EASY RECOVERY

Association sans but lucratif


Dénomination : EASY RECOVERY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.524.906

Publication

29/08/2013
ÿþ\:óle) B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

A

Moo 2.0

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*13133 11

Tribunal de Commerce

HAOUT 2013

Dénomination

(en entier) : EASY RECOVERY a.s.b.i

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : 1/2 place des Combattants - 6111 Montigny le Tilleul

N° d'entreprise :fu r 3 rct Li 9 t7

Obiet de Pacte : (© J S i i` d 7-1\ D N

Texte

L'AN DEUX MILLE TREIZE

le 01 juillet

ont comparu:

GRENIER Christian

place des Combattants 1/2

6111 Montigny le Tilleul

né le 08 octobre 1955 à Charleroi

VANDEVANDEL Bernard

rue du Gallois 1A

6032 Charleroi

né le 07 aout 1963 à Charleroi

FREDDY MICHIELS

rue de l'abattoir 58

taurines 5060

né le 15 juin1966 à Hoogstraten

Tous trois citoyens de l'union Européenne

lesquels comparants et déclarant constituer entre eux une association sans but lucratif conformément à la

loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Chapitre 1'r: la Dénomination de l'association sans but lucratif est: EASY RECOVERY

Article 2 : Le siege social est établi en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi, actuellement

établi à 6111 Montigny le Tilleul place des Combattants 1/2.

Article 3 : L'association a pour but d'encourager l'expression artistique sous toutes ses formes, en Belgique et à l'étranger par tous les moyens les plus diverses elle poursuit la réalisation de son but par tout les moyens notament l'organisation d'actions de sensibilisation et de promotion de création artistique, de performances, concert, de conférences et d'expositions, de la pratiques de la gravure en générale et de fa micro-édition qui se différencient des productions industrielles. A cette effets, l'association pourra notamment suciter des contacts réguliers permettant l'échanges d'expériences et d'informations professionnelles, créer des lieux de rencontres et de formations professionnelles, des ateliers techniques et de recherches dans le domaine du livre et de l'édition, provoquer des initiatives et de l'aide en locaux, matériel, financement, organiser toute manifestation et animation de lieux utiles à la diffusion des éditions et du livre engénéral. Elle pourra en outre assumer la production de réalisations qu'elle a décidé de prendre en charge. Etant principalement orientées dans le domaine des arts plastique, musical, du film, la télévision, de l'édition, de la micro-édition, les activités de l'association pourront néanmoins s'étendre à tout autre activité artistique et d'animation en vue de multiplier échanges entre celles ci et du livre, Un autre objectif de l'association est de constituer et gerer un patrimoine autour des objets cités ci dessus tant au niveau de l'objet en soi que du concept dans le sens le plus large.

Article 4 : La durée de l'association est illimitée, Elle peut être dissoute à tout moment

Mentionner sur laÿigirnière page du Volet B\ Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes a lai

j ] ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

{ ! 1 Au verso ; Nom et signature

fr

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Article 5: Les décisions du conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux.

Le secrétaire est chargé de rédiger les procès-verbaux, de veiller à la conservation des documents.Les extraits de ces proces-verbaux qui doivent être produits seront signés par le président ou celui qui le remplace, le secrétaire et le trésorier et contresignés par les membres du conseil d'administration.

Article 6: Le conseil d'administration tient au siege de l'association un registre des membres, ce registre reprend les noms, prénoms, domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social, Le membre contresigne dans le registre la mention de son admitssion. Cette signature entraîne son adhésion au présents status, au règlement d'ordre intérieur ainsi qu'aux décisions prises par l'ASBL.

Le conseil d'administration inscrit dans le registre toutes les modifications et veille à déposer la mise à jour au greffe du tribunal de commerce dans le mois anniversaire du dépôt des status, Il procède aux autres dépôts obligatoires au greffe du tribunal de commerce

Article 7: Tout membre effectif peut consulter au siege de l'association, les documents comptables, le registre des membres ainsi que les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale et du conseil d'administration, La demande doit être adressée préalablement par écrit au conseil d'administration en précisant le ou les documents auxquels le membre souhaite avoir accès et trouvera réponse dans un délai d'un mois à dater de la réception de la demande par le président du conseil d'administration.

Article 8: Le conseil d'administration nomme, soit lui même, soit par mandataire, tous les agents, employés et les membres du personnel de l'association et les destitue. il détermine leur occupation et leur occupation et leur traitement. Le consel d'administration peut déléguer ses pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs, à des membres ou à des tiers. Dans ces cas, l'étendue des pouvoirs conférés et la durée durant laquelle ils peuvent être exercés seront précisés. La démission ou la révocation d'un administrateur mettent fin à tout pouvoir délégué par le conseil d'administration.

Article 9: Le conseil d'administration pourra élaborer un règlement d'ordre intérieur, Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y être apportées nécessitent une décision de l'assemblée générale réunissant au moins la moitié des membres effectifs et statuant à la majorité absolue des voix des membres présent et représentés,

CHAPITRE V- Budget et comptes

Article 10: l'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par exception le premier exercice débutera ce premier juillet 2013 et se terminer le 31 décembre 2013.

Article 11: Les comptes de l'exercice écoulé, le budget pour l'exercice suivant seront soumis annuellement par le conseil d'administration pour approbation de l'assemblée générale.

CHAPITRE VI - Dissolution.

Article 12: <en cas de dissolution, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoir et indiquera l'affection à l'actif net de l'avoir social de l'association.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera dévoluà une association ou organisme suivant des objectif analogues à ceux de "EASY RECOVERY"

CHAPITRE Vil - Divers

Article 13: Le fond social est alimenté par la cotisation des membres adhérents, les fruits résultant des activités dons et legs des particuliers, subsides des pouvoirs publics et par tout autre profit dont l'association peut jouir légalement.

Article 14: Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents status est réglé conformément à la lol du 27 juin 1921, relative aux associations sans but lucratif, aux association intemationnales sans but lucratif et aux fondations, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003,

Article 15: L'assemblée générale de ce jour a fixé le nombre primitif des administrateurs à trois, et a élu en qualité d'administrateur qui acceptent le mandat

Conseil d'administration: Président GRENIER Christian Secrétaire VANDEVANDEL Bernard Trésorier

Freddy MICHIELS

Fait à Monsigny le Tilleul le 01 juillet 2013 et après lecture intégrale, les comparants ont signé

GRENIER Christian Président VANPEVANDEL Bernard Secrétaire Freddy Michiels Trésorier

Coordonnées
EASY RECOVERY

Adresse
PLACE DES COMBATTANTS 1/2 6111 LANDELIES

Code postal : 6111
Localité : Landelies
Commune : MONTIGNY-LE-TILLEUL
Province : Hainaut
Région : Région wallonne