ECOLE DE COMMERCE-INSTITUT NOTRE DAME

Association sans but lucratif


Dénomination : ECOLE DE COMMERCE-INSTITUT NOTRE DAME
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 410.783.815

Publication

04/07/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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déposé au greffe le

\vo I 5 JUIN 2014

Greffe

N° d'entreprise : 410.783.815 Dénomination

(en entier) Ecole de Commerce - Institut Notre-Dame (en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège ; rue des Choraux 19 7500 Tournai

Objet de l'acte : Composition du Conseil d'Administration

En son Assemblée Générale (A.G.) du 26 mars 2014, les démissions de MM BOUILLON Daniel et LEFEVRE Jean et a admis en son assemblée deux nouveaux membres qui ont été nommés administrateur Monsieur CARBONNELLE Patrick, né à Tournai le 03/02/1952 domicilié à la rue de l'Etang 5 à 59158 Flines-les-Mortagnes (France) et Monsieur DELEHOUZEE Gaetan, né à Tournai le 05/09/1969 domicilié à la rue du Bas Coron 95 à 7600 Péruwelz (Belgique).

Le Conseil d'Administration est composé comme suit :

- Monsieur Roland BRUNIN

- Monsieur Patrick CARBONNELLE

- Monsieur Gaétan DELEHOUZEE

- Monsieur Michel DUGAUQUIER

Fait à Tournai, le 03 juin 2014

DUGAUQUIER Michel

Mentionner sur Ja dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

12/04/2013
ÿþDénomination

(en entier) : Ecole de Commerce Institut Notre Dame

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : rue des Choraux 19 7500 Tournai

Objet de l'acte : démission d'un membre, nouveau membre et nomination d'un administrateur

Lors de la dernière assemblée générale du 28.11.2012 l'assemblée remercie Gérard Uters,membre démissionnaire.Les remerciements sont appuyés.Un nouveau membre,DUGAUQUIER Michel, est introduit comme membre de l'AG et est nommé au CA comme administrateur.

Le CA se compose dono comme suit:LEFEVRE Jean Président

BOUILLON Daniel Vice président

BRUNIN Roland administrateur

DUGAUQUIER Miche!. Administrateur

Fait à Tournai le 28/11/2012 LEFEVRE J.

MOD2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Tribunal de Commerce de Tournai

déposé au greffe ie 4 3 AVE. 2413

Ne d'entreprise : 410.783.815

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/06/2011
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Cl--- ~ DÉPOSÉ AU GREFFE LE

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N° d'entreprise : 410.783.815 Dénomination

(en entier) : Ecole de commerce Institut Notre Dame

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : rue des CORAUX 19 7500 TOURNAI

objet de l'acte : modification Conseil d'administration

" En son Assemblée générale du 23 mars 2011 les démissions honorables des membres M. DELANNAY. MeJ,GADENNE A M er M.VERZELE B ont été acceptées.11s n'apparaitrons donc plus dans la liste des membres dès ce jour.

Monsieur Roland BRUNIN 530 722 085 29 est introduit a l'unanimité comme membre de l'assemblée et nommé comme administrateur dès aujourd'hui.

le Conseil d'administration est composé comme suit: Bouillon Daniel administrateur,Brunin

Roland,administrateur et Lefevre J prtésident.

Texte

signbé J.LEFEVRE

Mentionner sur la derniére page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
ECOLE DE COMMERCE-INSTITUT NOTRE DAME

Adresse
RUE DES CHORAUX 19 7500 TOURNAI

Code postal : 7500
Localité : TOURNAI
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne