CLUB HIPPIQUE AMOUGIES

Dénomination : CLUB HIPPIQUE AMOUGIES

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 848.405.451

Publication

13/09/2012

��R�serv�

au

Moniteur

belge

Mal 2.1

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M4 ~04- 2012 . TRIBUNAL E COMMERCE eFffebURNAl

sibigt! 1 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

N�d'entreprise Um~ U~~|

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D�nomination

ymontia : CLUB HIPPIQUE AMOUGIES

Funnojuhdique: Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

8[�go: rue Vertbreucq, 27 - 7750 MONT-DE-L'ENCLUS

Objet de l'acte CONSTITUTION

Ur�ou|hmd'un acte re�u par |e notaire GdouondJACKHlN� TOURNAI (Wo |n).|e31oo8t2�12.mncnun�

d'enregistrement, que 1�) Monsieur DELBEKE Pater, domicili� � 8570 ANZEGEM, Nieuwpoortstraat 18a /bo�te 302. et 2�) Monsieur WILLAIN Poaca|, 59200 TOURCOING (Fnynua), me du Tilleul 107/1 ont constitu� anoemb|eunaGOO(ETEPR|VEEARE8PON8AB1L|TEL|M|TEE.d�nomm�mCUJBH|PP|QUEAK8OU8iEG. au capital social de DIX-HUIT MILLE SIX CENT eums, repr�sent� par cent parts sociales qu'ils ont toutes oouschtoslnt�gny|omant.Toutao|eopodoa[nsimouocdba000m�Ub�r�mndcunuurrenuade six mille deux-cents euma.pardeavuruementoanaop�uaaefecto�oaupr�adalobanqueOENTEAenuncumpha.ouxertaunom de la soci�t� en formation, de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef et � sa disposition, une somme desixmi||edauxoenbyeums-Le000mpanantsnrtanmu�ean�t�ieun�atub000mmeou�/

Ar�d~~1,FORK8EETDENOk8|NAT|ON.

Laooci�t�adopte|mfonn�d'unauuc|�t�pdv�a�naoponnobU��hmit�e.

EUmeotd�nnmm�ex CLUB HIPPIQUE AK8OUGlBSo.

Ar�cle2,G|B]E8OQAL.

Los[�gaaodo|oot�tmb\i�778Ok8ONT'DE-L'ENOLUG.RueVertbraucq.27.

Article 3.- OBJET.

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour le compte de Uerx, toutes op�rations g�n�ralement quelconques, tous travaux et services, toutes ventes et commercialisations mobU|&�oobbu|mmobUi�mmsenoppodamddinantamentnu|ndkec�emen��:

-Favoriser soit dinec�ament, soit indirectement la pratique de tous les sports et en particulier le sport �questre, dans son sens le plus large.

-La gestion eti'exp|n�otinn de man�ges de standing compnenmnt, notamment la location de boxes pour cbevoux.|a pension pmurchevaux,

-Promouvoir le sport �questre par l'organisation de concours hippiques ou de dressage et de concours d'�qu�odon.detnustypmud'�v�nemants.mina|quo[�|omage.[ochs�et|pv�ote,dochovoux ;

-LogeaUon.|'uxp|oboUonderuatmunyntotnsditiunnm|mounon.bn�ssadmn.onmoks,|'ouhat,|ovmnteangmonu en d�tail de tous produits de restauration, la fabrication et la vente de plats � emporter, l'achat, la vente de boissons alcoolis�es ou non, et, en g�n�ral, toutes activit�s du secteur HORECA, dans le sens le plus large.

L'exploitation de service traiteur et l'organisation de banquets tant dans les si�gesd' | �m� u'� l'ext�ri

l'achat, la vente en gmo, demi-gros nu en d�tail de tous les produits destin�s � l'alimentation g�n�rale, des tabaon, ciBaren, cigarettes, articles pour fumeurs, articles cadeaux et de fantaisie, ainsi que tous les articles conoexea.00mp|�manteireooudunatum�pmmuuxuk\anau�Wt�anaphnauui-dessus.

La soci�t� peut accomplir, toutes op�rations g�n�raleme usth commerciales,

financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � cet objet, pour son compte que pour compte de tiers, et s'int�resser sous quelque forme et de quelque mani�re que ce soit, dans toutes affaires, associations, entreprises ou soci�t�s ayant un objet similaire, analogue ou connexe ou de nature � favoriser celui de la soci�t�, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits et m�me fusionner avec elles. La soci�t� peut �galement fournir une caution personnelle ou r�elle en faveur de tiers.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son mction, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions,

La soci�t� a �galement pour objet le financement de ces op�rations.

Article 4.- DUREE.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Article 5.- CAPITAL,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B~ Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter b personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Le capital est fix� � DIX-HUIT MILLE SIX CENTS euros, II est repr�sent� par cent parts sociales, sans

mention de valeur nominale.

Article 6.-LIBERATION,

Lors de la constitution, le capital a �t� int�gralement souscrit et lib�r� � concurrence de SIX MILLE DEUX-

CENTS euros,

Article 8.- GERANCE,

1) Si la soci�t� ne comprend qu'un associ�, la soci�t� est administr�e par l'associ�-g�rant qui a les pouvoirs les plus �tendus pour agir au nom de la soci�t� dans toutes les circonstances ainsi que pour faire et autoriser tous les actes et op�rations relatifs � son objet. Il a de ce chef la signature sociale et agit seul.

Il repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, tant en demandant qu'en d�fendant.

Le g�rant est d�sign� par l'assembl�e g�n�rale, laquelle assembl�e fixe �galement la dur�e de ses fonctions,

Le mandat du g�rant sera r�mun�r� ou exerc� � titre gratuit, suivant d�cision � prendre par l'assembl�e g�n�rale.

2) Si la soci�t� est compos�e de deux ou plusieurs associ�s, la g�rance est confi�e � un ou plusieurs g�rants, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s,

La dur�e de leurs fonctions n'est pas limit�e. Les g�rants ont les pouvoirs les plus �tendus pour agir au nom de la soci�t�, dans toutes circonstances ainsi que pour faire et autoriser tous les actes et op�rations relatifs � son objet.

Ils ont de ce chef la signature sociale et pourront agir dans les limites suivantes

-pour toutes op�rations inf�rieures ou �gales � dix mille euros, ils pourront agir, soit ensemble, soit s�par�ment ;

-pour toutes op�rations sup�rieures � dix mille euros, la signature d'au moins deux g�rants sera indispensable.

L'assembl�e g�n�rale est habilit�e � modifier le montant au-del� duquel les g�rants doivent agir ensemble. Si tel est le cas, la d�cision sera publi�e � l'annexe au Moniteur belge.

Le mandat des g�rants peut �tre r�mun�r� ou exerc� � titre gratuit. C'est l'assembl�e qui, � la simple majorit� des voix, d�terminera, si le mandat n'est pas exerc� � titre gratuit, le montant des r�mun�rations fixes

" ~ et proportionnelles qui seront allou�es aux g�rants et port�es aux frais g�n�raux, ind�pendamment de tous

e frais �ventuels de repr�sentation, voyages et d�placements.

Le d�c�s d'un ou des g�rants, ou leur retraite pour quelque motif que ce soit, n'entra�ne pas la dissolution

e de la soci�t�,

Les h�ritiers ou ayants droit des g�rants ne peuvent, en aucun cas, faire apposer les scell�s sur les papiers

et registres de la soci�t�, ni faire proc�der � aucun inventaire judiciaire des valeurs sociales,

En cas de d�c�s ou de d�part d'un ou des g�rants, l'assembl�e g�n�rale lui d�signe un successeur. Cette

assembl�e est convoqu�e par tout associ� qui en prend l'initiative.

Article 11.-

1 Le g�rant et le commissaire ne contractent, � raison de leur gestion, aucune obligation personnelle

� relativement aux engagements de la soci�t�, mais ils sont responsables vis-�-vis de la soci�t� de l'ex�cution de leur mandat et des fautes commises dans l'exercice de leurs fonctions,

Q` Article 12.- ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE.

MIl sera tenu, chaque ann�e, une assembl�e g�n�rale, dite "annuelle", le SECOND MARDI du mois de MAI � 18h00 au si�ge de la soci�t�. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se tiendra le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure.

L'assembl�e g�n�rale annuelle ordinaire entend le rapport de gestion et le rapport des commissaires et discute les comptes annuels.

La g�rance peut, en outre, convoquer une assembl�e g�n�rale chaque fois que les int�r�ts de la soci�t� l'exigent.

Toute assembl�e g�n�rale se tient au si�ge social ou � tout autre endroit en Belgique indiqu� dans les convocations; celles-ci se font par simple lettre recommand�e, contenant l'ordre du jour, quinze jours avant la

" date de l'assembl�e.

Toutefois, les destinataires des convocations pourront accepter, individuellement, express�ment et par �crit,

de recevoir cette convocation moyennant un tout autre moyen de communication, cette d�rogation �tant

possible �galement pour l'assembl�e g�n�rale des obligataires,

Aussi longtemps que la soci�t� ne comptera qu'un seul associ�, il exercera les pouvoirs d�volus par la loi �

l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra les d�l�guer.

Les d�cisions de l'associ� unique, agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale, seront consign�es

dans un registre tenu au si�ge social.

Si la soci�t� est compos�e de deux ou plusieurs associ�s, tout propri�taire de part peut se faire repr�senter

� l'assembl�e g�n�rale par un mandataire associ� ou non.

Chaque part donne droit � une voix.

En cas d'existence d'usufruit, le nu-propri�taire est repr�sent� vis-�-vis de la soci�t� par l'usufruitier.

La g�rance pourra d�terminer la forme des procurations et en exiger le d�p�t au si�ge social, dans un d�lai

ne pouvant �tre inf�rieur � huit jours � partir de l'envoi de la convocation.

Article 'a- EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un d�cembre de chaque ann�e.

Volet B - Suite

Les dispositions concernant les inventaires et bilans seront observ�es conform�ment aux dispositions

l�gales en la mati�re,

Article 15,- DISTRIBUTION.

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite de toutes charges, frais g�n�raux et amortissements

n�cessaires, constitue le b�n�fice net de la soci�t� et est r�parti comme suit :

Sur ce b�n�fice net sera fait, conform�ment au droit comptable, un pr�l�vement de CINQ pour cent pour

constituer le fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ledit fonds atteint le

dixi�me du capital social,

Le solde restant est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui, sur proposition de la g�rance, en

d�termine l'affectation.

Aucune distribution ne peut �tre faite si l'actif net, tel que d�fini par la loi, est ou deviendrait inf�rieur au

montant du capital lib�r�, augment� des r�serves indisponibles,

Article 16, DISSOLUTION - LIQUIDATION - REPARTITION.

La soci�t� n'est pas dissoute par la mort, l'interdiction, la faillite ou la d�confiture d'un associ�.

En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, l'assembl�e

g�n�rale des associ�s d�signera le ou les liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs, leurs �moluments

�ventuels et le mode de liquidation.

Le(s) liquidateur(s) n'entrera/n'entreront en fonction qu'apr�s que sa/leur nomination ait �t� confirm�e ou

homologu�e par le Tribunal de Commerce comp�tent,

Le solde favorable de la liquidation, apr�s paiement des dettes et des charges de la soci�t�, sera partag�

entre les associ�s suivant le nombre de leurs parts respectives.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

A) La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se r�unira, � la date fix�e par l'article 12 des statuts, en deux mille quatorze~

B) Par d�rogation � l'article 13 des statuts, le premier exercice social commencera le jour du d�p�t des statuts au greffe du Tribunal de commerce et sera clos le trente-et-un d�cembre deux mille treize.

C) Sont ratifi�es toutes les op�rations effectu�es pour compte de la soci�t� en formation depuis le premier

juin deux mille douze.

DISPOSITIONS FINALES.

Les comparants d�clarent en outre que le montant approximatif des frais, d�penses, r�mun�rations et

charges, sous quelque forme que ce soit, qui incombent � la soci�t� ou qui sont mis � sa charge en raison de

sa constitution est estim� � environ mille euros.

NOMINATIONS.

Les comparants, agissant tant en qualit� de fondateurs que, le cas �ch�ant, sur pied de l'article 60 du Code

des Soci�t�s, d�clarent proc�der aux nominations suivantes

a) sont nomm�s g�rants, pour une dur�e ind�termin�e, Monsieur DELBEKE Peter et Monsieur WILLAIN Pascal, pr�nomm�s, qui acceptent.

Le mandat des g�rants sera soit r�mun�r�, soit exerc� � titre gratuit, suivant d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

b) il n'est pas nomm� de commissaire,

c) est nomm� repr�sentant permanent de la soci�t�, aux fins de la repr�senter en qualit� d'organe de gestion, Monsieur WILLAIN Pascal, qui accepte.

d) Est d�sign� en qualit� de mandataire sp�cial de la soci�t�, aux fins de remplir les formalit�s aupr�s du guichet d'entreprise et de la TVA, signer tous documents en vue des modifications, inscriptions et radiations Monsieur PLIEZ Micha�l , avec pouvoir de substitution, � l'effet d'effectuer toutes formalit�s n�cessaires du chef des d�cisions prises, aupr�s du Guichet d'Entreprises et TVA.

A ces fins, fa mandataire pourra, au nom de la soci�t�, faire toutes d�clarations, passer et signer tous actes, pi�ces et documents, substituer et en g�n�ral faire tout ce qui est n�cessaire dans l'acceptation la plus large.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

(sign�) Edouard JACMIN, Notaire

D�pos� en m�me temps : exp�dition de l'acte

~ 'R�erv�

I au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

19/02/2018 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
CLUB HIPPIQUE AMOUGIES

Adresse
RUE VERTBREUCQ 27 7750 MONT-DE-L'ENCLUS

Code postal : 7750
Localité : Amougies
Commune : MONT-DE-L'ENCLUS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Société privée à responsabilité limitée

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