DENIER DES APICOLIERS

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte





D�nomination (en entier) : DENIER DES APICOLIERS

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte : Association sans but lucratif

Rue Raoul Van Spitael, 37 - 7540 KAIN

Constitution - Statuts - Nominations

Les soussign�s,

DUVINAGE, Pierre-Andr�, rue Sainte Aldegonde 62 7540 Kain - n� le 16/06/1960

VERLEYE, Patrice, avenue d'Audenarde 133 7540 Ka�n - n� le 08/03/1966

VAN WYNSBERGHE Marie-Christine , rue G�n�ral Ruquoy 58, 7500 Tournai - n�e le 31/08/1954

LARIDON Anne-Marie, rue des Tanneurs 81, 7504 Froidmont - n�e le 31/08/1954

GUEVART, Emmanuel, rue de Wattrelos 22 7520 Ramegnies-Chin - n� le 25/03/1950

EVRARD Jean-Pierre, 41 r�sidence du Renard, 7540 Kain - n� le 06/03/1951

d�clarent par cet acte cr�er une Association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux asbl, aux asbli et aux Fondations, publi�e au Moniteur belge le ler juillet 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, dont les statuts sont les suivants:

TITRE Ier - D�nomination, si�ge social, dur�e

Article 1er. L'association est d�nomm�e � DENIER DES APICOLIERS�,

Article 2, Elle a son si�ge social � 7540 Kain rue Raoul Van Spitael 37. Elle d�pend de l'arrondissement

judiciaire de Mons-Charleroi, division Tournai.

TITRE Il  But, dur�e

Article 3. L'association a pour but l'organisation de manifestations et activit�s � caract�re festif, culturel et p�dagogique. Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Elle a �galement pour but d'apporter une aide financi�re aux �coles des Apicoliers 1 et 2 pour tous frais li�s au bon fonctionnement de ces �coles. En ce sens, elle peut d�velopper des dynamiques telles que la recherche de fonds (dons, m�c�nats...), r�pondre � des appels � candidature pour diff�rents projets..

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e,

TITRE lil - Membres

Article 5. L'assembl�e g�n�rale de l'association est compos�e des membres dont le nombre minimum est fix� � six. Toute candidature au statut de membre est soumise � l'approbation du Conseil d'administration selon les modalit�s propres d�cid�es par le conseil d'administration lui-m�me,

Article 6, Toute candidature au statut de membre doit �tre faite par �crit au Pr�sident.

Article 7. Les membres ne paient aucune cotisation annuelle.

Article 8. Les membres peuvent se retirer � tout moment en adressant par �crit leur d�mission au Pr�sident.

Article 9, Est r�put� d�missionnaire, le membre absent ou non valablement repr�sent�, sans justification, � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives. Tout membre qui nuit � la bonne marche des objectifs de l'association peut �tre exclu par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents. Les membres d�missionnaires ou exclus n'ont aucun droit sur l'avoir social. Les directeurs des �tablissements Apicoliers 1 et Apicoliers 2 nomm�s ou faisant fonction en remplacement du directeur en place pour une absence de longue dur�e sont membres de droit de l'assembl�e g�n�rale. Leur entr�e n'est donc pas __roumi. e �.1-1 uo p.

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TITRE IV - Assembl�e g�n�rale

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/06/2015 - Annexes du Moniteur belge Article 10. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du conseil d'administration ou par le vice-pr�sident ou par l'administrateur le plus �g� � la r�union.

Article 11. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association, Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence : les modifications aux statuts sociaux; la nomination et la r�vocation des administrateurs; l'approbation des comptes et des budgets; la dissolution de l'association et l'affectation statutaire des biens; l'exclusion d'un membre.

Article 12 II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale par ann�e dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile. Les membres sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le Pr�sident du conseil d'administration. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire par simple d�cision du Pr�sident ou si un cinqui�me des membres de l'assembl�e g�n�rale en fait la demande au Pr�sident, en pr�cisant les points de l'ordre du jour.

Article 13. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des personnes pr�sentes ou repr�sent�es. Toutefois, pour la modification aux statuts, la dissolution de l'association et l'exclusion d'un membre, l'assembl�e g�n�rale ne pourra d�lib�rer valablement sur ces objets que conform�ment aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921. En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 14. Les membres peuvent se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre, muni d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre porteur que d'une seule procuration,

Article 15, Les convocations, comportant l'ordre du jour, doivent �tre adress�es par courrier au moins huit jours ouvrables avant la r�union.

Article 16. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es, avec signature du Pr�sident et d'un membre, dans un registre de proc�s-verbaux conserv� au si�ge social et accessible � tout membre. Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par courrier postal,

TITRE V - Conseil d'administration

Article 17. L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins et dix membres au maximum, nomm�s et r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente. Leur mandat est de trois � six ans et peut �tre renouvel�.

Article 18. Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 19. Le conseil d'administration peut d�l�guer !a gestion journali�re de l'association � un administrateur d�l�gu� ou � toute personne, administrateur ou non, qu'il aurait d�sign�e � cette fin. Les pouvoirs peuvent s'exercer de mani�re soit individuelle, soit conjointement, soit en coll�ge pour autant que les clauses de l'article 23 soient respect�es. La dur�e du mandat sera d�termin�e par le conseil d'administration.

Article 20. Les actes qui engagent l'association, autres que la gestion journali�re, sont valablement sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par au moins deux membres comptant parmi le pr�sident, le vice-pr�sident, le tr�sorier et le secr�taire, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 21. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion des affaires de l'association et !a r�alisation de son but. Tout ce qui n'est pas r�serv� express�ment � l'assembl�e g�n�rale, par la loi ou par les pr�sents statuts, est de sa comp�tence.

Les pouvoirs s'exercent en coll�ge selon les modalit�s pr�cis�es � l'article 23. Ils peuvent s'exercer de mani�re individuelle ou conjointe, par d�l�gation,

Article 22. La pr�sente �nonciation de pouvoir est �nonciative et non limitative. Les administrateurs n'endossent pas d'obligation personnelle en ce qui concerne les engagements de l'association. Ils sont uniquement responsables de l'ex�cution de leur mandat. L'administrateur absent � trois r�unions cons�cutives, sans motif communiqu� au conseil, est consid�r� comme d�missionnaire.

Article 23. Le conseil d'administration se r�unit sur convocation �crite ou verbale de son pr�sident, aussi souvent que l'int�r�t de l'association le demande. Il doit l'�tre chaque fois que deux administrateurs le requi�rent. Pour que la r�union puisse se tenir, il est n�cessaire que la moiti� au moins des administrateurs soient pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 24. Les d�lib�rations du conseil d'administration sont constat�es par des proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident et par le Secr�taire, Un extrait sign� par le pr�sident est transmis, en ce qui !es concerne, aux tiers int�ress�s.

TITRE VI - Dissolution, liquidation

Article 25. Dans le cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. Elle indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, lequel doit �tre affect� � une fin d�sint�ress�e. Ces d�cisions, ainsi que les noms, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes au Moniteur belge.

MOD 2.2

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eu% Article 26. Pour tout ce qui n'est pas express�ment r�gl� par les pr�sents statuts, la loi du 27 juin 1921 est d'application.

Moniteur

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Ainsi approuv� � l'unanimit� des voix � l'assembl�e constitutive, tenue � Kain te 18 mai 2015 NOMINATION DU PREMIER CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'assembl�e constitutive e, lors de sa tenue le 18 mai 2015 et conform�ment aux statuts, d�sign� les personnes suivantes comme administrateurs:

Pr�sident;

VERLEYE Patrice, avenue d'Audenarde, 133 7540 Ka�n - 66030807327

Vice-Pr�sident

DUVINAGE Pierre-Andr�, rue Sainte Aldegonde, 62 7540 Kain - 60061613310

Tr�sorier:

VAN WYNSBERGHE Marie-Christine, rue G�n�ral Ruquoy, 58 7500 Tournai - 54083108281

Secr�taire:

LARIDON Anne-Marie, rue des Tanneurs 81 7504 Froidmont - 54083111845

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/06/2015 - Annexes du Moniteur belge Ces administrateurs sont nomm�s pour une p�riode de six ann�es,

Extrait certifi� conforme.

VERLEYE Patrice, Pr�sident



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