CONFRERIE SAINT-MARTIN

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. CONFRERIE SAINT-MARTIN
Dénomination : CONFRERIE SAINT-MARTIN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 410.232.992

Publication

18/06/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

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N° d'entreprise : 410.232.992

Dénomination

(en entier) : Confrérie Saint-Martin

(en abrégé) : CSM

Forme juridique : ASBL

Siège : 20, rue du Rempart à 7900 Leuze-en-Hainaut

Objet de l'acte : Modification des Statuts de l'asti! Confrérie Saint-Martin.

L'article 6 des statuts de la Confrérie Saint-Martin portant sur l'adhésion d'un nouveau membre est abrogé et remplacé par Te texte suivant :

Article 6.

A)Toute nouvelle candidature doit être proposée par écrit au Conseil d'Administration et soutenue par minimum deux confrères pour ie ler avril au plus tard. Cette candidature doit comporter un curriculum vitae.

B)Le Conseil d'administration débattra des candidatures reçues et choisira par votes secrets à l'unanimité, les candidats qui peuvent être retenus.

Les candidats retenus seront portés à la connaissance de rassemblée de la Confrérie qui se tiendra en mai - juin. Un vote secret par boules blanches (pour) et noir (contre) sera organisé lors de cette Assemblée. Le. résultat du vote sera porté à la connaissance de l'Assemblée. Pour être admis, le candidat doit avoir obtenu 80 % de votes positifs.

C)Dans le cas contraire, les confrères ayant déposé une boule noire lors du vote

préviendront le secrétaire.

Les votes négatifs devront être confirmés et justifiés par écrit dans une lettre adressée au secrétaire de la

Confrérie dans les quinze jours qui suivront l'Assemblée.

Lors du CA suivant, le secrétaire lira les justificatifs aux membres du CA sans donner le nom du confrère qui

aura envoyé le justificatif sauf si celui-ci lui en donne expressément l'autorisation dans la lettre.

Le CA débattra des arguments avancés et prendra une décision au vote secret et à l'unanimité des

membres du CA présents.

Le CA donnera sa décision finale aux confrères lors de l'Assemblée qui suivra.

Le CA ne devra pas motiver sa décision qui sera sans appel.

Les lettres envoyées au secrétaire seront alors détruites,

D)Le membre pourra être proposé aux suffrages une deuxième fois à un an d'intervalle.

Si un même candidat est débouté à deux reprises il ne pourra plus être représenté.

La décision sera actée dans le registre de la Confrérie.

E) Tout nouveau membre est tenu de signer le registre de la Confrérie. Cette signature constate sans réserve son adhésion aux statuts de la Confrérie.

Le Curriculum vitae sera rédigé de la manière suivante et devra comporter :

-Le nom, prénom, lieu et date de naissance du candidat.

-Depuis combien de temps connaissez-vous le candidat ?

-Avez-vous des contacts fréquents avec le candidat ?

-Que savez-vous de ses antécédents ?

-Quelles sont ses conceptions générales (philosophiques, sociales et politiques) actuelles ?

-Quel est son caractère (sociabilité, tolérance, dévouement, honnêteté, ...) ?

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MOD 2.2

-Est-il recommandable par quelque qualité ou talent et de quelle estime jouit-il dans la société ? Divers.

Suite à cette modification, les statuts de la Confrérie Saint-Martin sont les suivants ; I, Dénomination -- Siège  But Durée.

Art. 1.  La dénomination de l'association sans but lucratif est : "Confrérie Saint-Martin".

Tous les actes et pièces quelconques émanant de l'association doivent mentionner la dénomination sociale

précédée ou suivie immédiatement des mots "association sans but lucratif ou du sigle "ASBL",

Art. 2. Le siège de l'association est fixé 20 rue du Rempart à 7900 Leuze-en-Hainaut, dans l'arrondissement judiciaire de Tournai.

Art. 3. Dans le respect d'un esprit d'ouverture, de liberté et de fraternité , l'association a pour buts :

-de promouvoir et resserrer, entre les membres de la Confrérie, les sentiments d'union, de concorde et de

solidarité ;

-de donner des fêtes et banquets ;

-d'organiser des activités à caractère culturel (conférences, excursions, voyages ...)

Art. 4.  L'association est constituée pour une durée illimitée.

II. Membres.

Art. 5. Le nombre des membres n'est pas limité; leur nombre minimum est fixé à trois.

Art. 6, Toute nouvelle candidature doit être proposée par écrit au Conseil d'Administration et soutenue par minimum deux confrères pour le ler avril au plus tard. Cette candidature doit comporter un curriculum vitae.

Le Conseil d'administration débattra des candidatures reçues et choisira par votes secrets à l'unanimité les candidats qui peuvent être retenus.

Les candidats retenus seront portés à la connaissance de l'assemblée de la Confrérie qui se tiendra en mai - juin. Un vote secret par boules blanches (pour) et noir (contre) sera organisé lors de cette Assemblée. Le résultat du vote sera porté à la connaissance de l'Assemblée. Pour être admis, le candidat doit avoir obtenu 80 % de votes positifs.

Dans le cas contraire, les confrères ayant déposé une boule noire lors du vote préviendront le secrétaire,

Les votes négatifs devront être confirmés et justifiés par écrit dans une lettre adressée au secrétaire de fa

Confrérie dans les quinze jours qui suivront l'Assemblée.

Lors du CA suivant, le secrétaire lira les justificatifs aux membres du CA sans donner le nom du confrère qui

aura envoyé le justificatif sauf si celui-ci lui en donne expressément l'autorisation dans la lettre.

Le CA débattra des arguments avancés et prendra une décision au vote secret et à l'unanimité des

membres du CA présents.

Le CA donnera sa décision finale aux confrères lors de l'Assemblée qui suivra.

Le CA ne devra pas motiver sa décision qui sera sans appel.

Les lettres envoyées au secrétaire seront alors détruites.

Le membre pourra être proposé aux suffrages une deuxième fois à un an d'intervalle. Si un même candidat est débouté à deux reprises il ne pourra plus être représenté. La décision sera actée dans le registre de la Confrérie.

Tout nouveau membre est tenu de signer le registre de la Confrérie. Cette signature constate sans réserve son adhésion aux statuts de fa Confrérie.

Le Curriculum vitae sera rédigé de la manière suivante et devra comporter ;

-Le nom, prénom, lieu et date de naissance du candidat.

-Depuis combien de temps connaissez-vous le candidat ?

-Avez-vous des contacts fréquents avec le candidat ?

-Que savez-vous de ses antécédents ?

-Quelles sont ses conceptions générales (philosophiques, sociales et politiques) actuelles ?

-Quel est son caractère (sociabilité, tolérance, dévouement, honnêteté, ...) ?

-Est-il recommandable par quelque qualité ou talent et de quelle estime jouit-il dans la société ?

- Divers.

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M0b2.2

Art, 7, Le montant maximum de la cotisation annuelle réclamé aux membres est fixé à 500 euros. Cette cotisation couvre notamment les frais de participation aux quatre repas de l'année, ainsi que les frais de fonctionnement et d'entretien du patrimoine immobilier et autre de ('asbl.

Le conseil d'administration fixe annuellement le montant de la cotisation.

Art. 8. Les membres sont libres de se retirer de l'association en tout temps, en adressant leur démission au conseil d'administration par lettre recommandée à la poste.

Art. 9.  L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. Celle-ci statue au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés et ce après avoir entendu ou appelé le membre qui fait l'objet de cette mesure.

Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer les scellés ou requérir inventaire.

Art. 10. Une liste indiquant par ordre alphabétique, les nom, prénoms, adresse, lieu et date de naissance des membres sera jointe aux statuts modifiés. Cette liste est complétée chaque année par les soins du conseil d'administration. Elle indique par ordre alphabétique les modifications intervenues parmi fes membres et parmi le conseil d'administration. Cette liste est jointe au rapport de l'assemblée générale.

III. Assemblée Générale.

Art. 11. L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association,

L'assemblée générale possède fes pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi du 27 juin 1921 et les présents

statuts.

Les compétences de l'assemblée générale sont les suivantes :

1° les modifications aux statuts et règlement d'ordre intérieur ;

2° la nomination et la révocation des membres, des administrateurs et des vérificateurs aux

comptes ;

3° l'approbation des budgets et des comptes;

4° la dissolution volontaire de l'association;

5° les exclusions de membres ;

6° de décider de l'affectation des bien en cas de dissolution de la Confrérie ;

7° de voter la décharge aux administrateurs et aux vérificateurs aux comptes.

Art. 12. Il doit être tenu annuellement au moins une assemblée générale dans le courant du premier trimestre.

L'assemblée générale peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige par décision du conseil d'administration ou à la demande d'115 des membres au moins.

Toute assemblée générale se tient aux date, heure et endroit indiqués dans la convocation, Tous les membres doivent y être convoqués

Art. 13. Les convocations sont faites par le conseil d'administration, par lettre missive ordinaire adressée à chaque membre huit jours ouvrables au moins avant la réunion, signée, au nom du conseil, par le président ou deux administrateurs. Elles contiennent l'ordre du jour; l'assemblée générale ne peut délibérer que sur les objets portés à l'ordre du jour.

Art. 14, L'assemblée générale est présidée par le président du conseil ou le vice-président à défaut, par le plus âgé des autres administrateurs présents.

Art. 15. Chaque membre a le droit d'assister et de participer à l'assemblée générale, en personne ou par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, membre lui-même.

Tous les membres ont un droit de vote égal; chacun d'eux dispose d'une voix. Chaque membre ne peut être porteur que d'une seule procuration écrite et signée,

Art. 16. 'assemblée générale est valablement constituée lorsque la moitié des membres sont présents ou

représentés et ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises; en cas de parité des voix, celle

du président est prépondérante,

Les décisions de l'assemblée générale portant sur :

-la modification des statuts = quorum des 2/3 des membres présents ou représentés et majorité des 2/3.

-la modification des buts ou la dissolution de la Confrérie = quorum des 2/3 des membres présents ou

représentés et majorité des 4/5.

-l'exclusion d'un membre = pas de quorum imposé mais majorité des 213 des présents ou représentés.

Art. 17. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre spécial, signé par le président et le secrétaire ainsi que par les membres qui le demandent et conservé au siège de l'association où

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tous les intéressés pourront en prendre connaissance, sans déplacement des registres. Les copies des extraits de ces procès-verbaux sont signés par le président ou deux administrateurs.

Art. 18. Chaque membre reçoit copie du procès verbal dans le mois.

Les tiers justifiant d'un intérêt reçoivent copie ou un extrait du procès verbal de l'assemblée générale s'ils en font la demande motivée par écrit au conseil d'administration. Le conseil d'administration décide souverainement de la légitimité du motif.

IV. Conseil d'Administration  Gestion journalière,

Art. 19. L'association est administrée par un conseil de trois membres minimum, nommés pour six ans au plus par l'assemblée générale et en tout temps révocables par elle. Les administrateurs sortants sont rééligibles. L'administrateur sortant qui se représente et qui n'est pas réélu lors de l'assemblée générale cesse ses pouvoirs immédiatement après cette assemblée générale.

Art. 20, Toute candidature au poste d'administrateur devra être adressée, par courrier ordinaire, au Président de la Confrérie minimum quinze jours ouvrables avant la tenue de l'assemblée générale. Pour que sa candidature soit prise en considération, le membre postulant devra pouvoir établir une présence effective de trois années au sein de la Confrérie.

Art. 21. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu.

Art. 22. Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

Art. 23. Le conseil d'administration se réunit sur convocation et sous la présidence de son président ou en cas d'empêchement de celui-ci du vice-président ou à leur défaut d'un administrateur désigné par ses collègues, chaque fois que l'intérêt de l'association ou que deux administrateurs l'exigent. Les réunions se tiennent au jour, heure et endroit désignés dans la convocation.

Art. 24. Le conseil d'administration se réunit sur convocation écrite et signée par le président ou deux administrateurs. La convocation et l'ordre du jour doivent parvenir à tous les administrateurs minimum huit jours avant la date fixée de la réunion

Art. 25. Le conseil d'administration ne peut délibérer et statuer valablement que si la moitié au moins de ses membres est présente ou représentée. Toute décision du conseil est prise à la majorité absolue des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur. Chaque administrateur ne peut être porteur que d'une seule procuration écrite et signée.

Art. 26. Les délibérations du conseil d'administration sont constatées dans des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire ou deux administrateurs. Les procès-verbaux sont inscrits dans un registre spécial. Les copies ou extraits sont signés par le président ou par deux administrateurs.

Art, 27. Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent l'association. Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou par les présents statuts à l'assemblée générale,

ll a notamment le pouvoir de décider de sa seule autorité toutes les opérations qui rentrent aux termes de l'article 3 ci-dessus dans l'objet de l'association.

Il peut notamment, faire et recevoir tous paiements et en exiger ou donner quittance; faire ou recevoir tous dépôts; acquérir, échanger ou aliéner, ainsi que prendre ou céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles et immeubles; accepter et recevoir tous subsides et subventions, privés ou officiels; accepter et recevoir tous legs et donations; consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises;

contracter tous emprunts avec ou sans garantie; consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements; hypothéquer les immeubles sociaux; contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer à tous droits réels ou autres, ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles; donner mainlevée, après ou avant paiement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements; plaider tant en demandant qu'en défendant devant toutes juridictions et exécuter ou faire exécuter tous jugements; transiger, compromettre.

C'est le conseil d'administration égaiement qui, soit par lui même, soit par délégation, nomme et révoque tous agents, employés et membres du personnel de l'association et fixe leurs attributions et rémunérations.

Art. 28. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil d'administration, soit par Je président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

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MOG 2.2

' - " Art. 29. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la

signature sociale afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi le conseil d'administration et pourra en tout temps le révoquer. Chaque administrateur délégué pourra agir individuellement. Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tout mandataire de son choix.

Art. 30. La qualité de personne habilitée à représenter l'association et d'administrateur délégué à la gestion journalière se perd par décès, par démission notifiée par écrit par l'intéressé au président du conseil d'administration, par révocation décidée par le conseil d'administration à la majorité absolues des voix émises par les administrateurs présents ou représentés et par perte de la qualité de membre de l'association.

V. Budgets et Comptes.

Art. 31. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Chaque année, à la date du 31 décembre, le compte de l'exercice écoulé est arrêté après examen par les vérificateurs aux comptes et le budget du prochain exercice est dressé par le conseil d'administration. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Art. 32. L'assemblée générale nomme chaque année deux vérificateurs aux comptes parmi les membres, à l'exclusion des administrateurs. Ils sont chargés de vérifier les comptes de l'asbl et de faire rapport à l'assemblée générale.

VI. Dissolution et Liquidation.

Art. 33. La dissolution et la liquidation de l'association peuvent être prononcée par l'assemblée générale moyennant un quorum des 2/3 des membres présents ou représentés et une majorité des 4/5 des voix émises.

Art. 34. En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale qui l'aura prononcée nommera, s'il y a lieu, des liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et leurs rémunérations éventuelles. Après apurement du passif, le solde sera versé par les liquidateurs à une ou plusieurs associations dont les buts se rapprochent autant que possible des buts en vue desquels la Confrérie a été constituée.

Vil. Dispositions diverses.

Art. 35. Un règlement d'ordre intérieur (ROI) complétera les présents statuts.

Il est rédigé par le conseil d'administration et est soumis à l'approbation de l'assemblée générale ainsi que

toutes ses modifications proposées par le conseil d'administration.

Art. 36, Tout ce qui n'est pas prévu par la Loi et les présents statuts est du ressort du conseil d'administration.

L'Assemblée Générale du 7 mars 2015 :

A nommé comme administrateur :

CHRISTIAENS Emile, né le 2 mai 1940 à Herne, n° national 400502 085 51, domicilié rue de la Kennelée, 1 à 7640 Antoing.

A confirmé comme administrateur :

de GROEVE Bruno, né le 31 décembre 1953 à ATH, n° national : 531231 077 93

domicilié : rue de Condé, 137 à 7900 Leuze-en-Hainaut.

Dl SILVESTRO Philippe, né le 30 août 1953 à Leuze, n° national 530830 097 75

domicilié : rue Général Leman, 7 à 7900 Leuze-en-Hainaut

DELCOURT Jean-Luc, né le 17 janvier 1961 à Tournai, n° national : 610117 099 97, domicilié : ruelle Dieu

de Giblot , 2 à 7900 Leuze-en-Hainaut

GILLAUX Emmanuel, né le 26 janvier 1960 à Hermal/Argenton, n° national 600126 165 31, domicilié :

avenue de la Libération, 48 à 7900 Leuze-en-Hainaut

LENOIR Jean-Mary, né le 07 juillet 1951 à Leuze, n° national 510707 501 21

domicilié : rue du Foyer Leuzois, 50 à 7900 Leuze-en-Hainaut

MALICE Jules, né le 10 octobre 1932 à Leuze, n° national 321010 057 94

domicilié : chaussée de Tournai, 4 à 7900 Leuze-en-Hainaut

PLUVINAGE Robert, né ie 05 décembre 1922 à Lens, n° national 220205 073 59, domicilié : rue Pont Saint-

Martin, 19 à 7900 Leuze-en-Hainaut

BEAUMONT Philippe, né le 16 janvier 1959 à Tournai, n° national 590116 129 55, domicilié : rue de

Tournai, 9 à 7900 Leuze-en-Hainaut.

MOD 2.2

Volet B - Suite

TORCK Maurice, né le 28 avril 1950 à Etterbeek, n° national 500428 095 46 domicilié : avenue de la Libération, 52 à 7900 Leuze-en-Hainaut

A constaté la fin de mandat des administrateurs :

JOURET Francis, né le 11 février 1930 à Leuze, n° national 300211 075 45 domicilié : avenue Paul Henri Spaak, 1 à 7900 Leuze-en-Hainaut

PETRE René, né le 15 avril 1925 à Bressoux, na national 250415 073 30

domicilié : boulevard Edmond Machtens 81 bte 11, à Molenbeek-Saint-Jean.

Le Conseil d'Administration se compose comme suit :

Président du CA : MALICE Jules. Administrateurs : de GROEVE Bruno, DELCOURT Jean-Luc, Dl SILVESTRO Philippe, GILLAUX Emmanuel, LENOIR Jean-Mary, PLUVINAGE Robert, CHRISTIAENS Emile, BEAUMONT Philippe et TORCK Maurice.

TORCK Maurice

Administrateur.

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Coordonnées
CONFRERIE SAINT-MARTIN

Adresse
RUE DU REMPART 20 7900 LEUZE-EN-HAINAUT

Code postal : 7900
Localité : LEUZE-EN-HAINAUT
Commune : LEUZE-EN-HAINAUT
Province : Hainaut
Région : Région wallonne