DOCTEUR FABIENNE TETELAIN, EN ABREGE : DR TETELAIN

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Dénomination : DOCTEUR FABIENNE TETELAIN, EN ABREGE : DR TETELAIN

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 846.688.254

Publication

12/11/2013

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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D�nomination : DOCTEUR FABIENNE TETELAIN

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : Rue Vert Lion, 1 � 7540 Kain

N` d'entreprise : 0846.688.254

Objet de l'acte : D�p�t du rapport sp�cial du g�rant et du rapport du r�viseur

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire, du 25/10/2013, acte le d�p�t, au greffe du tribunal du commerce de Tournai, du rapport sp�cial de la g�rante, Madame Tetelain Fabienne, domicili�e Rue Vert Lion, 1 � 7340 Kain ainsi que le d�p�t du rapport du r�viseur concernant le quasi-apport par Madame Tetelain Fabienne.

La G�rante,

Tetelain Fabienne

tvientionner sur la derni�re page du Volet B Au recto . Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne eu des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � regard des tiers

Au verso Nom e signature

28/06/2012

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : Docteur Fabienne Tetelain

Forme juridique : Soci�t� Civile � forme de Soci�t� Priv�e " Responsabilit� Limit�

Si�ge : Rue Vert Lion 1, 7540 Kain

Objet de l'acte : Constitution

L'un acte re�u par le notaire associ� Anne GAHYLLE, de r�sidence � Tournai, en date du quinze juin deux mil douze, enregistr� � Tournai 2, le dix-huit juin deux mil douze, volume 298, folio 93, case 1, quatre r�les, sans renvoi, re�u vingt cinq euros (25,00 � ), le Receveur ai M. WAELKENS, il r�sulte que

Madame TETELAIN, pr�nomm�e Fabienne, Marie, Paule, Th�r�se, Ghislaine

N�e � Tournai, le vingt-six octobre mil neuf cent soixante et un

b[N : 611026-130-53

Lpouse contractuellement s�par�e de biens de Monsieur WATTIAUX Christian, Raymond, Colette, Joseph, aux termes de son contrat de mariage re�u par le notaire soussign� le dix mars mil neuf cent nonante huit , non; modifi� ainsi d�clar�

Domicili�e � Tournai (Kain), rue Vert Lion 1 ;

A requis le notaire soussign� d'acter qu'elle constitue une soci�t� civile sous la forme d'une soci�t� priv�e �' responsabilit� limit�e et d'�tablir les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � Docteur', Fabienne TETELAIN � ayant son si�ge social � Tournai,(Kain) rue Vert Lion n� 1

ARTICLE 1 FORME DENOMINATION.

La Soci�t� rev�t la forme d'une Soci�t� Civile � forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e. Elle est d�nomm�e : �Docteur Fabienne Tetelain � en abr�g� � Dr TETELAIN � ;

Pans tous documents �crits �manant de la soci�t�, la d�nomination sociale doit �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention "soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e " ou les initiales "S,C.P.R.L."

ARTICLE 2 SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 7540 Tournai (Kain) , rue Vert Lion 1 et peut �tre transf�r� partout en Belgique, moyennant l'information du conseil provincial comp�tent de l'ordre des M�decins, par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification qui en r�sulte au pr�sent article des statuts.

L'�tablissement d'autres si�ges d'exploitation se fera moyennant l'accord du conseil Provincial comp�tent de l'Ordre des M�decins,

Article 3 OBJET

La soci�t� a pour objet l'exercice, en son nom et pour son compte, de la m�decine g�n�rale, et ce par l'interm�diaire de ses associ�s-m�decins, l�galement habilit�s � exercer la m�decine en Belgique, et plus particuli�rement de la m�decine g�n�rale en Belgique et qui conviennent d'apporter � la soci�t� ou de mettre. en commun la totalit� de leur activit� m�dicale

La Soci�t� a �galement pour objet tout ce qui se rapporte directement ou indirectement au fonctionnement d'un cabinet de m�decine en vue de dispenser aux patients, des soins de haute qualit�.

Elle pourra faire tout acte n�cessaire et/ou indispensable � l'accomplissement de son objet et plus particuli�rement toute transaction mobili�re et immobili�re, l'achat de mat�riel m�dical et autre, l'engagement du personnel administratif, soignant, pratiquant ou appel� � pratiquer dans la soci�t�. Elle ne pourra cependant poser aucun acte quelconque que dans le strict respect des dispositicns du Code de la D�ontologie M�dicale.

Elle peut r�aliser toutes op�rations g�n�ralement quelconques se rapportant directement ou indirectement � son objet social, pour autant que n'en soient pas modifi�s le caract�re civil de la Soci�t� et sa vocation m�dicale.

Moyennant l'accord du Conseil Provincial comp�tent de l'Ordre des M�decins, elle peut s'int�resser par toutes voies de droit, dans toutes affaires, entreprises, soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou qui sont de nature � favoriser le fonctionnement de la Soci�t�.

La soci�t� garantit � chaque m�decin associ� qu'il pourra exercer sa profession en toute ind�pendance dans le respect des r�gles relatives au secret m�dical, � la libert� diagnostique et th�rapeutique du praticien et au libre choix du patient.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Tribunal de Commerce de Tournai

d�pos� au greffe 1 1 JUI 1 O1

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Elle ne peut donner lieu � une exploitation commerciale de la m�decine.

La responsabilit� professionnelle du ou des m�decins associ�s demeure illimit�e.

Elle doit �tre assur�e de fa�on � permettre la r�paration du dommage �ventuellement caus�

A titre accessoire, la soci�t� pourra �galement avoir pour objet la constitution, la gestion et la valorisation d'un patrimoine immobilier, notamment par l'achat, la vente , la location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large, pour autant que n'en soient alt�r�s, ni son caract�re civil, ni sa vocation prioritairement m�dicale et que, ces op�rations s'inscrivant dans les limites d'une gestion en bon p�re de famille n'aient pas un caract�re r�p�titif et commercial.

D�s lors qu'il y a plusieurs asscci�s, un accord pr�alable des associ�s est � pr�voir sur la politique de constitution et de gestion des investissements ainsi r�alis�s qui doivent avoir �t� approuv�s � la majorit� des 2/3 au moins des parts repr�sent�es.

L'exercice de l'art de gu�rir est r�serv� aux m�decins associ�s � l'exclusion de la soci�t� en tant que telle

La responsabilit� professionnelle du ou des m�decins associ�s demeure illimit�e

Article 4 DUREE

La Soci�t� est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Elle pourra prendre des engagements pour un ternie d�passant la date de sa dissolution �ventuelle.

Article 5 CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � dix huit mille six cents euros. Il est repr�sent� par cent quatre vingt six parts

sociales d'une valeur nominale de cent euros chacune. Les parts sociales sont nominatives et ne peuvent �tre

donn�es en garantie.

D�s lors qu'il y a plusieurs associ�s, la r�partition des parts sociales doit toujours tendre � refl�ter

l'importance des activit�s respectives des associ�s. Elle ne peut emp�cher la r�mun�ration normale d'un

m�decin pour le travail prest�,

Article 8 CESSION DES PARTS SOCIALES

Dans le respect du code des soci�t�s et des r�gles de ia d�ontologie, les parts sociales d'un associ� ne

peuvent � peine de nullit� �tre c�d�es entre vif ou transmises pour cause de mort qu'� des personnes

l�galement habilit�es � exercer la m�decine en Belgique, inscrites au tableau de l'Ordre des M�decins et qui

exercent ou exerceront leur profession dans le cadre de la soci�t�, l'admission d'un nouvel associ� requ�rant

toujours l'accord unanime des autres.

Le d�c�s de l'associ� unique n'entra�ne pas la dissolution de la soci�t�. Les h�ritiers ou l�gataires,

r�guli�rement saisis ou envoy�s en possession proportionnellement � leurs droits dans la succession devront

entamer une des proc�dures suivantes

-Soit op�rer une modification de la d�nomination et de l'objet social dans le respect du Code des Soci�t�s

en y excluant toute activit� m�dicale.

-Soit n�gocier les parts de la soci�t� entre eux si un ou plusieurs d'entre eux remplissent les conditions

reprises � l'alin�a 1 du pr�sent article ou avec des tiers remplissant ces m�mes conditions.

A d�faut la soci�t� devra �tre mise en liquidation

Article 9 ADMINISTRATION POUVOIRS DU GERANT

La Soci�t� est administr�e par un g�rant, obligatoirement associ�. Le g�rant dispose des pouvoirs les plus

�tendus qui lui sont reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Le mandat conf�r� au g�rant est gratuit ou r�mun�r�. Le g�rant est autoris� � d�signer, sous sa

responsabilit�, un ou des mandataires sp�ciaux, pour repr�senter la Soci�t� relativement � des op�rations

d�termin�es. La personne � qui les pouvoirs ont �t� d�l�gu�s doit �tre docteur en m�decine, habilit�e � exercer

l'art m�dical en Belgique si les actes d�l�gu�s concernent la pratique de l'art de gu�rir.

Le d�l�gu� non-m�decin du g�rant ne peut poser aucun acte qui soit en contradiction avec ia d�ontologie

m�dicale qu'il doit s'engager � respecter, en particulier le secret professionnel.

Lorsque la soci�t� ne comprend qu'un seul associ�, l'associ� unique pourra �tre nomm� g�rant pour la

dur�e de son activit� au sein de la soci�t�.

En cas de pluralit� d'associ�s, ou s'il s'agit d'un cog�rant, le mandat du g�rant sera automatiquement

ramen� � maximum six ans �ventuellement renouvelable.

D�s lors qu'il y a plusieurs associ�s, la r�mun�ration du mandat du g�rant ne peut �tre allou�e au d�triment

d'un ou de plusieurs associ�s, et son montant doit correspondre � des prestations de gestion r�ellement

effectu�es.

Le g�rant veillera � ce que soit assur�e la responsabilit� distincte de la soci�t�.

Article 10 CONTROLE DE LA SOCIETE

Le contr�le de la soci�t� est assur� conform�ment aux articles 272 et 274 du Code des soci�t�s.

En l'absence de commissaire, tout associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le,

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s par l'article 15 du Code des soci�t�s d�finissant ce qu'il

convient d'entendre par �petite soci�t��, elle n'est pas tenue de nommer un commissaire, et chaque associ� a

donc individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le.

Mention de l'absence de commissaire doit �tre faite dans les extraits d'actes et de documents � publier en

vertu de ta loi, dans la mesure o� ils concernent les commissaires.

L'assembl�e doit �tre convoqu�e par l'organe de gestion sur demande, m�me d'un seul associ�, pour

d�lib�rer sur la nomination volontaire d'un commissaire.

Ce commissaire doit �tre choisi parmi les membres de l'institut des R�viseurs d'Entreprises.

Article 11 ASSEMBLEE GENERALE

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Volet 15 - Suite

L'assembl�e g�n�rale se r�unit le premier lundi du mois de juin de chaque ann�e � 18 heures trente minutes

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se tient le premier jour ouvrable suivant � la m�me heure.

Les associ�s se r�unissent en assembl�e g�n�rale extraordinaire aussi souvent que les int�r�ts de la Soci�t� l'exigent. Tout associ� peut se faire repr�senter aux assembl�es g�n�rales par un mandataire, lui m�me associ�. Un associ� ne peut repr�senter plus d'un associ�. Les assembl�es g�n�rales sont convoqu�es par le g�rant. Les convocations se font par lettres adress�es aux associ�s, quinze jours au moins avant l'assembl�e.

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou par les pr�sents statuts. Article 13 ANNEE SOCIALE

L'ann�e sociale commence le premier janvier et se cl�ture le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

A cette derni�re date, les �critures de la Soci�t� sont arr�t�es et le g�rant dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels ainsi qu'un rapport sur sa gestion, conform�ment au code des soci�t�s.

Article 16 LIQUIDATION

Si par suite de pertes, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur � la moiti� du capital social, l'assembl�e g�n�rale doit �tre r�unie dans un d�lai n'exc�dant pas deux mois � dater du moment o� la perte a �t� constat�e ou aurait d� l'�tre, en vertu des obligations l�gales ou statutaires, en vue de d�lib�rer, le cas �ch�ant, dans les formes prescrites par la loi pour une modification des statuts, de la dissolution �ventuelle de la Soci�t� et �ventuellement, d'autres mesures annonc�es dans l'ordre du jour.

Le g�rant justifie ses propositions dans un rapport sp�cial tenu � la disposition des associ�s au si�ge de la Soci�t�, quinze jours avant l'assembl�e g�n�rale.

Si le g�rant propose la poursuite des activit�s, il expose dans son rapport les mesures qu'il convient d'adopter en vue de redresser la situation financi�re de la Soci�t�.

Les m�mes r�gles sont observ�es si, par suite de pertes, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur au quart du capital social, mais dans ce cas, la dissolution aura lieu si elle est approuv�e par le quart des voix �mises � l'assembl�e.

Lorsque l'assembl�e g�n�rale n'a pas �t� convoqu�e conform�ment au pr�sent article, il est pr�sum�, sauf preuve du contraire, que le dommage subi par les tiers r�sulte de cette absence de convocation.

ARTICLE 18 ASSOCIE UNIQUE

Une personne physique ne peut �tre l'associ� unique que d'une seule soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Cette personne physique est r�put�e caution solidaire des obligations de toute autre Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e qu'elle constituerait seule ou dont elle deviendrait ensuite l'associ� unique sauf si les parts sociales lui sont transmises pour cause de mort.

Cette personne physique ne sera plus r�put�e caution solidaire des obligations des soci�t�s vis�es � l'alin�a pr�c�dent d�s l'entr�e d'un nouvel associ� dans la Soci�t� ou d�s la publication de sa dissolution, Article 19

Pour tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sents statuts, il est r�f�r� au code des soci�t�s et aux r�gles de la d�ontologie m�dicale.

lll, DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

Et l'assembl�e g�n�rale a pris la d�cision suivante

1. Premier exercice social et assembl�e g�n�rale ordinaire.

Le premier exercice social a d�but� ses activit�s le premier juin 2012

et se terminera le trente et un d�cembre 2013.

La soci�t� reprend les engagements contract�s en son nom tant qu'elle �tait en formation et ce depuis le

premier juin deux mil douze pour se terminer le trente et un d�cembre deux mil treize.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en deux mil quatorze.

2. L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire r�viseur, la comparante estimant de bonne foi que la pr�sente soci�t� est une petite soci�t� au sens de l'article 15 �1 du code des soci�t�s

3. L'assembl�e d�cide que le mandat du g�rant sera r�mun�r�.

4. L'assembl�e d�cide d'appeler aux fonctions de g�rant, pour la dur�e de son activit� au sein de la soci�t�, tant que cette derni�re demeure une soci�t� unipersonnelle, Madame Fabienne TETELAIN fonctions auxquelles il pourra �tre mis tin en tous temps

Pour extrait analytique conforme

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 30.06.2015, DPT 25.08.2015 15491-0019-012

Coordonnées
DOCTEUR FABIENNE TETELAIN, EN ABREGE : DR TE…

Adresse
RUE VERT LION 1 7540 KAIN(TOURNAI)

Code postal : 7540
Localité : Kain
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

DOCTEUR FABIENNE TETELAIN, EN ABREGE : DR TETELAIN

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Coordonnées DOCTEUR FABIENNE TETELAIN, EN ABREGE : DR TE…

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