25/11/2014
��Les soussign�s:
Verstegen Christine, domicili�e avenue de Monte Carlo 96/53 � 1190 Forest, n�e � Uccle le 0710211977
Hermans Ana�le, domicili�e avenue Voltaire 104, 1030 Bruxelles, n�e � Soignies le ' 02/11/1982
Fragapane Pietro, domicili� rue de la Croix de Pierre 72, 1060 Bruxelles, n� � Haine-Saint-Paul, Ie 29/12/1974
Lemstr6m Ossi, domicili� Lode Brionstraat 47, 2160 Anvers, n� � Loppi (Finlande) le 19/05/1966
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921*, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:
Titre I - D�nomination, si�ge social, but , dur�e
Art. 1.. D�nomination
L'association est d�nomm�e Ebullition.
Art. 2, Si�ge social
Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Mons, au 127 rue Pied'Eau, 7090 Ronqui�res. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.
Art. 3. But
L'association a pour but de d�velopper la capacit� des adultes et des enfants � agir suivant une d�marche citoyenne et d'encourager l'expression et la pratique
" artistiques sous toutes,leurs formes, de cr�er et de produire, des spectacles et de
Mentionner sur la e i~ia`ineelpi rtd �~~~Q xel igat f~liretl ern u l' ou des personnes
# r i on o~ l'organisme � l'�gard des tiers
Ani verso Nom et signature
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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES
11i!I1 L2O4
N� d'entreprise : QSG-9.. 21'S . S2,
D�nomination (en entier) : Ebullition
(en abr�g�) ASBL
Forme juridique : Rue Pied'Eau 127, 7090 Ronqui�res
Si�ge : Constitution de ('ASBL
Objet de l'acte "
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V
Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens et notamment: la mise en place d'ateliers et de stages cr�atifs, de spectacles, de performances, de concerts, de soir�es � th�mes et d'expositions.
L'association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son objet. L'association peut poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t�, tous biens meubles ou immeubles n�cessaires � la r�alisation de son but. Elle a comp�tence pour r�aliser son activit� dans tout le pays et � l'�tranger.
Art. 4. Dur�e de l'association
L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.
Titre Il - Membres
Art. 5. Composition
L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � quatre. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.
Art. 6. Membres effectifs
Sont membres effectifs les comparants au pr�sent acte et toute personne qui adresse une demande �crite au Conseil d'Administration et dont la candidature est accept�e � l'unanimit� des administrateurs pr�sents. Les membres effectifs paient la cotisation annuelle �ventuellement fix�e par le Conseil d'Administration.
Art.7 Autres cat�gories de membres
Sont membres adh�rents toutes les personnes qui participent aux activit�s de l'association et paient la cotisation annuelle �ventuellement fix�e par le Conseil d'Administration.
Art.8. D�mission - suspension - exclusion de membres et membres r�put�s d�missionnaires
Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.
Est r�put� d�missionnaire le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le
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Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s. Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du . membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.
Art. 9. Registre des membres effectifs
L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du Conseil d'Administration.
Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du Conseil d'Administration end�ans les quinze jours de la connaissance que le Conseil d'Administration a eue de la ou des modifications intervenues.
Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale, du Conseil d'Administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite adress�e au Conseil d'Administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils souhaitent avoir acc�s. Le Conseil d'Administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.
Titre III - Cotisations
Art. 10. Cotisations
Il pourra �tre demand� aux membres effectifs et adh�rents le paiement d'une cotisation annuelle dont le montant sera fix� par le Conseil d'Administration. Ce montant ne pourra en aucun cas �tre sup�rieur � deux cent euros.
Titre IV - Assembl�e g�n�rale
Art. 11. Composition
L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par un administrateur d�sign� par le Conseil d'Administration, � la majorit� absolue, en pr�ambule � chaque r�union.
Art. 12. Pouvoirs
L'Assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:
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- La modification des statuts;
- La dissolution volontaire de l'association; "
- La d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution volontaire de
l'association;
- L'exclusion de membres;
- L'approbation des comptes et des budgets;
- La nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes
et du liquidateur;
- La d�charge � octroyer annuellement aux administrateurs et aux v�rificateurs aux
comptes;
- La transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale;
Art. 13. Convocation - assembl�e g�n�rale ordinaire
Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile. L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'Administration, par courriel, au moins huit jours avant la date pr�vue pour l'assembl�e g�n�rale ordinaire. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la r�union.
L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'Administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins.
e Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.
Art. 14. D�lib�ration
L'Assembl�e G�n�rale d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e sauf dans le cas o� la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de pr�sences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASBL ou transformation en soci�t�,� finalit� sociale).
L'Assembl�e G�n�rale ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits �
l'ordre du jour.
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ee Art. 15. Repr�sentation
Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. Tout membre effectif ne peut d�tenir plus de deux procurations.
Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En
cas de partage des voix, celle du pr�sident de s�ance est d�terminante.
Art. 16. Modifications statutaires et dissolution
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L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilit�e � repr�senter l'association, d'une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re ou d'un. v�rificateur aux comptes.
Art. 17. Publicit� des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale
Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale, ainsi que tous les documents comptables, sont sign�s par un administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membr�s.
Titre V - Conseil d'Administration
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cArt, 18. Nomination et nombre d'administrateurs - Dur�e du mandat
e L'association est administr�e par un Conseil d'Administration de trois membres au moins, nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e G�n�rale et choisis parmi les membres ou des tiers. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs.
La dur�e du mandat est illimit�e. Le mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, une assembl�e g�n�rale extraordinaire sera convoqu�e afin de nommer un nouvel administrateur, dans les six semaines qui suivent la vacance du mandat.
Art. 19. D�mission
Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par �crit au
Conseil d'Administration.
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s~ Art. 20. Fr�quence des r�unions
Le Conseil d'Administration se r�unit au minimum une fois par an. Il est convoqu� � la demande de deux administrateurs au moins. Il est pr�sid� par un administrateur d�sign� � la majorit� absolue, en pr�ambule � chaque r�union.
Art. 21. D�lib�ration
Le Conseil d'Administration d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente. Les d�cisions du Conseil d'Administration sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident de s�ance est d�terminante.
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Art. 22. Pouvoirs
Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le Conseil d'Administration fonctionne sur le principe du coll�ge. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'Assembl�e G�n�rale seront exerc�es par le Conseil d'Administration.
Le Conseil d'Administration peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.
Art. 23. D�l�gation � la gestion journali�re
Le Conseil d'Administration peut d�l�guer certains pouvoirs � une personne, administrateur ou non, agissant individuellement.
Les pouvoirs de gestion journali�re d�l�gu�s � cette personne sont limit�s aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration:
- qui ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,
- qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du Conseil d'Administration.
La dur�e du mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le Conseil d'Administration. Quand le d�l�gu� � la gestion journali�re exerce �galement la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entra�ne automatiquement la fin du mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re.
Art. 24. Repr�sentation g�n�rale
L'association peut �tre valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par un administrateur d�sign� par le Conseil d'Administration agissant individuellement. Il peut notamment repr�senter l'association � l'�gard de toute autorit�, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers � fournir aux autorit�s publiques notamment en mati�res sociales et fiscales; repr�senter l'association en justice tant en demandant qu'en d�fendant, proc�der aux formalit�s pour le d�p�t de documents au greffe du tribunal de commerce et les publications aux "Annexes du Moniteur belge".
La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le Conseil d'Administration. Le mandat prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa qualit� d'administrateur. Le Conseil d'Administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au
+ , ~
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mandat conf�r� � la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale de l'association.
Art. 25. Mandat et responsabilit�
Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation g�n�rale ne contractent, en raison de leur fonction, aucune
obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, qu'ils exercent � titre gratuit.
Art. 26, Publications
Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de la fonction d'administrateur sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux "Annexes du Moniteur belge".
Titre VI - Dispositions diverses
Art. 27. R�glement d'ordre int�rieur
Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale. L'Assembl�e G�n�rale, statuant � la majorit� absolue des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, adopte ce r�glement et y apporte d'�ventuelles modifications.
Art. 28. Exercice social
L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2014.
Art. 29. Comptes et budgets
Le compte de l'exercice �coul� et ie budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale par le Conseil d'Administration.
Art. 30. V�rificateur aux comptes
L'Assembl�e G�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour quatre ans et r��ligible, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.
Art. 31, Dissolution de l'association
MOp2.2
,. , . , En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale d�signera un liquidateur, d�terminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement'�tre faite en faveur d'une ou plusieurs ASBL ayant un but similaire au sien.
Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du liquidateur, � la cl�ture de la dissolution, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net est d�pos�e et publi�e conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.
Art. 32. Comp�tences r�siduelles
Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.