DUO FITNESS JC, EN ABREGE : DFJC

Association sans but lucratif


Dénomination : DUO FITNESS JC, EN ABREGE : DFJC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 524.980.529

Publication

10/04/2013
ÿþ(en abrégé) : DFJC

Forme juridique: ASBL

Siège : Avenue des Cerisiers n°1 à 6224 Wanfercée-Baulet, canton de CHARLEROI

Objet de l'acte : Statuts - actes constitutifs

Entre

- JEANMART Charline, née à Charleroi le 23/10/1990, avenue des Cerisiers n°1, 6224 Wanfercée-Baulet

- SABATINO Teresa, née à Charleroi (e 13/0111966, avenue des Cerisiers n°1, 6224 Wanfercée-Baulet

- METALLO Jessica, née à Namur le 13/12/1984, rue Marcus n°52, 6060 Gilly

qui déclarent constituer entre elles une association sans but lucratif (ASBL), conformément à la loi du 27 juin

1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 1 : Dénomination.

L'association est dénommée : Duo Fitness JC

Article 2 : Siège social.

Le siège social est établi à 6224 Wanfercée-Baulet, avenue des Cerisiers n°1, canton de CHARLEROI.

Il peut être modifié par simple décision du conseil d'administration. Toutes modifications du siège social doit

être publiée sans délai, aux annexes du moniteur belge

Article 3 : Objet social,

MOD 2.2

;1'43-1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de I'act

Tribunal de Charleroi

bNrrRE LE

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

Duo Fitness JC

2, IIARS 2013

Le Greffier

Greff=

L'association a pour objet :

Promouvoir le sport en général et la Zumba Fitness en particulier.

L'association pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des colloques, des formations, des congrès ou réunions rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.

L'association peut également organiser des formations individuelles ou collectives dans les différents domaines qui intéressent directement la gestion de leur activié.

L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coCits ou concéder à une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet social telles que débit de boissons alcoolisés ou non, petite restauration, vente de matériel, de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit la forme (écrite, informatique, électronique, multimédia, numérique, ...), etc.

Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque.

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développemtn de son objet.

L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout Immeuble et toute installation fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social. De même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs pour y développer ses objectifs statutaires.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 4 : Durée.

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.

Article 5 : Membres.

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents.

Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Les premiers membres effectifs sont les signataires des présents statuts.

L'admission de nouveaux membres effectifs est soumise à l'approbation du conseil d'administration qui

statue souverainement aux deux tiers de ses voix. Chaque candidature doit être présentée par deux membres

effectifs et soumise par écrit au président du conseil d'administration.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les

présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de

l'association.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-

ci,

Article 6 : Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association Duo Fitness JO en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Article 7 : Exclusion.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration, à la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée. Dans tout les cas, le conseil d'administration doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non supensif, devant la prochaine assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association.

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

Article 8 : Cotisation.

Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le conseil d'administration. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'assemblée générale. La cotisation sociale annuelle est fixée à un maximum de mille euros.

Article 9 : Conseil d'administration.

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres effectifs au moins, nommés par l'assemblée générale. Leur mandat est de quatre ans, sauf le premier mandant qui est de six ans. Le mandat débute le premier janvier après les élections et est renouvelable. Il prend fin par décès, démission ou révocation.

Les prochaines élections auront lieu en 2015,

Un membre du conseil d'administration absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de te représenter. Sauf mention contraire, le conseil d'administration prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Un procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux.

Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées. Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés.

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Moo 2.2

En cas de vacance d'un mandat, le conseil d'administration peut, à la majorité simple des membres du conseil d'administration présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ad intérim, un membre du conseil d'administration qui achève le mandat laissé vacant. Cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus prochaine assemblée générale.

Article 10 : Nomination et pouvoir du conseil d'administration.

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. En cas de partage des voix au cours de la délibération, la voix du Président du conseil d'administration est prépondérante.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le conseil d'administration gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'assemblée générale, est de la compétence du conseil d'administration. Le conseil d'administration nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

Article 11 : Gestion journalière.

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-délégué, membre du conseil d'administration, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération.

Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du conseil d'administration, par deux membres du conseil d'administration dont le Président et/ou le Secrétaire qui n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration représenté, sauf dérogation expresse, par le Président.

Article 12 : Responsabilité.

Les membres du conseil d'administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 13 : Assemblée générale.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social, au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné par le conseil d'administration dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le conseil d'administration et adressées au moins huit jours calendrier à l'avance. Elles sont signées par le Secrétaire au nom du conseil d'administration et elles sont confiées par courrier simple à la poste.

Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

L'assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du conseil d'administration présent

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le Président, le Secrétaire et les membres ou membres du conseil d'administration qui le demandent. Des extraits en sont délibrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt légitime. Ils sont signés pour extrait conforme par le Secrétaire.

Article 14 : Règlement d'ordre intérieur.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Article 151. Exercice social.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre. Le premier exercice débute le 08/04/2013 et se termine le 31 décembre 2013.

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M0D 2.2

Volet B - Suite

Article 16 : Contrôle de gestion.

La gestion de l'association est soumise au contrôle d'un ou de deux commissaires désignés par l'assemblée générale, dont un au moins est membre effectif de l'association. Les membres du conseil d'administration ne peuvent être commissaires.

Article 17 : Comptes et budgets.

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Article 18 : Dissolution.

Si elle décide la dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne par la meme assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargées d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'assemblée fixe leur pouvoir et leur rémunération.

L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôlure de la liquidation.

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL,

Dispositions transitoires.

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Ils désignent en qualité d'administrateurs

METALLO Jessica,

JEANMART Charline,

SABATINO Teresa qui acceptent ce mandat,

Les membres du conseil d'administration désignent en qualité de :

1. Président et instructeur danse: JEANMART Charline, avenue des Cerisiers n°1, 6224 Wanfercée-Bautet

2. Vice président, Secrétaire et instructeur danse : METALLO Jessica, rue Marcus n°52, 6060 Gily

3. Trésorier et assistant danse : SABATINO Teresa, avenue des Cerisiers n°1, 6224 Wanfercée-Baulet

Fait à Wanfercée-Baulet, le 26/03/2013.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
DUO FITNESS JC, EN ABREGE : DFJC

Adresse
AVENUE DES CERISIERS 1 6224 WANFERCEE-BAULET

Code postal : 6224
Localité : Wanfercée-Baulet
Commune : FLEURUS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne