CLUB TAEBO

Dénomination : CLUB TAEBO

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 534.414.174

Publication

23/05/2013

�� r f. Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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MOD 2.2

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N' d`ur.treorise : 531)

D�nomination

(en entier) ; CLUB TAEBO

en abr�g�) :

Forme juridique . ASBL

Si�ge : Avenue de l'Europe, 50,7100 Saint-Vaalt

Claie de Pacte ; CONSTITUTION-

TITRE I- DENOMINATION et SIEGE SOCIAL

Article 1 _ L'association prend pour d�nomination : "Club Taebo".

Cette d�nomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et. eutr_.e" _pi$oes- �manant de fe,ssociation, imm�diatement pr�cr��e au suivie des mots "association .sans-but, lucratif' ou de l'abr�viation "asbl" et accompagn�e de la mention pr�cise du si�ge.

Article 2 -Y Son si�ge social est �tabli � Avenue de l'Europe, 50 � 7100 Saint-Vaast dans l'arrondissement' judiciaire de Mons. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur belge.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE Il - BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3 - L'association a pour but de promouvoir et de r�aliser tout projet � caract�re p�dagogique, social, artistique, culturel, sportif et �ducatif pour toute personne. Elle se propose d'atteindre ce but par l'organisation. d'activit�s d'accueil, de loisirs, d'enseignements, d'initiations et de cours collectifs.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut, notamment preter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but. Elle peut aussi cr�er et g�rer. ' tout service ou toute institution poursuivant l'objet de l'association.

Article 4 - L'association a pour objet(s) l'organisation de stages en Belgique et � l'�tranger, de tournois,' d'�v�nements,... etc.

TITRE Ill-MEMBRES EFFECTIFS

Section I : Admission

Article 5 - L'association est compos�e de membres effectifs et d'adh�rents, qui peuvent �tre des personnes physiques ou morales. Les fondateurs sont les premiers membres effectifs de l'association.

Les nouveaux-membres adressent leur demande par �crit au conseil d'administratiion. Ces admissions-sont, d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

La d�cision du CA est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat. par lettre ordinaire.

Article 6 - Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Le nombre de membres adh�rents est illimit�.

Article 7 - Seuls les membres effectifs jouissant de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi

_........_ .., " .et -les pr�sents statuts.... ........ ... ...... .. .... ... .. . .. .. ....... .

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recta : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association. le fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au vesse : Nom et sigreture

MCD 2.2

1� Sont membres (effectifs) :

1) Les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s.

2) Toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le Conseil d'administration (ou) qui, pr�sent� par deux membres au -moins, -est admis par d�cision de l'Assembl�e r�unissant les 213 des voix pr�sentes. Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes:

�tre majeur

Les personnes morales d�signeront une ou deux personnes physiques charg�es de les repr�senter au sein de l'association.

2� Sont membres (adh�rents)

- Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation.

- Les adh�rents b�n�ficient des activit�s de l'association et y participent en se conformant aux status et aux d�cisions prises.

- Les membres adh�rents sont consid�r�s comme des tiers, leur responsabilit� ne peut donc �tre engag�e pour des actes accomplis dans l'association.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de d�cision du Conseil d'administration.

Section Il : D�mission, exclusion, suspension

Article 8 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en leur adressant par �crit leur d�mission � l'association. L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adh�rent ne peut

e �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Peuvent �tre exclus, les membres ayant commis un acte contraire � l'honneur, ayant gravement compromis les int�rets de l'association ou n'ayant pas respect� les statuts et/ou r�glement d'ordre int�rieur. Peut �tre r�put� membre d�missionnaire le membre ne payant pas les cotisations qui lui incombent.

Le conseil d'Administration peut suspendre des membres vis�s jusqu'� d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

0

N Article 9 - Le membre d�missionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les cr�anciers ou ayant droit du

� membre d�c�d� , n'ont aucun droit sur le fondssocial.

NIls ne peuvent r�clamer le montant des cotisations vers�es par eux ou leur auteur. Ils ne peuvent r�clamer

ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Article 10 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921. Ce registre reprend les noms, pr�noms et domicile des membres.

Artcile 11 - Les membres- adh�rents ne contractent aucune obligation- personnelle relativement aux engagements de l'association.

" L TITRE IV - COTISATIONS

Article 12 - Les membres adh�rents et effectifs paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation annuelle est fix�e par le conseil d'administration. Cette cotisation ne pourra �tre sup�rieure � 500 euros par an. Cette cotisation est exigible � chaque mois anniversaire de l'inscription du membre.

En cas de non paiement des cotisations qui incombent � un membre, ie conseil d'administration envoie un rappel par lettre ordinaire. Si dans le mois de l'envoi du rappel qui lui est adress�, le membre n'a pas pay� ses cotisations, le conseil d'administration peut le consid�rer comme d�missionnaire d'office. Il notifiera sa d�cision

pq par �crit par lettre ordinaire. La d�cision est irr�vocable.

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE

Article 13 - L'assembl�e g�n�rale est constitu�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en cas d'empechement de celui-ci, par un administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Article 14 - L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment de sa comp�tence

t Les modifications aux state its sociaux

2, La nomination et la r�vocation des administrateurs

3. Le cas �ch�ant, la nomination des commissaires ;

4. L'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires-;

5. La dissolution volontaire de l'association

6. Les exclusions des membres

7. la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

8. Toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Article 15 - Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale par ann�e, dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile.

L'assembl�e peut �tre r�unie extraordinairement � tout moment par d�cision du conseil d'administration et notamment lorsqu'un cinqui�me au moins des membres effectifs et / ou adh�rents en fait la demande. Chaque r�union se tient au jour, lieu et heure mentionn�s dans la convocation, au moins huit jours avant la date de l'assembl�e. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Article 16 - Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un

mandataire. Chaque membre-ne:peut �tre titulaire que d'une seule-procuration.

Le mandataire doit �tre membre effectif ou adh�rent.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote..

Article 17 - L'assembl�e ne si�ge valablement que si plus de la moiti� des membres effectifs sont pr�sents. Toutefois, une nouvelle assembl�e valablement convoqu�e peut prendre des d�cisions quel que soit le nombre de membres pr�sents. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix �mises. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident de_s�ancaest pr�pond�rante.

Article 18 - L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26quater de la loi -du vingt-sept juillet mil neuf cent vingt et un sur les associations sans but lucratif.

Article 19 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Les extraits � en produire, en justice ou ailleurs, sont sign�s par le pr�sident du conseil d'administration ou par deux administrateurs.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement de celui-ci.

Article 20 - Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe du tribunal sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur comme dit � l'article 26novies de la loi.

11 en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant des commissaires.

TITRE VI - ADMINISTRATION

Article 21 - Le conseil d'administration est compos� de 3 membres au moins, nomm�s parmi les membres effectifs, par l'assembl�e g�n�rale, pour un terme de 4 ans, et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Toutefois, si l'association ne compte plus que trois membres, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes.

Article 22 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Tout membre qui s'est absent� � trois r�unions cons�cutives du conseil d'administration sans s'�tre fait excuser est consid�r� comme d�missionnaire.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 23 - Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

En cas d'absence ou d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou � son d�faut, par le plus �g�-des-autres administrateurs pr�sents.

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MOA 2.2

Article 24 - Le conseil se r�un�t sur convocation du pr�sident etlou du secr�taire.

Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant �tant, en cas de parit�* pr�pond�rante. ,Elles seront consign�es dans des proc�s-verbaux, sign�s du pr�sident et du secr�taire et inscrits dans un registre sp�cial.

Article 25 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 26 - Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec usage et signature aff�rente � cette gestion � un [ou plusieurs] administrateur[sj d�l�gu�[sj choisi[sj.parmi ses membres et dont ii fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou les appointements..

Article 27 - Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes d�cid�s valablement par le conseil ; ils n'auront pas � justifier de leur pouvoir vis-�-vis de tiers.

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites de pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal sans d�lais et publies aux annexes du Moniteur belge comme dit dans l'article 26novies de la loi de 1921

Article 28 - Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re;-ainsi que-les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit except� le cas �ch�ant, le mandat de l'administrateur d�l�gu�.

Article 29 - Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition

TITRE VU- DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 31 - L'exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 32 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront soumis annuellement � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire au mois anniversaire suivant.

Article 33 - L'assembl�e g�n�rale d�signe les commissaires aux comptes, charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Ils sont nomm�s pour quatre ans.

Article 34 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, � quelque moment ou pour quelle cause que ce soit, l'actif social restant net apr�s acquittement des dettes et apurement des charges sera affect� � uneoeuvre de but et objet analogues � ceux de la pr�sente association, �tablie sur le territoire de Mons.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe du tribunal et publi�es aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novi�s de la loi.

TITRE VIII - DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Article 35 - L'exercice social commence le 1' janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice-social d�butera le jour de la constitution de l'ASBL pour se terminer le 31 d�cembre de la m�me ann�e.

Les comptes de l'exercice �coul�, le budget pour l'exercice suivant (ainsi qu'un rapport d'activit�s) seront soumis annuellement pour l'approbation � l'assembl�e g�n�rale. L'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un ou plusieurs commissaire(s), membre(s) ou non, charg�(s) de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel. Elle d�terminera la dur�e de son (leur) mandat.

Moo 2.2

Volet - Suite

Les comptes annuels sont d�pos�s dans te dossier tenu au greffe du tribunal de commerce conform�ment � t'artide 26novies de la loi sur les ASBL et tes fondations. Le cas �ch�ant, les comptes annuels sont d�pos�s � la Banque nationale, conform�ment aux dispositions de l'article 17 de la loi sur les ASBL et les fondations.

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquideurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � l'actif net de l'avoir social de l'association, Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une association ou un organisme similaire poursuivantte m�me but,.

Les fondateurs prennent � l'unanimit� !es d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par ta loi du vingt-sept juin mit neuf cent vingt et un,, r�gissant tes associations sans but lucratif.

Article 36 - L'assembl�e de ce jour cr�ant l'association sans but lucratif d�signe comme administrateurs :

comme Pr�sidente :

PES Marie, r�sidant � Avenue de l'Europe, 60 � 7100 Saint -aast.

comme Tr�sorier :

IV ARiANO Kevin, r�sidant � Rue du Progr�s, 10 � 7170 Bois d'Ha�ne.

comme Secr�taire :

CAt.ANDRO M�lissa, -r�sidant � Rue du Grand Orme � 7134 Ressaix.

Les administrateurs repr�sentent individuellement l'association qui acceptent ce mandat.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Au recto Nom et qualtte du notaire aw.trunitintant nu de le �.l rsrarirze ou des pwrsr;rtnes a'ent puuvox �a rep=C,s.en4eT 1'anriuiat=on, 1a forsdGtianou }'organisrn;, � 1 cozrcl clr:s Yier;,

Au verso . Nom et ssgriatme

Coordonnées
CLUB TAEBO

Adresse
AVENUE DE L'EUROPE 50 7100 ST-VAAST

Code postal : 7100
Localité : LA LOUVIÈRE
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées CLUB TAEBO

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