COLLEGE NOTRE-DAME A TOURNAI

Association sans but lucratif


Dénomination : COLLEGE NOTRE-DAME A TOURNAI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.259.331

Publication

29/09/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Tribunal de Commerc rnal

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1~'`^~''  Gyegicy a:5,111-zeffe 16 SEP 2014

N"d'entreoóoe: 0409.259.331

Dénomination

(en entie ~ ~~~~~~~E~~OT~~E DAME

(en oumo*):

Forme]uddiqun: ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

0AQn: 75O0-TOURNAI RUE DES AUGUSTINS N° 30

Objet de 'acte : DEMISSIONS - NOMINATIONS

Collège-Notre-Dame

Association Sans But Lucratif

rue des Augustins n° 30

7500 TOURNAI

Numéro d'entreprise 0409.259.331

Objet de l'acte DÉMISSIONS ET NOMINATIONS

II résulte de divers procès-verbaux sous-seing privé que l'Assemblée Générale et le Conseil d'Administration des membres de l'Association Sans But Lucratif « Collège-Notre-Dame » dont le siège social est situé à 7500 TOURNAI, rue des Augustins n° 30, dont les statuts ont été modifiés à diverses reprises, et pour la dernière fois, par décision de l'Assemblée Générale du 06 décembre 2004 publiée aux annexes du Moniteur Belge en date do18 décembre 2OÓ6 sous |en^O181332' ont pris les décisions suivantes :

Réunion du Conseil du3O novembre 2O11:

Le Conseil accepte la démission de Monsieur Jacques-Yves PONETTE pensionné, né

|e11 juillet 1835. demeurant n1 domicilié ó7$D8PERUVVELZ(BDN3GCDURS). rue Royale n,D3'inscrit auprès du Registre National des Personne Physique sous le n° 350711/135- 7 avec effet à la date du 30 novembre 2011. Monsieur Jacques-Yves PONETTE, atteint par la limite d'âge, a exprimé le souhait d'être déchargé de son mandat d'Administrateur.

Réunion du Conseil d'Administration du 04juillet 2012.

Le Conseil d'Administration a appelé aux fonctions d'Administrateur, Monsieur Jean-Louis DUMORTIER exerçant la profession d'Architecte, né le 09 juillet 1947, demeurant et domicilié à 7500 TOURNAI, Ruelle des Moines n° 08, inscrit auprès du Registre National des Personnes Physiques sous le n° 470709/181-03 avec effet àka date duO4 juillet 2O12' Celui-ci accepte.

Assemblée Générale du 03juillet 2013.

prolongation du Mandatde Commissaire de Monsieur Victor COLLIN en qualité de Réviseur d'Entreprises dont les bureaux sont situés à 7060 SOIGNIES, Chaussée d'Enghien n° 40 et ce pour une durée de trois années, venant â expiration lors de l'Assemblée Générale de juillet 2016.

Aux termes de cette réunion, pouvoir a été donné à Madame Colette DUCHATEL, Directrice de l'établissement, aux fins de procéder aux formalités de dépôt et de publicité des décisions prises ci-dessus.

Colette DUCHATEL

Directrice de

L'ASBL « Collège-Notre-dame »Texte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

21/05/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

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*150 2991*

N° d'entreprise : 0409.259.331

Dénomination

(en entier) : COLLEGE NOTRE-DAME

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 7500 Tournai, rue des Augustins, 30

Objet de l'acte : NOMINATIONS - ADMISSIONS

Il résulte de divers procès-verbaux sous-seing privé que l'Assemblée Générale et le Conseil d'Administration des membres de l'Association Sans But Lucratif « Collège-Notre-Dame » dont le siège sociale est situé à 7500 TOURNAI, rue des Augustins n030, dont les statuts ont été modifiés à diverses reprises, et pour la dernière fois, par décision de l'Assemblée Générale du 08 décembre 2004 publiée aux annexes du Moniteur Belge en date du 16 décembre 2005 sous le n°0181332, ont pris les décisions suivantes :

Assemblée générale du 2 mars 2015 :

L'assemblée générale:

1) Accepte les demandes de démissions antérieures de Messieurs Jean-Claude Prouvost, domicilié à Tournai, avenue du Troisième Chasseur à Pied, 12 et Monsieur André Duvinage, domicilié à Vezon, rue Elisabeth, 26B, en leur qualité de membre et administrateur de l'ASBL.

2) Accepte la démission de Madame Jacqueline Guelluy, domiciliée à Mourcourt, rue Fautril, 3 en sa qualité de membre, administrateur et Présidente du Conseil d'Administration,

3) Accepte l'admission comme membre de

-Monsieur Xavier Decock domicilié à Tournai, rue du Viaduc, 39 ;

-Madame Astrid Lacroix domiciliée à Tournai, rue Albert Allard, 3 ;

- Monsieur Jean-Luc Calant, domcilié à

-Monsieur André Lesage domicilié à Meslin-l'evêque, chaussée de Bruxelles, 372.

4) Nomme en qualité d'administrateur Messieurs Xaxier Decock domicilié à Tournai, rue du Viaduc, 39 et Pierre Lecouvet domicilié à Maulde, Petit Bois 14A. Lesquels ont accepté leur mandat d'une durée de 6 ans, qui prend cours le deux mars deux mil quinze. Ce mandat est exercé à titre gratuit.

Le conseil d'administration du deux mars deux mil quinze:

1) Désigne à l'unanimité, Monsieur Xavier Decock, comme Président.

2) Confère pouvoir à Monsieur Jean-Luc HACHEZ aux fins de procéder aux formalités de dépôt et de publicité prescrites par la loi, de signer tous documents et pièces à cette fin et d'une manière générale, de faire tout ce qui sera nécessaire ou utile à cet effet.

L'assemblée générale est donc actuellement composée de Messieurs Xavier Decock, Jean-Louis Petit, Jean-Luc Hachez, Pierre Roman, Jean-Louis Dumortier, Pierre Lecouvet, André Lesage, Madame Astrid Lacroix et Monsieur Jean-Luc Calant.

Le conseil d'administration est actuellement composé de Messieurs Xavier Deock (Président), Pierre Lecouvet (secrétaire), Pierre Roman (trésorier), Jean-Louis Petit, Jean-Luc Hachez, Jean-Louis Dumortier.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME,

Jean-Luc HACHEZ, mandataire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
COLLEGE NOTRE-DAME A TOURNAI

Adresse
RUE DES AUGUSTINS 30 7500 TOURNAI

Code postal : 7500
Localité : TOURNAI
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne