DOCTEUR NATHALIE GAUQUIER

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Dénomination : DOCTEUR NATHALIE GAUQUIER

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 834.733.005

Publication

19/02/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2013, APP 16.12.2013, DPT 14.02.2014 14036-0333-013
04/03/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2012, APP 15.12.2012, DPT 28.02.2013 13051-0550-012
01/04/2011

��N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : DOCTEUR NATHALIE GAUQUIER

Forme juridique : SOCIETE CIVILE A FORME DE SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE "

Si�ge : RUE DE TARCIENNE, NUMERO 65 - 6280 GERPINNES Objet de l'acte : CONSTITUTION

D'un acte re�u par le Notair� Vincent MICHIELSEN, Notaire associ�, de Charleroi, le 21.03.2011, enregistr� � Charleroi VI, le 22.03.20.11 volume 249, folio 21, case 15, 6 r�les, 0 renvoi, par l'Inspecteur principal V.LION qui a p�r�u la somme de vingt-cinq euros, il a �t� extrait ce qui suit :

Associ� :

Madame GAUQUIER Nathalie, docteur en m�decine, n�e � Charleroi le vingt-sept janvier mil neuf cent septante quatre (num�ro de registre national, communiqu� avec son accord expr�s : 740127 194-72) �pouse de Monsieur VAN de VELDE Laurent Lucien Paolo, demeurant et domicili�e � 6280 Gerpinnes, rue de Tarcienne, num�ro 65.

Forme - D�nomination:

La Soci�t� est une soci�t� civile ; elle adopte la forme d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e. Elle aura la d�nomination de � Docteur Nathalie Gauquier �, en abr�g� � GANA MEDIC �.

Si�ge social:

Le si�ge social est fix� � 6280 G�rpinnes, rue de Tarciennes, num�ro 65.

Objet :

La soci�t� a pour objet : la pratique de l'art de gu�rir par un ou plusieurs praticiens l�galement habilit�s � exercer la profession de m�decin en Belgique inscrits au Tableau de l'Ordre des m�decins et convenant d'apporter � la soci�t� ou de mettre en commun tout ou partie de leur activit� m�dicale, la m�decine �tant exerc�e par chaque m�decin associ�, au nom et pour le compte de la soci�t�, en particulier en mati�re d'imagerie m�dicale et de radiodiagnostic.

La soci�t� a pour but de leur permettre de pratiquer une m�decine de qualit�, dans le respect de la d�ontologie m�dicale et de la libert� th�rapeutique et diagnostique, de la dignit� et de l'ind�pendance professionnelle, ainsi que le libre choix du patient, par l'am�lioration et la rationalisation de leur �quipement professionnel notamment :

- en assurant la gestion d'un centre m�dical ou d'un cabinet m�dical, en ce compris l'acquisition, la location et l'entretien du mat�riel m�dical et des biens d'�quipement, la facturation et la perception d'honoraires m�dicaux, la mise � disposition .de tout ce qui est n�cessaire � la pratique de l'art de gu�rir ;

- en permettant la cr�ation, la construction, la location, l'acquisition, l'organisation et le fonctionnement d'un cabinet m�dical ou d'un centre m�dical de nature � faciliter l'exercice de la profession de m�decin ;

- en assurant ta d�fense des int�r�ts professionnels, moraux et mat�riels des m�decins travaillant dans le cadre de la soci�t�. La soci�t� se donne �galement pour objet de favoriser la recherche scientifique en organisant des activit�s de recyclage et en nouant avec tous les organismes poursuivant les m�mes buts, les relations n�cessaires � la r�alisation de son objet.

D'une mani�re g�n�rale, la soci�t� peut exercer toute activit� susceptible de favoriser la r�alisation de son objet social et sous r�serve de l'accord pr�alable du Conseil provincial comp�tent de l'Ordre des M�decins, s'int�resser par toutes voies dans toutes entreprises ayant un but identique, analogue ou connexe ou qui est de nature � favoriser le d�veloppement de sa propre activit�.

La soci�t� pourra d'une fa�on g�n�rale accomplir toutes op�rations financi�res, mobili�res ou immobili�res pour autant que celles-ci ne pr�sentent pas un caract�re commercial et de ce fait incompatible avec l'objet social de la soci�t�.

La soci�t� pourra louer ou sous-louer, acqu�rir des droits r�els ou la pleine propri�t� de tout immeuble dans le but soit d'y �tablir son si�ge social, un si�ge d'exploitation ou d'y loger son dirigeant et les membres en ligne directe de sa famille.

A titre accessoire, l� soci�t� pourra �galement avoir pour objet la constitution, la gestion et la valorisation d'un patrimoine mobilier �t immobilier, notamment par l'achat, la vente, la location, la mise en location, la; construction, le tout au sens le plus large, pour autant que n'en soient alt�r�s, ni son caract�re civil, ni sa

Mentionner sur la derni�re page dti Volet B : Au recto Nom et qualite.du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'� fy' des tiers

Au verso : Nom et signature ROLE

M�d 2.0

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge

rapr�s d�p�t de l'acte au greffe

A

i1~~0~ Q `ir

II1 llhI BIll 11M 1Ill 1ll IM ll1 IIl Ill

" 110493]2+

R�se au Monii belt

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2011- Annexes du Moniteur belge

TRIBUNAL COMMEftC

CHARLEKOI-ENTRE LE

2 2 MARS 2011

Greffe

vocation prioritairement m�dicale, et que ces op�rations s'inscrivant dans les limites dune gestion � en bon p�re de famille � n'aient pas un caract�re r�p�titif et commercial.

D�s lors qu'il y a plusieurs associ�s, un accord pr�alable des associ�s est � pr�voir sur la politique de constitution et de gestion des investissements ainsi r�alis�s qui doivent avoir �t� approuv�s � la majorit� des deux/tiers au moins des parts repr�sent�es. Cet accord fera l'objet d'un �crit soumis au Conseil provincial int�ress� de l'Ordre des M�decins.

D�s lors qu'elle demeure une soci�t� unipersonnelle, la soci�t� pourra hypoth�quer et affecter en garantie tous biens meubles ou immeubles pour son compte propre ou pour le compte de son dirigeant, et/ou pourra r�aliser toute op�ration d'engagement � titre de caution, aval ou garanties quelconques pour le compte de son dirigeant', � condition que ce soit dans le cadre d'une saine gestion patrimoniale telle que d�crite ci-dessus ou que ce soit pour acqu�rir des moyens suppl�mentaires destin�s � faciliter l'exercice de la profession.

La m�decine est exerc�e, par chaque m�decin associ�, au nom et pour le compte de la soci�t�, les honoraires g�n�r�s par l'activit�, apport�e � la soci�t�, du ou des m�decin(s) associ�(s) �tant per�us au nom et

pour.le compte d� la soci�t�. .

Toute forme de commercialisation de la m�decine, de collusion directe ou indirecte, de dichotomie et de

surconsommation est exclue.

Dur�e: "

La Soci�t� est constitu�e � partir de ce jour pour une dur�e illimit�e.

Capital:

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros.

Il est divis� en cent quatre-vingt-six parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant

chacune un/cent quatre-vingt-sixi�me de l'avoir social.

Les parts sociales ne peuvent �tre donn�es en garantie.

Pr�alablement'� la constitution de la Soci�t�, conform�ment au prescrit l�gal, ie comparant - en sa qualit�

de fondateur - a d�pos� au rang des minutes du Notaire soussign�, le plan financier.

Administration :

eLa Soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, dont au moins un est associ�, nomm�s par

l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e d�termin�e.

Pour les affaires m�dicales, le g�rant doit �tre m�decin associ�. Pour les affaires non m�dicales, le g�rant

peut �tre un non-associ�, personne physique ou personne morale.

e Lorsque la soci�t� ne compte qu'un associ�, ce dernier peut �tre nomm� pour toute la dur�e de la soci�t�.

En cas de pluralit� d'associ�s, le mandat de g�rant sera r�duit � six ans maximum, �ventuellement

renouvelable.

Les g�rants ordinaires" sont r�vocables ad nutum par l'assembl�e g�n�rale, sans que leur r�vocation donne

droit � une indemnit� quelconque.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.S'ils sont plusieurs et sauf organisa

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Le g�rant veillera � ce que soit assur�e la responsabilit� distincte de la soci�t�.

N La g�rance peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer :.

�- soit, la gestion journali�re, en ce compris pouvoir de recevoir tous plis recommand�s, assur�s ou autres ;

- soit, certains pouvoirs sp�ciaux pour des fins d�termin�es (� l'exception des activit�s sp�cifiquement

o m�dicales) � telles personnes associ�es ou non qu'il d�signera.

Ces d�l�gations ne pourront �tre accord�es pour une dur�e de plus d'un an que moyennant accord de l'assembl�e g�n�rale, laquelle indiquera l'�tendue des pouvoirs d�l�gu�s et leur dur�e ; moyennant cet accord de l'assembl�e g�n�rale, le g�rant d�l�guant sera d�charg� de toute responsabilit� � raison des suites de cette d�l�gation.

Le g�rant-m�decin ne pourra d�l�guer ses pouvoirs qu'� un Docteur en M�decine d�s qu'il s'agira

z d'accomplir des actes en rapport avec l'exercice de l'art de gu�rir.

Le g�rant non-m�decin et le d�l�gu� non-m�decin du g�rant ne pourra faire aucun acte � caract�re m�dical

et devra s'engager � respecter la d�ontologie m�dicale, en particulier le secret professionnel.

{DL Le mandat du g�rant est exerc� � titre on�reux.

pq D�s lors qu'il y a plusieurs associ�s, la r�mun�ration du mandat du g�rant ne peut �tre allou�e au d�triment d'un ou de plusieurs associ�s. Le montant de la r�mun�ration doit correspondre � des prestations de gestion

. r�ellement effectu�es. " ' "

Un g�rant exer�ant son mandat pourra aussi �tre indemnis� pour ses frais et vacations.

. Assembl�e g�n�rale ordinaire :

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se tient chaque ann�e, le quinze d�cembre � quinze heures pr�cises.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e a lieu le premier jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi, � la m�me

heure.

S'il n'y a qu'un seul associ�, c'est � cette m�me date qu'il signe pour approbation des comptes annuels.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t

social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s' repr�sentant le cinqui�me du capital. Dans ce dernier cas, les

associ�s indiquent leur demande et les objets � porter � l'ordre du jour. La g�rance convoquera l'assembl�e

g�n�rale dans les quinze jours d� la demande.

Toute assembl�e g�n�rale se tient au si�ge social ou � tout autre endroit indiqu� dans les convocations.

Les convocations, pour toute assembl�e g�n�rale, contiennent. l'ordre du jour et sont faites par lettres

recommand�es, adress�es � chaque associ�, commissaire et g�rant, quinze jours au moins avant la date de la

ROLE

Volet B - Suite

r�tinien. Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t�l

r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

Aussi longtemps que la soci�t� ne comporte qu'un seul associ�, il exerce les pouvoirs d�volus �

l'assembl�e g�n�rale. Il ne peut les d�l�guer.

Les d�cisions de l'associ� unique, agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale, sont consign�es dans

un registre tenu au si�ge social. .

Exercice social:

L'exercice social commence le premier juillet de chaque ann�e et finit le trente juin de l'ann�e suivante.

A cette derni�re date, les �critures, sontarr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes

annuels dont, apr�s approbation par l'assembl�e, elle.assure la publication, conform�ment � la loi.

" Affectation du b�n�fice :

Sur le b�n�fice net tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est d'abord pr�lev� cinq pour-cent au moins pour la formation du fonds de r�serve l�gale ; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque .le fonds de r�serve l�gale. a atteint le dixi�me du capital social, mais doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds de r�serve l�gale vient � �tre entam�.

Le solde recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale, statuant sur proposition de la g�rance, dans le respect des dispositions l�gales, �tant fait observer que chaque part sociale conf�re un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices.

L'importance de la r�serve doit co�ncider avec l'objet social et ne peut dissimuler des buts sp�culatifs ou compromettre les int�r�ts de certains associ�s.

La r�serve n'exc�dera pas un montant normal pour faire face aux investissements futurs.

Une r�serve conventionnelle ne peut �tre constitu�e que de l'accord unanime des m�decins associ�s.

Si l'unanimit� est impossible, le Conseil provincial int�ress� de l'Ordre des M�decins peut accepter une autre majorit�. .

Les r�serves exceptionnelles justifi�es par l'assembl�e g�n�rale pourront �tre constitu�es en respectant les directives de l'Ordre des M�decins.

Dissolution - Liquidation :

En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause que ce soit et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par les soins du ou des g�rants agissant en qualit� de liquidateurs et � d�faut, par les liquidateurs nomm�s par l'assembl�e g�n�rale.Les liquidateurs n'entrent en fonction qu'apr�s confirmation, par le Tribunal de commerce, de leur nomination r�sultant de la d�cision prise par l'assembl�e g�n�rale.

Lesliquidateurs disposent des pouvoirs les plus �tendus pr�vus par les articles 166 et suivants du Code des

soci�t�s. '

Les liquidateurs non-habilit�s � exercer l'art de gu�rir en Belgique devront se faire assister par des m�decins inscrits au Tableau de l'Ordre. des M�decins pour ce qui concerne les mati�res m�dicales, plus particuli�rement pour les questions relatives � la vie priv�e des patients, la gestion des dossiers m�dicaux et/ou le secret professionnel des associ�s.

Avant la cl�ture de la liquidation, les liquidateurs soumettent le plan de r�partition de l'actif entre les diff�rentes cat�gories de cr�anciers pour accord au Tribunal de commerce dans l'arrondissement duquel se trouve le si�ge de la soci�t�.

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net est r�parti entre tous les associ�s en proportion de leurs parts sociales et les biens conserv�s leur sont remis pour �tre partag�s dans la m�me proportion.

Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale. proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sur un pied d'�galit� absolue soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des parts insuffisamment lib�r�es, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure.

Premier exercice social et premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire :

Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t au greffe d'un extrait du, pr�sent acte pour se cl�turer le trente juin deux mil douze.

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle est fix�e en d�cembre deux mil douze.

Souscription - Lib�ration du capital :

" Le comparant d�clare souscrire l'int�gralit� des parts sociales, soit cent quatre-vingt-six parts sociales, en esp�ces, au prix de cent euros chacune, soit dix-huit mille six cents euros.

Le comparant d�clare que les parts sociales ainsi souscrites ont �t� lib�r�es � concurrence de plus du minimum l�gal par un versement en esp�ces et que le montant de ce versement, soit treize mille euros, a �t� d�pos� au compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la BNP PARIBAS, soci�t� anonyme, agence de Courcelles.

. Une attestation de l'organisme d�positaire en date du dix-sept janvier deux mil onze a �t� remise par le

comparant au notaire soussign�.

Est nomm�e en qualit� de g�rant non statutaire, pour toute la dur�e de la soci�t�, tant qu'elle demeure une

soci�t� unipersonnelle, Madame GAUQUIER Nathalie, comparante pr�quafifi�e, qui accepte.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME DELIVRE SUR PAPIER LIBRE AUX FINS DE PUBLICATION

A.L'ANNEXE AU MONITEUR BELGE

Vincent MICHIELSEN "

Notaire associ� .

D�pos�s en m�me temps exp�dition.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

" ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'gar" des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2011- Annexes du Moniteur belge

ROLE

Coordonnées
DOCTEUR NATHALIE GAUQUIER

Adresse
RUE DE TARCIENNE 65 6280 GERPINNES

Code postal : 6280
Localité : GERPINNES
Commune : GERPINNES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

DOCTEUR NATHALIE GAUQUIER

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées DOCTEUR NATHALIE GAUQUIER

Coordonnées
DOCTEUR NATHALIE GAUQUIER