CHTIGANZA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. CHTIGANZA
Dénomination : CHTIGANZA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 627.973.347

Publication

20/04/2015
ÿþ M00 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

QePCsa QREFva LE 0 -ln- 2015

IBUNAL DE COMMERCE DeregRNAI

N° d'entreprise : C;;D2r. C; 2 el 11 % -'41)

Dénomination

(en entier) : ChtiGanza

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Ruelle Archange, $ à 7620 Brunehaut

Objet de l'acte : Constitution

STATUTS

Entre les soussignés :

Monsieur Denis SMETS, né à Tournai, le 10/06/1970, domicilié à 7500 ERE, Rue du Château d'Ere, 15/3 ;

Monsieur Jean-Philippe BARBIEUX, né à Tournai, le 15/10/1976, domicilié à 7620 BRUNEHAUT, Ruelle Archange, 5 ;

Monsieur Pascal DEMELENNE, né à Bastogne le 13/12/1974, domicilié à 7540 KAIN, Rue Gualbert,7;

Mademoiselle Vanessa DURET, née à Tournai, le 30/01/1982, domiciliée à 7500 TOURNAI, Rue de France, 11;

Monsieur Jean-Fabrice CHEVALIER, né à Rumegies (Fr), le 02/12/1966, domicilié à 7812 MAINVAULT, Fontaine Aux Agaches, 13e;

Madame Sophie FLORIS, née à Tournai, le 11103/1977, domiciliée à 7620 BRUNEHAUT, Ruelle Archange,5 ;

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :

L'association sans but lucratif qui fait l'objet des présents statuts a été fondée le premier avril deux mille quinze par les soussignés précités.

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MOD 2.2

TITRE i

DE LA DENOMINATiON -- DU SIEGE SOCiAL

Article ler - L'association prend pour dénomination :«Chtiganzan, association sans but lucratif , représentée graphiquement par le logo suivant;

Le site internat de l'association est www.chtiganza.com.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « asbl n, ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2  Son siège social est établi à 7620 BRUNEHAUT, Ruelle Archange, 5 dans l'arrondissement judiciaire de Tournai,

L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l'assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunat de commerce territorialement compétent.

L'association est constituée pour une durée indéterminée et pourra être dissoute sur décision de l'assemblée générale.

TITRE Il

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L'association a pour objet ;

Promouvoir la culture brésilienne en général, et en particulier le patrimoine culturel immatériel fié à son carnaval, à savoir la musique de batucada et la samba.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4 -- L'association mettra en oeuvre notamment les moyens suivants aux fins de tendre à l'objet de l'article 3:

 L'organisation de stages de différents niveaux aux percussions brésiliennes ;

 L'accompagnement musical de troupes de danse brésilienne ;

 La mise sur pied d'expositions ou de manifestations culturelles de tous ordres relativement à la danse et

aux percussions brésiliennes ;

 L'animation musicale de manifestations à caractère artistique, culturel, carnavalesque, folklorique ou sportif

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M,OD 2.2

TITRE HI

DES MEMBRES

Section I

Admission

Article 5  Le nombre de membres de l'association n'est pas limité, Son minimum est fixé à quatre. L'association tiendra à jour un registre des membres.

Article 6  Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par l'Assemblée générale, selon la procédure suivante :

un candidat membre envole sa demande écrite et motivée à l'Assemblée générale; il sera ensuite invité à assister à l'Assemblée générale au cours de laquelle la décision quant à son admission sera prise, par vote à la majorité simple des membres présents. Tous les membres ayant préalablement été avisés par écrit de la demande d'admission.

Section Il

Démission, exclusion, suspension

Article 7  La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par la loi du 27 juin 1921 suries ASBL.

Article 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 9  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL.

Article 10  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 11  Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement à titre bénévole, sans qu'aucune rémunération ne puisse leur être attribuée pour leur participation.

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12 -- L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

Article 13 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1)les modifications aux statuts sociaux

2)la nomination et la révocation des administrateurs

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MOD 2.2

3)Ie cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans

les cas où une rémunération est attribuée ;

4)la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

&)la dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)1a transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 14 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier trimestre.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout mcment par décision du Conseil d'administration, ou à la demande d'un cinquième des membres de l'association . Une telle demande devra être adressée au Conseil d'administration par lettre recommandée à la poste au moins huit jours à l'avance.

Article 15  Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, Gourde! ou fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par un administrateur au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par un administrateur.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de fa réunion,

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus dans la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL, l'Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 16  Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblées Il peut se faire représenter par un mandataire membre de l'association et muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre peut être titulaire d'un nombre non limité de procurations.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 17  L'Assemblée générale est présidée par l'administrateur présent le plus ancien comme membre du conseil d'administration. L'administrateur présidant la séance de l'AG signalera aux membres en début de séance qu'il présidera la séance.

Article 16  L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité des deux tiers des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, la proposition est rejetée, la décision est ajournée et automatiquement renvoyée à l'ordre du jour de la prochaine Assemblée générale.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuis ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner fa décision jusqu'à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 19 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que

,

M0D 2.2

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conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 20  Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mals sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel ie membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit dans la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21  L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, huit personnes au plus, membres de l'association, nommés par l'Assemblée générale pour un terme de 1 an, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres sortants du C.A. sont rééligibles.

La gestion journalière de l'association est assurée par les administrateurs, agissant individuellement, après concertation préalable obligatoire avec les autres administrateurs au moyen des canaux de communication les plus efficaces et rapides, sauf au cas où ils estimeraient en conscience que l'urgence ettou l'importance de la décision à prendre ne pourrait attendre l'avis des autres administrateurs.

Article 22  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23 Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement,

Article 24  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.

Le Conseil est présidé par l'administrateur présent le plus ancien, quel que soit son âge.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, l'administrateur le plus ancien disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignés par un administrateur et inscrits dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 25  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 26  Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association.

Article 27  Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par la voix d'un de ses membres mandaté par écrit, agissant individuellement,

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MOD 2.2

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur délégué à cet effet (mandat classique).

Article 28 -- Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de t'association.

Article 29  Le Conseil d'administration est habilité à accepter les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n'excède pas 100.000,00 EUR.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Article 31  L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 32 -- Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

Article 34  Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et est rééligible.

L'Assemblée générale désigne un vérificateur aux comptes et un suppléant, ie cas échéant. Le vérificateur aux comptes, de même que son suppléant, sont choisis en-dehors du Conseil d'administration, ils sont chargés de vérifier les comptes de l'association et de présenter un rapport annuel.

Ils sont nommés pour quatre ans et rééligibles.

Si la vérification des comptes n'a pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque membre de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l'association afin de pouvoir procéder au vote relatif à l'approbation des comptes et budgets et à la décharge.

Article 35  En càs de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique I'affeotation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l'avoir de l'association, de liquider toute dette quelconque et de distribuer le solde éventuel à une autre ASBL poursuivant un but similaire.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit dans la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 36- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif,

MOa 2,2

e Réservé

au

Moniteur

belge





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Volet B - Suite

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

L'exercice social débute chaque année lei er janvier, pour se terminer le 31 décembre. Dérogatoirement, le premier exercice débutera ce 1 er avril 2015 pour se clôturer le 31 décembre 2015.

Première assemble générale

Conformément à l'article 14, la première assemblée générale se tiendra en juin 2015.

Administrateurs

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

Monsieur Denis SMETS, né à Tournai, le 10/06/1970, domicilié à 7500 ERE, Rue du Château d'Ere, 1513 ;

Monsieur Jean-Philippe BARBIEUX, né à Tournai, le 15/10/1976, domicilié à 7620 BRUNEHAUT, Ruelle Archange, 5 ;

Monsieur Pascal DEMELENNE, né à Bastogne le 13/12/1974, domicilié à 7540 KAIN, Rue Gualbert,7;

Mademoiselle Vanessa DURET, née à Tournai, Ie 30/01/1982, domiciliée à 7500 TOURNAI, Rue de France, 11;

Monsieur Jean-Fabrice CHEVALIER, né à Rumegies (Fr), le 02/12/1966, domicilié à 7812 MAINVAULT, Fontaine Aux Agaches, 13a;

Madame Sophie FLORIS, née à Tournai, le 11103/1977, domiciliée à 7620 BRUNEHAUT, Ruelle Arcttange,5

qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs représentent individuellement l'association.

Commissaires :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de personnes habilitées à représenter l'association: les membres du Conseil d'administration, agissant seul.

Fait à Tournai, le vingt cinq mars 2015 en deux exemplaires,

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Coordonnées
CHTIGANZA

Adresse
RUELLE ARCHANGE 5 7620 BLEHARIES

Code postal : 7620
Localité : Bléharies
Commune : BRUNEHAUT
Province : Hainaut
Région : Région wallonne