ECOLE FONDAMENTALE D'ENSEIGNEMENT SPECIALISE LIBRE SUBVENTIONNE LA GOELETTE

Association sans but lucratif


Dénomination : ECOLE FONDAMENTALE D'ENSEIGNEMENT SPECIALISE LIBRE SUBVENTIONNE LA GOELETTE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 425.447.938

Publication

25/01/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MDD 2.2

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N° d'entreprise : 0425.447.938

Dénomination

(en entier) : ECOLE FONDAMENTALE D'ENSEIGNEMENT SPECIALISE

LIBRE SUBVENTIONNE LA GOELETTE

(en abrégé):

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chemin Mitoyen, 12bis à 7730 LEERS-NORD

Objet de l'acte : DEMISSIONS et NOMINATIONS

Une assemblée générale des membres de l'association s'est tenue le 17 décembre 2012. Elle a admis comme nouveaux membres :

1. Mme ENGELS Françoise, née le 12 décembre 1964 à Mouscron (NN 64 12 12 078 20) domiciliée à Mouscron, rue de la Grotte, n° 75.

2r Maître HENRY Alain, né le 16 novembre 1959 à Ixelles (NN 59 11 16 249 05) domicilié à Estaimbourg, Rue des Tanneurs, n° 31.

Elle a admis la démission de leur mandat d'administrateur de Messieurs VANDROMME Dominique et Jacques NUTTE.

Elle a nommé (ou renommé suivant le cas) en qualité d'administrateurs pour une durée de trois années à partir du 17 décembre 2012 :

1. Mr DEFRANNE Claude, Angel, Marie, Ghislain, né à Renaix le 11 mai 1944 (NN 440511 099 45), à Leers-Nord, Rue du Centre, n°26.

2. Mr D'HAENE Alexandre né le 9 septembre 1957 à Courtrai (NN 570909 037 80) à Dottignies, rue des Ecoles, n° 77

3. Mr GALLIN Stéphan, né le 29 juillet 1953 à Mouscron (NN 530729 065 33) à Herseaux, rue d'En Bas n' 7

4. Mme DELAUNOY Caroline, née le 14 septembre 1963 (NN 630914 122 68) à Bailleul, rue St Brice n° 301A

5. Mme ENGELS Françoise, née le 12 décembre 1964 à Mouscron (NN 64 12 12 078 20) domiciliée à Mouscron,rue de la grotte, 75.

6. Maître HENRY Alain, né le 16 novembre 1959 à Ixelles (NN 59 11 16 249 05) domicilié à Estaimbourg, Rue des Tanneurs, n° 31.

Une réunion du conseil d'administration de l'association s'est tenue le 17 décembre 2012.

Il a accepté la démission de Mr VANDROMME Dominique de son mandat de trésorier, et de Mr NUTTE Jacques de son mandat de secrétaire.

Il a désigné en qualité de :

Président : DEFRANNE Claude, Angel, Marie, Ghislain, né à Renaix le 11 mai 1944 (NN 440511 099 45), à

Leers-Nord, Rue du Centre, n°26 ;

Trésorier : Mr D'HAENE Alexandre né le 9 septembre 1957 à Courtrai (NN 570909 037 80) à Dottignies, rue

Ecoles, n° 77 ;

Secrétaire : Mr GALLIN Stéphan, né le 29 juillet 1953 à Mouscron (NN 530729 065 33) à Herseaux, rue

d'En Bas n° 7

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

Moniteur

belge

M0D 2.2

Volet B - Suite

Par ailleurs le conseil d'administration a décidé de confier la gestion journalière de l'association individuellement suivant les précisions ci-dessous avec l'usage de la signature afférente à cette gestion et la représentation à

1.Mr DEFRANNE Claude, Angel, Marie, Ghislain, né à Renaix le 11 mai 1944 (NN 440511 099 45), à Leers-Nord, Rue du Centre, n°26.

2.Mr D'HAENE Alexandre né le 9 septembre 1957 à Courtrai (NN 570909 037 80) à Dottignies, rue des Eccles, n° 77.

3.Mme MARESCAUX Sylvie, Françoise, Annette, directrice intérimaire, née le 25 juillet 1967 à Courtrai (NN 670725 088 36).

POUR EXTRAIT CONFORME,

Claude DEFRANNE, président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/06/2011
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N° d'entreprise : 0425.447.938

Dénomination

(en entier) : ECOLE FONDAMENTALE D'ENSEIGNEMENT SPECIALISE

LIBRE SUBVENTIONNE LA GOELETTE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chemin Mitoyen, 12bis à 7730 LEERS-NORD

Ob et de l'acte : NOMINATIONS

Une assemblée générale des membres de l'association s'est tenue le 16 février 2011.

Elle a admis comme nouveaux membres :

1- Mr D'HAENE Alexandre né le 9 septembre 1957 à Courtrai (NN 570909 037 80), à Dottignies, Rue des Ecoles n° 77

2- Mr GALLIN Stéphane né le 29 juillet 1953 à Mouscron (NN 530729 065 33), à Herseaux, Rue d'En Bas n° 7

3- Mme DELAUNOY Caroline née le 14 septembre 1963 à Tournai (NN 630914 122 68), à Bailleul, Rue Saint-Brice n° 30)A.

L'assemblée a ensuite ratifié tous les actes posés par les administraeurs en cette quaité depuis l'échéance de leur mandat soit depuis le 8 décembre 2007.

L'assemblée a accepté la démission de leur mandat d'administrateur de Messieurs Pierre MARESCAUX et Odon CASTIAUX.

Elle a renommé en qualité d'administrateurs pour une durée de trois années à compter du 16 février 2011 :

1- Mr DEFRANNE Claude Angel Marie Ghislain, né le 11 mars 1944 à Renaix (NN 440511 099 45), à Leers-Nord, Rue du Centre n° 26

2- Mr VANDROMME Dominique né le 'ler février 1959 à Tournai (NN 590201 089 67), à Kain, Rue du Rivage n° 26

3- Mr Jacques NUTTE né le 10 décembre 1944 à Evregnies (NN 441210 155 68);à Evregnies, Rue de Saint-Léger n° 51

Elle a nommé en qualité d'administrateurs pour une durée de trois années à compter du 16 février 2011 :

1- Mr D'HAENE Alexandre ci-avant,

2- Mr GALLIN Stéphane ci-avant

3- Mme DELAUNOY Caroline ci-avant.

Une réunion du conseil d'administration de l'association s'est tenue le 16 février 2011.

Elle a désigné en qualité de président Mr DEFRANNE Claude Angel Marie Ghislain, né le 11 mars 1944 à Renaix (NN 440511 099 45), à Leers-Nord, Rue du Centre n° 26, de trésorier Mr VANDROMME Dominique né le ler février 1959 à Tournai (NN 590201 089 67), à Kain, Rue du Rivage n° 26 et de secrétaire Mr Jacques NUTTE né le 10 décembre 1944 à Evregnies (NN 441210 155 68), à Evregnies, Rue de Saint-Léger n° 51.

Par ailleurs, le conseil d'administration a décidé de confier la gestion journalière de l'association individuellement suivant les précisions ci-dessous, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion et la représentation à :

1- Mr DEFRANNE Claude Angel Marie Ghislain, né le 11 mars 1944 à Renaix (NN 440511 099 45), à Leers-Nord, Rue du Centre n° 26

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

(Me Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Réservé

au

Moniteur

belge

Tribunal de Commerce de Tournai

.. le 1 5 JUIN 2011

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Réservé MOD 2.2

. au Moniteur Volet R - Suite

belge 2- Mr VANDROMME Dominique né le 1er février 1959 à Tournai (NN 590201 089 67), à Kain, Rue du Rivage n° 26

3- Mme MARESCAUX Sylvie Françoise Annette, directrice intérimaire, née le 25 juillet 1967 à Courtrai (NN 670725 088 36), à Saint-Léger, Rue de Lille n° 20.

Claude DEFRANNE, président.

(déposées en même temps : liste à jour des membres et liste à jour des administrateurs)



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ECOLE FONDAMENTALE D'ENSEIGNEMENT SPECIALISE…

Adresse
CHEMIN MITOYEN 12BIS 7730 LEERS-NORD

Code postal : 7730
Localité : Leers-Nord
Commune : ESTAIMPUIS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne