CTALIB - AFRICA 2000, EN ABREGE : CTALIB

Association sans but lucratif


Dénomination : CTALIB - AFRICA 2000, EN ABREGE : CTALIB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 817.083.062

Publication

12/11/2013
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 817.083.062

Dénomination

(en entier) : CtaliB

(en abrégé) : CtaliB

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du Cola 74 - 7973 Stambruges

Objet de l'acte : Changement de nom - Modification des statuts

L'assemblée Générale s'est tenue le 26 octobre 2013 au siège de l'asbl à 7973 Stambruges, rue du Cola 74,

Lors de son assemblée générale du 5 octobre 2013, l'association Africa 2000 (n° d'entreprise 423.675.709)' à annoncé sa liquidation et le transfert de son actif vers l'association CtaliB,

Ctalib a accepté d'intégrer Mica 2000 et ses projets et remercie Africa 2000 de la confiance qui lui est faite.' Tous les membres effectifs et adhérents d'Africa 2000 deviennent membres effectifs et adhérents de CtaIiB.

CtaliB change sa dénomination en CtaliB Africa2000 asbl (en abrégé CtaliB)

Suite à la refonte des statuts afin de refléter au maximum l'intégration d'Africa 2000, ceux-ci sont les. suivants

TITRE 1 Dénomination, siège social

Article 1er. L'association est dénommée : CtaliB - Africa 2000 asbl (en abrégé CtaliB)

Article 2. Son siège social est établi à 7973  Stambruges, rue du Cola 74.

Le siège social peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de ia région

Wallonie - Bruxelles.

TITRE ll  Objet

Article 3, L'association a pour objet :

a)De contribuer par tous les moyens jugés bons, à la création, au développement et à la gestion de centres

ruraux dans les pays en voie de développement et plus particulièrement au Sénégat dans les villages de

Toubab Dialaw (Communauté Rurale de Yenne) et de Diarrère (Communauté Rurale de Diarrère ;

b)Des partenariats avec d'autres villages ou communauté rurales doivent être approuvés par le conseil.

d'administration ;

c)D'assurer la préparation et l'organisation de toutes activités sportives, culturelles ou autres de nature à

permettre à l'asbl d'atteindre ses buts ;

d)Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet,

e)Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III  Membres

Article 4. L'association est composée de membres effectifs (trois minimum) et de membres adhérents.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Man 2.2

Sauf ce qui sera dit aux articles 9 et suivants, les membres effectifs et les membres adhérents jouissent des mêmes droits.

Article 5. Sont membres effectifs

a)Les comparants au présent acte

b)Tout membre adhérent qui, présenté par un membre effectif au moins, est admis en qualité de membre

effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix des membres présents.

Article 6. Chaque personne qui le désire peut devenir membre adhérent moyennant paiement d'une cotisation dont le montant est fixé par l'assemblée générale (voir Titre IV - Article 8).

Article 7, Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif qui, sans excuses, ne se présente pas aux assemblées générales plus de deux années consécutives.

Est réputé démissionnaire le membre (effectif ou adhérent) dont la cotisation serait échue depuis plus de deux ans.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à la décision de l'assemblée générale les membres qui se seraient rendus coupable d'infraction grave ou aux lois de l'honneur et de la bienséance ou dont l'attitude ne correspond pas aux buts poursuivis par !'asbl.

TITRE IV -- Cotisations.

Articles 8. Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle. Le montant maximum de celle-cl a été fixé par l'assemblée générale et ne peut excéder E 200,00. Cette cotisation est de E 30,00 pour les membres adhérents et de E 50,00 pour les membres effectifs.

TITRE V -- Assemblée Générale.

Article 9. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou son remplaçant,

Article 10, L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou par

les présents statuts.

Ses attributions sont les suivantes

a)La modification des statuts conformément à l'article 8 de la loi du 2 mai 2002 ;

b)La nomination et la révocation des administrateurs ;

c)La nomination et la révocation des commissaires ;

d)La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

e)L'approbation des budgets et des comptes ;

f)La dissolution de l'association ;

g)L'exclusion d'un membre ;

h)La transformation de l'association en société à finalité sociale ;

i)Tous les actes où les statuts l'exigent.

Article 11. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration ou son remplaçant.

Ils peuvent s'y faire représenter par un membre effectif en déposant une procuration signée avant le début de rassemblée,

Les convocations à l'assemblée générale seront envoyées dix jours ouvrables avant celle-ci et contiendront l'ordre du jour et le lieu de celle-ci.

Article 12. L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande.

De même, toute proposition signée par un cinquième des Membres (membres effectifs ou adhérents) doit être porté à l'ordre du jour,

Article 13. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts,

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Sont exclus des quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls et fes abstentions.

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Article 14. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 2 mai 2002 , relative aux associations sans but lucratif.

Article 15, Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux

signés par le président et un administrateur.

Ce registre est conservé par le président qui le fient à la disposition de tous les membres mais sans

déplacement du registre.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge.

Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE VI -- Conseil d'administration

Article 16. L'association est administrée par un conseil d'administration de neuf (9) administrateurs maximum nommés et révocables par l'assemblée générale, et choisis parmi les membres effectifs. Un conseil d'administration ne peut avoir lieu que si la moitié de ses membres plus 1 sont présents.

Article 17. La durée du mandat est fixée à quatre années. En cas de vacance au cours d'un mandat,

l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 18. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président , un vice-président, un

Secrétaire, un Trésorier. La parité hommeffemme est souhaitable mais non obligatoire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par son remplaçant.

Article 19. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix émises par les

administrateurs présents ou représentés.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante

Article 20. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et ta gestion de l'association et ce, conformément à l'article 13 de la loi du 2 mai 2002.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et contrats, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tout droit, conférer tout pouvoir à des mandataires de son choix, Membres ou non, à représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

II peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds par chèques, ordres de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de fa douane, de la société des chemins de fer, les lettres, colis, recommandés, encaisser tous mandats, toutes assignations.

Article 21. Le conseil d'administration peut sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres cu à un tiers, membre ou non.

Article 22. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par le trésorier, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.

Article 23. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et

ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII  Dispositions diverses

Article 24. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 25. Les comptes de l'exercice écoulé et fe budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, qui se tiendra chaque année avant le 30 juin.

Article 26 : La vérification des comptes de l'exercice écoulé se fera par un vérificateur nommé par le conseil d'administration, et faisant partie ou non des membres de l'association. Cette tâche se fera dès que l'exercice écoulé sera terminée, et une décharge sera signée par cette personne. Dès que la décharge aura été avalisée par le conseil d'administration, la tâche du vérificateur sera éteinte.

M0D 2.2

Volet B - Suite

Article 27, En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

La dissolution doit être approuvée à la majorité de 4/5 des membres effectifs.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant le même objet social, Ces décisions, ainsi que les noms, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur Beige.

TITRE VIII - Nominations

L'assemblée générale a appelé aux fonctions suivantes

" Lionel Croes,

" Daniel Carl Jacobs

" Juliana Loos

" Maurice Kaminski

" Martine Bronzin

" Catherine Cuveler

" Sophie Debiève

" Pierre Franck Président Vice-Président Secrétaire

Trésorier

Chargée de projets Chargée de projets Chargée de projets Chargé de projets

Nos deux représentants au Sénégal seront Louis Ngormack Diop à Diarrère et Alioune Ciss à Toubab Dialaw.

La gestion journalière de l'association a été déléguée à Maurice Kaminski, trésorier qui sera assisté, pour les activités au Sénégal, par Lionel Croes, président.

Fait à Stambruges le 26 octobre 2093,

Pour copie conforme

Au nom de l'asbl,

Maurice Kaminski, administrateur.

Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

10/12/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte dt ck Ge..

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Tribunal de Commerce de Tournai

N° d'entreprise : 817.083.062

Dénomination

(en entier) : CtaliB - Africa 2000

(en abrégé) : CtaliB

Forme juridique : asbl

Siège : Rue du Cola 74 - 7973 Stambruges

Obiet de l'acte : Changement de nom - Modification des statuts

L'Assemblée Générale s'est tenue le 15 novembre 2014 au domicile du trésorier de ['asbl à 3070 Kortenberg, Leuvensesteenweg 276.

Par décision de l'assemblée générale à la majorité des 213 des membres (présents et procurations incluses) l'association Ctalib-Africa 2000 a décidé de changer sa dénomination en « Solidarité Belgique Sénégal  Solidariteit België Senegal », en abrégé : S.B.S.

Les articles suivants des statuts ont été modifiés : 1  2 - 3  16  18  21

Article 1er. L'association est dénommée ; Solidarité Belgique-Sénégal -- Solidariteit België-Senegal (en abrégé S.B.S.)

Article 2. Son siège social est établi à 7973  Stambruges, rue du Cola 74 et

son siège régional est établi à 3070  Kortenberg, Leuvensesteenweg 276.

Ces sièges pourront être transférés partout ailleurs en Belgique par simple décision de l'Assemblée

Générale.

Article 3. L'association a pour objet :

a) de réaliser, en dehors de toute préoccupation philosophique, politique, linguistique ou religieuse, toutes animations et promotions dans le but de générer des profits afin de permettre la réalisation d'actions de Solidarité internationale au Sénégal et plus particulièrement dans les villages de Toubab Dialaw et Diarrère ;

b) Des partenariats avec d'autres villages ou associations doivent être approuvés par le conseil d'administration ;

c) D'assurer la préparation et l'organisation de toutes activités sportives, culturelles ou autres de nature à permettre à l'asbl d'atteindre ses buts ;

d) Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet

e) Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet

Article 16. L'association est administrée par un conseil d'administration de trois (3) administrateurs minimum et de six (6) maximum nommés et révocables par l'assemblée générale, et choisis parmi les membres effectifs. Un conseil d'administration ne peut avoir lieu que si la moitié de ses membres plus 1 sont présents.

Article 18. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président , un vice-président, un secrétaire, un trésorier. (un administrateur peut avoir deux postes et la parité homme/femme n'est pas obligatoire).

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par son remplaçant.

Article 21. Le conseil d'administration peut sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers, membre ou non. Celle-ci est déléguée à Maurice Kaminski, trésorier.

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*Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Volet B - suite

L'assemblée générale a appelé aux fonctions suivantes :

*Lionel Croes, Président

" Daniel Carl Jacobs Vice-Président & secrétaire

" Maurice Kaminski Trésorier et responsable de la gestion journalière

Nos deux administrateurs au Sénégal sont Ngor Mack Diop à Diarrère et Qusseynou Thiam à Toubab Dialaw.

Ils sont élus pour une durée de 4 ans.

Les autres administrateurs sont démissionnaires - Pierre Franck

- Martine Bronzin

- Sophie Debiève

- Juliana Loos

- Catherine Cuveiler

Fait à Stambruges le 15 novembre 2014.

Pour copie conforme

Au nom de l'asbl

Maurice Kaminski & Daniel Carl Jacobs, administrateurs.

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10/04/2013
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N° d'entreprise : 817.083.062

Dénomination

(en entier) CTALIB

DÉPOSÉ AU GREFFE LE

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Célestin Museur 18 à 7971 Thumaide

Objet de l'acte : Modifications statutaires

Extrait du procès verbal du 24 octobre 2012

Les membres de l'assemblée générale extraordinaire étant présents, après avoir adopté l'ordre du jour, et après avoir délibérés conformément à la loi, approuvent à l'unanimité

1) le nouveau siège social est fixé à 7973 Stambruges, rue du Cola 74

2) la démission de Maltée Marty

3) la nomination comme administrateur de Sarah Croes, Sophie Debieve, et Maurice Kaminski.

4) ajout d'une compétence à l'article 14 : la transformation éventuelle en société à finalité sociale.

Lors de cette assemblée générale extraordinaire, le nouveau bureau de l'asbl "CTALIB" a été validé comme suit:

Lionel CROES Président

Daniel Cari JACOBS Vice-Président pour la Flandre et Bruxelles

Catherine CUVELIER Vice-Présidente pour la Wallonie

Yannick DESCAMPS Secrétaire

Maurice KAMINSKI Trésorier

Ces nominations sont éffective au 31 décembre 2012.

Fait à 7971 Thumaide le 24 octobre 2012.

Pour Pashl CTALIB, Daniel Carl Jacobs, Vice président et Maurice Kaminski, trésorier

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Daniel Carl Jacobs, Juliana Loos:

Coordonnées
CTALIB - AFRICA 2000, EN ABREGE : CTALIB

Adresse
RUE DU COLA 74 7973 STAMBRUGES

Code postal : 7973
Localité : Stambruges
Commune : BELOEIL
Province : Hainaut
Région : Région wallonne