.
2_ La modification des statuts comme suit pour les mettre en concordance avec la l�gislation en vigueur et
notamment au R�glement de la F�d�ration Francophone Belge de Natation:
Article 1.
Pour ajouter � la fin de cet article:
"ll y a lieu d'ajouter l'abr�viation suivante : CNT'
Article 2.
- pour remplacer le premier alin�a par l'alin�a suivant:
" Elle a son si�ge social �tabli � 7520 Templeuve, rue de Formanoir, 56 B dans l'arrondissement de
Tournai."
Article 3.
Pour ajouter en t�te de cet article:
"L'association a pour objet la promotion des sports nautiques (en tout ou en partie) et s'engage � respecter
les statuts et r�glements de la F�d�ration Francophone Belge de Natation, en abr�g� FFBN"
Pour ajouter � la fin de cet article
" L'association divulgue les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en
Communaut� Fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et le respect des imp�ratifs de sant� dans la
pratique sportive.
Le dopage enfreint l'�thique du sport et de la science m�dicale. Toute forme de dopage est d�s lors
interdite.
La d�finition du dopage est bas�e sur :
- l'interdiction d'utilisation de classes de substances pharmacologiques
- l'interdiction d'utilisation de m�thodes de dopage
- l'obligation de se soumettre au contr�le de dopage.
L'association doit transmettre � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans:
-- la liste des substances et moyens interdisant la pratique du dopage. Cette liste est publi�e r�guli�rement sur le site internet de ia FFBN.
- les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.
L'association divulgue et adh�re au code d'�thique sportive en vigueur en Communaut� Fran�aise.
L'association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application que ta f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.
Faire preuve d'esprit sportif, c'est
- respecter les r�glements et ne jamais chercher � les enfreindre
- respecter l'autre comme soi-m�me et s'interdire toute forme de discrimination sur base du sexe, de ta race, de la nationalit� ou de l'origine, de l'orientation sexuelle, de l'origine sociale, de l'opinion politique, du handicap ou de la religion.
- respecter les arbitres, accepter toutes les d�cisions, sans jamais mettre en doute leur int�grit�.
- respecter le mat�riel mis � disposition
- �viter l'animosit� et les agressions dans ses actes, ses paroles ou ses �crits
Mentionner sur li derni�re page du Voleta ; Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature
Bijlagen 'hij het Betgiseh StaatsGlad �� 27/02/2012 ="Annexes du 1Ml�iiit��r 6�lg�
MOD 2.0
Volet B - Suites e
- rester digne dans la victoire comme dans la d�faite, en acceptant la victoire avec modestie, ne pas chercher � ridiculiser l'adversaire.
- refuser de gagner par des moyens ill�gaux ou par tricherie, ne pas user d'artifices pour obtenir un succ�s,
respecter l'adage "un esprit sain dans un corps sain."
La g�n�rosit�, l'abn�gation, la compr�hension mutuelle, l'humilit� m�me, sont aussi vertueuses que ia
volont� de vaincre. Le spart doit �tre consid�r� comme l'�cole de la solidarit� et de la ma�trise de soi,"
Article 12.
Pour ajouter � la fin de cet article:
"Un membre au moins du conseil d'administration, est un sportif actif."
3. L'assembl�e g�n�rale a act� que Monsieur Thierry BOULOGNE, n� � Tournai, le 05/04/1967 et domicili� Rue Carlos Gallaix, 229 � 7521 Chercq, a pr�sent� sa d�mission de ses fonctions de pr�sident de l'association.
L'assembl�e a act� que madame Nadine MERCHEZ, n�e � Tournai, le 17/11/1959 et domicili�e Rue du Sondait, 4 � 7500 Tournai, a pr�sent� sa d�mission de ses fonctions de vice pr�sidente de l'association, mais en maintenant ses fonctions d'administrateur au sein de la m�me association.
L'assembl�e a act� que madame Ax�le VANDEREECKEN, n�e � Mouscron, le 22/12/1961 et domicili�e Avenue d'Audenarde, 176 � 7540 Kain, a pr�sent� sa d�mission de ses fonctions d'administrateur.
L'assembl�e g�n�rale a accept� ces d�missions et a donn� pleine et enti�re d�charge � monsieur Thierry BOULOGNE, madame Nadine MERCHEZ et madame Ax�le VANDEREECKEN pour l'ex�cution de leur mandat respectif jusqu'� ce jour.
L'assembl�e g�n�rale a nomm� au poste de pr�sident de l'association, monsieur Damien DROULEZ, n� � Tournai le 19 avril 1963, num�ro national 630419 097-05, domicili� �7538 Vezon, rue de Dixmude, 9, qui a accept�.
4. Pouvoirs � conf�rer au conseil d'administration pour l'ex�cution des r�solutions � prendre sur les objets
qUi pr�c�dent
D�pos�s en m�me temps : statuts coordonn�s
B.- L'assembl�e g�n�rale ordinaire du 24 septembre 2010 a pris les r�solutions suivantes :
1. L'assembl�e g�n�rale a nomm� au poste d'administrateur, madame Katty HOUZE,
n�e � Tournai le 26 d�cembre 1968, num�ro national 681226 090-60, domicili�e � 7503 Froyennes, Clos de
Courcelles, 17, qui a accept�.
2. Pouvoirs � conf�rer au conseil d'administration pour l'ex�cution des r�solutions � prendre sur les objets qui pr�c�dent.
A ce jour le conseil d'administration est compos� de :
Mr DROULEZ Damien, pr�sident;
Mme CAUDREL(ER Martine, secr�taire g�n�rale,
Mme MERCHEZ Nadine, administrateur;
Mme DASSONVILLE Marie-Paule, administrateur;
Mme HOUZE Katty, administrateur;
Mr DROULEZ Ren�, administrateur;
Mr DEVAUX Pierre, administrateur;
, J C31(Yvel. 1,-1_et-� %" d &v-I.fr-
B�jsagen bij b�t B�lgiscfi Staatsbl d - 27/02/2f12 - Annexes du Moniteur belge
R�serv�
au
Moniteur
belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet S . Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers
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