ECOLES FONDAMENTALES LIBRES CATHOLIQUES DE DOUR

Association sans but lucratif


Dénomination : ECOLES FONDAMENTALES LIBRES CATHOLIQUES DE DOUR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 430.230.830

Publication

06/06/2014
ÿþé~Ote~;~

11111

*19113502

Mod 2.1

N° d'entreprise : 430.230.$30 Dénomination

(en entier) : Ecoles Fondamentales Libres Catholiques de Dour

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Roi Albert 10 7370 Dour

Obier de l'acte : Modification-démissions-nominations

Extrait du procès verbal de la réunion du 23/04/2014

- Le conseil d'administration agrée Mr Jean-Paul Fontaine domicilié à Flénu Rue Albert Defrise, 146 ainsi'

que Mr Daniel Lesage domicilié à Thulin rue du Couvent, 54, en tant que membres associés de l'ASBL.

Suite à la démission de Monsieur Jacques Cuisinier en tant que Président, c'est Monsieur Dupas,

secrétaire, qui reprend la Présidence de l'ASBL.

L'assemblée générale acte la démission de Monsieur Arthur Olivier en tant que membre et administrateur et

décide de nommer de nouveaux administrateurs et de renouveler certains mandats.

A dater de ce jour, la composition du conseil d'administration est la suivante:

- CUISINIER Jacques : rue Henry Pochez, 148 à 7370 Dour

- DUPAS Pierre : rue de Sauwartan, 2 à 7370 Dour

- LEGRAIN Jean-Pierre: rue du Parc, 26 à 7370 Dour

- DUPONT Vinciane : Ruelle d'Elouges, 6 à 7370 Cour

- VANNESTE André : Chaussée de Bellevue, 4 A à7322 Ville-Pommeroeul

- BRUYERE Robert : Voie du Prêtre,2 à 7370 Cour

- FONTAINE Jean-Paul : Rue Albert Defrise, 146 à 7012 Flénu

Les membres du Conseil d'administration nommés par l'assemblée générale de l'ASBL Ecoles

Fondamentales Libres Catholiques de Dour ont désigné aux fonctions de :

- président : Pierre DUPAS

- Trésorier: Jean-Pierre LEGRAIN

- Secrétaire : Jean-Paul FONTAINE

Messieurs Dupas P, et Legrain JP restent les administrateurs délégués.

C " ifié conforme

L:1t'résident

as

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



11~~I r1 1

Le Secrétaire, ' f JP Fontaine

Le Trésorier,

JP Legrain

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

23/02/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'ac

Mod 2.7

R

UNAL DE COMMERC.d - MONS

-

Réservé

au

Moniteur

belge

 J1u1llllllllll11111II111Illllfllli1ttlil ~}

~}

REGISTRE DES PERSO NES MORALES

1 1 FEV, 2011



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



W d'entreprise : 430.230.%30

Dénomination

(en entier) : Ecoles Fondamentales Libres Catholiques de Dour

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Roi Albert 10 7370 Dour

Objet de l'acte : Modification et renouvellement des mandats des administrateurs

Extrait du procès verbal de la réunion du 04/10/2010

- Situation de l'école fondamentale Saint Victor, Saint Joseph et Notre Dame (fase école 1128).

Etant donné l'absence d'élèves tant au niveau maternel qu'au niveau primaire, nous avons procédé

à la fermeture de l'école Notre Dame (fase implantation :2228), rue de la Grande Veine, 6 à 7370 Elouges

à la date du 01/10/2010.

Les membres du personnel de récole ont reçu une autre affectation au sein de notre pouvoir

organisateur. Aucune mise en disponibilité n'a donc été prononcée en date du 01/10/2010 suite à

cette fermeture.

- Le conseil d'administration agrée Monsieur Robert Bruyère domicilié à Voie du Prêtre, 2 à 7370 Dour en tant que membre associé de I'ASBL.

Extrait du procès verbal de la réuiron du 2111012010.

Renouvellement des mandats des administrateurs.

L'Assemblée générale décide de renouveler tous les mandats existants.

A dater du 01/01/2011, la composition du nouveau conseil d'administration est la suivante :

- Président : CUISINIER Jacques : rue Henry Pochez, 148 à 7370 Dour

- Vice-président : OLIVIER Arthur : rue Fulgence Masson, 2 à 7350 Thulin

- Trésorier : LEGRAIN Jean-pierre: rue du Parc, 26 á 7370 Dour

- Secrétaire : DUPAS Pierre : rue de Sauwartan, 2 à 7370 Dour

Les autres administrateurs sont :

- DUPONT Vinciane : Ruelle d'Elouges, 5 à 7370 Dour

- VANNESTE André : Grand Place, 2 à 7370 Dour

Le G aA º% ti 9/tmA), Ln>ztia--

e bAÂ-p-e) q.u.A&A.

"

Coordonnées
ECOLES FONDAMENTALES LIBRES CATHOLIQUES DE D…

Adresse
RUE DU ROI ALBERT 10 7370 DOUR

Code postal : 7370
Localité : DOUR
Commune : DOUR
Province : Hainaut
Région : Région wallonne