ECOLE DES JEUNES DE LA RUSC

Association sans but lucratif


Dénomination : ECOLE DES JEUNES DE LA RUSC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.568.346

Publication

14/10/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé 1111 11111111M 11E111

au

Moniteur

belge

rrrernirde Commerce

3 - OCT, 20iii

CHABbElft01

N° d'entreprise : 840.568.346

Dénomination

(en entier) ECOLE DES JEUNES DE LA RUSC

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE DE LA GENDARMERIE 75 6042 LODELINSART

Objet de l'acte : MODIFICATION DU SIEGE SOCIAL - DEMISSION - NOMINATION - REVOCATION DE NOUVEAUX ADMINISTRATEURS ET MEMBRES - MODIFICATION DES STATUTS

D'une Assemblée Générale qui s'est tenue en date du onze septembre deux mille quatorze, il en résulte

PREMIERE RESOLUTION

1.Les Administrateurs décident de la modification de l'article deux des statuts afin de fixer dorénavant le'

siège social de l'ASBI- rue de Gosselies 1 à 6183 TRAZEGNIE&

DEUXIEME RESOLUTION

Les Administrateurs décident et approuvent la démission, les nominations et révocation d'Administrateurs eti

Membres Actifs à savoir :

La démission de Christophe Bernard en tant que Secrétaire

La démission de Rimbold Nathalie en tant que Vice-Secrétaire

La nomination de Rimbold Nathalie en tant que Secrétaire

La nomination de Michael HANSENNE en tant que Vice-Secrétaire

La révocation de Alain Hirsoux en tant que Vice-Trésorier.

Nomination de Martial Willems en tant que Vice-Trésorier.

La nomination de Alain Hirsoux en tant que Membre actif.

La nomination de Christophe Dekelver en tant que membre actif.

La nomination de Adélaïde BODSON en tant que membre actif.

TRO1SIEME RESOLUTION

Les Administrateur décident et approuvent la modification de l'article 28 afin de stipuler que lors d'une

éventuelle dissolution de l'association et après acquittement du passif, l'excédent favorable sera versé à toute

autre A.S.B.L, ayant le même but socle

signé

RIMBOLD NATHALIE

ADMINISTRATEUR

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du yi:Let B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

08/11/2011
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination : ECOLE DES JEUNES DE LA RUSC

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de la Gendarmerie, 75 à 6042 LODELINSART

N° d'entreprise : o 8ÿo 568 3 4 e

Objet de l'acte : STATUTS

CHAP. I : DENOMINATION ET SIEGE

Ar.: L'association prend le nom de""ECOLE DES JEUNES DE LA RUSC"

Tous les actes, documents, annonces, publications et autres porteront la dénomination:

ECOLE DES JUNES DE LA RUSC - ASBL -

Ar.2 : Le siège social de l'association est fixé au domicile du secrétaire : rue de la Gendarmerie

75 à 6042 LODEL1NSART. 11 est dans l'arrondissement judisiaire de Charleroi

CHAP. Il : BUTS ET DUREE

Art. 3 : A l'exception de la poursuite de tout gain matériel, l'association a pour but l'initiation et

la formation des jeunes de la Royale Union Sportive Courcelloise à la pratique du football.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'empêchera pas l'association de pouvoir chercher, dans

les limites autorisées par la loi, les ressources matérielles indispensables pour lui permettre

d'atteindre son but et notamment de recevoir des dons, des aides financières, des subsides

de participer en collaboration avec l'ASBL Union Sportive Courcelloise, gestionnaire du club,

à l'organisation de manifestations sportives avec exploitation ou non de buvette;

Art. 4 : Pour réaliser son but, l'association pourra engager, et défrayer dans les limites autorisées par la

loi, des formateurs ayant les titres requis ou jugés suffisants.

Art. 5 : Une modification qui porte sur les buts de l'association ne peut-être prise que par l'A.ssemblée

Générale adptée à la majorité des 4/5 des membres présents ou représentés.

Art. 6 : La durée de l'association est illimitée. Elle pourra être dissoute en tout temps.

CHAP. Il : LES MEMBRES

Art. 7 : L'association se compose des membres fondateurs repris sur la liste des présents à l'Assemblée

Générale Constitutive et de ceux qui seront admis ultérieurement.

Le nombre de membres n'est -pas limité mais ne pourra pas être inférieur à trois.

Art. 8 : Le Conseil d'Administration a seul pouvoir d'admettre des nouveaux membres. Toutefois, sont

admis et font partie de plein droit de l'Assemblée Générale de l'association, sans y assumer de

fonctions de gestion, deux membres au minimum de l'ASBL Union Sportive Courcelloise.

Art. 9 : Les membres de l'association peuvent être exclus:

- En cas d'inobservance des statuts

- En cas d'inconduite notoire

-Lorsqu'il porte atteinte aux intérêts de l'association.

L'exclusion d'un membre ne pourra être prononcée que par l'Assemblée Générale spécialement

convoquée à cette fin à la majorité des 213 des membres présents ou représentés.

Art..10 : Tout membre de l'association est libre de se retirer en donnant sa démission par lettre

recommandée au Conseil d'Administration.

Art..11 :Un membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social de l'association.

Art_;12 : Les membres de l'association n'ont aucun droit à une rémunération de quelque nature que ce

soit pour l'exercice de leur mandat. Les bénéfices de l'association ne peuvent être distribués aux

membres mais restent acquis à l'association et sont affectés exclusivemen à la réalisation de son

but.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Art..13 : Les membres de l'association ne paieront pas de cotisation.

CHAP . IV : ADMINISTRATION

Art..14 : L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de trois membres au moins Nommés et révoqués par l'Assemblée Générale. Pour la nomination, l'Assemblée Générale statue à la majorité simple des membres présents ou représentés. La durée du mandat des administrateurs est de six années mais à la fin de leur mandat, ils sont rééligibles.

Art.. 15 :Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier chargé de la gestion joumalièret s'il lejuge utile il peut aussi choisir un vice-président, un secrétaire et un trésorier adjoints.

Art.. 16 : Le Directeur Technique de l'école des jeunes est invité aux réunions du Conseil d'Administration mais n'a pas voix délibérative.

Art..17 : Le Conseil dAdministration se réunit sur convocation du président ou à la demande de deux de ses membres.

Art..18 : Les membres du Conseil d'Administration ne prennent aucune obligations personnelles par rapport aux engagements de l'association. Ils sont seulement responsables pour l'exécution de leur mandat.

Art...:19 : Les Procès Verbaux des réunions du Conseil d'Administration seront consignées dans un regist tre spécial et signés par les administrateurs présents et conservé au siège social de l'association.

CHAP. V : CONTRÔLE

Art...20 : La gestion de l'association est contrôlée par un collège de deux vérificateurs aux comptes. Ceux-ci sont nommés par l'Assemblée Générale pour une durée de six année. Leur mandat peut-être renouvelé.

Les vérificateurs aux compte peuvent être révoqués dans les mêmes conditions qu'au chap. III art. 9.

CHAP. VI : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 21 : Les membres de l'association se réunissent annuellement, dans le courant du mois de juin en

assemblée générale au siège de l'association ou en tout autre endroit désigné par le Conseil

d'Administration.

En tout temps, le dit conseilpeut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire si les

intérêts de l'association l'exigent ou lorsqu'115 des membres en fait la demande par écrit.

Art.;;22 :Une décision de l'Assemblée Générale est requise pour.

-a)Nomination et révocation d'administrateurs

b)Nomination et révocation de vérificateurs aux comptes.

c)Nomination d'un Directeur Technique

d)Exclusion d'un membre

e)Modifications des statuts

f)Changement du but de l'association

g)Approbation des comptes et budgets

h)Décharge aux administrateurs

i)Dissolution de l'association

Art. 23 : Tous les membres sont convoqués aux assemblées générales par simple lettre missive

adrressée par le Conseil d'Administration au moins 8 jours à l'avance, par fax ou par mail.

L'ordre du jour sera joint à la convocation.

Art...24 : L'Assemblée Générale régulièrement constituée a les pouvoirs les plus étendus pour tout ce

qui concerne l'association.

Art...25 : Tous les membres de l'Assemblée Générale ont un droit de vote égal. Ces votes sont émis de

vive voix voix sauf s'il s'agit d'une nomination ou d'une révocation.

Les membres peuvent se faire représenter mais un membre ne peut-être porteur que d'une

procuration.

Art..26 : Les délibérations de l'Assemblée Générale seront consignées dans un registre spécial

et signées par le président et le secrétaire

CHAP . VII : DISSOLUTION

Art...27 : L'Assemblée Générale ne peut pronocer la dissolution de l'association que si les 2/3 des membres sont présents ou représentés.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite .0

Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde réunion qui délibérera valablement quel que soit le nombre de présents.

La décision de dissolution devra être adoptée à une majorité des 213 des membres présents. Art...28 : L'Assemblée Générale qui prononce la dissolution de l'association nomme deux liquidateurs Après acquittement du passif, l'excédent favorable sera versé à ('ASBL Union Spotive Courcelloise;

CHAP. VIII : GENERALITES

Art..29 :Le Directeur Technique nommé par l'association et invité aux réunions du Conseil d'Administration aura la tâche de recruter les formateurs, de les réunir pour un travail dans la même direction et bien coordonné.

Art...30 : L'association s'engage à respecter et faire respecter les statuts et réglements de l'URBSFA

CHAP.;;IX : PUBLICATION

Art..31 : Le Conseil dAdministration est tenu de veiller à l'accomplissement des formalités de publications requises par la loi

Courcelles, le 13 octobre 2011

Signatures

Texte

Réservé au Moniteur beige i-----~

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Mentionner sur ta dernière page du Volet B: Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de !aa personne ou des personnes ayant pouvoir de repi senten l'association ou ie fondation á renard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ECOLE DES JEUNES DE LA RUSC

Adresse
RUE DE LA GENDARMERIE 75 6042 LODELINSART

Code postal : 6042
Localité : Lodelinsart
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne