COMMUNAUTE CHRETIENNE L'EAU VIVE, EN ABREGE : C.C.E.V.

Association sans but lucratif


Dénomination : COMMUNAUTE CHRETIENNE L'EAU VIVE, EN ABREGE : C.C.E.V.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 883.337.824

Publication

26/03/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte Tielt ul AL DE COMMERCE - MONS

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Dénomination

(en entier) : Eglise Evangélique "L'Eau Vive".

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de l'Eglise, n° 24, 7370 Wihéries

Objet de l'acte : Modification de l'A.8.B.L. en date du 1er mars 2013.

Les soussignés membres fondateurs :

1)Mousset Vincent, conseiller en assurances et pasteur, domicilié 24, rue de l'Église à 7370 Wihéries, de nationalité belge.

2)Muzeau Laurence, femme au foyer, domiciliée 24, rue de l'Église à 7370 Wihéries, de nationalité française.

3)Cornut Isabelle, femme au foyer, domiciliée 35, rue de Mans à 7380 Quiévrain, de nationalité française.

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 et en arrêtent les statuts comme suit

Art. ler. L'association est dénommée : Eglise Evangélique « L'Eau Vive ». Dans les relations envers les

tiers, elle peut utiliser l'abréviation ; a E.E.E.V, ».

Art. 2. Le siège social est établi à la rue de l'Église, 24, à 7370 Wihéries, l'A.S.B.L. dépend de

l'arrondissement judiciaire de Mons.

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu. Toute modification du

siège social doit être déposée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur Belge.

Art. 2bis. L'association est constituée pour une durée illimitée.

Art 3. L'association a pour but ;

D'implanter des églises qui seront :

1,fondées sur les principes théocratiques du livre des a Actes des Apôtres ».

2.des lieux où Jésus - Christ sera honoré en tant que Seigneur et sauveur et reconnu comme Autorité finale

de l'Église, Lui qui est le Seul intermédiaire entre les hommes et Dieu (voir Livre des Actes des

Apôtres.4.12).

3J'endroit où la Bible est la seule référence de doctrine et sera enseignée véritablement et intégralement,

concernant des sujets comme : création, baptême, mariage et dons de l'Esprit.

4.l'endroit où il y aura une grande liberté dans la louange, l'adoration et où les membres pourront vivre leur

foi chrétienne sans compromis.

5.un endroit où est vécu et exprimé un amour sincère et véritable, cela pratiquement par des styles de vie

calqués sur renseignement de Jésus  Christ, une famille donc basée sur les relations que la Bible

enseigne fondamentalement.

6.basées sur l'engagement exprimé dans le service les uns envers les autres et cela dans une profonde

fraternité.

7.guidées par une équipe d'anciens, autorité biblique, 1 Pi 5 ;2 ;dans une soumission les uns aux autres et

devant répondre aux critères de 1Tim 3 :1 à 7.

8.évangélisantes, cela par tous les moyens d'expression, y compris les plus modernes.

9.basées sur un sens réaliste opposé aux rituels religieux et traditions paralysantes. 2Tim 3 :5,

10.ouvertes à tout le Corps du Christ, localement, nationalement et internationalement.

11.à la recherche d'une multiplication à tous les niveaux, équipes, ministères, cellules, églises.

12.fondées sur les principes bibliques dans des structures flexibles et souples pour mieux servir les

membres dans les relations.

Mentionner sur la'dérnière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation á l'égard des tiers

Au verso : Nom et sin nature

aoo 2.1

Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur beige

13.des églises où chacun pourra recevoir l'aide nécessaire à la réalisation des visions et des appels personnels.

14.des églises où le soutien financier et moral des ministères aura priorité sur la constitution d'un patrimoine immobilier et mobilier.

Art. 4. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.. Seuls les membres effectifs ont droit de vote à ['assemblée générale.

Art. 5. Sont membres effectifs :

1.Les composants au présent acte.

2.Les anciens (conformément à l'art.3 alinéa 7 du présent règlement.)

3,Tout membre adhérent qui prend des responsabilités dans l'église et répond aux critères de 1Tim. 3 : 8  13, (diacres) présenté par deux membres effectifs est admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale réunissant la majorité des voix des membres présents.

Art. 6. Sont membres adhérents toutes personnes qui se reconnaissent dans les buts et l'objet de l'association,

Art. 7. Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou au règlement d'ordre intérieur.

Art. 8. Le membre démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

Art. 9. Les membres effectifs et les membres adhérents ne sont astreints à aucun droit d'entrée, aucune cotisation.

lls apportent à l'association le concours actif de leurs capacités, de leur dévouement et la soutiennent selon leur prospérité, (1 Cor. 16 :2).

Art. 10. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Les membres adhérents qui le souhaitent peuvent assister aux assemblées générales et prendre connaissance des décisions sans pouvoir de vote,

Elfe est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par un administrateur. Art. 11. Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit

1.de modifier les statuts et prononcer la dissolution en se conformant aux dispositions légales en la matière.

2.de nommer et de révoquer les administrateurs.

3.d'approuver annuellement les budgets et les comptes.

4.d'exercertous les pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Art. 12. Tout membre effectif peut se faire représenter par un mandataire, membre effectif lui  même. Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 13. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Les convocations sont faites par lettres missives, adressées huit jours au moins avant la date de la réunion de l'assemblée générale. Date AG: dans le courant du mois de septembre.

Elles contiennent l'ordre du jour,

Art. 14. L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un tiers des membres effectifs en fait la demande.

De même, toute proposition signée par un tiers des membres effectifs, doit être portée à l'ordre du jour. Cette proposition doit être faite dans l'esprit de l'évangile de Matthieu 18 : 15  17.

Art. 15. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les résolutions sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes. En cas de partage de voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art, 16. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux signés par le président et un administrateur. Tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Art. 17. L'association est administrée par un conseil d'administration composé d'un minimum de trois membres, nommé et révocable par l'assemblée générale et choisi par les membres effectifs (avec priorité aux anciens).

Ait 18, Le conseil d'administration e les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger,

compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toutes durées, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tout droit ; conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, membres ou non ; représenter l'association en justice, tant en défendeur qu'en demandeur.

Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association ; toucher et recevoir toutes sommes et valeurs ; retirer toutes sommes et valeurs consignées ; ouvrir tous comptes auprès desbanques et de l'office des chèques postaux ; effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèque, ordre de versement ou de transfert ou tout autre moyen de paiement.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation á l'égard des tiers

Mon 2.1

Volet B - Suite

membres dans les relations.

Art. 19, Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de

l'association à l'un de ses membres ou à un tiers, associé ou non,

Art. 20. Les administrateurs sont proposés par les anciens et élus par l'assemblée générale~

Ils exercent leur mandat pendant une période de quatre ans, ils peuvent être réélus.

Art. 21. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins

d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront

pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 22. L'exercice social commence le ler septembre pcur se terminer le 31 août.

Art. 23. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un au des liquidateurs,

déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation de la liquidation.

Art. 24. Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou par quelque cause

qu'elle se produise, l'actif net de J'association dissoute sera affecté à des oeuvres qui poursuivent un but

similaire à l'association à désigner par l'assemblée générale,

Art. 25. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin

1921 régissant les associations sans but lucratif telle qu'elle a été modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 26. L'assemblée générale a désigné comme constituant le conseil d'administration:

- MOUSSET Vincent,conseiller en assurances et pasteur, domicilié à la rue de ['Eglise, 24 à 7370, Wihéries.

- MUZEAU Laurence, femme au foyer, domiciliée à la rue de ['Eglise, 24, à 7370, Wihéries,

- CORN UT Isabelle, femme au foyer, domiciliée 35, rue de Mons à 7380 Quiévrain.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

-Président : MOUSSET Vincent,conseiller en assurances et pasteur, né le 17 juin 1960 à Mons, domicilié à

la rue de ['Eglise, 24 à 7370, Wihéries.

-Secrétaire: MATTENS Béatrice, employée, née le 25 novembre 1973 à Saint - Sauive,

domiciliée à la rue de Mons, 105, à 7380, Quiévrain, r

-Trésorière : PIERARD Jennifer, sans emploi, née le 11 juillet 1992 à Boussu, domiciliée à la rue Emile

Vandervelde, 6, à 7350, Thulin.

Ces trois personnes sont habilitées à représenter l'association auprès de tiers, séparément.

Les administrateurs ont désigné en qualité de:

- Secrétaire mandataire : VANDERHAEGEN Virginie, employée, née le 27 mai 1974 à Mouscron

, domiciliée au Champ de la Voie du Quesnoy, 3 à 59144, Wargnies-Le-Grand

- Trésorier mandataire: ROGER Luc, empàloyé, né le 12 mars 1964 à Frameries, domicilié à la chaussée

Brunehaut, 397/2 à 7972, Ellignies Sainte Anne.

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Les membres fondateurs:

MOUSSET Vincent

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CORNUT Isabelle:

Fait à Wihéries, le 111- mars 2013.

MOUSSET Vincent, Président.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
COMMUNAUTE CHRETIENNE L'EAU VIVE, EN ABREGE …

Adresse
RUE DE L'EGLISE 24 7370 WIHERIES

Code postal : 7370
Localité : Wihéries
Commune : DOUR
Province : Hainaut
Région : Région wallonne