CSE H2

Dénomination : CSE H2

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 534.754.961

Publication

06/06/2013

��'14) = 'rz, Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur beige

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Tribunal de Commerce

2 g MAI 2013

CH~~,~cRO�

1111111~~~u~~~~uunn

1300 5.

D�nomination : CSE H2

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : 6041 Charleroi (sectjon de Gosselies), Avenue Jean Mermoz, n�1 bte 4

eprise : !Ty

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Aux termes d'un acte re�u par le notaire Olivier VANDENBROUCKE, � Lambusart (Fleurus), le 28 mai 2013, en cours d'enregistrement, il r�sulte qu'il a �t� constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e ayant les caract�ristiques suivantes :

FONDATEURS : 1) La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � HOLDMAISY �, ayant son si�ge social � 6041 GOSSELIES, Avenue Jean Mermoz, 1 boite 4.

TVA BE 0831.976.552. RPM Charleroi

Soci�t� constitu�e aux termes d'un acte re�u par le notaire Olivier VANDENBROUCKE, soussign�, en date du neuf d�cembre deux mille dix, dont un extrait a �t� publi� aux annexes du Moniteur belge, sous le num�ro 2010-12-28 1 01 88549.

2) La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � JEC INVEST � , ayant son si�ge social � Charleroi (section de Gosselies), avenue Jean Mermoz, 1 bte 4,

NA BE 893.987.038 RPM CHARLEROI

Soci�t� constitu�e aux termes d'un acte re�u par le notaire Olivier VANDENBROUCKE, soussign�, le quatre d�cembre deux mil sept, dont le dossier a �t� d�pos� au greffe du Tribunal de commerce de Charleroi en date du six d�cembre deux mil sept, publi� aux annexes du Moniteur belge sous le num�ro 2007-12-1410180714.

FORME ; Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

DENOMINATION : "CSE H2 "

SIEGE SOCIAL ; 6041 Charleroi (section de Gosselies), Avenue Jean Mermoz, n�1 bte 4

OBJET La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou � l'�tranger, toutes op�rations immobili�res au sens le plus large, � l'exception du courtage, en ce compris la gestion de parkings et la gestion immobili�re, la recherche, l'�tude et la r�alisation de projets immobiliers.

Par projets immobiliers il faut entendre, sans que cette �nonciation soit limitative, toutes op�rations se rapportant � un bien immeuble, qu'il s'agisse:

1, d'achat, vente, �change d'immeubles, constitution ou cession de droits r�els immobiliers, mise en location eVou prise en location de tous biens immeubles et droits r�els immobiliers ;

2, de construction, r�novation, transformation ou d�molition d'un bien immobilier ;

3. de tous montages financiers, commerciaux, promotionnels ou juridiques se rapportant � des biens immeubles ainsi qu'� des droits r�els ;

Mentionner sur la derni�re page du Vole B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entr

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

4. de toutes prestations de services annexes aux constructions ou aux locations immobili�res.

Elle peut donc notamment acheter, vendre, donner ou prendre en location tous biens b�tis ou non, conf�rer ou accepter tous droits r�els ou personnels portant sur ces biens, les diviser par lots, accomplir toutes op�rations de promotion, prester tout conseil et toute assistance technique en mati�re immobili�re.

Elle peut aussi pr�ter � toutes soci�t�s et se porter caution pour elles, m�me hypoth�cairement ; elle peut exercer tous mandats d'administrateur.

La soci�t� peut, dans le sens le plus large, poser tous actes, civils, commerciaux, industriels, financiers ou autres, qui se rattachent directement ou indirectement � son objet social ou qui sont de nature � en favoriser le d�veloppement, et peut dans ce cadre s'int�resser par tous modes � toutes entreprises ou soci�t�s.

La soci�t� peut prendre des participations, notamment par voie d'apport ou d'achat, dans des soci�t�s ayant un objet similaire au sien.

DUREE : La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.

CAPITAL: Le capital social est fix� � DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 EUR). Il est divis� en cent quatre-vingt-six (186) parts sans valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me quatre-vingt-sixi�me (1/186�me) de l'avoir social, lib�r�es � concurrence de six mille deux cents euros (6.200 E).

GERANCE : La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou non, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire. L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. Sil n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e. Conform�ment � la loi et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sentera la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.Un g�rant pourra d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

CONTR�LE Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale. Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert comptable. La r�mun�ration de celui ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

ASSEMBLEES GENERALES :L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le premier jeudi du mois de juin � dix-sept heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital. Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � l'initiative de la g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loL Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente � l'assembl�e.

EXERCICE SOCIAL : L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre suivant, DISPOSITIONS TEMPORAIRES :

Les comparants d�clarent que les d�cisions suivantes, qu'ils prennent � l'unanimit�, ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Charleroi, lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� morale.

1� Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille quatorze .

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

2� La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en deux mille quinze. 3� Est d�sign�e en qualit� de g�rante non statutaire:

- La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � C.A.I. �, ayant son si�ge social � Ham-sur-Heure-Nalinnes (section de Nalinnes), rue de Fontenelle, 2. TVA BE 427.151.772 RPM Charleroi, repr�sent�e par son g�rant et repr�sentant permanent Monsieur Carl MESTDAGH.

La g�rante est nomm�e jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

Son mandat est exerc� � titre gratuit.

La g�rante reprendra, le cas �ch�ant, dans le d�lai l�gal, les engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation.

4� D�l�gation de pouvoirs comme suit

Afin de faciliter le fonctionnement interne de la soci�t�, il est donn� les d�l�gations de pouvoirs suivantes.

1. D�l�gation de pouvoirs sp�ciaux de repr�sentation � :

(1) Madame Sophie Rysselinck, domicili�e � 7181 Arquennes, rue de la Samme 12, n�e le 22 juin 1974

C Seront confi�s les pouvoirs sp�ciaux de repr�sentation suivants

" N�gocier, conclure et signer au nom et pour le compte de la Soci�t� tous contrats conf�rant des droits personnels d'occupation portant sur des biens immeubles, tels que la prise en location ou la mise en location, en ce compris le leasing immobilier (m�me constitu� sur une base de droits r�els), la mise � disposition de services commerciaux accompagn�e de mise � disposition d'un espace privatif, l'occupation pr�caire -sans que cette �num�ration soit limitative-, que les contrats aient une dur�e inf�rieure ou sup�rieure � 9 ann�es et y compris la repr�sentation dans les actes y relatifs ;

" Accomplir toutes formalit�s et d�marches li�es aux droits personnels dont question ci-dessus, en ce compris l'enregistrement des contrats conclus, la constitution et la lib�ration des garanties locatives, la signature des �tats des lieux, avec facult� de subd�l�gation pour l'ensemble des formalit�s et d�marches ;

" N�gocier, conclure et signer au nom et pour compte de la soci�t� tout contrat li� � la constitution, cession, renonciation � un droit r�el immobilier, sans que cette �num�ration soit limitative et quelle que soit la dur�e des droits, y compris la repr�sentation dans les actes y relatifs ;

" Accomplir l'ensemble des formalit�s administratives li�es � l'exercice de ces droits r�els et personnels, en ce compris celles li�es aux autorisations administratives � solliciter ou existantes, en ce compris l'exercice de tous recours �ventuels devant toute instance ou juridiction administrative ;

" Signer toutes correspondances relatives aux contrats �voqu�s ci-avant, avec facult� de subd�l�gation ;

" R�silier, rompre, renouveler, prolonger les contrats �nonc�s ci-dessus, aux conditions qu'elle appr�ciera ;

" Repr�senter la Soci�t� pour toute question li�e directement ou indirectement � l'ex�cution des contrats �voqu�s ci-dessus ;

(2) Monsieur Philippe Huart, domicili� � 5650 Yves Gomez�e, rue Rochelle 34, n� le 24 juin 1969

Q' Seront confi�s les pouvoirs sp�ciaux de repr�sentation suivants

ti .

" Signer toutes demandes de permis d'urbanisme et d'environnement et toutes demandes d'autres autorisations administratives dans le cadre du d�veloppement et de la r�alisation des projets immobiliers ;

" N�gocier, conclure, r�silier ou rompre les contrats de consultance, d'architecture, d'�tudes techniques quelconques, de sous-traitance, d'entreprise, de mission d'architecture, de ma�trise d'ouvrage d�l�gu�e en relation avec les projets immobiliers;

" Signer toutes correspondances relatives � ces contrats et aux permis susvis�s ;

" Repr�senter la Soci�t� � l'�gard des administrations comp�tentes en mati�re d'urbanisme et d'environnement ainsi que devant les instances et commissions intervenant dans la d�livrance des autorisations administratives ;

(3) Monsieur Philippe Thibaut, domicili� � 1640 Rhode-Saint-Gen�se, avenue du Manoir 31, n� le 25 juillet 1967;

D Seront confi�s les pouvoirs sp�ciaux de repr�sentation suivants;

" N�gocier et conclure les contrats financiers, en ce compris les contrats d'emprunts bancaires rendus n�cessaires par l'ex�cution des projets immobiliers d�cid�s par le Conseil d'administration ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge " Souscrire tout type d'assurances (obligatoires ou non) l�galement requises ou dont l'engagement a �t� pr�alablement d�cid�, soit parle d�l�gu� � la gestion journali�re dans les limites de ses attributions, soit par le Conseil d'administration pour la r�alisation d'un " projet immobilier ;

" Accomplir les formalit�s aupr�s des organismes bancaires et d'assurances en vue de la souscription des assurances susvis�es ;

" Signer toutes correspondances relatives aux contrats d�crits ci-avant ;

" Disposer de la signature sur les comptes bancaires de la Soci�t� ;

" Repr�senter la Soci�t� dans ses rapports avec l'administration fiscale ou toute autre personne de droit priv� telle que les organismes bancaires et d'assurances ;

" Introduire des demandes de subventions appropri�es aupr�s des institutions r�gionales ou f�d�rales belges ou �trang�res, comp�tentes en mati�re de subsides ;

" Repr�senter la Soci�t� dans le cadre du suivi de ces demandes et des contacts avec l'administration et/ou institutions comp�tentes en relation avec ces dossiers ;

(4) Monsieur Beguin Olivier, domicili� � 6230 Pont-�-Celles, rue Notre Dame des gr�ces 52, n� � Uccle, le 31d�cembre 1975.

D seront confi�s les pouvoirs sp�ciaux de repr�sentation suivants ;

" N�gocier, conclure et signer tout type de contrat pour lequel des pouvoirs sp�ciaux de repr�sentation ont �t� confi�s par le Conseil d'administration (et en ce cas de mani�re concurrente) � Madame Sophie Rysselinck, Monsieur Philippe Thibaut ou Monsieur Philippe Huart, Madame C�cile Jacques y compris pour les actes notari�s ; autrement dit, il peut accomplir tous actes que ces quatre personnes peuvent elles-m�mes accomplir sur base de leur propre d�l�gation.

2. D�l�gation de pouvoirs en mati�re de gestion journali�re � ;

(1) Monsieur Beguin Olivier, domicili� � 6230 Pont-�-Celles, rue Notre Dame des gr�ces 52, n� � Uccle, le 31d�cembre 1975.

D sera confi�e la gestion journali�re et la repr�sentation de la Soci�t� dans cette gestion telle que d�finie de mani�re non limitative ci-apr�s, �tant entendu qu'au sens de ia pr�sente d�l�gation, la gestion journali�re s'entend de tout acte qui n'entra�ne pas pour la Soci�t�, une exposition financi�re sup�rieure � 25.000 EUR sur une base annuelle

Volet B - Suite

" n�gocier et conclure tous types de contrat n�cessaire et utile au fonctionnement de la soci �t� ;

" Effectuer les achats (ou ventes) de bien meubles, de mat�riels et de marchandises courantes pour la Soci�t�

" Traiter et signer toutes correspondances ;

" Se charger des relations avec le secr�tariat social et les administrations comp�tentes et signer tous les documents requis par la l�gislation sociale �tablis par ledit secr�tariat social ;

" D�l�guer des mandats divers en fonction des circonstances et les n�cessit�s rencontr�es;

5� Reprise des engagements pris au nom de la soci�t� en formation.

L Reprise des actes ant�rieurs � la signature des statuts.

La g�rante reprend les engagements, ainsi que tes obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le premier janvier deux mil treize par la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � C.A.t. � etlou par Monsieur Cari, pr�cit�s, ettou par la soci�t� EQUILIS (RPM : 835.499.008), au nom et pour compte de la soci�t� en formation.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale,

Il. Reprise des actes post�rieurs � la signature des statuts.

N Mandat

Monsieur Carl MESTDAGH ettou la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e CAI, pr�qualifi�s, auront pouvoir, conform�ment � l'article 60 du Code des soci�t�s, de prendre les actes et engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social pour te compte de la soci�t� en formation, ici constitu�e.

Cependant, ce mandat n'aura d'effet que si Monsieur Carl MESTDAGH lors de la souscription desdits engagements agit �galement en son nom personnel (et non pas seulement en qualit� de mandataire).

B/ Reprise

Les op�rations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la soci�t� en formation et les engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s l'origine par la soci�t� ici constitu�e.

Cette reprise n'aura d'effet qu'� dater du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Olivier VANDENBROUCKE, notaire.

D�pos�s en m�me temps

- exp�dition du proc�s-verbal

- procuration

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

08/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 31.08.2015, DPT 31.08.2015 15573-0194-027

Coordonnées
CSE H2

Adresse
AVENUE JEAN MERMOZ 1, BTE 4 6041 GOSSELIES

Code postal : 6041
Localité : Gosselies
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées CSE H2

Coordonnées
CSE H2